CHAPITRE V. — Du Remua successoral

Section I, — Des cas dans lesquels il y a lieu au retour.

162. Dans quels cas il y a lieu au droit de retour. Différence entre le retour légal et le retour conventionnel, p. 196.

163-16 r. Du droit de retour dans l’ancienne jurisprudence. Le code a suivi les principes du droit coutumier, p. 197-199.

165-166. Les articles 351, 747 et 746 peuvent-ils s’interpréter l’un par l’autre, par voie d’analogie? p. 200-203.

Section IJ. — Qui succède?

S Ier. L'adoptant et ses descendants.

N° 1. L’adoptant.

167, Qaid des ascendants de l’adoptant? Quid de l’adoptant s’il fait une libéralité aux

descendants de l’adopté? p. 204.

168. Quid si l'adopté meurt et que ses enfants meurent eux-mêmes sans postérité avant

l’adoptant ? p. 205.

N° 2. Des descendants de l'adoptant.

169 et 169 bis. Quand les descendants de l’adoptant succèdent aux biens par lui donnés à l’adopté. Différences entre leur droit et celui de l’adoptant, p. 206.

170. Les enfants adoptifs et naturels de l'adoptant jouLsent-ils du droit de retour que

l’article 351 donne aux descendants de l’adoptant? p. 207.

§ II. L'ascendant donateur.

171. Les ascendants seuls ont le droit de retour. Quid des père et mère naturels? p. 208.

172. Les descendants de l’ascendant légitime ont- ils le droit de retour? p. 210.

173. L’ascendant exerce-t-il le droit de retour dans la succession des descendants de

l’enfant donataire? p. 211.

§ lll. Les frères et sœurs légitimes de l'enfant naturel.