L'évêque peut-il avertir le prêtre dénoncé

L'évêque peut-il avertir le confesseur dénoncé, pour qu'il s'amende ?

C'était jusqu'ici très rigoureusement défendu. Le confesseur dénoncé ne pouvait être averti de ces manquements que lorsqu'il était cité juridiquement devant le juge, et suivant la forme établie. Aujourd'hui, cela peut se faire, mais sur mandat du Saint-Office.

208. — Peut-il, dès avant le procès, l'écarter des promotions ?

Avant que l'on puisse procéder contre le dénoncé (parce qu'il n'y a pas eu trois dénonciations distinctes, mais seulement une ou même deux), celui-ci doit-il être écarté des promotions ?

On peut l'écarter des promotions de grâce, mais non de celles de justice. Après une ou deux dénonciations, l'enquêté est d'ordinaire l'objet du décret : Observetur (v. Instruct. citée), ou parfois, suivant ce que nous avons dit, du décret : Moneatur. Ce décret impose seulement que le dénoncé « super delato crimine suspectus habeatur, ut cum primum per novas denunciationes res explorata erit, in judicium vocandus sit ». Donc, après une ou même deux dénonciations, on considère l'enquêté comme suspect seulement, et non comme coupable ; on ne peut donc le con-

damner à aucune peine, ni par conséquent le priver d'aucun droit, pas même de celui d'être promu.

209. — L'évêque peut-il avertir d'autres évêques des dénonciations reçues ?

L'évêque peut-il donner avis des dénonciations pour sollicitation à d'autres évêques qui voudraient employer le dénoncé au ministère sacré ?

C'est encore là, chose très rigoureusement défendue. Gomme on l'a dit à la question précédente, on léserait en matière grave le droit de l'enquêté et on enfreindrait gravement la procédure spéciale à ces sortes de délits.