‹ Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793); extraits en partie inédits publiés d'après un manuscrit des Archives nationalesChapitre 33 sur 40 · FRAGMENT RELATIF A LEONARD BOURDON · texte numérisé non relu

FRAGMENT RELATIF A LEONARD BOURDON

(Voyez p. 54, ci-dessus.)

Le vendredi 9, des commissaires nommés par plusieurs sections .se réunirent aux Quinze- Vingts. Là, vers les neuf heures du soir, la séance fut extrêmement tumultueuse; le peuple, réuni en grande masse, brûlait de se précipiter au-devant de ses ennemis; mais ces mouvements inconsidérés pouvaient tourner contre lui, et devenir bien funestes à la chose publique; Tétat-major, par ses ordres sanguinaires, et couvrant ses infâmes projets du manteau de la loi, eût allumé la guerre civile ; une multitude sans chef, sans projet concerté, mal armée, eût été mise en déroute et taillée en pièces, et Paris était alors au pillage.

(i) Ce fragment, transcrit d'une écriture différente de celle des autres pièces, sur un double feuillet petit in-4*, est précédé de la note suivante : « a$ juillet, assemblée de différents citoyens chez Léonard Bourdon, dans laquelle, après leur avoir présenté Tétat désespéré de la chose publique, il leur fit sentir la nécessité d'une nouvelle révolution. Lanthenas, Louvet, Bancal, etc. »

Je n*ai pu déterminer de quel écrit ou imprimé ce récit apologétique est extrait.

IJO APPENDICE

Léonard Bourdon développa alors le plan qu'il avait projeté ; ce plan consistait, avant tout, à organiser sur-lechamp un comité central, composé de citoyens envoyés avec pleins pouvoirs par toutes les sections pour sauver la chose publique ; il en démontra les avantages et la nécessité, et aprèsplus de quatre heures de discussion, ce plan, qui a, en effet, sauvé Paris, fut adopté. On arrêta, à Tinstant, que ces commissaires se réuniraient à la salle de la Maison commune. A trois heures du matin, la majorité des sections ayant envoyé des commissaires plénipotents, l'Assemblée se constitua sous ce titre : a Commissaires de la majorité des sections réunies, avec pleins pouvoirs pour sauver la chose publique. >

Léonard Bourdon proposa sur-le-champ :

i^ La grande et salutaire mesure de la suppression de la municipalité, sauf Petion, Manuel et Danton ; cette mesure fut combattue et appuyée, enfin elle fut arrêtée.

2** Le mandat d'arrêt contre le sieur Mandat, commandant général.

3^ Son remplacement par un commandant provisoire.

ARRESTATION DE CLAUDE ROYOU, dit GUERMEUR

25 septembre 1792.

ADRESSR DES CITOYENS DE QUIMPER » PAR LAQUELLE ILS ANNONCENT QUE LE FOLLICULAIRE ROYOU A ÉTÉ ARRÊTÉ DANS LEURS MURS

Messieurs,

Nous avons pensé que la surveillance à laquelle nous sommes tenus, nous obligeait à mettre en état d'arrestation le sieur Claude Royou, qui s'est présenté dans notre

ville sous le nom de Guermeur{i)t se disant commissaire du Conseil exécutif. Cette mesure même nous a paru nécessaire et pour sa sûreté personnelle et pour le maintien de Tordre et de la tranquillité publique. Pour sa sûreté personnelle, parce que la famille de Royou, qui s*est enfin retirée de Quimper, n'y a jamais professé que des principes anti-révolutionnaires, et que, dès que les citoyens ont appris qu'il se produisait sous le nom de Guermeur, ils se sont laissés aller contre lui aux plus grands soupçons et ont fortement élevé la voix pour demander qu'il soit conduit à la maison d'arrêt.

La responsabilité à laquelle nous soumet l'article i8 du décret du 12 août, nous imposait, au reste, l'obligation d'éclaircir de près la conduite du sieur Royou, qui dans cette ville, n'a jamais joui d'aucune considération. Sous prétexte d'instruire les citoyens, il semait des défiances et préparait peut-être les moyens d'amener des scènes d'horreur, qu'il est de notre devoir d'éviter. S'il était vrai, comme il l'a dit publiquement, qu'on doit se tenir en garde contre M. Roland et contre plusieurs membres de la législature, qui ont montré le plus d'attachement à la chose publique, quel espoir de salut pourrait-il rester?

Et si, dans cet état d'incertitude, les citoyens écoutaient des avis publiés par la lettre des administrateurs du Comité de salut public, que le sieur Royou commençait à distribuer, quels moyens restait-il aux magistrats pour sauver de la fureur populaire des hommes que nous avons

(i) M. J. Trévédy, qui avait précédemment rectifié sur plus d*un point rétat civil des familles Fréron et Royou, a consacré depuis dans la Repue de Bretagne^ de Vendée et d'Anjou [tomes Vil et VI 11, 1S92), une étude spéciale à Claude-Michel Royou, dit Guermeur, né le 2 octobre 1758, au cbAteau de Pont-KAbbé, mort après 1802 à Saint-Domingue. Les détails donnés par lui sur l'arrestation et la détention de Guermeur sont tirés en partie d*un travail de M. Le Guillou-Penanroz sur C Administration du départenunt du Finistère de 1792 à 1794 (Brest, imp. J. Halegouet, 1878, in-8«, tiré à 100 ex. non mis dans le commerce). M. Le Gu llou-Penanroz n'avait cité que les considérants du procès-verbal reproduit à la suite de Tadresse des citoyens de Quimper.

fiEiit arrêter comme suspects, mais qui ne peuvent être jugés que par la loi?

En un mot, vous verrez par le procès-verbal çi-joint^que la sûreté de nos cantons exigeait Tarrestation du sieur Roy ou.

EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL GENERAL DE LA COMIfUn DE QUIMPER, DU 23 SEPTEMBRE I792, l'aK IY DE LA LIBERTE BT I DE

l'égalitk.

Séance du conseil général présidée par M. Le Déan, maire, assisté de MM. les officiers municipaux et notables: Présent, M. Le Goazre, procureur de la commune.

Le conseil général étant instruit que le nommé Royou, natif de Pont-l'Abbé, absent depuis quelques années, était arrivé dans cette ville et qu'il s'annonçait sous le nom de Guermeur, qu'il s'était présenté au conseil général du département sous la qualité de commissaire du conseil exécutif, qu'il y avait tenu des propos contre les ministres et contre plusieurs membres de la législature et autres propos qui paraîtraient annoncer de la part de la Commune de Paris un envahissement de pouvoir contraire au bon ordre, a arrêté, et arrête, sur les conclusions du procureur de la commune, de prendre toutes les instructions nécessaires à ce sujet. En conséquence, le conseil invite MM. Veller et Grivart, administrateurs du département, à se rendre à la Maison commune où ils ont déclaré savoir, le sieur Grivart, qu'hier 22 septembre, conversant dans la chapelle du Paradis avec ledit sieur Royou, dit Guermeur, se disant commissaire du pouvoir exécutif, il entendit dire à ce dernier que MM. Roland, ministre de l'intérieur, Brissot, Guadet et Vergfniaud, députés, étaient des gens détestables, mais que MM. Robespierre et Marat étaient les patriotes par excellence, et sur l'observation qui lui fut faite par le déposant que

radministration de la police de Paris n'avait aucun ordre à donner dans les départements, encore moins le droit d'y faire circuler des menaces, ledit sieur Royou lui répondit que cela n*était pas trop clair et qu*on le verrait bientôt ; telle est sa déposition, et a signé Grivart.

Le sieur Veller dépose avoir entendu le sieur Royou se nommant Guermeur dire que MM. Roland, ministre de Tintérieur, Brissot, Guadet et Vergniaud, députés, étaient des hommes détestables, mais que MM. Robespierre et Marat étaient des patriotes par excellence, ajoute que sur l'observation à lui faite par le sieur Grivart que l'administration de la police de Paris n'avait aucun ordre à donner dans les départements, encore moins d'y faire circuler des menaces de vengeance, ledit sieur Royou lui répondit que cela n'était pas trop clair, qu'on le verrait bientôt, que même on verrait que les départements seraient sous la surveillance de la Commune de Paris ; ajoute encore l'avoir entendu dire en directoire de département qu'il réclamait au bénéfice de la Commune de Paris non seulement les chevaux, mais même le mobilier des émigprés ; dépose enfin qu'il existe au même directoire des papiers incendiaires que ledit sieur Royou y a déposés environ les dix heures et demie de ce matin, et a signé Veller.

M. Kergariou, président du département, également invité à se rendre à la Maison commune, y étant, a déposé avoir entendu le sieur Royou dire que M. Roland n'était pas dans la bonne voie, que la municipalité de Paris serait dans le cas d'influencer tous les départements, qu'on le verrait ou qu'on le saurait bientôt. Ajoute qu'il lui a entendu dire qu*il réclamait au bénéfice de la Commune de Paris les chevaux et le mobilier des émigrés, qu'il a déposé entre ses mains des papiers qu'il n'a pas eu le temps d'examiner à fond, mais qu'il y a aperçu un papier incendiaire et propre à égarer le peuple et à le porter au meurtre, et a signé Kergariou.

Le sieur Morvan, administrateur, égralement invité à se rendre à la Maison commune, a dit que le sieur Royou se disant Guermeur, s'étant présenté hier dans Taprèsmidi au directoire du département pour lui faire voir deux commissions, l'une du Conseil exécutif provisoire, Vautre de la Commune de Paris; ledit sieur Morvan observa audit sieur Royou, après avoir jeté un coup d'œil sur ses papiers, que la Commune de Paris avait employé un style fort surprenant dans ladite commission, qu'elle n^ignorait sûrement pas qu'elle n'avait pas le droit de mettre qui que ce fût sous la sauvegarde de la loi, mais bien de déclarer que le citoyen est sous la sauvegarde de la loi, que ledit sieur Morvan fit quelques autres observations audit sieur Royou ; que celui-ci lui répondit : « Nous verrons cela » ; que ledit Royou se permit des propos fort déplacés contre le sieur Roland, ministre, et quelques autres patriotes tels que Vergniaud et Guadet ; qu'il dit que Ton verrait sans tarder que la Commune de Paris avait vraiment des pouvoirs très étendus ; que ce matin ledit sieur Royou a déposé au directoire du département différents imprimés, que ledit sieur Morvan les ayant parcourus, a remarqué que dans une affiche en placard, faite par Marat, il y avait une sortie injurieuse contre M. Roland, ministre de l'intérieur ; que dans un autre de ces mêmes imprimés en forme de lettre, intitulés : « Frères et amis », on adressait aux citoyens français l'invitation d'imiter ce qui s'était passé à Paris à l'égard des prisonniers détenus pour cause de conspiration contre l'Etat, et a signé Morvan.

Le conseil ayant fait appeler le sieur Prévôt, traiteur, et le sieur Louis-Basile Charuel, que l'on avait assuré avoir connaissance de la conduite du sieur Royou depuis son arrivée en cette ville, le sieur Prévôt a déclaré que le sieur Royou avait dit devant lui que lui et M. Danton avaient déterminé M. Petîon à assiéger le château des Tuileries, que lui, MM. Danton et Petion avaient sauvé

la France, qu'il regrettait beaucoup de ne pas se trouver à Paris pour le 2 du mois prochain, pour contribuer à fiEiire nommer un de ses amis maire de Paris, en place de M. Petion, nommé à la Convention nationale, et a signé Jean Prévôt.

Le sieur Basile Charnel a déclaré que le sieur Royou a dit devant lui que c'était lui, M. Petion et M. Danton, ministre de la justice, qui avaient sauvé la France, qu'il était fâché de ne pouvoir se trouver à Paris le 2, parce qu'il aurait pu faire nommer un de ses amis maire de Paris, qu'il s'était flatté d'avoir donné dans ses bureaux une place de dix-huit cents livres à un jeune homme des environs de Quimper, et a signé L. M. B. Charuel.

Ayant ensuite fait appeler MM. Maufras Du Chatellier et Renouard, ils nous ont déclaré, savoir, le sieur Maufiras que lorsque le sieur Royou est arrivé hier dans Tauberge du Lion d'Or où il prend sa pension, il s'y est annoncé en disant qu'il était un patriote enragé, qu'ayant fait distribuer par Jézégabel, son collègue, des papiers du folliculaire Marat aux pensionnaires, lorsqu'ils étaient à table, il s'y présenta lui-même et dit,' entre autres choses, qu'avant de partir de Paris, il avait, comme membre d*un comité de surveillance, signé avec ses collègues un ordre d'arrestation contre M. Camus, archiviste de l'Assemblée nationale, fondé sur ce que M. Camus avait refusé de reconnaître les ordres qu'ils avaient donnés, à l'occasion du pillage, qui a dû avoir lieu au Garde- Meuble des diamants qui y étaient déposés ; que le sieur Maufras lui a observé que cette arrestation lui paraissait fort illégale et bien inconsidérée, d'autant que M. Camus est connu pour un des hommes les plus honnêtes de Paris et le moins dans le cas d'être suspecté et qu'enfin lui, sieur Maufras, n'a pu s'empêcher de faire sentir au sieur Royou qu'il était inouï qu'on s'attachât à décrier les hommes qui méritent le plus la confiance publique, et a signé Maufras Du Chatellier.

Le sieur Renouard a déclaré avoir entendu le sieur Royou tenir exactement les mêmes propos que le précédent déposant, ajoute encore que le sieur Royou leur a dit que lorsqu'on présenta à M. Camus l'ordre du comité de surveillance de la Commune de Paris, il répondit qu'il voulait voir un ordre de M. Petion avant d'y obtempérer et sur ce que Ton lui représenta qu'il était signé des sieurs Guermeur, Panis et d'un autre dont il a oublié le nom, le sieur Camus répondit que c'était trois têtes exaltées qu'il ne reconnaissait pas, et a sig^é Renouard.

Le Conseil général, après lecture des «différentes déclarations et OUI le rapport de plusieurs de ses membres qui ont assisté hier à la séance du conseil général du département, lesquels ont déclaré avoir entendu la lecture des pouvoirs réels ou prétendus du sieur Royou, d*après laquelle il résulte : i^ que dans la commission du conseil exécutif, la signature de M. Roland, ministre de l'intérieur, se trouve biffée, sans qu'aucun motif y soit allégué ; 2* que dans une de celles du comité de surveillance de la Commune de Paris, on voit des signatures intercalées, et que les deux commissions de ce comité provoquent la vengeance contre ceux qui accueilleraient mal ses commissaires, considérant que les propos tenus par le dit sieur Royou tendent à jeter delà défiance sur la conduite de M. Petion, maire de Paris à l'époque du lo, sur celle des citoyens de la Commune de Paris et même sur les mesures prises par le Corps législatif, sans lesquelles l'empire français était livré à toutes les horreurs ;

Considérant que ces déclamations contre des membres de la législature connus par leur civisme, et particulièrement contre M. Roland, distingué par son amour pour le bon ordre et la tranquillité, tendent à anéantir toute confiance dans les autorités constituées ;

Considérant que les écrits ou imprimés dont il est porteur, notamment l'imprimé commençant par ces mots : « Frères et amis », et terminé par ceux-ci : « nous vous

devrons la gloire de l'avoir retiré de l'abîme », dont il vient de nous être remis un exemplaire, ne peuvent que conduire aux horreurs de l'anarchie la plus affireuse et à déshonorer la nation française ;

Considérant enfin qu'il est important pour le salut de la France de mettre les agitateurs hors d'état de faire tout le mal qu'ils s'efforcent de faire ;

Ouï le procureur de la commune,

A arrêté et arrête de mettre le sieur Royou en état d'arrestation ; qu'il sera envoyé copie du présent à la Convention nationale, au conseil exécutif et à la Commune de Paris, que ledit sieur Royou restera en état de détention jusqu'au moment où le département aura reçu de la Convention nationale, du Conseil exécutif ou de la Commune de Paris une réponse aux dépêches qu'il leur a adressées ce jour, et sera expédition du présent envoyée au directoire du district, avec prière d'en donner connaissance au département.

Arrête de plus, sur la proposition faite par l'un de ses membres, qu'il sera fait vérification des papiers du sieur Royou par M. Vinoc, commissaire nommé à cet effet, pour se transporter en l'appartement que le sieur Royou occupe chez le sieur Bonnaire, auquel il sera fait interpellation de représenter toutes les clefs dont il peut être saisi, et de faire ouverture des armoires et commodes qui peuvent renfermer ses papiers, et rapportera le commissaire procès-verbal en présence du procureur de la commune qui est invité à s'y trouver présent. Ainsi signé : Le Déan cadet, maire ; Vinoc, officier municipal ; Le Gendre, officier municipal ; Deredec, officier municipal; Le Déan aîné, Daniel, Duval, Gaillard aîné, Tahon, Lecken, Le Petit, notables.

Le Goazre, procureur de la commune, et Raoulin, secrétaire-greffier.

Pour extrait conforme au registre,

Raoulin, secrétaire-greffier

(Voyez p. 121, ci-dessut.)

Paris, le 20 janvier 1793, Tan II de la République française.

« Je reçois à l'instant, citoyens, la lettre par laquelle le conseil général de la Commune me demande s'il existe un décret qui autorise Louis à communiquer librement avec sa famille. Ce décret existe. Je le lui ai notifié et j'en ai remis moi-même une expédition aux commissaires de la Commune au Temple. Toutes les demandes que Loub avait formées lui ont été accordées, à l'exception de celle du sursis, et Tune de ces demandes était de communiquer librement avec sa famille. »

Le ministre de la Justice ^

Signé : Garât.

(Voyez p. 121, ci-dessus.)

« Service du Temple, du dimanche 20 janvier 1793, Tan II de la République française, à neuf heures du soir.

Citoyen président,

« Nous vous envoyons par le citoyen Fléchelle, cavalier d'ordonnance de service ce jour au Temple, un paquet contenant trois mille livres et cent vingt-cinq louis d'or, et contenus en trois rouleaux, dont deux de cinquante et un de vingt-cinq, sur lesquels sont inscrits ces mots : A M. de Malesherbes. Les trois rouleaux ont été trouvés dans le secrétaire de Louis Capet, d'après la perquisition ordonnée par votre arrêté d'hier; ils nous ont

été confiés ce soir par lui. Nous vous en rendons dépositaires et nous vous prions de nous en envoyer une décharge par le porteur. »

Lês commissaires de la Commune, de service au Temple,

Signé: Baudrais (i), Teurlot (2), Paffe (3), Deslauriers (4), Bodson (5), Figuet (6).

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