Colonie de Mettray. — Situation (comité n

Rien n'étant plus à Tordre du jour, M. le Président consulte l'assemblée, qui fixe sa prochaine réunion au jeudi 9 décembre, à midi.

La séance est levée à trois heures.

2« Séance. La séance est ouverte à midi, sous la présidence de M. le Sénateur Dumas ; M. Maës, Secrétaire.

Sont présents : MM. Arnaud Jeanti, — Avril, — F. Barrot, — Bayvct, — Billaud, — Boucher, — Boulatignier, — Boullée, — Bucquet, — Buglet, — Deniére, — Desfossé,

— Devinck, — Dillais,— Drouin, — DuBarle,— Dumas, — Dumont, — Durand, — Garnier, — Gilbert, — Hébert, — Hellot,— Houdart, — Le Marchand, — Lenoir, — Lozouet,

— Maës, — Mancel, — Marchand, — Martin, — de Milly,— E. Moreau, — Onfroy, — d'Origny, — V. Paillard, — Paillard de Villeneuve, — Périllieux, — Petit-Bergonz, — Picard,

— le baron Poisson, — de Pongerville, — Possoz, — Puteaux, — Ravaut, — Robert-Fleury, — Sébert, — Servant,

— Tardieu, — Teissonnière, — G. Thibaut, — Thiboumery, — le duc de Trévise, — Winnerl; total, cinquantequatre membres, ainsi qu'il résulte de la feuille de présence signée de chacun d'eux.

L'absence de MM. Chaix d'Est-Ange, C. de Baudicour, Cornudet, Fère, Gouin, Kœnigswaiter, Legendre, Lemoine, Ch. Merruau, Monnin-Japy, Oudot, due à des motifs légitimes, est excusée.

Le procès-verbal de la séance précédente est lu et adopté.

M. le Sénateur, Préfet de la Seine, assiste à la séance et 9 décembre, présente au Conseil quinze nouveaux mémoires, que M. le Président renvoie, dans Tordre suivant, aux comités chargés de les examiner, en vertu de leurs attributions :

39. — Jury d expropriation. — Liste pour 1869-1870 (comité n°l).

40. — Morgue.— Établissement de persiennes donnantes et amélioration dans le système d'alimentation d'eau (comité n° 2).

41. — Maison de répression. — Choix d'un emplacement (comité n° 2).