‹ Recherches bibliographiques sur le notariat françaisChapitre 120 sur 131 · PREMIÈRE PARTIE. iSJ · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE. iSJ

a Nouvelle Loi notariale italienne ^ notes et traduction. {Revue du Not.^ ^^77 <> ^^ 53^5? 54^6) 5426, 5497, 5579, 5969.)

X>e la Publicité des contrats de mariage. {Revue ^ 1877, no 5478.

Etudes de législation notariale étrangère. (Revue^ 1878, n^» 5619-5676.)

Le Notariat français, journal hebdomadaire ^ qui a paru en novembre 1878.

Ce recueil fort intéressant, mais qui avait le tort de ne pas parfaitement répondre à son titre en n'étant pas exclusivement notarial, a cessé de paraître en novembre 1879,

TREMOULET

Notaire à Villeneuve-sur-Lot.

Ancien président de la Chambre des notaires de V arrondissement de Villeneuve-sur-Lot,

Observations sur la réforme hypothécaire, — Villeneuvesur-Loc, 2 broch. in-8*', et J. du Not,^ 1851, n^* 712 et 713.)

De la Réforme hypothécaire. — Villeneuve -sur -Lot, broch. in-8<^, 1853.

Dans cette brochure, M. Trémoulet réclame un remaniement total de notre système hypothécaire et en propose les bases.

Le Régime hypothécaire et le sens commun, — Paris, 1860, in-8® de 231 pages.

Nécessité d'une réforme en matière hypothécaire. Pétition au Sénat, — Villeneuve -sur -Lot, 1854^ broch. in-8<».

Du Cadastre, dans ses rapports avec la propriété foncière. (J. du Not.^ 1866, n® 2074.)

Observations sur le Projet de loi des ventes Judiciaires, (J. du Not,j 1868, n^ 22^2.)

Enquête agricole. De la Nécessité de rattacher à Finscription cadastrale la preuve de la propriété foncière. — Paris, 1868; broch. in-8°.

Du Cadastre^ considéré comme preuve de la propriété foncière. (J. du Not.j 1869, n^ 238.)

De la Possibilité de refaire le cadastre promptement et sans frais. — Villeneuve-sur-Lot; broch, in-8<», et J. du Not,j 1874, n<>» 2774, 2775 et 2jjj.)

Du Cadastre et de l'organisation de la propriété foncière en Algérie. (J. du Not.^ 1872, n® 2542.)

Le Cadastre : Préjugés sur les difficultés et les frais de la rénovation. (J. du Not,y 1875, n®' 2866 et 2867.)

M. Trémoulet envisage surtout la revision cadastrale an point de vue de la sécurité hypothécaire, sans perdre de vue l'amélioration de la répartition de l'impôt, qui en serait la conséquence. Il a commencé à s'occuper de cette question à l'époque où parurent les projets de réforme hypothécaire qui ont abouti à la loi de 18$$. Il a publié à cette occasion des articles et bro-

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