‹ Principes de morale, de politique et de droit public, puisés dans l'histoire de notre monarchieChapitre 23 sur 23 · IL Des Juflices des Terres bénéficiais fous · texte numérisé non relu

IL Des Juflices des Terres bénéficiais fous

Pépin 284,

Que M. de Montefquieu s'eft trompé en regardant le privilège de l'immunité & le droit de Juftice , comme une même chofe»

Comment difparut la police que les Officiers du fife avoient exercée fur les Terres domaniales ou bénéficiâtes 288

Époque & origine des Juflices feigneuriales,

Examen & explication de ces mots Percipere & reddere juflitiam , dans l'article XIX de l'Ordonnance de Cïotaire II 300

Explication de la vingt-feptïème des formules du premier Livre de Marculfe. . . . 3c j

Que Pépin & Charlemagne crurent qu'avant de confirmer le pouvoir que les Bénéficiers avoient acquis, il falloit commencer par le régler 309

Rétablifîement du reflbrt entre les Bénéfices & la Juridiction des Magiftrats ordinaires,

Que l'affiftance au plaid fut caraclérifée par les mots faccre jujlitias 3 lZ

des Ma t i è r es; XXIX

Que le pouvoir accordé aux Bénéficiers dut les conduire néceffairement à devenir Magiftrats 315

Réfumé de ce que Ton doit penfer fur l'exercice de la puiflance publique qui fut depuis attachée aux Bénéfices , 316

S- III. Y avoit-il un ordre de Noblefle au moment où Pépin monta fur le Trône ï . . . . 318

Preuves que cet ordre de Nobles de nai (Tance ne fubfifioit point encore.. ...... 321

S» IV. Des nouveaux Bénéfices créés par Charles Martel. Que l'engagement qu'ils produisent fut de la même nature que celui qui avoit accompagné les concevions faites par nos premiers Rois. ........... 324.

Défenfe de l'opinion de M. de Montefquieu contre celle de M. l'Abbé de Mabli. 326

Du temps où les Bénéficiera commencèrent à s'appeler Vajji ; qu'il ne fuit point de cette dénomination que l'on ait attaché de nouveaux devoirs aux Bénéfices. . . 328

S» V. Du changement remarquable qui fe fit fous Charles Martel dans les relations des Bénéfices, & des fuites qu'eut ce changement.

Preuves qui démontrent que Charles Martel

changea ces relations 332

Qu'alors l'ancien plaid du Roi devint le plaid

Ddij

xxx Table

du Maire 336

Que Pépin & Carloman reçurent la Mairie différente de ce qu'elle avoit été , quand Charles Martel l'avoit reçue 338

Du rétablifTement de l'office du Comte du palais 340

Chef- d'ceuvre de la politique de Charles

Martel , qui intéreffa ïa conftitution même

au fuccès des démarches qu'il fit pour dé-

. . trôner le Roi 342

De I'accroifTement que reçut le plaid Royal.

Progrefîîon des changemens qui s'étoïent faits dans cette affemblée, depuis Clovis.

Du changement qui fe fit par rapport au temps de la convocation 3 53

Que le plaid n'étoit point une affemblée de la Nation 357

Principal effet de la révolution , par rapport à la Magiftrature . 360

Ineonvéniens qui en réfukèrent par rapport au pouvoir du Monarque 362

Qu'à tout prendre , ïa Nation gagna à la révolution 368

Horofcope de la deuxième Race. . . . 369

des Matières, xxm/ Article III.

Des titres refpeclifs du commandement 5c de Fo» béiiïànce au commencement de la deuxième Race*

Caractère de l'autorité qui doit gouverner les hommes.

Des motifs qui ont fait recourir à ïa Divinité pour

fceller les engagemens , 378

De la religion & des fèrmens 379

Dçs inconvéniens de la trop grande multiplication

des fermens 384.

Que le crime de l'impiété tend à brïfer tous les liens

du Gouvernement ,, 386

Note annoncée à fopage 316* ou Difcufïion fommaire

fur l'acceptation du mot jufthia dans nos anciens

monumens .,...••••••••,/

FIN de la Table.

Fautes à corriger dans ce Volume.

Page jS, ligne 2, neveu de fa nièce, Hfe^ûîs de fà nièce.

$9, ligne S, de Souverain , life^ du Sou» verain.

10 S, lig. 9 y Childebert I , life^ Childebert IL JJ4, ligne 4., efface^ de bonne heure.

2 *3 » ilêne l > vous toute > ftfiZ vous tous» 2jâ , ligne 20 , appartenue, life^ appartenu.

299, fixième ligne des notes, Domin, lifeç Domini.

339* tigne I2> verno, life^ Verno.

34° > ^ëne J7 * dont fe fervoit ie Roi autre* fois , lijè% dont le Roi fe fervoit autrefois.

3 69 / ligne 9 , dura-t-elle \ life^ durera-t-elle Y

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