C.e que l’on entend par le mot jM'offesser les arts
La discussion est fermé. La nomination du Bureau.
On demande combien il doit y avoir de secrétaire. Arreté qu’il sera nommé un secrétaire et deux adjoints qui auront le plus de voix après le secrétaire.
Un membre fait part que la Commune a areté de Renvoyer la
Ligne interrompue. — Un blanc.
destruction des attributs de féodalité au comité de traveaux publics. On passe a l’ordre du jour.
Le C®“ Sergent a annoncé que la Convention venoit de rendre un decret qui consacre la propriété des artistes en empêchant toute espèce de contrefaction.
On lit uneliste des membres qui n’etoient pas venu a la séance et que l’on fasse la même interprétation qu’aux
Scrutin arreté qui sera Dépouillement cent ci
fermé à nquante
9 heures, vottants :
Belle fils
Pajou fils ... .
Gois
V incent
Boizot père ....
Ansselin
Miger
Ballotage entre Ansselin et Boizot père, 2^ voix.
Le C“ Boizot demande à n’être pas mis en Ballotage, motivé sur ses occupations.
Le c^“ Ansselin, jO voix, demande la même chose.
Le c®“ Gois, 21 voix, demande de même a n’étre pas mis en Ballotage.
Ballottage entre Pajou fils et Belle fils.
Le c®“ Boizot demande que la nomination se fasse sans desanparer. Arrêté.
Le scrutin est fermé. Votants ^ i .
Secrétaire , Belle fils, suppléant, Pajou fils, i y; 2® suppléant,
Miger (proclamée par le président tous les deux).
Nomination de scrutateurs :
Boizot et j“® Moreau, par la Corn®"’ des Monuments, arrête quil y en aura 4 et 2 suppléants; chaque vottans nome. 4 citoyens; il n’y a pas de réclamation le scrutin fermé; 21 Bultins écris, en tout 5 2 ^ ottans.
Ansselin 30, Bonvoisiii 29, Gois24, Le Roy 19, Duventy l'y, Renaud i 3 , Machy 8, Moreau L’aîné y, Cazin y, Radel 6, S‘ Martin 3 , Petit Couppray 3 , les autres 3,2, etc., etc.
PROCES-VERBAL
Seance du 20 juillet i/ÿj-
Procès-verbal etc.
Discussion sur l’adaire de la Commune Sergent on attend cpie la Commune ait nommé ses commissaires. La commission sera convoquée par le pro. de la Commune.
Le secrétaire sur la motion faite donne lecture du decret.
Un membre développant l’esprit du decret présente diverses exemples pour indiquer les moyens de conserver en dénaturant, changeant quelques parties, etc.
Une autre membre demande quel espece de changement par exemple on pourrait faire a la galerie de Rubens; il lui flit obser\é c|ue ce n’etait pas la des Monuments et quil en serait comme des
pièces de theatre que l’on joue dans leur costume que meme
il n’y aurait aucun reproche a faire a un artiste qui ayant a traiter un trait de l’histoire de France représenterait un Roy avec les ornement Royaux. L’on allait passer a l’ordre du jour lorsqu’un membre a demandé la parole p'' une motion d’ordre tendant a connoitre les membres de la Commission des monuments .à l’effet de ne les pas nomer présumant qu’alors la nomination deviendrait nul. Plusieurs membres ayant successivement parlé, la dite motion a été écarté par l’ordre du jour et ajournée.
Mot rayé : [public].
Un membre a fait la motion que la nomination des fut confirmée apres de leger débats elle est écartée.
Lordre du jour.
Le meme prendre comme commissaire que l’Assemblée veuille bien changer l’entrée p' les assemblées. Arété - — et le Près* chargé de donner des ordres a ce sujet.
Passant a l’ordre du jour il a été donné lecture de l’invitation du M**'® fait au nom de la Republique.
Le P* a invité le C®“ Sergent a faire connaître dans cette invitation ce qui est textuellement conforme a la loi.
A dit qu’il n’y avait aucune loi relative a l’esposition du i o que le Min**"® avait applaudi au désir des artistes qui avait été le trouver pour cette esposition — • mais que cétait la continuation de lassemblee des exposants de q i qui avait obtenu la sale ronde de laccad. Prov. — le local par eux occupées avant étant insufisant p® la circonstance— et a conclu a ce que la reunion faite en vertu de la loi n’avait de travail legale a faire que la nomination des six commissaires que le reste sera travail fraternel et de Société d’artistes — et a conclu a ce que lassemblée de la Commune generale des arts ne s’occupe pas de ce qui avait précédé la convocation legale et a pasé a l’ordre du jour.
L’ordre du jour motivé sur ce que les nominations faites présentement sont légitimement fait mis a voix a été adopté.
Un membre a demander a faire lecture de quelque idée qu’il relatiffes a la question ajournée de savoir ce qu’on doit entendre par exercer les arts.
Un membre demande la question préalable le raport de lajournement de la question cy dessus.
Un membre la combatu.
Un autre a demandé le maintien de lareté pris dans la première seance portant déclaration de chaque citoyen d’exercises des arts et reconnu par deux autres membre en ajoutant l’ouverture dun registre pour y recevoir la signature du déclarant et des
COMMUNE DES ARTS
répondants si lui veut porter a quatre la motion appuyée a été combatue.
Cet proposition combatue et appuyée par plusieurs membres di\ erses proposition sont faites et accordées.
On a réclamé la fermeture de la discution elle a été rejeté et la discution a été prolongée.
Lassemble consulté sur dixerses propositions arete que tout cif" qui se présentera dans lassem. de la Comm. des Arts sera reçu par lassemblée comme professant des arts dont le dessein est la base.
Lassemblée adopte a cet arété lamandement suivant :
Lartiste qui déclarera professer les Arts sera admis et aura voix consultive.
Le dit amendement combatu a été raporté par arété.
Et lassemblée arete tpie lorsqu’un c‘‘‘^ qui se présentera comme professant les Arts et quelle ajourne sans acceptation jusqua quil ait présenté des preuves.
Arette en outre que par respect pour les principes de liberté elle ne se permetera aucun jugement sur les oiurages présenté.
On donne lecture d’un aretté de la Commune qui rend responsable lesl'^ Com"^^ de police de l’inéxecution de ses precedents aretes portant destruction des signes de féodalité et de Royauté.
S’ajourne a demain six heures précisés pour passer a la nomination des commissaires.
Lassemblée arette quelle adopte la carte qui lui est proposée; revetu du cachet.
Arete que le porteur la signera.
Relativement a larreté cy dessus arete quel nommera des com.
Les quatre com. sont Boizot, Monot, Honvoisin, Damame.
Mots rayés : [officiers publiques].
Prûcès Verbal du 21.
La seance ouverte. La lecture du procès verbal a été apres une rectification fait.
Le president propose de passer a l’appel pour reconnaitre et juger ceux qui sont connus pour professer les arts.
Un membre a demandé par motion d’ordre que les jeunes gens qui n’auraient pas i 8 ans,
La discussion s’ouvre et apres des propositions et observations faites pour et contre l’assemblée arete que conformement a la loi les geunes artistes qui n’auraient pas dix huit ans n’aurait que voix consultative.
Un membre a pris la parole sur les cartes qui ne se trouvaient pas en nombre sufisants pour tous les membres présents.
La distribution a ajourné jusqu’à redact.
Avant de passer a l’ordre du jour l’appel nominal pour la nomination des six commissaires en procédant en meme tems a l’examen des citoyens qui professent les Arts et les reconnaitre.
Un membre proposant de faire une liste de candidats, la proposition n’a pas été appuyé.
Apres diverses prop . . .
Lassemblée arete quelle invite ses membres a faire, . .
Le p^ fait lecture de la lettre du Fâche qui demande etc. passe a lordre du jour.
Lassemblée arête que dans le cas ou aucun membre ne sortirait du scrutin avec la majorité on procédera a un balotage entre ceux qui reunirait le plus de voix pour faire sortir les six commissaires avec la pluralité simple.
On est passé a l’appel nominal et le président a consulté a chaque citoyen lassemblée pour savoir s’il était reconnu pour professer un des arts dont le dessein est la Basse.
Et les cit®"® ainsi reconnu ont voté,
Le president obligé de se retirer et le vice president étant absent le secrétaire a prit le fauteuil.
Dépouillement vottans pour la nomination des 6 Commissaires. Arreté qu’il sera fait mention civique au procès verbal de l’offre des citoyens Chotant et Moreau de faire la carte d’entrée de la commune des arts.
Arreté de remettre a la seance de demain 22 a 6 heures le dépouillement du scrutin et a été déposé dans la boite les vottes de scrutin a haute voix.
Séance levée à 10 heures 1/2.
Du 22.
Lecture. Un objet obmis a été rétablie et la rédaction adoj)té.
Sur lobse dun membre l’assemblee arete quelle charge le C®“ Flipaultld des dépenses et frais de bureau.
Après vérification et sur déclaration que les sceles reconnus intactes lass'® consultée arete quil seront rompus par le president.
Et de suite on a passé a comptage des bultins. Le nombre de yp ajoute à celui de 17 a voix haute fournirent celui de 96. Le nombre des votans étant de 3 bultins de moins de celui des votans le president au nom de lassemblée a déclaré que le scrutin était bon et on a procédé au dépouillement.
On propose de suspendre un instant le dépouillement du scrutin pour entendre lecture du decret relatif a un concours pour decorer une pendule.
Le decret a été déposé s*" le Bureau.
Sur la motion d’un membre de lassemblée consultée arête que les articles relatifs au concours seront affichée le plus possible dans linterieur du louvre.
Il s’agit de Phlipault, concierge de la Commune Générale des Arts.
On proposse par amendement que cet affiche soit insérée dans les journaux cet amendement adoptée.
Est ensuite sur l’observation d’un membre raporté le susdit amendement et arete que le sera invité a accelerer la promulgation et laffiche du susdit decret du 4 l'elatif au concours.
Lassemblée arete en outre que le commissaire chargé de demander des fonds au M*‘'° seront aussi charge de lui remettre extrait du présent.
Le résultat du scrutin na donné de majorité a aucun sur l’admission de Moiè’te.
Lassemblée a ajourne a demain le scrutin de Balotage.
Et fermée a 8.
Un membre ayant obtenu la parole a lu le décret du 4 Mai relativement au concours p‘‘ métré en valeur le terein National qui environne le locale de la Convention.
Observe que le délai prescrit fixe au mois de Septembre.
Un autre ayant obtenu la parole au sujet des fonds demandé au Ministre.
Un autre observe qu’un membre devait voir demain le M*‘‘®. On propose qu’on nôme un commissaire thresorier qui serait responsable.
On demande que les commissaires choisissent entre eux. Un autre des Commissaire propose le C*^** Berwic. L’assemblée consultée arête quelle nome le cito. Berwic pour thesorier a l’ehet de toucher les sommes dues pour tous les frais relatif a l’exposition du lo et questrait lui en sera donnée.
On demande que la discution relative au decret ci dessus du
4 Mai . . .
Lass*^^ arete.
A lordre du jour aussitôt la nomination des commissaires.
Ajourné a 6 he.
Seance levé a i o.
Du 2^ juillet.
Après la lecture du procès verbal j
Les citoyens Julien et David demandent a se retirer. .i
Les artistes du meme genre qui ont reuni le plus de voix leur succéderont pour le balotage.
Proposition de 3 suppleans, 1 peintre i sculpt. et architecte, . h Foucou remplace le premier un sculpteur.
Berthelemi remplace le peintre. t
Monot sculpteur remplace le sculpteur.
Nom des artistes entrent au balotage.
Les suppleans seront de droit ceux qui auront eu plus de voix apres le balotage pour les six commissaires.
A 8 h. et demi on a areté la liste.
On a procédé ensuite au dépouillement du scrutin (i6p votants) 39 Bulletins écrits. Renaud i 28 voix, Vincent i 20, Berthelemi 30, suppl. Pajou fils y\, Gois i i4» Roland 103, Foucou 4y» suppI. Monot 52, Wailli 108, Radel 3 1, Percier 102, suppl. Fontaine y4- Le president a proclamé les commissaires la seance a été levée a I O heures.
Le secrétaire par un extrait du procès verbal enverra au ministre de l’interieur la nomination des six commissaires,
et au Procureur de la commune citoyen Chaumette au Parquet hôtel de la Commune. j
Seunce élu 2^.
La lettre du secrétaire sera inséré dans le procès verbal.
Les citoiens non reconnus ont été invité a se faire inscrire. Ecrire aux Commissaires nommés pour leur donner avis de leur nomination.
Arreté la délibération sur l’organisation de ia commune.
2 assemblées par semaine, le mardi et le vendredy. Ouverture a six heures précisés.
Tableau par colonne et lettres alphabétiques des artistes reconnus. La lettre initiale du nom et la demeure.
A la porte inscription portant lassemblée des artistes.
Derrière la Minerve Drapeau tricolore sur lequel commune generale des beaux arts et du dessein bonnet rouge sur la tete du president de lassemblee générale — - ou sur la pique.
Tableau de la Declar. des Droits de Ihomme ajournée après la sanction de la nation entière.
Le bonnet dans la forme de celui qui est sur le revers de la médaillé de Brutus.
Commissaire pour le drapeau le citoyen Percier.
Amendement, Enseigne dans la forme romaine avec les trois couleurs.
Sur l’enseigne, la reunion des arts. Tous les artistes.
Au ministre de i’interieur écrire pour lui demander pour l’inviter a faire mettre l’inscription.
Le citoyen Vincent donne sa démission et Pajou fils le remplace.
Le nombre des suppleans porté a dix par le nombre de ceux qui formèrent la liste du balotage.
Une plasse de division pour les terrains qui environnent le palais national.
La citoyenne Hérisson continuera l’impression du livret.
L’assemblée ajournée a Vendredi 26.
Séance du 26 juillet ly ç)J‘
Lecture faite du procès verbal. Sans réclamation. Rédaction adopté. Lecture du Programe fait par la Convention Nationale
pour les çliangement et tli\ isionsa faire de suitte. Lecture de ladresse plusieurs observations faites. Lecture de la réclamation du O" Dunout on demande que le C/" Doseur soit entendu on demande la signature individuel on insiste pour <|ue la C,ommune juge en masse, on demande la nomination de commissaires.
Arreté (jue le s*" Doseur sera entendu et jugera contradictoirement entre ces deux dessein et Dunout sera entendu mardv prochain ([lie le secrétaire les avertira. Demandé qu’il soit condamé par contumasse, on passe .à l’ordre du jour, on demande une liste de présence,
\ aura 2 censeurs pour reconoitre les artistes jusqua ce que les cartes soient déli\rées.
Une lettre du Ministre, Réponse a la nomination des commissaires.
Arrête qu’il sera nommé 2 censeurs pour maititenir l’ordre. Moreau laiiné et Garnerey censeurs, Secoiule lecture de ladresse.
Lecture d’une autre adresse par un autre membre, on demande la reunion des reilactions pour faire une seule adresse, La priorité demandé pour la première adresse. Arreté que la priorité est accordé a la première adresse. On demande une 3'’ lecture article par article, arreté,
Lordre ilu jour arrête (|ue ladresse sera signé au nom de lassemblée par le p'''’"' et les secrétaires et joint un extrait du Procès \erbal c|ui atteste la nomination des commissaires députés. Arreté que l’on substitu le mot félicité a celui remerciment (|ui est dans la derniere phrase qui termine ladresse.
Commissaires nommés De Hourge, Turcatv, Chardon, Le Comte, Veni, Duvivier Laisné, Monot,
Adresse adopté apres avoir été discuté article par article.
Procès verbal du jo juillet lypj-
Censeurs Isabee et Bonvoisin.
6000 demandes pour i’esposition remis aux commissaires.
Ecrire au Ministre.
Extrait du procès verbal qui nomme le Trésorier, a lui donné a l’effet de se présenter chez le Ministre.
Accorder aux commissaires du Salon tous les pouvoirs pour faire toutes démarchés auprès du Ministre ou autres autorités constituées.
Le trésorier demande a etre autorisé par l’assemblée a ne délivrer les fonds sur les bons des commissaires du Salon, au moins au nombre de trois.
Un commissaire a demandé de la part d’un artiste a exposer un ouvrage mis déjà au Salon il y a i ^ ans mais l’ordre du jour a été réclamé en vertu de l’arrete de la commune positif qu’aucun ouvrage déjà exposé ne peut plus l’étre.
Fleurs de Lys placées par intérime sur des colonnes a l’entrée des Thuilleries confiance accordée aux commissaires pour conserver les monumens en supprimant les signes de la féodalité.
Les commissaires pétitionnaires de dimanche ont rapportés qu’il se sont présente a lassemblee réunie au Comité de l’instruction publique.
3 commissaires doivent etre nommés et adjoints au comité pour l’instruction. Décret doit être envoié à ce sujet et les commissaires seront nommés.
Commissaires convoques aujourd’hui a la Commune.
Rapport sur les changements aux portes S‘ Denis Martin inscription qui sera mise à la place, etc., etc.
On demande lecture de Projet de concours et de jugement.
Proposition des commissaires pour rendre compte avant toute proposition de connoitre par arts tous les artistes.
Par nomination d’un comité pour organiser des projets faits et a
faire pour être présentés a la discussion, afin d’en oI)tenir des bases d’organisation. 3 commissaire de chacun des beaux arts nommés au scrutin lil)re.
Vendredi prochain toutes affaires cessantes, nomination des commissaires.
Proposition de fixer le terme pendant lecpiel on présentera des projets : un mois a dater de la formation du Comité.
D’après le rapjwrt des commissaires la suspension. '1
Du 2 UÛUSt.
îd
II a été arreté cjue les commissaires cpii \ont etre nommé se chargeront des démarchés pour se procurer les decrets relatifs a leur mission auprès du Comité d’instruction publique.
l.e s"" Francin et Budelot censeurs d’un côté. ' ’
Commune general des arts de Peinture sculpture architecture^ et grauire de l’autre.
Constituée le 18 juillet 1793 en Vertu du Decret du 4 jnillef 1793 Lan 2"’® de la Republique.
Députation a la Convention demandai! que la Convention charge la commission des monumens de la destruction des attributs en-, conservant les objets utiles aux arts. 'd
Espercieu Gilbert, Vely pour se transporter sur l’heure et Romain. Constater le decret sur le procès \ erbal. :
Seance tiu 6 aoust 3^7. : .
Rédaction adopté.
Nomination des censeurs proposé Le Sueur et Milbert.
On demande qu’a louverture de la seance on reconnoisse les^ citoyens qui ne l’ont pas encore été. Arete Discussion à ce sujet on
<Iemande qu’il y ait un lieu désigné pour ceux qui ne sont pas ret:onnu on demande que ceux qui n’ont pas lage soit dans le meme endroit. Arrête.
On est passé à l’appel des O'"® qui n’avaient pas encore été. reconnu pour professer un des arts qui ont pour base le dessein, rs
La liste épuisée lassemblée allait passer à l’ordre du jour poim la nomination des commissaires pour être adjoint au Comité d’instruction.
Par motion d’ordre on a proposé de ne nommer que des arcbb tectes puisqu’il s’agissait d’un plan d’architecture.
Cette motion combatu et défendu a été suivi par la proposition de nomer trois adjoints. .
On propose en suite que les commiss*'® appellent — après diverses débat lassemblee arette — que les C®® se formeront en Comité et inviteront les architectes et autres artistes pour se conserter et présenter au Comité d’instruction un pland de concours relatif.au terein avoisinant la Convention nationale.
On a demandé par motion d’ordre que les prix d’architecture fusse jugé par la Commune Generale des arts et non par laccademie d’architecture seule.
On observe que les accademie sont conservé provisoirement et il parait que le seul moyen serait de demander la supression définitive des accademies. J >
Jugement.
On propose de nomer des Com®® pour accélérer le raport du Comité d’instruction public.
• Apres discution l’assemblée arette qu’il sera nomé des Com'®! pour se transporter de suite au Comité d’instruction publique a leffet d’obtenir la suspension du jugement des prix.
Diverses amandements sont faits et combatu lassem. arrête quelle nomera 4 et consultée arete quelle le nomera par aclamation'i un dans chaque art et a nomé le c®‘' Le Sueur peintre c®" Romaim arch.Thieron sculpt. Turcati grav. : .
Arete qua linstant il leur sera donné extrait de leur nomination pouvoir pour qu’il puisse se transporter de suite au comité d’instruction publique.
Arété en outre que les susdits comm'*^ sont imité a demander expédition du decret du — 28 — portant nomination de trois com. etc.
On n’est passé a lappel nominal pour la nominatien des com"^.
Le scrutin fermé \otants ce qui doit, produire pour trois commissaires 22^ il n’y en avoit que 224.
La majorité est de 3^ le cit. Alais a reuni 4p 'oix a eu la majorité absolu les autres n’ayant eu que la majorité relative.
Un membre a réclamé et a demandé que l’on ajourne le scrutin a la prochaine seance et qu’on ne nomme qu’individuellement et non par scrutin de liste.
La seance ajournée à Vendredy et levée a lo heures moins un quart.
Du p.
Lecture du procès verbal adopté.
Lecture faite d’une lettre du cit®' Milbert demandant que la Commune des arts nome deux commissaires pour sauver le tombeau du conétab. de Montmorency vu que déjà deux tombeaux a Montmorency ont été réduits en poudre.
Après diverses discutions on demande que lassemblée passe a l’ordre du jour sur la nomination des commissaires. Sur l’observation que les pouvoir des commissaires ne setendent que dans larondissement de la Municipalité de Paris.
Après diverses explication lassemblée arete que la lettre du cit®" Milbert au cit®" Moreau jeune pour la communiquer a la commission des Monumens qui d’après le décret du i y peuvent étendre leur surveillance.
Un des C*'® fait son raport sur leur mission auprès du Comité d’instruction qui a accueilli la réclamation sur le jugement des prix.
Un membre rappelle que lassemblée avait arété qu’un drapeau tricolore pour le dix août. Apres diverse proposition lassemblee arete que seance tenante il sera placé un drapeau tricolore et de plus un buste de Brutus sans déplacer celui de la Minerve.
Un des commissaires chargé du Salon observe que la place ne sufit pas pour tous les ouvrages qui sont apportés. Après nombre de proposition lassemblée consultée passe a lordre du jour sur ce que les commissaires sont chargé d’aviser a tous les moyens de placer tous les ouvrages.
Un des commissaires donne lecture d’un préambule pour le livret.
Lassemblee arete qu’il y aura un préambule.
Après une seconde lecture lassemblée adopte le préambule sauf rédaction d’apres les observations faites.
Areté que p® réponse a la lettre du cit. Milbert il lui sera adressé extrait du procès verbal.
On est passé a lappel des C®“ non encore reconnus pour professer les arts, etc.
On demandent qui donnera des ordres au Cit®" Flipeaux pour l’ouverture des salles de l’accademie pour demain dix.
Lassemblée arete que les commissaires pour le salon son chargé de donner des ordres pour louverture du salon et des salles.
Sur la proposition d’un membre l’assemblée arete que dans le cas ou les forces annoncée ne seraient pas arrivé a q heures 1/2 les C*’®* seraient authorisé de requérir la force offerte par le comité de surveillance de la section du Muséum.
Lassemb. arete que le salon sera ouvert sans interuption depuis q h. du matin jusqua 6 heures du soir jusqu’au 30 y^®® inclusiv.
Le salles du 10 au 20.
Le drapeau tricolore a été aporté et placé dans la salle.
