V. Appendice au dialogue. J'appelle ainsi le frag

( 1) /m hîstorid illuslri , nihilest Irevitnlt dulciùs. Cicir . de ctmris oratT

Tt Prifkeê.

ment d'un discours de M. de LaenoÉK-FrarinTiHe , notm vénéraMe dc^en , qui , 5«ns remomter au femp^ où fiait le Dialogue de Loysel , renferme une brillante énuniératian des arocats qui ont illustré la fin du derfiier siècle et le cooiinencement de celui-ci.

DEUXIÈME Dmsioir.

Tout ce qui précède est historique. Une seconde paf^ tie est consacrée à ce qui concerne les études nécessaires* à l'exercice de la profession d'ai^ocat. Cette seeo&de division est partagée en sections , sous lesquelles •• trouvent rangées les différentes parties de la science.

Les sept premières sections contiennent les aneiennee^ lettres de Camus.

I'". Lettre. — On y traite de la profession d^an^o^ cat. Les qualités qu'elle exige , les devoirs qu elle im-» pose^ Thonneur dont scm exercice est accompagné ? tels sont les objets par lesquels lauteur entre en Okaiière^

2*. Lettre. — Sur les études en générât qui sontnécessaires à la profession d'avocat. Humanités , litté-^ rature , histoire , droit y pratique , aucun genre d'étude eè de science ne doit être étranger à l'avocat ; il fau qu'il ait ce que Gicéron appelle : omnium rerum magn rum atque artium scieutiam.

Mais ces études générales ne suffiraient pas; il fa surtout étudier à fond les diverses parties du droit.

3 . Lettre. — Étude du droit naturel et public du droit romain. Le droit naturel est la source de les autres ; il faut donc commencer par celui-là. ron , dans son Traité des Offices , Platon , dans s£ publique^ tels sont les ouvrages dont un avocat d'abord se pénétrer. Sur le droit public^ il lira

Prêfàèè, VîJ

tiûs , Puflciiddrr, CùfttbèMail^y B^ofitéètrftlèù. Eu ^bdrdant le droit romain , le cerclé de Seâ éludée â'àgfâhordiMY les in-foUo ne lui man^ttéfodt {>ad : Itt Gloàè , tlirjàè , Pothier, Vôët , HeiiitiëcèWà , Godefroiy, lui féU\etm: les prinfcityes de te drôH ^ué toùë l«s |)f«u^)éé ëN^l^H ozri ssllûé dû titré dé raison êtHtë.

4*. Lettre. — M. Camùà tTû(<t etistâiè ith fyïrfri pdiiir l'étude du droit français . Il Vâgiâérfit de ï'atféfèfif droit , dé te droit incohérent et i^ef satilé cfèS ,* au di^è An M. d'Agueissearu , a cOTfsi^ait ptùé en à^agfès et décf^ w siofis particuKèreé , que dafB^ déà prtncîpéiâ rmmùsf*^ » bleis , ou dans deé èon^éqi^ncéd dii^eètéméM titééi^ » des règles de la justice liaturelle » ( tôm. i*'. p. 39S)'. Aussi M. Camus renroiè son jeune confrère à Fétàdè' des ari^éts, des ordonnances et déd côufCum?esf; s^r qoù^ il est bon de ra^|!>eBBi^ qu'il y aVait étt Frande deux cent qctaraïite éôutumés générales , nbé (ioAifiris les coUtu* mes locales.

J'ai joint à cette \é\.îtt Un poéf-scrîptUhï pbtt¥ éxpli-' quer comment on doit étudiai aujoUrd'btii lé iio\t frânçai^s. Cette éttide est plud simple qnl'afuli^éfbis. Les cinq Codes renfei^ment sut* cbàque m'atièré ïJtti éot'p^dè principes qui ne dispén'seïlit pi(é s^ns dodte Aë t^!Mùtt'\)è • àùhc source^; mais à de»' sources clhires télfésl que le droit l'omriin , t^ nto' à dés ouvtagés déMi^bai^b^re^y enfantés àU HtAlien des ténèbre» de la féôdn^ité^ et où Yoti rencontré à chaque page là' ^réénâiineâ^e d^sf terres , la servitude dés pérsorinés* et Fittégâtité* des condttioiis^^.

5*^. Lettre. — Droit étdésiàstiquë. Ce droit éenl^Iâit totit-à-faït horsd^Usdgé à Tépibqué ùh fut.publiéé 1^ t¥o^idèmë éditioii ( rScS); mais M. Caaiti^ ayàii été avoédt' diii^ clergé ; il était sàvatnt canbtiislé \ il i^'avarit- garde àl^ iHettre ui^ fktreil sujet'; et il né fout paé^ lUî savolir nnxvt-

Tais (^ré d avoir tracé le plan d'ime scienct qu'il possédait avec taot de supériorité.

D ailleurs les temps sont changés^ et, comme nous avons vu récemment les prétentions ultramontaincs se réveiller avec une nouvelle énergie , il est de la plus haute importance de se remettre sur la voie des m<a][imes à laide desquelles nos pères ont préservé la France des invasions de la cour de Rome.

Camus recommande Félude de Timmortelle déclara-tion de 1682, de la défense de cette même déclaration par Bossuet et du Traité de t autorité ecclésiastique et de la puissance temporelle, par Louis-Elie Dupin. Je conseille aussi la lecture de l'excellent ouvrage de M. Grégoire, ancien évéque de Blois, intitulé : Essai historique sur les libertés de l'Église gallicane et des autres Églises de la catholicité pendant les deux der-niers siècles. J'y ajouterai , si Ton veut, le petit volume que j'ai publié sur les libertés de t Église gallicane, et qui oflre sur ce sujet le résumé de la doctrine parlem^taire et canonique; c'est surtout aujourd'hui e' pour l'avenir qu'il importe de séculariser la législatif et d'affranchir l'ordre civil et politique de toute ' fluence ambitieuse de la part du clergé.

6'. LETTRE.. — Cette lettre traite assez succincte de 1 étude du droit étranger. Les sciences gagnent les rapprochemens. L'anatomie comparée a conr' d'importantes découvertes pour l'anatomie de Vb 11 en est de même du parallèle entre les.dive gislations. L'étude du droit étranger agrandit sur la législation de son propre pays. Et pi suite d'une révolution où tous les peuples se s vés mêlés, confondus, et ont changé si souve très, par don ou legs, vente, échange ou les intérêts particuliers, souvent froissés

Préface, \\

ces commotions politiques, .donnent sans cesse licH à des questions mixtes où il ne suffit plus d'interroger Li loi d'un seul pays. Deux Belges auront contracté en France, sous l'empire des lois françaises, et Ton doit aujourdhui les juger eu Hollande daprès ces mêmes lois; des Français se sont mariés au delà du Rhin, en Espagne, en Italie, sur les bords du Nil ou de la Vis- Iule ; le débiteur anglais passe la Manche pour fuir son créancier qui vient le réclamer sur le continent : il faut connaître les lois de tous les pays, ou du moins savoir consulter à propos les livres qui les renferment.

7". LETTRE. — Cette lettre a été ajoutée par M. Camus lors de sa troisième édition. Les changemens opérés par la révolution, les idées que la tribune avait fait éclore lui avaient révélé qu'il ne suffisait plus à un avocat de se renfermer dans le droit privé, et qu'il devait encore étudier les principes de V économie sociale , et les bases tant de l'administration intérieure que des relations extérieures, M. Camus avait suivi la révolution de prés; il en avait l'expérience; il avait vu l'ancienne monarchie, la monarchie constitutionnelle, l'anarchie révo* lutionnaire, le despotisme impérial. Ecoutons ses le* cens sur l'art de gouverner les hommes. « Songez , dit-il, »que les hommes dont vous demandez le concours , ont » leurs volontés aussi , qu'ils ne se réuniront avec vous » qu'autant que leurs volontés seront conformes à la » vôtre; et qu'sil ont leurs motifs de détermination, j» comme vous avez les vôtres. J'ai bien des fois entendu » l'amour -propre donner d'autres leçons, dire qu'on 9 maîtrisait les vièlontés , qu'un homme habile conduisait »les autres où bon lui semblait. J'ai vu, en effet, qu'a- Bvec de l'adresse on se formait un parti; qu'avec des » crimes on étouffait les plaintes; qu'avec de l'efi'ron*

1 Préfacé,

«terie on obtenait des acclaibflrtkms ; mais jai tu aussi

• qu'à la langue tout s'usait^ adresse, critnes, térreUr,

• effronterie, et qu'alors on périssait misérablement, » étouffé dé remords et chargé de l'indignation publique.

• Les événemens m'ont convaincu qu'il n'y avait qu'un -moyen d'administrer, satoif : d'efn ployer les facultés »de ceux qu'on gouteme, ou de ceux avec lesquels on

• est en relation, telles qu'elles existent, et dans le sens

• de leurs intérêts. •

Camus écrivait cela en l'an ta. Ce qUi étaii vrar alors, n a pas cessé de l'être aujourd'hui.

Section vni. — Etude du droit public , par M Berville. J'ai du rechercher pour premier coïhaborateur mon confrère et mrotf ami, M. Bertrlte, dont j'estime également le caractère et le talent , et dont les principes politiques éloq^rcmmcnt révélés dans ses belleé défenses, annoncent irsisez daD's quel généreux esprit il a conçu l'étude du droit pirbtic.

Section ix. — J'y ai jtrnit mes pi*optes féilexions sur l'étude du droit constitutionnel français. Si cette partie de l'ouvrage n'eut pas déjà été imprimée, j'aurais complété le tableau de nos libertés par l*hi?toire des derniers cbangemens qui viennent de s'opérer sous nos yeux. J'ai le plaisir, di* moins , en relisant ce chapitre, écrit et imprimé sous l'odieux ministère du ff août, de voir que j'ai parlé alors anssi librement qu'aujourd'hui.

Sectiow X. — M. de Cormenin est le père du droit administratif : de règles éparses il a fait un corps de doctrine ; de faits isolés, il a déduit des règles fixes. Ses ouvrages sur le dfoit administratif,, avec ceux d< M. Macarel, sont les premiers où Posait pu prendre avec exactitude quelques notions de ce droit. Son ami tié pour moi n'.i pas dédaigné la demande que je 1 ai faite de tracer quelques pages sur ce sujet, elj'

Préface. ij

ai enrichi mon recueil, en faisant toutefois obser* ver, qu'il est quelques points sur lesquels mon avis n'est pas tout -à -fait conforme au sien, en ce qui touche le conseil d'Etat et les appels comme cTabas. J'aurais pu mieux constater cette opposition en insérant, à la suite, mon discours sur le conseil d'État prononcé à la séance du ro avril i8a8; mais c'eût été consacrer trop de pages au même sujet. Il me suffit de consigner ici mes réservées.

Section xi. — Lors de l'édition de 1818, M. Pardessus m'avait donné une lettre sur VÉtude du droit com-» mercial, La difl'érence qui sépare nos opinions politiques n'était pas un motif pour ne pas conserver une rédaction qui ne touche qu'au droit privé. L^miteirr a pris lui-même le soin de la revoir et de la retoucher.

Sectioit XII. -^ M. Carré de Rennes , habile professeur dans une ville où l'amour de la science et la sympathie de la liberté m'ont donné d'ex cellens amis , s'est associé à mes désirs en me donnant une lettre sur Y Etude de la procédure ^ sur laquelle ce laborieux auteur' a publié des ouvrages justement estimés.

Section xiii. — *La restauration a entraîné tant d accusations politiques , que le Droit criminel a pris parrid' nous une importance qu'il n'avait pas dans des temps plus calmes et sous un gouvernement moins vindicatif.* Tmbu des idées constitutionnelles qui sont pour nous une religion de famille, exercé dans la défense de ces nobles causes , mon jeune frère a payé sa dette au barreau , en traçant avec la fermeté qui le distingue, des règles sur t étude et C application du droit crimineL

Section xiv. — J'y ai joint les réflexions sur la libredéfense des accusés, que j'ai publiées en 181 5, à la veille des cruelles accusations qui n'ont pas tiirdé à pe^ ser sur les têtes les plus illustres. J'étais alors avocat

xîj Préface.

de M. le maréchal Ncy^ dont la défense ne fut ni libre, ni entière ! Ce qui , dans mon esprit , a toujours frappé sa condamnation d'irrégularité, [ployez la note p. 87).

Section xv. — M. A. Séguier, qui à l'élude des lois joint lamour des sciences qu'il cultive avec distinction^ m'a remis une note fort intéressante sur IWilité des sciences physiques dans t exercice de la profession d'avocat. J'ai désiré fortifier mon livre par l'autorité d'un nom qui honore également et le barreau auquel il doit sa première illustration, et la magistrature sur laquelle il répand un si grand lustre.

Sfction XVI. — L'étude isolée ne suffit pas ; il faut aussi se communiquer aux autres, afin d'éprouver sa propre science dans le choc des discussions. De là l'utilité des Conférences^ surtout dans la profession d'avocat, où, non content d'être savant pour soi, il faut surtout l'être au bénéfice d'autrui , et s'exercer de bonne heure au grand art de la parole.

Section xvu. — Après avoir parcouru ce cercle d'études et de travaux, on est en état de faire la profession d'avocat. Cette section traite de la manière deJ'exercer. Plaidoieries , mémoires, consultations , arbitrages , tout ce qui compose le labeur d'un avocat , a ses règles pr.>pres qu'il importe de distinguer. — On ne doit pas abuser des citations. Ce sujet, traité à la fin de celte section, l'est aussi dans la dix-huitième. J'y discute la question de savoir « s'il est vrai qu'on ne doive pas citer n les auteurs vivans. »

Section xix. — Enfin, cette partie se termine par un fragment de M. Berville sur r éloquence du barreau comparée à celle de la tribune ; genres semblables à quelques égards , mais pourtcint fort différens , à en juger par les orateurs qui ayant réussi dans l'un ont échoué diiiis l'autre.

Préfaêe. xiîj

TROISIÈME DIVISIOlf.

Il ne suffirait pas de connaître les règles de sa profession , il faut Vaimer et savoir Texercer avec une noble indépendance. Pour inspirer ce sentiment, jai cru ne pouvoir mieux faire que de donner deux des mercuriales de d'Aguesseau , Tune sut Y amour de son état, l'autre ^ur l'indépendance deFax^ocat, Là se trouve le plus bel éloge que Von «ait fait de notre profession :

« Dans cet assujettissement presque général de toutes » les conditions, dit d*Aguesseau, m/i Ordre aussi ancien j» que la magistrature , aussi noble que la i^ertu , aussi » nécessaire que la justice, se distingue par un caractère » qui lui est propre ; et , seul entre tous les états , il se 9 maintient toujours dans Theureuse et paisible posses- » sion de son indépendance.

» Libre , sans être inutile ri sa patrie , il se consacre » au public s.nns en être esclave ; et, condamnant Tindiffé- 1» rence d'un philosophe qui cherche Tindépendance dans » Toisiveté , il plaint le malheur de ceux qui n'entrent j» dans les fonctions publiques que par la perte de leur » liberté. »

Cet illustre chancelier nous félicite « d'être dans un » état où faire sa fortune et faire son devoir ne sont » qu'une même chose; oii le mérite et la gloire sont » inséparables , où l'homme , unique auteur de son » élévation, tient tous les autres hommes dans la déj» pendance de ses lumières , et les force de rendre hom- » mage à la seule supériorité de son génie. »

Cependant si la profession d'avocat a ses honneurs , elle a aussi ses désagrémens. Le plus sensible , celui contre lequel les avocats de tous les temps se sont le plus récriés , et qui a parfois excité leur rancune et leur

xir Préface,

animosité contre les mngistrats , c'est d'être interrompus

mal à propos et rabroués à laudience sans lavoir mérité.

Cesinterruptionssontd autant plus fâcheuses, qu'elles amènent quelquefois entre l'avocat et le juge , ou le ministère public vdes altercations au milieu desquels l'amour-propre joue , de part et d'autre , un si grand rôle qu'il est bien difficile que l'un ne manque de mesure eu poussant le zèle trop loin ; et que l'autre n'abuse de son droit en devenant juge et vengeur dans sa propre cause.

Elles ont encore un autre inconvénient.

En matière civile , le client dont l'avocat a été interrompu croit toujours que si on Pavait entendu jusqu'au bout, il aurait gagné son procès, et souvent il n'a pas tort de le penser ainsi.

En matière criminelle, le public entier se soulève contre des interruptions qui tendent à favoriser l'accusation en afiaiblissant la défense. Une condamnation^ surtout en matière politique y passe toujours pour injuste quand la défense lia pas été libre ; et l'on se refuse à croire à l'impartialité d'un juge qui n'a pas même eu la patience d'écouter.

Nous avons cru faire plaisir à nos lecteurs , en remet-

t.int sous leurs yeux une ancienne lettre (écrite en xjSS),

où ton examine si les juges qui président aux audiences

peu\^ent légitimement interrompre les av^ocats lorsqu'ils

plaident.

Elle renferme des anecdotes piqucintes qui intéresseront à la fois les avocats, les parties et les bons juges.

Le pouvoir disciplinaire n'est point exactement défini. De là ce conflit entre ceux qui cherchent à Tétendre outre mesure , et ceux qui s'efforcent de le réduire à rien. Une consultation donnée par M*. Dupin jeune, dans laquelle les règles avaient été posées avec sagesse et netteté , m'a paru très-propre à fixer sur ce point les

Préface, xv

idées de tpus ceux qui ne cberchent que la vérité ; j'en ai donné un as$e2 long extrait.

Le siège du pouvoir disciplinaire actuel se trouve d«ins le décret impérial de 1810 , et dans l'ordonnance de i8aa ; j'ai joint à ces actes quelques notes historiques , pour montrer dans quel esprit ennçmi de Tindépendanpedes avocats ils ont été faits, et en quoi ils blessent les maximes de la profession et la juste susceptibilité de ceux qui lexercent.

Mais c'est surtout dans le commentaire de M. Daviel, docte et habile avocat du barreau de Rouen, qu'il faut chercher la douloureuse interprétation de plusieurs dispositions de ces actes secondaires de la législation dans ce qu'ils opt d'hostile contre les libertés du barreau.

Mais pous vivons sous un prince qui a promis de ne gouverner que par les lois et çelon les lois; sous un roi qui trouve dans son cœur l'inspiration de toutes les idées nobles et généreuses ; Dupont de l'Eure et Mé* rilhou sont au ministère de la justice ; Bartbe , Bernard et Berville sont à la tête du ministère public ; j'ai la certitude que Tespérance, tant de fois déçue , d'obtenir un règlement plps équitable que ceux qui nous régissent ne sera plus trompée.

A la fip du volume, j'ai rejeté, sous le titre de A/elanges et arrêts divers , plusieurs fragmens arrêts et décisions que j ai rangés par ordre alphabétique.

Les recherches sont facilitées par une table des matières fort démaillée, que j'ai faite moi-même avec le plus grand soin.

Tel est le I•^ volume; le second contiendra la -Bibliothéque des livres de droit.

J'aurai ainsi payé le tribirt à ma profession, à une époque où le travail des sessions législatives me laissait déjà peu de place pour l'exercer, et où les circonstances

xvj Prifaêe.

politiques qui viennent de se déclarer me forcent d'in^ tcrrompre mes travaux habituels et mes études de prédilection , pour donner tout mon temps aux aiTaires de rÉlat.

Mais mon cœur et mes plus chers souvenirs me rap-^ pelleront toujours au barreau ; je ne cesserai jamais de faire des vœux pour sa gloire , et d'encourager tous ceux qui voudront s y dévouer.

Une belle est vaste carrière s'ouvre devant le jeune barreau ! au moment où la nécessité des aQaires publi* ques enlève partout les plus célèbres à leur profession; quand nous voyons Berville , Barthe et Bernard , illustrer le parquet , lorsque de telles places restent vacantes au palais ! Jeunes avocats précipitez-vous sur leurs traces pour remplir les vides que ces orateurs laissent dans vos rangs. Au lieu de vous jeter prématurément dans les sollicilations , pour obtenir des emplois précaires où plusieurs risqueraient de n'apporter encore que de l'inexpérience , travaillez , prenez de la peine , c'est le fond qui manque le moins ; il n'y a pas de place plus inamox^ible qu'un état honorable exercé honorable* ment. Efforcez-vous de former dans notre Ordre de nouvelles célébrités , de vous créer des titres à l'estime et à la confiance de vos concitoyens; et , après avoir été long-temps les conseils et les défenseurs des intérêts privés , vous deviendrez l'organe des intérêts publics. C'est l'encouragement qu'adresse aussi Justinien aux légistes, lorsqu'il leur dit au commencement de ses Institutes : Summâ itaque ope y et alacri studio , lias le^ ges noUras accipite : et i^osmetipsos sic eruditos osten^ ditCj ut spes k^os pulcherrimafai^eat, posse etiam rtostram lîcrHpublicnm in partibus ejus vobis credendis gubcmari.

i5 août i83o.