‹ Profession d'avocatChapitre 90 sur 95 · C0SSE · texte numérisé non relu

C0SSE

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el dans la note , i7wW. — iondeM..deCormenin«ur

B du Conseil d'Étal . 4o4- Ls DE psÉrECTCKE. Analjisc ucle et fort exacte des diobjetsde leur corn [lé te nce ,

IIOHSEILS DES PSlNCtS. F'. PllinCEK.

CnnsÊeu EXCES. F.l comme nouii som-

CoBSl'l

loi

TiTioi-s. — judkiairemenl es encsrtaius cas, io3,

F: AprELS COUSE ÏBDS. —

i^als doivent être protégés à cet é^ard comme pour la plaidoirie, 104. — Consultations qui ont lîxé les droits des curés avec précision, 343. /^. CrsÉj. — De h rédaction denconsul ta lions. 5 1 5.

— On Ufi doit signer que cellA qu'on a faîtes oudclibéréc», 697.

G>Mi LTiTioRD'ivociTsexigéepour lies, C06.

Co^S

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e la Bi-

dans les coofén bitolbpque, II, 110, III. — Consultations Cratuiles en faveur des indigens. ôgS.

:ooiiiLLE(GuyJ. Son éloge comme jurisconmile. pnbliciale et corn me députe du Ninervais , j. — M()te curieuse sur les états de Btols , ibiil. — Charitable eu vers les pauvres il leur doni

ic de M

Il lelil)

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1>AI, 38r,(note).

Co»n'iiEDES lï.ir,lT

Table dev matières

rique à ce sujet, 69-65. — Elail anciennement le même que celui des conseillers au parlement, iSy. — Négligence à porter le chaperon , reprochée aux avocats, ihid. — Costume des avocats, 697.

CoDRAGE CIVIL. SoH t)^pe doit surtout fe retrouver parmi les avocats, 17.

Couvert. L'avocat doit parler couvert, 87. — Noieanecdotique à ce sujet, iffU. Quid, en commu-

DHjuanlPqS. — Droit de parler couvert, 097 et 6oi.

Criminel ^|irocès); Jadis s'appelait procès aesaDg,i67y 17*1.

Cdgnières (Pierre de ). Adversaire des entreprises ecclésiastiques, iG3, 164* — Son portrait dans rélise Notre-Dame, i64- — Avocat u roi, 1 65. — Ditcapitaineet premier avocat du parlement, 167.

Curés. Consultations qui ont dxé leurs droits avec précision, 343.

— Autres sources, SSi.

si

Daviel. Son commf:ntairte sur l'ordonnance des avocats, 617. — Ses motifs, 618^ 619. — Hislori-

- que de la profession sous l'empire ; décret de 1 810 et ce qui a aaiené l'ordonnance de 1822 , 6ao et suiv. — Ce fut un vrai coup d'état, G 26. — De l'ordre des avocats suivant l'ordon., et en quoi leur condition a empiré, 627 et suiv, — De la composition du conseil de discipline, 63o. — Du tableau, 633. — Du stage, 637.

Décret impérial de i 810. Sa censure par M. de Pe^ronnel, 608.

DÉFE^SE. Le ministère de la défense appartient exclusivement aux avocats, 6o4 .

DÉFENSE DES ACcrsÈs. Conuaissauces qu'elle exige , 11. — De la libre défense des accusés , par Dupin aîné, 45 1 et sniv. — Occasion de cet écrit, 452. — De la justice ,453. — Ne pas juger sans entendre, i/nd. — Du choix <l'un conseil, 436. — Communication de l'accusé avec son conseil, 460. — De la libre défense a l'audience , 460. — Observations générales et traits d histoire, 474- — Apologie des avo-

cats daus la défense des cause»

criminelles, 479* Vœu sur le mode de procéder eu ces matières, 488.

DÉFENSEURS oi-FiciBDx. Remplaceiit les avocats , u8. — Ont rempli leur carrière, 129.

DÉPENS. Règle : P^icUis victori^ 175.

DÉPOTÉ. Les fonctions de députés s'allient très-bien à celles d'avocat ,c'ct/ une cause de plus à défendre ^ celle du pays, 17.

DÉPUTÉS. C'est à euxd'octrover ou de refuser l'impôt librement ,

Destitution. On doit les braver j)Our faire son devoir, 199* — Bel exemple, 200. F". Vertu.

Devoir. Faire son devoir , advienne que pourra, i^, '99 r

Dialogue des àvoca.ts, 147 et suiv.

Occasion qui a donné lieu à ce dialogue, 147» — Pourquoi ou n'j parle que des avocats morts.

i54. — Et ne remonte pas plus haut que le parlement rendu se»

dentaii^, i58. ^- Eloge de ce dialogue, 166.

Dictature, f^. Charte.

DiFFjLMATioN en plaidant , comment et par qui réprimée , (»o3.

contenues dans ce volume.

DiriximnE F. Droit

KELltlON* EXTEMEUIU.

' DiaciPLirn du barrciu chei >e« Komatiu , 40. — Sod utilil^ 1 3a. — Etablie par le décret du i4 d^embre 1810', i3i , et par l'ordoDonncedu lo dov. 181: , I 35 et suiv. — Décret impérial sur U dÎEcipliue du barreau , Ô91 . l'rcambult:, ibid. Dis|>o- ■itiOD Géoérale. ihid. "

blei

iD çeoér

Tncals et de leu

4'epiioD et iuACrîpfrorij Sqi. — SermeDl sous l'empire, àgS. — Cunwiia de diK-ipfiDe. h^i. — Dea droits et dM devoirs de* avocals. Sqj. — OrdonnaDce de 1811, 60b. — Préambule de M. de Pejranoet, ibid. — Démenti nar le Icite. 61a et suiv.

— RéclamalioQ du barreau , attestée par le rapport ménie, 608.

— Et par le nreambuie, G 10. — Etdantlanole, Eig. r. Pou- ■VOIR DiscihUHiiSE. r. dan» les

. MÉnBcM, n<". 3i— 38.

DiscirLiNE EccLÉaiUTtaut eil va-

riable, 3^5.

Dix tsB , avant d'être rbomme du

public. Ri.

Do^IlTIOH. f. LiRBiu-iri.

Duns EXCESSIFS. Refus de le« tcel-

ler, igS.

Dormir t i-'icdiemce , )U el ii5

(note).

Dnor

. Tout droit blessé trouvera parmi nous des défen-

Dhoit (Enseignement du) rétabli , I 3o , i3i. — Faire son droit , 187. — Son enseignement dam les écoles est trop circonscrit ,

Dboit imiHisrakTir. Art. de M. de Cornwgin sur rétadede ce droit.

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