Peut-on admettre la prescription contre des legs

pour messes ?

Tirin a toujours fait célébrer cent messes par an en décharge d'un legs ancien, que lui ont transmis ses ancêtres. Il revoit ses papiers de famille et trouve le testament qui imposait deux cents messes annuelles. Il est décidé à faire dire à l'avenir deux cents messes par an ; mais, pour le passé, peut-il exciper de la prescription ?

Saint Alphonse (Hom. Àpost., tr. XV, n. 74) dit qu'il y a controverse entre les théologiens pour savoir si l'on peut admettre la prescription sur le nombre des messes à célébrer. L'opinion la plus solide est négative, en raison de la disposition du concile de Trente (sess. XXV, c. 5, De réf.), qui défend de déroger aux charges imposées par les fondations ou toute autre disposition pieuse ; et cette clause irritante, suivant l'enseignement de La Croix, atteint même ceux qui l'ignorent. Par conséquent il ne reste à Tirin d'autre parti à prendre que de faire acquitter les messes non célébrées, ou de solliciter du Saint-Siège une composition ou absolution.

115. — Legs taxatifs et legs démonstratifs en ce qui concerne la réduction des charges.

Corneille possède un bien sur lequel est imposée la charge de trois cents messes annuelles à célébrer à raison de 0,50 centimes chacune, quoique le fonds rapporte bien davantage. Comme cet honoraire est aujourd'hui insuffisant, Corneille demande que les messes soient réduites suivant la taxe diocésaine, qui est de un franc, c'est-à-dire à cent cinquante. Peut-on lui donner satisfaction ? ou au contraire est-il tenu à suppléer sur les revenus surabondants de ce bien ?

Il faut voir si le legs des messes est taxatif ou démonstratif. Il sera taxatif si des paroles du testament il résulte que le fondateur a prescrit de prélever sur les revenus du bien la somme de 150 francs pour célébration de messes. Il sera démonstratif s'il en résulte que le testateur a voulu imposer la célébration de 300 messes sur les revenus du bien.

Dans le premier cas, il peut y avoir lieu à réduction du nombre des messes par le Saint-Siège ou par qui en a le pouvoir. Dans le second cas, on ne peut obtenir de réduction, et Corneille est tenu d'augmenter, sur les revenus du bien, les honoraires de toutes les messes (V. Lucidi, De Visit. SS. LL., part. I, t. II, p. 429 sq. ; Monit. eccl, t. I, p. 482).