LIMITES À BOIS RÉGLEMENTS
Les demandes progressives du bois carré manufacturé ont donné une énorme raleur dans la dernière décade aux limites à bois; des explorations ont été faites dans les contrées reculées, et les régions depuis longtemps négligées ont pris de la raleur. Les limites à bois varient en grandeur selon les moyens du locataire ; plusieurs des plus grands établissements contiennent des centaines de milles carrés. Le gouvernement de Québec et celui d’Ontario n’abandonnent jamais leurs droits de propriété, ils gardent invariablement le fief ou droit de propriété employant à peine l'usufruit. Le bail de ces limites est vendu par encan ou à vente privée, à {ant du mille carré. Les licences doivent être renouvelées chaque année, et les licenciés payent annuellement deux piastres par mille. Toute espèce de bois coupé avec licence dans la province d’Ontario est sujet au payement des droits de la Couronne:
ONTARIO
P cts.
Noyer noir et Chêne, par pied cube... ER AR A RE en Lie 0 03 Orme, Frêne, Épinette rouge et Érable par pied cube... .............…. sets 0 02 Pin rouge et Pin résineux, Bouleau, Bois blanc, Cèdre, Peuplier du Canada,
Bois de dromes paf pc. ee PR RE en 0. 0 AIDÉS ADOIBE 251 400, OO PRE TEE RER A LE Are 0 01 Pin rouge et Pin résineux, Bois blanc, Peuplier du Canada, billots sciés par |
étalon.de 200 pieds, mesure dela planche Ne ee Re (RQA NS, Noyer, Chêne et Érable, billots sciés par étalon de 200 pieds, mesure de la
planèhe.....:..1.1 41 Tiens, CREER RE O 25 Pruche, Épinette et autres Bois par étalon de 200 pieds, mesure de la planche. 0 10
Tout le bois choisi non mesuré (billots devant être pris d'après la moyenne du tout et chargé au même taux.)
$ cts.
Pouveé,; Tuyaux, par: Mile DIR OR 11,5 000 ‘ .. Jndes occidentales partonile RE 2 29 Bôts. de cordes (dur) par corde 77 RER 0 20 Air PIN OU J'Y CIRE TERRE EEE EEE TEE 0 1% Pruche, Écorce à tanner par corde AE ARE 0 30 Traverses de chemins de fer, Courbes de vaisseaux, etc., chargés à 15 par cent, ad valorem.... "TO NRRL, ANRT ESRI PRESENT PPS QUÉBEC.
Toute espèce de bois coupé avec permis est soumis au tarif suivant : $ cts Cheneet Noyer, ‘par pieioube Je PTE RE 5: SPORE Erable, Orme, Frêne et Épinette Touge = ME" sectes tar de 0 OU 0 02 Pin-résineux et Pin jaune, Merisier, Bois blanc, Cèdre, Épinette et autre Dors Carre. 42 Ren HE a. ORRIEN PSE RO RP SES RESTES O0 02 Billots de Pin, 134 pieds de long, mesurant 17 pouces ou plus au plus petit . diamètre, y compris les morceaux choisis, chacun........................... O0 22 Billots de Pin, 134 pieds de long, mesurant moins de 17 pouces au plus petit diamètre, comprenant les morceaux choisis, chacun... PT RAM
Billots d'Epinette, 131 pieds de long, chacun... er cres CUIR
D ubespparemilé here... PT TUE APR RE RES CCR Douves, Indes Occidentales par mille...........:.........................,.Me.... Bois de corde (dur) par corde..................… MR ans Ets net a NL ER ae 2 fi RO RD en à où ea RSA ne Pen ao 2 dE SO As, LIL Perches de Cèdre, 10 à 12 pieds de long, par 100................................... none deteure par 100.620... RMS Ra Need mage c ve Bardeau de Cèdre ou de pin, court, par 1,000.::............4,.....s.ense Brdeau de Cédre‘ou de pin, long... par 1,000:.22%%%,...42. 2 0 EE. Potéaux de télégraphé én'cèdre, chacun... 2 Nitro Poteaux de Cèdre pour clôture, par-pled..: #20... Re MT eee Pôteaux de Cèdre pour blocs de clôtures, par pied de longueur.... Perches de Cèdre pour le Houblon, par 100.:.::...................,...sma...e Phrches d’autres 'bois'que le Cèdre, par 100..,2%..4 4 ments: Piquets d’autres bois que le Cèdre, par 100...:.....:...,..................... Traverses de chemin de fer de toute espèce de bois, chacune.............…… He Lattes de pruche, par corde........................,.............s.sseee Écorce de pruche, par corde...............,,....,.,..............ssssetee Billots de pruche, 131 pieds de long, chacun......................................... Billots de baummer, 131 pieds de long, chacun..................................... Billots de bois dur, ronds, comme le Pin, chacun..............…..................... Billots d'Épinette rouge, ronds, comme le Pin, chacun...........................…. Varangues de Bouleau, généralement de 28 pieds de long, chacune... Courbe de vaisseaux, selon la dimension, chacune.................................… Grenoux, selon la grandeur, chacun... LR nt eee De Se ESS Cèdre pour bardeaux par corde..............................,......, se. He Pin pour bardeaux par corde................................ ire re ee Dromes ronds ou équarris, par pied linéaire.....................................s Dromes en Pin ou Épinette rouge, bois ronds ou équarris, par pied linéaire... Petites vergues rondes d'Épinette rouge, moins de 10 pouces de diamêtre,
par piedilinéaire..:......1.42%4.. DSP EEE. COPIER PE ARE es a AE Petites vergues rondes de Pin ou d'Épinette rouge, moins de 10 pouces de diamêtre, par pied linéaire....….............................sssess… Bouleau rouge par corde..........… NE RE UE A RARE OR re ee
Il est défendu de couper les Pins n'ayant pas 12 pouces de diamêtre.
NouvEeaAu-BRUNSWICK.
Dans le Nouveau-Brunswick les limites à bois donnent rarement plus de $8.00 par
mille, soumis aux droits suivants :
Billots d’'Épinette ou de Pin par mille pieds en superficie.......................…. Bois dur jusqu’à une moyenne de 14 pouces carrés, par tonne.................…. Bois dur au-dessus de 14 pouces, par pouce additionnel, par tonne....:......…. Bois carré, Pin, jusqu’à 14 pouces carrés, par tonne................................ Bois carré, Pin, pour chaque pouce additionnel, par tonne...................…..….. Bois carré, Épinette rouge par tonne.....…................…................…… Bois carré, Épinette, par tonne...
Billots de Cèdre, par pieds en superficie.............................,...........…
Mr tses dé chémins de ferlchacuné...., NS TE AR ENS er t
Paideux pars M MN nie, antenne ins M): LA SIENNE Barres d'Épinette ou de Pin, par pied linéaire.........................…. FEAT ES Pruche, par pieds, mesure en superficie (après le 31 mars 1884).................
$ cts.
1 00 O 90 OT PEUû O0 50 O 80 (#02 O0 04 ("20 OO O0 60
Et pour tout autre genre de bois telles que courbes, etc., douze et demie par cent, d'après la valeur du marché au moulin, lieu d’embarcation ou lieu de consom-
mation dans la Province.
Durant chaque année successive, pour laquelle la licence est renouvelé, comme
suit :
$ cts.
Billots d'Épinette et de Pin par mille pieds eu supérficie...........,..,.,.... Lez Bois dur carré, 14 pouces carrés en moyenne, par tonne..........................…. OR O CU Bois dur, carré, au-dessus de 14 pouces, par pouce additionnel, par tonne... 0 JO Pin carré, jusqu’à 14 pouces carrés, par tonne........................................ [3° 00 Pin carré, par pouce AULHIONNELE DAT TONER ET REC Le OS Hpinette rouge, Dar MONO EST. RE 0 50
Ainsi de suite, tel que fixé par le réglement. La coupe de l’Epinette et du Pin d’au moins dix-huit pieds de long et 10 pouces
au petit bout est prohibée.
NouvELLE-Ecosse.
Il n’est accordé ici aucune licence. Pour se procurer le droit de commercer sur le bois, le terrain mème doit être acheté de la couronnne.
MANITOBA ET LES TERRITOIRES DU NoORE-OUEST.
Une rente de terre de $5.00 par mille carré et une taxe additionnelle de cinq pour cent, sur le montant des ventes de tous les produits. sont retenus par le Gouvernement fédéral, dans les provinces de Manitoba et les territoires du Nord-Ouest.
COLOMBIE ANGLAISE
Il n'y a pas de règlements pour la Colombie Anglaise. Mais les terres doivent être achetées avant même que lé bois soit coupé.
Il y à un acte du Parlemet, 42 Victoria, Chap. 31, défendant sévèrement la destruction inutile du bois et on veille attentivement à ce que Le feu n’y soit pas introduit. Un acte de la Législatnre Provinciale de Québec, 34 Victoria, chap. 19 (1871) fixe le temps où on doit brûler les jachères et protèger les forêts contre le feu. D'’autres actes sont plus sévères encore que le premier: ceux de la Législature Provineiale d'Ontario, 41 Vic. Chap. 23 (1878) et des statuts Refondus de la Province du Nouveau-Brunswick, chap. 107 (1877.) Enfreindre ces règlements, c’est s’exposer à de fortes amendes. | %
