TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE

La forme nouvelle que vos travaux ont revêtue leur a donne une puissance et une force qu'ils n'avaient pas.

Ceux qui veulent rester au Barreau y ont trouvé une école d'/zwprovisatîon et de Réplique; et ceux qui veulent entrer dans la Magistrature une école de Conclusions civilesy que les uns et les autres auraient, autrefois, cherchées, en vain, ici (2),

(i) Ces travail!!: ont compris toutes les cjucstions import^intes qu'a fait naître le Livre III du Code civil, à partir du titre m. — Dans le courant de Taonce 1856-1857, nous avions parcouru tout ce qui précède.

(â) Dans une Note de mon Discours du 17 ao&t 1857 (Je Stage) f j*ai expliqué le changement auquel je fais allusion i.ci.

Voici cette Note :

u Les travaux de la Conférence étaient ainsi disposés :

a Un des Secrétaires lisait ua Rapport écrit sur une question préalablement sou- « mise au Bâtonnier.

« La question était afllcliée quinze jours durant, et, pendant cette quinzaine, le « R.tpport était h la disposition de tous.

« La discussion était soutenue par quatre stagîliires, deux pour l'affirmative et M deux pour la négAlive.

« C'est le sort qui les désignait sur une double li^te ou cbacun s'était inscrit, sui- « vaut son opinion,

« Us parlaient alternativement, de manière que le second répondait au premier, « le troisième au second et le quatrième au troisième.

« Les derniers étaient invités par le Bâtonnier h ne pas suivre de thèmes précon-

Il m'a semblé, aussi^ que de cette forme nouvelle sortait un autre genre d'utilité; que le droit de réplique, introduit dans tos exerciceSt donnait plus de précision à vos plaidoiries et en enlevait les redites ; que votre parole, suivant, de plus près, les leçons de l'audience, avait acquis plus de fermeté, plus de résolution ; et que, pour plusieurs d'entre vous, elle prenait, déjà, pour ainsi dire, possession duBarreau,

J'en suis heureux et fier. Le viel arbre aura des rejetons!

Le secrétariat s'est, comme a l'ordinaire, distingué par ses Rapports

ccriis (l).

a çusy mais à s'attacher, surlout, à la réfutation de ce qu'on venait cle dire avant « eux, afin de se former à la réplique.

(c Le Bâtonnier résumait.

K II faisait presque toujours connaître son opinion sur la manière dont chaque (( avocat avait plaidé.

« La Conférence votait sur la question.

« A la dernière Conférence cette marche a été modifiée, en ce qu'an lieu de (( quatre stagiaires, trois seulement ont été appelés à la plaidoirie.

tt Les deux premiers ont plaide et répliqué. De plus, ils ont été tenus de lire des « coi.clustons écrites, développées, déposées et échangées h l'avance.

« Le troisième a fait l'office de ministère public.

tt C'est cette marche qui sera suivie Tan prochain. » Et c'est, en effet, la marche qui a été suivie.

{{) Les secrétaires de la conférence ojat été, pour Tannée 1857 — 1858 : MM. Ernest Lefèvre, Guibourd, Paul Beihmont, Yarembon, Edouard Puponl, Desjardins, Bérard Desglajeux, De Yalroger, Pelpech, Yavasscur, Chenal, Peaucellier.

Le 10 novembre 1857, M* Delpech, démissionnaire, a été remplacé par M. Récamier; le 12 avril 1858, M. Paul Bethmont, démissionnaire, par M. Bucqnoy^ et, le 18 mai 1858, M. ^écamier, démissionnaire, par M. Batbedat.

fje Conseil de l'Ordre a désigné MM. Ernest Lefèvre et Guibourd pour les discours

Les plaidoiries ont eu, pour la plupart^ de Tordre et de la vigueur j et, quelques-unes, de récliit.

La Jurisprudence y a trouvé une place qu'elle n'avait jamais eue et que vous avez* su, pourtant, ne pas faire trop large, afin de laissée' aux principes la prédominance qui leur appartient.

Enfin, les Conclusions écrites ont été, quelquefois, très-bonnes.

Sur ce dernier point, mes louanges ne sont pas aussi complètes que je l'aurais désiré; et je suis contraint de m'arrêter un instant pour vous parler de cet utile travail, dont l'importance ne m'a pas paru frapper suflisamment certains esprits attirés, d'une manière trop exclusive^ par les séductions de la plaidoirie ; mais j^espère qu'il

de rentrée des Conférences de 1858^1859, donnant pour sujets, au premier: des Légistes et de leur influence aux XI t et Xllb siccles j et au second : f Éloge de Bille coq ^

Les Rapports des secrétaires ont pour objet des questions choisies, sur leur présentation, par le Bâtonnier. La recherche de ces questions peut être, par elle-même, l'occasion d'un travail très-utile, lorsque, pour y arriver, il s'agit d'explorer une seule matière, parce qu'on peut, alors, étudier scrupuleusement l'ensemble de cette matière ou l'une de ses grandes parties. Telle a été, sous mon bâtonnal, la circons^ tance où le secrétariat s'est trouvé. La résolution ayant été prise de suivre les articles du Code civil dans leur ordre, chaque secrétaire avait à rechercher ses questions clans un titre, un chapitre ou une section, dont il pouvait, assez longtemps d'avance, étudier facilement jusqu'aux moindres détails. Il me présentait» par écrit, cinq ou six questions, avec l'indication de la doctrine et de la jurisprudence. Pour qu'il ne se contentât pas de copier les tables de Sirey, de Dalloz ou du Journal du Palais, je lui demandais les motifs principai!x de chaque question , et les raisons de préférence que chacune d'elles, pouvait offrir sur les autres. Cet examen entraînait avec lui l'obligation d'une étude éminemment profitable dont j'avais eu soin d'indiquer le but et dont il était; des lors, facile d'appi^cier l'importance.

me suOTira d'en hlen marquer le hui et la portée, pour qu'U pénèire et s'implante dans les habitudes du Stage.

Qu'ai-je désiré, lorsque j'ai organisé vos plaidoiries comme celles du Palais^ et, spécialement, lorsque je tous ai imposé l'obligation de rédiger des Configurions?

D'abord, j'ai voulu vous faire faire un pas de plus vers la réalité des affaires, — objet fondamental du Stage.

Devant les tribunaux, il n'y a pas de plaidoirie sans Conclusions. Elles sont, il est vrai, pour Ja plupart, l'œuvre de l'avoué. Mais si l'avocat, qui doit les développer, ne sait pas, au besoin, les faire, comment enseignera-t-il la rectification de celles qui seront mauvaises? et. sj quelque incident en exige de nouvelles, comment indiquera-t-îl la direction qu'elles devront prendre?

Voudriez-vous qu'alors un clerc de procureur vous en montrât la façon, et se moquât de vous pour ne l'avoir trouvée? ne vous convient* il pas, au contraire, de pouvoir prendre une initiative qui atteste; aux yeu«L de tous, votre capacité et votre intelligence en affaires?

Prenez garde^ ensuite^ que vous ne pourrez pas, partout et tou-^ jours, compter sur l'appui du dehors. On conclut, aussi, au criminel; et il y a tel incident grave qui vous trouvera seuls, ayant toutes lesfoncuons, M>usles devoirs^ toutes les responsabilités. Ne sera-ce n'en pour vou3 que d'avoir, en ces conférences, pris l'habitude djes Conclusions?

Ce preii;iier point de vi^e a son importance.

3Iais voyons ailleurs.

{Rédigées avant la Note de plaidoirie, les Conclusions en donnent le plan. Rédigées après, elles en donnent l'analyse. Dans l'un ou l'autre cas^ les idées mûrissent par le travail de U plume.

Si ce travail a^èpe, d'ordinaire, la précision de la pensée et la

~ lî -

fermeté du style, n'est-il pas clair qu'on en retrouvera la trace dans la plaidoirie?

A quelque époque qu'elle ait lieu, cette rédaction fixe dans la mémoire l'ensemble de l'affaire , ses grandes divisions, ses raisons maîtresses et plus d'un détail utile; — et nul d'entre vous ne peut mettre en doute que le rédacteur des conclusions ne soit, en les déve* loppant , beaucoup plus sûr de lui-même que celui qui les a reçues de mains étrangères.

C'est là un second point de vue.

Mais vous ne devez pas ignorer, en outre, que la défense n'est pas seulement orale; elle est, souvent, écrite; et, alors, l'une de ses formes les plus babituelles est celle de Conclusions motivées; l'avocat les fait; il les signe, conjointement avec l'avoué ; on les imprime, on les distribue, et, suivant l'époque où elles apparaissent, le juge y trouve soit l'exposé de l'affaire qu'alors vous lui apprenez d'avance, soit lé souvenir de l'audience où votre écrit le ramène, soit, enfin^ la réfiitation des objections que le défaut de temps ou de pièces ne vous a pas permis de lui présenter.

Or^ ce que je vous ai demandé, ce ne sont pas quelques lignes plus ou moins décousues, se rattachant, d'une manière plus ou moins éloignée, à la question ; ce sont, précisément, des Conclusions motivées, d'une large facture, quoique le tissu en soit serré; ])uigécs de phrases ; abondantes en idées; ne disant pas tout, mais indiquant tout, exposition, argumentation, réfutation, substance du système, nom des auteurs, date des arrêts.

Si vous n'apprenez pas, ici, à les faire, dans quel temps, dans quel lieu, dans quel livre, je vous prie^ en trouverez-vous l'occasion et l'enseignement?

La langue écrite du Droit est un genre de liltérature qu'il ne vous

esi pas permis d'îgnorer. Elle ne se devine pas plus que sa langue parlée; elle a besoin, comme celle-ci^ d'un long apprentissage, et on ne la perfectionne que par un continuel exercice. Ce n'est qu'en écrivant beaucoup et en entourant cette étude de beaucoup de soins qu'on parvient à écrire le Droit avec cette clarté, cette justesse, cette simplicité de bon sens nécessaires pour le faire comprendre, et dont Gochin et Pothier nous ont, en des genres différents^ laissé d'impérissables modèles (1).

Eb bien ! j'ai désiré vous faire trouver, ici, les premiers éléments de cette langue.

Pensez-vous que cela soit sans quelque utilité?

A qui trouvera que j'ai trop demandé, je réponds que j'aurais voulu bien plus.

J'aurais voulu que celte Conférence vous eût offert un enseigne^ ment complet de tout ce qui se fait au Barreau^ et que vous eussiez pu en sortir préparés, non-seulement pour la Plaidoirie et les Conclusions y mais, encore, pour les Consultations et les Mémoires y qu'on ne peut apprendre aujourd'hui que dans le cabinet des anciens.

Ce bonheur ne m'a pas été donné ; il est, j'espère, réservé à l'un de ceux qui viendront après moi ; et, dans votre intérêt^ je souhaite que ce soit au plus proche.

Quelque peu que j'aie fait, vous pouvez, cependant, y trouver, dès aujourd'hui, un grand avantage.

(i) COCHIN (llenrj), avocat au Parlement Je Paris, no k Paris, le 10 juin i6875 — mort à Paris, le 24 février 1747.

POTHIER (Robert-Joseph), professeur de droit civil k TUniversilé d*Orle'an$, né à Orléans, le janvier 1^99 ; -^ mort à Orléans, le 2 mars 1772. Orléans lui élève nne statue.

L*année dernière, en effet, lea Rapports du Sûcmtariat éiaient las seules pièces ëcrities de la Conférence, Ea plpçaut à côté d'enx les Conclusions motivées i j'ai fourni à tous rQCcasi<^u, dont les Secrétaires jouissaient seuls, d'écrire sur le Droit; et comme riea ne s^opposeà ce que les Conclusions empruntent aux Rapports le^urs qualités so* lides; sans emprunter tous leui^s développemenvs, il s' ensuit que, par le fait, je tous ai créé tous Secrétaires en ce ppir^t ; je ne pouvais vous en donner le titre; mais je vous ai mis enf main le moyen de prouver que vous le méritez ; et, d'un travail analogue, vous pouves;, maintenant, tirer profit semblable.

Que ceux donc qui sont tentés de ne voir qu'une formalité indifférente dans nos conclusions, qui les dédaignent , les écrivent sur le genou, et se disent : « Tout est dans le /iJi^veloppement oral! » Que ceux-là se désabusent. Ils perdent un excellent moyen de se former.

J'&jouie qu'ils en perdent un de se faire connaître et conspirent, volontairement, contre leurs propres succès; car ils ne peuvent ignorer que le Bâtonnier, dans ses présen^atipns, et le Conseil, dans ses choix, tiennent grand compte des travaux écrits; et je leur dis, à l'avance, que l'avenir leur en tiendra bien plus grand compte encore (1).

(i) Voici le Projet d' Arrête que j'avais préparé sur les Nominations cC office. Différentes çircoastaaces ont empéciié la signature de cet arrêté; mais j'en ai suivi les dispositions pendant mou bâlonnat :

Nominations ctoffice.

Abt. l*'*'. — « La liste des Avocats stagiaires auxquels le Bâtonnier confie ordinai- « rement les causes de police correctionnelle se composera de ceux qui se seront « distingués en parlant à la Conférence.

Abt. 2 — « La liste des Avocats stagiaires auxquels le Bâtonnier confie ordinaireu ment iea causes tT appel, se composera des Secrétaires et de .ceux dont les plaidoi* « ries ou les conclusions à la Conférence auront été le plus rem^quécs.

A;uT. 5. — u La liste des Arocats auxquels le Batoanier confie ordii^tircment les

J'ai désiré qu'avant de prendre vos Conclusions à la Barre de la Conférence, vous ayez soin de vous les communiquer réciproquement, comme adversaires, et de les communiquer a celui qui remplit Tofiice de ministère public, — et cela, plusieurs jours à Tavance.

Il y a là, d'abord, franchise, loyauté, hardiesse; c'est donc l'initiation naturelle à la guerre franche, loyale et hardie que vous réserve votre profession ; vous apprendrez^ par là, et vous retiendrez, pour toute votre vie,, que vous devez à vos confrères et la communication complète de tontes vos pièces et le premier exemplaire de tous vos écrits (1).

« causes d'assistance Judiciaire se composera : des Avocats ioscrits depuis trois ans, (( des Secrétaires de la Confëreuce, de ceu\ dont les plaidoiries et les conclusions u à la Conférence auront élé le plus remarquées, et de ceux qui auront travaillé « dans une étude d'avoué.

Art. 4. — u La liste des Avocats présentée tous les trimestres h MM. les Présidents t( A^assises pour les nominations d'office se composera : d'un ancien BAtonnier, de ce quatre membres du Conseil, des Secrétaires de la Conférence, de douze Avocats insi( crits, et de douze Stagiaires choisis siir la liste de ceux chargés des causes d'appel, n

(I) M. MOLLOT pose, avec raison, ces deux règles :

u Entre confrères, inscrits an Tableau ou simples stagiaires, la communication a c( lieu, sans récépissé, avec une confiance, avec un abandon sans limites. Si le client « voulait s'y opposer, l'avocat devrait refuser la défense. Ici c'est l'intérêt de « rOrdre qui prévaut.

«c iîO.

u Lorsque l'avocat rédige une note pour les juges ou consent h y attacher son « nom, la règle exige qu'il fasse remettre la première copie h son adversaire. Celte (( règle, qu'on a lé tort de ne pas toujours observer, ne soulTre aucune exception ; « et les magistrats sont les premiers h se plaindre, s'ils supposent qu'un pareil oubli a a eu lieu. Il n^est pas besoin d'indiquer le motif. »

Rigles sur la profession d* Avocat ^ p. 95 et 90.

« Comme c'est uniquement la vérité et la justice que les avocats cherchent à

Ne doît-il pas, ensuite, sortir de cet échange, une louable émulation?

Y en a-t-il un seul d'entre vous qui, recevant un bon travail de son confrère, consente à le payer par un travail de bas aloî et à confesser ainsi, ptd3liquement, une sorte d'insolvabilité intellectuelle?

« faire triompher, il s'est établi entre eux uo usage constant de ne point plaider « sans s'être corammiiqué toutes les pièces qui doivent appuyer leur défense. On ne (c conabat que parce qii'oa s'est assuré de la justice de sa cause, et ou u'émploie des « titres que parce qu'on les croît autbentiques et légitimes, puisqu'on donne an dé* u fenseur de celui contre lequel ils sont produits le loisir de les examiner. Cette « communication est même avantageuse pour les parties. Quelquefois l'avocat y (( découvre des faits qu'on lui avait dissimulés ; il n'emploie alors son éloquence que u contre son propre client ; il le dissuade de la poursuite d'un procès injuste.

t^ L;\ manière dont ta commuiûciilioii des pièces se fait entre avocats est bien, ainsi « que l'a qualiûée un de nos anciens, un apanagi: iVincorruptibiliU sublime. l\ n'est (( question ni de récépissé^ ni d'inventaire des pièces communiquées. Les titres oria ginaui les plus précieux sont remis sans formalités, parce qu'ils sont toujours u rendus tels qu'ils oqt été donnés, et à la première réquisition de l'avocat qui les a 9 communiqués. Cet i\sage, le même depuis plusieurs siècles, et dont il n\st point « encore j^/nc^i s advenu faute ^ pour me servir des expressions de Pasquier^ dans le « Dialogue des 4voc0ts, suffirai^ pour attester les sentiments d'honneur qui sottt M l'âme de leur profession. »

CAMUS, Lettres sur la proftssion d* Avocat, lettre !'•, Édit. de M. Dupin, !850,T. I, p. 270.

« ••,••••• Remarquez cet exemple, dis-je^ vous autres ieunes gens , et

« non-seulement ceux J'ei)lrp vous qi|i sont ou désirent être conseillers et officiers (c du roy, mais aussi ccu3^ qui doivent demeurer advocats, et vou^ souvenez de con- « server et transmettre à vos successeurs fhonneur que vos anciens vous ont acquis « d'estre Jîdels en la communication de vos sacs, sans y rien receler, déguiser ny u retenir f qui seraient autant d'espèces de fifussetez^ —^ C'est, h la vérité, un grand honte neur, reprit M. Pasquier» que les advqcats de cette cotfr mériteiit par dessus ceux des (/ autres parlementa» et compagnies souveraines, lesquels ne se communiquent leurs « pièces que par inventaire^, comme se défiant les uns des autres j au lieu, qu'en ce « parlement, les advocats, s'entrccommuniquans leurs pièces, s'en reposent absolu- M ment sur leur simple foy, et il nen est point encores Jamais advenu faute, n.

LOISEL, Pasquier ou Dialogue des Advotats ilu Parlement de Parisyf,l\if de 31^ Dupin, 1844, p. $8.

Ce que je viens de dire ne s'applique pus seulement à la grande Conférence; c'est aussi, et^ d'abord^ aux Conférences particulières qui en sont la préparation ou l'auxiliaire.

Le Bâtonnier, dont la sollicitude s'étend à tous les stagiaires, comme à autant de pupilles dont il est le tuteur, se fait rendre compte des travaux de toutes les Conférences et il y applaudit de grand cœur; car ses applaudissements sont partout où la jeunesse grandit et s'épure par le travail, comme ses prières et ses exhortations a revenir au bien sont partout où elle s'abaisse et se perd par l'abus du plaisir et la dissipation (1).

Je prie donc les réunions de travailleurs de nous envoyer des stagiaires déjà habitués à l'utile exercice des Conclusions motivées. Plus tôt on l'aura commencé, plus tôt il sera profitable ; et qui l'aura ébauché ailleurs, ici, le perfectionnera (2).

(i) Ud Rapport très^-intéressant sur les Conférences particulières des stagiaires a ëtc fait, cette année, sur ma demande, par notre confrère M* Douimat, Ce Rapport est imprimé.

(2) Au 19 août 1858, le nombre des Avocats inscrits au Tableau était de 696 \ celui des Stagiaires de 575 ; — - j'aTais distribué 586 affaires A^ Assistance judiciaire â 156 aTocats.

Ht

II>»e PARTIE

Recherchons, maintenant, les Lois et Règlements de noire profession.

Mon but n'est pas d'entrer dans le détail de chacun d'eux ; il est, seulement, de vous en dire assez pour vous inspirer Tenvie d'en étudier les textes.

Ils ont leurs historiens et leurs commentateui^ : je vous y renvoie» ce discours ne pouvant admettre qu'une simple exposition, qui, cependant, doit être un peu étendue pour être vraiment utile.

L'abolition de notre Ordre en 1790 divise naturellement la séiie de ces documents en deux parties ; l'une, antérieure au 2 septembre 1790; l'autre, postérieure à cette époque.