DROIT PÉNAL DES FORETS

^ io5 . Définition % 482

— 4o6. \oldebois 483

— 407. Incendie des forêts 484

— 4o8 . Infractions aux lois administratives et de police , relati-

vement aux bois et forêts 485

— 4og. Du braconnage " ib.

— 4io. Moindres infractions 486

Bibliographie 487

— -il 1 . Considérations générales sur la police forestière et sur la

punition des délits forestiers (délits pris dans le sens gênerai de «rimes, délits et contraventions) 4j)0

lIVTKODrCTIO^'.

Idées préliminaires .

La science forestière est la connaissance des principes coordonnés systématiquement, qui nous enseigne à traiter les forêts et à en tirer parti , de la manière qui répond le plus aisément au but que l'on se propose.

L'économie est l'application des principes de la science forestière sur les matières forestières , et on appelle la partie forestière l'ensemble de tout ce qui a rapport à la théorie et à la pratique de cette «îcience. Le forestier s'occupe des forêts , et son activité est bornée à ces mêmes forêts ; et on appelle forêt une surface couverte de bois et destinée, du moins en majeure partie , à l'éducation du bois *.

Importance des forêts.

Les forêts sont beaucoup plus importantes que la plupart des hommes ne le pensent ; elles sont non-seulement utiles par les matériaux qu'elles fournissent soit pour le chauffage, soit pour les con-

* Dans quelques contrées on dit aiissi , au lieu de forêt, brvyiîre o!i Bi'issoN (Heide oder Bcsch),

structions, soit pour les métiers; elles garantissent aussi de l'ardeur brûlante des rayons solaires, et elles exhalent des vapeurs rafraîchissantes pour les hommes , les animaux et les plantes.

Lorsqu'il y a peu de forêts , l'air devient trop sec et trop vif. La pluie devient rare , les sources tarissent , le sol devient aride et la campagne se dépouille de sa végétation.

Les steppes actuels du Volga et du Don étaient des campagnes fertiles, aussi longtemps qu'il y a eu des forêts ; le sol devint maigre et aride , après que l'on eut extirpé les forêls. La Sicile et la Sardaigne , excessivement fertiles il y a 2,000 ans , montrent maintenant le triste exemple du contraire, depuis que l'on a détruit les forêts. Chose semblable est arrivée avec les iles de Pâques , les deux Castilles , une partie du Chili , l'Estramadure , une partie de l' Arragon et de la Grenade , surtout avec la Perse.

Cependant la trop grande abondance des forêts peut aussi avoir une influence nuisible, et il est, par conséquent, nécessaire d'apprendre à connaître la juste proportion entre les forêts et les champs.

BKI.ATIVEMENT A l'iNFLUE\CE DES FORÊTS SUR LE CLIMAT ET LA FEUTILITÉ, QUE l'oX CONSULTE LES OUVRAGES SUIVANTS :

Nouvelle dissertation sur l'économie, par André. i83i, n. ii ; Gazette des forêts et chasses. i83i, n. 68 (mai et juin); Voyage de Poeppifi; en Chili , etc. 1835, tome 1, p. G7,

Etat primitif des forêts on Allemagne.

Il y a dix-huit siècles, rAllemagne était encore couverte en majeure partie de forêts. Jules César, qui mourut 44 ans avant la naissance du Christ , ainsi que Sénèque et Tacite , qui vinrent au premier siècle de notre ère , font des descriptions horribles de ce pays. Il doit avoir été couvert de forêts et de marécages sur une étendue de soixante journées en longueur et de neuf journées en largeur , ce qui , à la vérité , paraît exagéré. Les habitants vivaient alors sans demeure fixe, principalement de la chasse et de l'éducation du bétail; et, à cette époque , toutes les forêts en Allemagne étaient encore propriété commune, dont chaque homme pouvait se servir.

Coup d œil sur Thistoire de l'administration forestière en Allemagne dans les temps anciens.

Un bien si peu estimé , que l'était le bois, à cette époque , ne pouvait donner à ces immenses forêts d'Allemagne ni valeur ni intérêt. A la vérité, les habitants de l'ancienne Germanie avaient leurs forêts en grand honneur, non pas à cause de l'exploitation , mais parce qu'ils y trouvaient leur séjour favori, protection contre les ennemis extérieurs, les plaisirs et les avantages de la chasse, les demeures sacrées et les autels consacrés à leurs dieux. Combien il était difficile, dangereux même,

de les expulser de leurs épaisses forêts , de les attaquer dans ces asiles assurés ! C'est ce que les Romains, habitués à vaincre, ont éprouvé plusieurs fois, et de la manière la plus douloureuse^ dans la ,célébre bataille livrée par Hermann dans la forêt de Teutobourg.

Les boulevards naturels des forêts furent encore, par-ci par-là, rehaussés de fossés, de remparts et de plantations artificielles, et, jusqu'à nos jours , des restes de ces anciennes fortifications des forêts germaniques se sont conservés ; nous les retrouvons dans les ouvrages de terre {Landwehren) , qui ne sont pas rares dans l'Allemagne occidentale.

On peut juger de la grande vénération que l'on avait pour les parties de forêts consacrées aux dieux , pour ce qu'on appelait les bois sacrés, par ce que Tacite surtout raconte dans le chapitre 39, der Germ. (1), au sujet du célèbre bois saint des Semnons : à des époques fixées, les députés des peuplades de chaque tribu se rassemblent dans le bois , sanctifié par les prophéties des ancêtres et par une ancienne vénération , et commencent par des sacrifices humains la barbare solennité. On témoigne pour le bois tout le respect possible ; personne ne l'aborde autrement qu'enchaîné, pour montrer qu'il reconnaît son infériorité et se soumet à la puissance de la divinité. Si , par hasard , il tombe , il lui est défendu de se faire relever ou de se relever par lui-même. Il est roulé par terre hors du bois, et tout aboutit à démontrer que là est l'ori-

gine du peuple , que là est le Dieu dominateur surtout, et que tout autre doit être soumis et obéissant ^.

Un autre bois sacré , prés d'Aliesdorf, dans la partie sud du pays de Dilhmarsch , entourait un emplacement destiné aux sacrifices, et la coutume Y existait de remplacer aussitôt chaque arbre qui dépérissait , par la plantation d'un nouveau (2 : c'est ce qu'on pourrait appeler la première culture DES BOIS sur le sol germanique; mais ici, le but n'était pas, non plus, l'éducation de la matière à chauffage, mais seulement la conservation du bois, exactement le contraire de ce qui se tait à présent , où la forêt est le moyen et le bois le but.

Or les anciens Germains vénéraient principalement des chênes. Le plus fameux de ces arbres était, en effet , le chêne du tonnerre (Donnereiche) , prés de Geismar, dans la Hesse , abattu par saint Boniface (3). On raconte des histoires miraculeuses de plusieurs de ces chênes : quelques-uns passent pour avoir conservé la verdure en hiver (2) p. 517); d'autres, qui devinrent célèbres plus tard, éiaient d'une taille incroyable, comme le chêne que, d'après Stisser, les chevaliers de Tordre Teutonique doivent avoir, lors de leur arrivée en Prusse , enlevé de force et fortifié à l'instar d'un château ; et le chêne dans le village d'Oppen , près de Kœnigsberg , que

Ce l)ois Sacre , daiJiès l'opinion exprimée par les archéologues rao.leriics , était situé entre Schlieben et 31alilz»chendorf . dans le duché de Saxe.

cite Henneberger, dans la table topographique de la Prusse (p. 472), et qui doit avoir eu 15'°,295 '"'"™ de circonférence, et le creux intérieur tel, qu'on pouvait Y faire voltiger un cheval.

Dans ces temps les phis anciens, où la valeur des bois ne se déterminait pas par leur exploitation , ceux-ci étaient , comme nous venons de le dire , le plus souvent une propriété commune, comme pour ainsi dire , de nos jours , l'eau et l'air. Celui qui alors défrichait une partie de forêl , qui n'était encore la propriété de personne , pour la conserver en labour ou prairie, acquérait par cela même la propriété du terrain défriché, et c'est ainsi que se forma d'abord la propriété foncière.

Plus tard , cette propriété s'étendit aussi sur les parties de forêts encore sur pied , et les hommes libres , surtout la haute noblesse , prirent possession de portions entières de forêts avoisinant leurs domaines , et par là devinrent propriétaires. On appela forêt du mot latin (celtique) /br<?^^ ces bois , devenus propriété particulière, et la conversion en propriété forestière ou l'acte de prise de possession, injorestare {converiere in sjh'am , capitulaire cidessous cité , bibliothèque royale à Paris).

Les enqiereurs carlowingiens réunirent à leurs domaines beaucoup de ces bois encore sans maîtres et en firent des forêts domaniales ( zu Forsten) ; c'est ce que fit surtout Charlemagne (nô742, mort 814). Ses ofliciers étaient obhgés de lui faire, tous les ans, un rapport sur fétat de ses forêts, et il publia

pour les enij)loycs forestiers de ses doinaines une ordonnance administrative connue sous le nom Capitulare Caroli Magni de llllis, et traduite par Ress. (Helmstaedt, 1784.)

On institua des comtes appelés Wald, Wild ou Forstgrafen, fonctions qu'entre autres Charlemajjnc déféra à un certain Luderich de Harlebeck (2) (p. 371). Plus tard on leur adjoignit aussi des messagers forestiers ( Wald-Boten) , et les uns et les autres exerçaient la surveillance sur les forêts du domaine impérial.

C'est ainsi qu'il résulte clairement, par exemple, d'une ordonnance forestière, publiée vers l'an 1 144, dans l'abbaye de Mauermunsler, combien le bois , dans certains districts , au commencement du xn" siècle, a dû avoir |)eu de valeur. Celui qui, dans le bois de cette abbaye, voulait brûler du charbon, avait à donner, avant Pâques, une poule et cinq œufs, pour la permission d exercer la cbarbonnerie avec fourneaux. Avec cela , il avait le droit de carboniser et de brûler, pour son propre usage , autant de bois qu'il voulait , et il pouvait le prendre partout et de la manière qu'il jugeait convenable. Il avait encore le bois pour ses construciions ; cependant il devait faire sa déclaration au garde forestier, relativement au bois de construction. (Laurop, Annales, v. n , p. 96. )

Cependant la chasse resta toujours encore le but principal des forêts, et Moser (4) (p. 188) n"a sans doute pas entièrement tort , lorsqu'il suppose fjur

c'est plutôt la crainte de la limitation de l'exercice de la chasse qu'une disette sensible de bois qui occasionna les premiers règlements forestiers concernant la conservation des forêts et les lois sévères contre les infracteurs dans les bois. Il est certain que de pareilles lois furent , en effet , rendues dans les temps les plus anciens. Déjà les ordonnances et les lois 1 ipuaires du v' siècle contiennent des préceptes exacts qui recommandent la désignation et la taxation des arbres dans les forêts et l'abatage des bois à des époques déterminées, — à cause du recru, — et les dispositions des contrats portent, par exemple , les remarquables peines suivantes :

<( Et arrive-t-ii qu'on ait causé des dégâts par

le feu, il faut lier les mains et les pieds du délinquant

île jeter par trois fois dans le plus fort et le plus

rdent de la flamme, et, s'il parvient à s'échapper,

il est libre. » En outre,

(( Personne ne doit peler Técorce des arbres dans la Marche; si quelqu'un le faisait, on lui arracherait du ventre le nombril , en le lui clouant à l'arbre , et on le chasserait autour de cet arbre jusqu'à ce que tous ses intestins soient enroulés autour de l'arbre. » (2) (P. 483.)

Du reste, des forêts dévastées se montrèrent déjà, au xu' siècle, dans maintes contrées de l'Allemagne. Les défrichements, à cette époque , ne purent plus se faire d'une manière illimitée, et insensiblement on passa à une exploitation économique des forets.

Dans l'année 1 309 parut un édit forestier de l'em-

pereur Henri VII , qu'on a longtemps coiisidéié comme le plus ancien. Cet édit ordonne , entre autres , que la forêt de Nuremberg , défrichée et convertie en champs de blé , cinquante ans auparavant, soit remise en état et repeuplée d'arbres. Il résulte de là que la culture des bois s'exerçait déjà alors en grand. De plus, les empereurs qui régnèrent plus tard instituèrent , sous le nom de Convention de Mai (f Maigedinge » des juridictions forestières spéciales, qui avaient pour but la prestation de serment des officiers forestiers et le ciiâtimenl des infracteurs.

Or on ne se borna pas seulement, au xiv^ siècle, à la culture et à l'éducation du bois , mais on trouve même déjà des vestiges d'une division , puisqu'on traça des démarcations intérieures, appelées Lignes

DES SÉRIES ( SCHNEITEN, ScHiNEISSEn).

Les hauts emplois des véneries et forêts étaient, en général , honorifiques ; c'est ainsi qu'il y eut des grands veneurs de l'empire (Erz-Reichs-Jaegermeister) , dignités dont furent revêtus, dans les derniers temps, les électeurs de Saxe , ainsi que dans le territoire de Nuremberg, des officiers de forêts appelés cf Waldstromer , » qui remplissaient à peu près les fonctions d'un maitre supérieur des forêts (Oberforstmeister ) (2) (cap. IX).

Au XV" siècle, la crainte d'une disette future de bois se fit sentir dans plusieurs contrées. La population avait fortement augmenté , l'aî^riculture était considérablement étendue, et les forêts, pai' là,

avaient beaucoup diminué. On trouve aujourd'hui encore , dans nombre d'endroits , principalement en Franconie, au plus épais des forêts, les traces évidentes de la culture des champs à des places oîi maintenant se trouvent des chênes de haute vétusté. Si , parfois , sur des montagnes où le labour était extrêmement pénible , on le pratiquait cependant , comme le prouvent les lisières pavées de pierres qu'on y remarque encore , il faut incontestablement qu'il y ait eu pénurie d'un meilleur terrain labourable. Laissons l'érudit déchiffrer quand et à quelle occasion ces champs ont été abandonnés et se sont de nouveau couverts de bois. La guerre de trente ans, qui, du reste, joue un rôle très-important dans l'économie forestière et agronomique , ne peut l'avoir occasionné ; parce que déjà , longtemps avant cette guerre , les terrains mentionnés s'étaient repeuplés de bois , comme le prouvent les chênes antiques que l'on y trouve actuellement. Il parait donc que l'on a, dans des temps plus reculés, commandé dans plusieurs endroits, d'une manière semblable , la remise en plantation des forêts , comme, en 1309, cela eut lieu pour la forêt de Nuremberg. Dans tous les cas , on traitait les forêts avant la guerre de trente ans, comme en 1618 , d'une manière plus soigneuse et plus intelligente qu'on ne le croit ordinairement, et qu'on ne le voit immédiatement après cette guerre , ainsi qu'on le lit dans les écrits économiques de cette époque.

En général , IVconomic foreslièrc a pu ses pé-

riodes en Allemagne, dans lesquelles elle a passé du mieux au pire pour se relever ensuite , et ce flux et reflux dans le monde forestier a eu lieu jusqu'il nos jours. Il y a plus de 500 ans, on replantait des forêts entières, comme le prouve l'édit forestier cidessus mentionné de l'empereur Henri Vil , et il n'y a pas encore bien longtemps que, ainsi que le dit Moser, au premier volume, page 6, de ses Archives forestières, on appelait l'abatage par série dévastation des bois, et, par dérision, jardinage Tensemencement des bois.

LES CHIFFRES EÎVTr.E rAnEXTHÈSES DAKS LE TEXTE SE It APPOPTENT AUX OUVRAGES SUIVANTS :

1° Tacitus rfe iù«, moribus populisqne Germaniœ .

2o Stisser. — Histoire des chasses et forêts de l'AlleiTiagne. lena ,

3o Moser. — Essai d'une histoire de Teconomie forestière de l'Allemagne depuis les temps les plus anciens jusqu'aux temps modernes, dans les Archives forestières. Vol. XVJ, p. i8i (1296).

4° Anton. — Histoire de l'Agronomie allemande. — Gœrlitz , 1800, t. 1, p. i4i et 459; t. n, p. 325.

5» Klemm. — Manuel de l'archéologie germanique. Dresde , i83C. (Sur les bois et arbres sacre's , p. Saô 330.) Pour plus ami^les indications bIbliographic(ues , consultez surtout :

Laurop. Manuel de la bibliographie des chasses et fi)rèts, i83o , p. 1-4.

Suite de l'histoire forestière et de son utilité.

De même que l'administration forestière, en général, a son histoire, de même aussi chaque forêt a son liisfojrc h elle, difllrile à explorer, mais inlércs-

santé à connaitre. Ainsi, par exenjple, nous apprenons, par l'histoire des forêts, que le terrain ne veut pas être planté , sans interruption , d'une seule et même nature de bois. Dans la nature , tout tourne dans une vicissitude perpétuelle; le jour succède à la nuit, l'été alterne avec l'hiver; là où autrefois il y avait la mer, aujourd'hui une terre ferme; et ailleurs nous retrouvons celle-ci couverte par les eaux, et sous les pôles sont enfouis des animaux et des plantes que l'on ne rencontie plus aujourd hui que dans les climats les plus chauds. Tout subit des vicissitudes; rien n'est constant. Nos bois, non plus , ne le sont pas. Là où des chênes gigantesques se trouvaient jadis, nous ne retrouvons plus maintenant que des pins, et dans d'autres contrées où on ne trouvait jusqu'ici que des bois résineux nous voyons prédominer uniquement des bois feuillus.

Une tradition sur la forêt de Thuringe dit qu'elle se transforme par périodes de trois à quatre siècles; et , d'après l'expérience que l'on a recueillie en France , la transformation des espèces de bois dans les forêts doit s'y établir par périodes infiniment plus courtes, et généralement nous trouvons cette propension à la transformation fondée avec évidence dans l'histoire forestière.

Au surplus , l'histoire forestière , entre autres expériences instructives qui viennent d'être déjà indiquées , offre les progrés de la science forestière dans les divers pays, s'établissant alternativement et en quelque sorte périodiquement , de telle manière

— laque toujours un progrès est suivi d'une période de temps d'arrêt semblable, pendant lequel temps d'arrêt, ailleurs , dans d'autres pays , s'établit souvent un renchérissement de progrés maintes fois trèsconsidérable , après lequel cependant, là aussi, on revient stationnaire.

Nous devons soigneusement nous prémimir contre un pareil état stationnaire qui a lieu dans tout ce qui concerne la vie en général comme en particulier, en matière forestière , et l'histoire forestière nou» donne, sous ce rapport, des avertissements très-sages.

Or elle nous fournit aussi de nombreuses leçons pour répondre à la question importante de savoir s'il vaut mieux que les forêts se trouvent entre les mains des particuliers ou de l'État; mais la discussion de ce point nous emporterait trop loin ici et demeure, par conséquent, réservée pour une autre circonstance.

Coup d'œil sur l'histoire moderne de la science forestière.

Dans les temps anciens, on n'avait pas l'habitude d'écrire sur la science forestière. Ce que l'on demandait principalement d'un employé des forêts , c'est qu'il fût un bon chasseur pratique. Ce n'est qu'au xvni^ siècle qu'on commença à recueillir en ouvrages les diverses expériences forestières , et peu à peu à les coordonner systématiquement. En 1712, Hans de Carlowitz fournit , le premier, un bon livre fo-

resiier *. Après lui, Beckmaiin , avec ses ouvrages et principalement avec son Guide pour une bonne économie forestière , fit une grande sensation **, ainsi que Dœbel avec son Nouveau système pratique du chasseur.

De Burgsdorf vivifia principalement la science forestière comtnençant à fleurir , et Gleditsch contribua beaucoup à ce que les sciences naturelles, surtout la botanique, se répandissent davantage chez les forestiers. Hartig brilla sur tous les autres.

Plus lard on vit paraître une masse d'écrits forestiers, dont nous signalerons les plus importants en temps et lieu. Les volumes dix-huit et dix-neuf des Archives forestières de Moser, continuées par Gatterez, contiennent un bon aperçu de l'ancienne bibliographie relative aux chasses et forêts , et d'Enslin donne également une notice des ouvrages parus jusqu'en 1823. Pfeil, de plus , a fourni un répertoire critique où se trouvent classés systématiquement les ouvrages forestiers jusqu'en 1830, et Laurop a publié un Manuel de la bibliographie des chasses et forêts , depuis les temps les plus reculés jusqu'à la fin de 1828.

Eoseignement forestier.

Lorsque le développement des sciences eut pris une extension suffisante, on commença aussi à ré-

* Instruction naturelle sur Teducation des arbres, 2 t., loi. ** Chemnitz, 1769, 1766, 1777 et 1786.

-^ 15 — gler renseignement d'une tout autre manière. Après que le sénat de Venise eut déjà , en 1 500, établi une école forestière, le premier institut forestier en Allemagne fut fondé, dans l'année 1772, à Usenbourg , dans le Harz , par M. de Zanthier. Celuici fut suivi , plus tard , de plusieurs autres établissements d'instruction soit particuliers , soit au nom de l'État , savoir :

1° ASCHAFFENBOURG , 2° BeRKA , 3"" BeRLIN , 4° BlS-

souNGE , 5" Carlsrouhe, 6° Clausthal , 7° DatscmTZ , 8" Dessau , 9'' Dillenbourg , 10" Dreissi-

GACKER , 11°D0UBE, 1 2° NeUSTADT-EbERSWALDE ,

1 3° Kloster-Ebrach , 1 4" Eisenach , 1 5° Eisen-

STADT , 1 6° FOULDA , 1 7° FrIBOURG , 1 8° GlESSE ,

1 9" Harzgereda , 20° Herzberg , 21 ° Hohenheim , 22° Hombolrg sur la Hoehe, 23° Hounge, 24° IIsenbourg, 25° KiEL, 26° Mariabroun, 27° Melsounge , 28° Munich , 29° Plass , 30° Porkersdorf , 31° Rotenbourg sur la Foulda, 32° Kouhla , 33° Schwarzenberg , 34° Schemkitz , 35° Schwetzinge , 36° Stouttgart , 37° Tharand , 38° Tubinge , 39° Waldbau , 40° Walterhausse , 41 ° Weil- MUNSTER , 42° Weihenstephan , 43° Zillbach. Plusieurs de ces établissements cependant sont depuis longtemps supprimés , et dans plusieurs universités furent tenus de temps en temps des cours touchant la science forestière.

Parmi les écoles forestières de l'étranger, les plus connues sont celles de Moscou et Nancy.

C'est ainsi que la science forestière monta peu à

peu à son niveau actuel , et les connaissances et principes nécessaires pour le traitement des forêts se constituèrent en science.

Diversité des buis dans le traitement des bois.

Dans la science forestière , il Y a différents buts ou tendances , et dés lors l'économie forestière peut , par conséquent , se manifester sous des rapports multiples. On a pour but, en effet, ou

1° La plus complète exploitation de la forêt par laquelle elle fournit le plus et la meilleure qualité de bois possible ; ou

2° On cherche à obtenir le plus grand bénéfice de la surface boisée , abstraction faite des considérations de rintérôt général , de l'état et de la prospérité future de la forêt , ou

3° On cherche à augmenter le bien commun de l'État par le bois, sans avoir égard au bénéfice pécuniaire qui en résulterait momentanément pour la caisse forestière.

La théorie pure de l'économie forestière mène au premier but; le second se recommande aux particuliers , et le troisième est un objet de l'économie politique. Si la plus complète exploitation de la forêt tient à cœur au forestier du métier, le défrichement des bois est souvent , par raison inverse , plus avantageux pour le particulier. Celui , au contraire , qui s'occupe d'économie, dans un intérêt national, sacrifie la complète exploitation des bois et le pins

grand profit pécuniaire immédiat, lorsque l'État, pour le bien général, y trouve plus d'avantages qu'il n'en obtiendrait par le plus grand revenu des forêts. Nous devons nous familiariser plus loin avec ces diverses tendances d'économie forestière qui se croisent souvent entre elles.

Aperçu du système d'enseignement .

Le système (ou la marche) d'enseignement forestier se compose de :

I. Sciences fondamentales , II. Sciences principales, III. Sciences secondaires.