‹ Quinze années de réformes hospitalièresChapitre 6 sur 6 · Chapitre III. — La fortune hospitalière · texte numérisé non relu

Chapitre III. — La fortune hospitalière

§ I" Les sources.

§ II. Le contrc-coiip des décrets.

§ III. L'application de la loi du 23 messidor an 2. § IV. Les pertes constatées en l'an 4.

§ V. L'application des lois de l'an 5.

§ VI. Les pertes définitives.

Chapitre IV. — De la situation faite aux administrés dans les établissements de bienfaisance (1789 à l'an 12).

§ I^r Les bâtiments.

§ II. Le linge et le coucher.

§ III. Les médicaments.

§ IV. La nourriture.

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