DE LA GARDE DES FORETS CONTRE LES HOMMES

§ 169. Désignatiou des faits auxquels doit se rapporter la

garde des forêts vis-à-vis des hommes 173

— 160. Distinction et division des délits forestiers ib.

— 161. Préambule à l'exercice de la surveillance des forêts. . . 181

— 162. Mesures générales pour prévenir les délits forestiers. . . ib.

— i63. Observation i8a

— iG4. De la garde des forêts par rapport aux limites ib.

— i65. De la garde des forêts par rapport au pâturage des trou-

peaux i83

— 166. Moyen do prévenir le dommage i84

— 167. Enumcrat-on des animaux doine.'tic|ucs qui paissestdans

les forêts, avec indication du plus ou moins de dommage causé 7 18G

— 168. Observations particulières concernant le plus ou moins

de dommage résultant du pâturage 187

§ 169. Déterminatious spéciales sur les lemps où il faut ménager les forets 189

— 170. Règles particulières 190

— 171. De l'herbage des bois igi

— 172. Mesures relatives à Thcrbage des bois ib.

— 173. De la garde des forêts par rapport à l'enlèvement de la

litière igî

— 174. De la litière des plantes 194

— 176. De la litière des émondages (élagages, ébranchages et

même recepages) 19a

— 176. De la garde des forêts par rapport au glanage des menus

bois ou bois morts , ib.

— 177. De la garde des forêts par rapport à Tenlèvement nui-

sible des fruits des arbres 197

— 178. Dispositions relatives à la récolte des baies et champi-

gnons. .• ,ç,8

— 179. Mesures pour la diminution des dommages qu'apporte

la récolte des résines ib.

— 180. De la garde des forêts par rapport aux carrières de chaux

et pierres, fosses de terre argileuse, glaiseries, sablonnières et maruiéres ion

— t8i. De la garde des forêts relativement aux incendies. . . . 200

— 182. Protection des droits et mesures pour empêcher Tabus de

Texercice des servitudes qui existent 200

— i83. De la conduite à tenir par le personnel des forêts pendant

l'exercice de l;i garde .des forêts ib,

DEUXIEME SECTION