Ckrtlrarl du roumain), dres
seur de tentes (3).
(i) En Valachie, sur trente familles de grands boyards, il n’y en a que dix-neuf qui remontent au delà d* vingt ans. En Moldavie, c'est à peine si on pourrait trouver une famille sur dix qui dale de plus haut que Jean Stourdza en <8*8. (G - Chainoi, locn citato).
(a) G. Chainoi loco citato.
(i ) Ibid.
(a) 3,75o, suivant M. N. Soutzo, en y comprenant les fils de boyards.
(3)0 tableau des rangs se rapporte à la Moldavie ; leurs dénominations et leurs assimilations diffèrent un peu pour la Valarliie. Ici, par exemple, le rang le plus élevé est coloi de kano, ancien litre de gouverneur
L’UNIVERS
La classe intermédiaire n’existe, pour ainsi dire pas, dans les Principautés. Les négociants et les artisans patentés, qui représentent ce qu’on pourrait appeler la bourgeoisie roumaine, confondus jusqu'à ces derniers temps avec les prolétaires, n’étaient comptés pour rien dans l’État. Cependant cette classe, la seule qui soit véritablement en progrès, malgré les entraves apportées a son développement , a acquis une certaine importance politique depuis les événements de 1 848
Passons donc tout de suite aux paysans cultivateurs.
Ils se divisent en deux catégories :
les mosneni , ou petits propriétaires, au nombre de 70,000 en Valachie et 50,000 en Moldavie; et les paysans corvéables, dont le nombre dépasse 3 millions, répartis sur les domaines des boyards , des monastères et de l’État (I).
La condition faite au paysan moldovalaque par le réglement organique et les reglements anterieurs, comme aussi la constitution même de la propriété et les lois qui la régissent, n’ont pas d'analogue précis dans les autres contrées de l’Europe. Le paysan, sans être attaché à la glèbe, ne peut cependant quitter la terre qu’avec l’autorisation du propriétaire; de son côté, le propriétaire ne peut disposer que de la portion de terre dont le paysan ne fait aucun usage, et que la loi limite au tiers de la propriété.
Le règlement établit trois classes de paysans. Chaque paysan de première classe reçoit du propriétaire, eu Valachie , 9 pogones (2) (environ 4 hec-
du banal do Craïova; lo tpathar correspond an belmau, et occupe le quatrième rang dans la hiérarchie. Betman et vestinr étaient d'anciens rangs nobiliaires : aujourd'hui ce ne sont plus que de simples dénominations servant à désigner le chef de la milice et le ministre des finances.
(■) « Pour letir part, deux mille familles de boyards en ont 300,000 corvéables en ’valichie. Ku Moldavie, 60,000 familles de paysans cultivent les biens des couvents; t3o,ooo familles sont exploitées par un millier de boyards. » ( Question et onomii/ue des Principautés danubiennes , p. 35, en noie).
(a) La ms-sure agraire en Valachie est le
are* et demi) de terre cultivable, à savoir ;
1 pogone, ou uu demi-hectare, pour maison et jardin ;
3 pogones, ou un hectare et demi, de terrain de labour.
3 pogones de prairie à foin.
2 pogones, ou un hectare, pour pâturage. Pour le surplus du terrain, si le paysan en a besoin et s’il peut le cultiver” il doit traiter avec le propriétaire de gré à gré.
Le paysan doit, en retour, au propriétaire pour le loyer de son terrain :
1° L’équivalent de douze journées de travail , d’unejournèe de labour, A' une journée de transport de bols, et quatorze jours A'obatehte ou corvée, fixé par le règlement à 98 1 piastres, soit nnviron 33 fr. (1).
2" La dîme sur tous les produits, valeur variable, évaluée en moyenne a 30 piastres ( 10 francs ).
3° Un droit de monopole sur tous les objets de consommation, y compris les objets de première nécessité, tels que pain, vin, eau-de-vie, etc., évalué à 50 piastres (ou 17 francs) (2).
Ces redevances, qui donnent un total d’environ 60 francs pour le loyer annuel de 4 hectares et demi de terrain, paraîtront modiques en France et en Angleterre. Mais si l’on songe, d’une
S art, que dans les Principautés l’hectare e terrain ne se paye pas, prix moyen, pins de 45 francs, d'autre part, que la Moldo-' Valachie n'a pas de routes, que le cinquième de la terre est à peine exploité, que les habitants seuls des villes et du bas Danube trouvent à vendre leurs produits, que le paysan est seul à supporter les charges de l'État, les autres habitants étant exempts de toute
pogone., équivalant à i/i hectare. Le pogone contient 34 perche» de long sur 6 de large; la perche vaut 3 stagènes , de 8 palmes chacune. La superficie du pogone est donc de 139O stagènes carrés.
(1) 1 piastre valaque, fr. 0,35.
(a) la* régleiueut organique concède une plus grande p»rt de terrain an paysan moldave ; en revanche, il exige plus de lus. Vos ex *ur ce point, et pour les développements relatifs à la constitution de la propriété, la brochure, niée plus haut, de N. Hakesco.
INTRODUCTION
contribution aussi hieu que du service militaire et delà corvée des routes, l'on ne tardera pas à voir que ces conditions, légères en apparence, deviennent en réalité désastreuses, puisque le paysau paye la portion de terrainqui lui est prêtée, un lover égal à quatre fois l'intérêt à ô pour 100 de la valeur de ce terrain.
Gouvernement et admlnUlratlou.
Règlement organique de I83i. — Gouvernement. — Pouvoir et liste civile du hospodar. — Ministère. — Assemblée générale extraordinaire. — Assemblée générale ordinaire. — Division administrative.
— Tableau des districts avec leurs chefslieux. — Division judiciaire. — Haut»
divans judiciaire*. — Divans d'appel. — Tribunaux ordiuaires. — Tribunaux de commerce. — Division ecclésiastique. — Église grecque. — Église catholique. — Force armée. — Armée permanente.
Traitants , ou gendarmerie. — Gardesfronlieres. — Finances. — Budgets de la Valactue rt de la Moldavie. — Commerce. — Importance des ports d'ibraïla rt de Galatz.
Les Principautés jouissant, au* termes des traités, d'une législation et d’une administration intérieure indépendantes (I), sont régies par un règlement connu sous le nom de Règlement organique, et qui a été promulgué en 1831, d'après les stipulations de l'acte séparé de la convention d’Ackerman (2).
Gouvernement .
Chaque principauté est administrée
(i) Art. 5 du traité d’Andrinople.
(x) '('I.es troubles survenus dans les dernières années en Moldavie et en Valacliie ayant porté la plus grave atteinte à l'ordre dans les diverses branches de l'administration intérieure, les hospodar* seront tenus de s'occuper dans le moindre délai, avec les divans respectifs, des mesures nécessaires pour améliorer la situation des Principautés confiées à leur* soins; et res mesures feront l'objet d'un règlement général pour chaque province, lequel sera mis immédiatement à exécution. ®
( Acte séparé de ta convention tC Actterman.)
par un prince ou hospodar (t), élu a vie par l'assemblée générale extraordinaire (2).
Kn cas de mort, ou d’abdication, ou de destitution, les ministres de l’intérieur et de la justice, et le président du liant divan (en Moldavie), composent, sous le nom de calmacamie, une administration provisoire jusqu'à la nouvelle élection.
Le hospodar jouit d’une liste civile annuelle de 600,000 francs.’
Le hospodar est le représentant du pouvoir exécutif, et participe, avec l’assemblée générale ordinaire, à la puissance législative. Il nomme à tous les emplois etchuisitses ministres, qui sont au nombre de cinij, savoir :
Le miuistre de fintérieur, le ministre de la justice, le ministre de l’instruction publique et du culte, le ministre des finances et le secrétaire d’État t postelni/c), chargé du département des affaires étrangères.
Le commandement en chef de la milice est confié à un général ou spathnr (en Moldavie, hetman) qui fait partie du conseil des ministres, ou grand conseil administratif.
C’est à ce conseil que les hnspodars Ghika et Stirbey, lorsqu'ils quittèrent les Principautés au mois d'octobre 1853, remirent les rênes de l'administration.
il existe, en outre, un deuxième conseil, dit conseil administratif ordinaire, eomposé du postelnik , du ministre des finances, et du ministre de l'intérieur, président.
La police est sous un chef qui a le titre à'aga.
L’assemblée générale extraordinaire, à laquelle appartient l’élection du prince,
(i) Hospodar ou gespodar est un mot slave, dont la signification est la même que celle de domnti ( domiaus , seigneur), ancien titre des princes indigènes. F.n 1717, le* Phftnariotes remplacèrent le titre de hospodar par celui de éry, sous lequel les Turc» désignent encore les princes régnants de Valachie et de Moldavie.
(a) D'après le dernier acte conclu entre la Russie et la Porte ( traité de Balta-I.lman, du t*r mai 1849), les hospodar* 11’ont été nommé», relie foi» «tolcmonl, qn« pour sept ans.
L’UNIVERS
est composée, en Valachie : 1° du métropolitain de Bucarest, et des trois évéques de Bouzéo, de Rimnik et d’Argis ; 2° de 50 boyards de premier rang;- 3" de 73 boyards de deuxième rang ; 4° des députés nobles des districts, à raison de deux par district; 5° de 27 députés des corporations; en tout, 190 membres.
L'assemblée générale extraordinaire en Moldavie ne compte que 133 membres, recrutés de la même manière.
En dehors de cette assemblée, l'assemblée générale ordinaire, ou législative, délibère sur toutes les propositions du gouvernement, et contrôle les dépenses de l’État.
L’assemblée générale ordinaire de Valachie est composée de 43 députés, savoir :
Le métropolitain, et les '3 évéques diocésains; 20 députés pris dans la classe des grands boy ards ; t député des
Srands boyards de Craïova ; 19 députés es districts, choisis par les 3,000 électeurs qui constituent la masse de la noblesse inférieure.
L’assemblée générale ordinaire de Moldavie n'est composée que de 35 députés. Le système de recrutement y est le même, avec la différence que le corps des grands boyards v est plus nombreux, et compte 30Ô familles au lieu de 70.
Division administrative.
Chaque principauté est divisée en districts ou départements, administrés par un ispravnik. Les districts sont subdivisés en arrondissements, auxquels sont préposés des surveillants sous les ordres de l’ispravnik. L’arrondissement est composé de plusieurs communes.
La Valachie renferme 18 districts, 95 arrondissements et 8,590communes; la Moldavie 13 districts, 63 arrondissements et t ,933 communes.
Voici le nom des districts, avec leurs chefs-lieux :
