ÉTRANGERS AU NOTARIAT

Liber unus. de officio notariorum^ de Fuscarius, — Bologne, 1205.

Formulaire ou protocolle pour les notaires. — 1470. Ars notaria, de Rolandino de PaUoue. — Turin,

Le plus célèbre des auteurs anciens qui aient écrit sur le notariat; fils d'un notaire, il exerçait lui-même cette profession, en même temps qu'il enseignait à l'université de Padoue. On trouve une édition de ce livre imprimée à Lyon en 1500.

De excessibus et erroribus notariorum^ de Tassara. — Francfort, 1511.

i6a LE NOTARIAT FRANÇAIS.

Ârs notariatus^ nocariis admodum necessaria, — Paris,

1515, in-8®. — Lyon, 1562, m-4®, Formulare instrumentorum, addita arte notariatus, —

Paris, 1522- 1534.

De arte notaria^ de Jacobus Gohorius. — Paris, 1550.

Doctrinale florum artis notariœ^ seu formularium instrumentorum, de MarciîetOj cum allegationibus ucriusque juris, canonici et civilis, additis per magistrum Joannem de Gradibus. — Lyon, 1550, in- 8*.

Le ProthocolUy Tart et stille des tabellions, notaires, secrétaires, greffiers, sergents, scelleurs et autres personnes publiques, pour apprendre à rédiger par escript tous contrats, instrumens, etc., de Langelier, — Paris, 1550; 2«éd. en 1553; 3® éd. en 1589.

Théorique de Vart des notaires^ pour cognoistre la nature de tous contracts et de tous les points de droict qui concernent Testât et office de notaires, de Pardoux du F fat y docteur ès-droict. — Lyon, 1572; deux autres éditions ont paru en 1582 et 1589.

Pratique de Xart des notaires^ contenant les formes de

minuter et grossoyer toutes sortes de contracts, du

même auteur. — Lyon, 1582, in-12.

Ces deux ouvrages, bien que l'auteur ne Fait pas mentionné, ne sont que la traduction du livre de Rolandino, Artis notariatus, publié à Lyon, en deux volumes, en isso.

Le style et protocolle des notaires. — Paris, 1574, in 8^

Recueil de plusieurs édits, règlements et arrêts, con-

SECONDE PARTIE. itfj

cernant la création et establissement des oiGces de notaires, garde-notes royaux en la province de Normandie. — Paris, i587,in-4<».

Conférences sur le Notariat^ de Guénois. — Paris, 1596,

in-f>.

Traité du notariat ^ de Samson Herzog, écrit en allemand. — Strasbourg, 1599, in-f*.

Le vray et parfait instructif de la théorie et pratique générale des notaires de Paris, de C, de Beaune^ praticien. — Paris, 1605; ^^^^^ éd. en 1665, in-8®.

De aginitate notariorum libellus notariatus artem continens, de J. Brouet. — Paris, 1605, in 8*>.

Remontrance au roi (Henri IV) pour le résoudre à ôter aux faux notaires les moyens d'antidater et de varier, d^ altérer et de supposer les feuillets de leurs livres, de Jean de Croset. — Lyon, 16 10, in- 8*».

Chartes^ lettres et tiltres des pouvoirs et facultés attribués aux notaires, garde-notes, au Chastelet de Paris. — Paris, 1619, in-4°.

Recueil des édits de création des offices de notaires, tabellions et garde-notes héréditaires. — Paris, 1633, in-8^

Le parfait notaire^ de Claude Berguère, conseiller d'Etat. — Genève, 1635.

Le VT^y style et protocole des notaires royaux^ contenant toutes obligations, contrats, quittances et autres actes, de Rochette. — Paris, 1644, in-8«.

Discours pour montrer qu'un gentilhomme ne déroge point à la noblesse par la charge de notaire au Chastelet de Paris, de Pageau. — Paris, 1650, in-4*».

Nouveau style général des notaires apostoliques. — Paris, 1654, in-8<»; 2« édit., 167a, in-4<>.

Statuts et règlements de la communauté des notaires au Châtelet de Paris, faits en Tannée 1651. — Paris, 1666, in-4».

Bibliothèque du droit français, de Bouchel. — Paris, 1671, 3 vol. in-f<>.

Le nouveau et parfait notaire françois^ de Jean Cassas, praticien. — Paris, 1672, in-S'*; nouvelle édition corrigée par Bruneau. — Paris, 1723, in-8®.

Edits et déclarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices de conseillers, notaires et gardenotes de Sa Majesté en son Chastelet de Paris. — Paris, 1674, in'S*».

Statuts et règlements de la communauté des conseillers du roy, notaires, garde-notes au Châtelet de Paris. — Paris, 1687, in-40; 171 1, in-4^

La science parfaite des notaires^ de Claude Ferrière. —

Paris, 1682, in-4°.

plusieurs éditions de cet ouvrage estimé ont été publiées par l'auteur, la cinquième notamment en 1699 ; puis par Claude- Joseph Ferrière, son fils, en 1715, 1721, 1728 et 1733 , par de Vismes, en 1752? 1761 et 1771. a vol. in-^**.

Recueil des édits, etc., concernant la suppression des

SECONDE PARTIE. i6$

offices de garde-scel et création de vingt offices de notaires. — Paris, 1698, in-4».

Réflexions morales sur les devoirs des notaires et sur leurs défauts. — Paris,- 1692, in- 12.

Piverses observations de droit, divisées en cinq livres, le premier desquels contient plusieurs recherches des offices des notaires et tabellions royaux^ etc., de Maurice Bernard, conseiller du roy. — Bordeaux, 1717, in-40.

Le notaire Belgique^ de Huygens. — Bruxelles, 1755, in-80.

Mémoire et réfutation de ce qui est dit de Porigine des notaires, de leurs fonctions et de leurs prérogatives, dans la collection des décisions nouvelles^ de M. Denisart de Renaud. — Paris, 1768, in-4».

Traité des connaissances nécessaires à un notaire^ de Blondela. — Paris, ijy^-ijjS^ 5 vol. in-12; 2« édit.

1788-175)0, 6 vol.

L'introduction de cet ouvrage renferme des notions intéressantes et curieuses sur l'origine des notaires, leurs fonctions. L'ouvrage lui-même n'est pas sans valeur et peut être consulté avec fruit. L*auteur était clerc de notaire à Pari?.

Le parfait notaire apostolique^ de Jean-Louis Brunet, avocat au parlement. — Paris, 1730; 2* édit., 1775, 2 vol. in-4<>.

Code et Guide des notaires publics^ ou recueil des décrets intéressant les notaires, avec de nouvelles for-

i66 LE NOTARIAT FRANÇAIS.

mules, de Guichard. — Paris, 1792, 3 vol. in- 12; 2« édit., 1799-1803, 4 vol. in-i2.

Une traduction italienne de cet ouvrage a para à Bologne en i8otf.

Cidde des notaires et des employés de T Enregistrement, — Paris, i799>.6 vol. in-8^

Répertoire général^ par ordre alphabétique, des dispositions législatives, organiques et réglementaires du notariat, de Tiphaine. — Paris, 1802, in-80 ; 2* édit.,

Organisation du notariat j contenant la loi du 25 ventôse, an XI, les motifs et le rapport fait au tribunal, par Favard de Langlade, — i8p3, in-12.

Opinion sur Vorigine et V établissement des notaires ^ par Favard de Langlade. — Paris, 1803, brochure in.8^

Nouveau style des notaires de, Paris^ de Commailles, avocat. — Paris, 1803, 6 vol. in-8**.

Tableau des notaires de Tempire français, de Delepierrc, employé au ministère du Grand Juge. — Pari^ 1805, in-8<>.

Répertoire de la législation du notariat, de Favard de Langlade. — Paris, 1807, in-4<>; 2* édit., 1829-1830, 2 vol. in-40.

Eléments de la science notariale^ de Loret, avocat, édi-

ceur des Annales du notariat, — Paris, 1807, 3 ^^^• in-8^

Essai sur les obligations que les lois imposent aux notaires^ et sur les règles, soit spéciales, soit particulières, des actes notariés, de Fouquet, avocat. — Paris, i8o5)-i8io.

Code notarial^ ou recueil chronologique des lois, arrêtés, décrets, avis, arrêts et instructions ministérielles concernant le notariat, par le secrétaire de la Chambre de discipline de Riom. — Riom, i8ii, in-S*^.

Traité du Notariat j de J. Van de Liden, — Amsterdam, 181 2, 4 vol. in-8''.

Formulaire des notaires, de Rippert jeune. — Paris,

Analyse raisonnée et Conférences des opinions des Commentateurs de la loi organisatrice du notariat, — Fontenay-le-Comte, i8i2, in-8°.

Manuel des Contraventions et nullités relatives au notariat^ par Roy, inspecteur des domaines à Chaumont. — Chaumont, 18 14, in-8®.

De la nécessité d'ériger en titre d'offices les fonctions de notaires, avoués, etc., avec un appendice contenant des Observations sur le notariat ^ et le projet d'une nouvelle organisation, par Rolland de Villargués, jurisconsulte. Suivi d'un tableau des Ouvrages publiés sur le notariat^ par Fouquet, avocat. — Paris, 1815, in-80.

i68 LE NOTARIAT FRANÇAIS.

Mémorial des notaires et des employés de l'Enregistrement, ou traité des obligations et devoirs des notaires^ par Pertuis. — Blois, 1818, in-8°

Nouveau manuel des notaires^ par J. P. et J. B. T. avocats. — Paris, 1818, in-8».

Une deaxiéme édition a paru en 1822. 2 vol. in-8<>.

Almanach de MM. les notaires et avoués du royaume de France, par Maugcret, avocat. — Paris, 18 19, in-i2.

Manuel des clercs de notaires. — Senlis, 18 19, in-12.

Introduction au notariat^ par Lequiea, ancien praticien. — Paris, 1820, iii-12.

Essai sur le notariat , par Dupuis. — Paris, 1820, in-80.

Dictionnaire du notariat, par les jurisconsultes rédacteurs du Journal des Notaires, — Paris, 1821-1822, 5 vol. in-8<».

Quatre éditions de cet important ouvrage ont été publiées ; Ja dernière, composée de treize volumes in-S**, de 1854 a 1866. — Un supplément à cette quatrième édition est en cours de publication; le premier volume a paru.

La Clef du notariat ^ ou Exposition méthodique des connaissances nécessaires à un notaire, de Ledru, principal clerc de notaire. — - Paris et Senlis, 1822, I vol. in-8°; 2« éd., 1825.

Le Vade-mecum du notaire et du praticien, ou dictionnaire de poche du Notariat. — Paris, 1824, in-8®.

Du Notariat dans l'intérêt de la Société, — Paris, 1826, in-i2.

Répertoire de la Jurisprudence du notariat ^ sous la direction de Rolland de Villargues, conseiller à la cour de Paris. — Paris, 1827 à 1831, 7 vol. in-8o; une 2" éd. a paru en 1845, 9 ^^^- in-8**.

Tableau synoptique de la législation sur le notariat, présentant les conditions d'admission, le mode de nomination et les cas de suspension, destitution, exclusion, etc. — Paris, 1828, in-40.

Nouveau formulaire du notariat ^ par les auteurs du Dictionnaire du notariat, — Paris, 1828, in-8*'.

Opinion de M. Dupin aîné, sur la création d'un Tarif légal des honoraires des notaires. — Paris, 1829. Broch. in-8<».

Tarif général des émoluments, honoraires et salaires que les notaires, les avoués, les huissiers sont autorisés à percevoir, par Courgibet, homme de loi. — Paris, 1829, in-8*>.

Plaintes et mémoires sur plusieurs contraventions à la loi organique du 25 ventôse an XI^ par Rodier. ■ — Paris, 1829, in-4<».

Code des notaires ou Recueil des lois, décrets, etc., en vigueur dans les Pays-Bas, rendu d'après l'organisation du notariat en 1791, par Sanfourche-Laporte; — Bruxelles, 1830, in-8^

La philosophie du notariat^ de Chardel. — Paris, 1832, ia-8°.

Le notaire des gens de la campagne^ traité contenant les devoirs des notaires, la taxe de tous leurs accès, le mode de procéder à cette taxe, etc., par Chenu. — Paris, 1833, in«8*>.

Le régulateur des notaires^ présentant le tarif général de tous les actes que les notaires peuvent ou doivent recevoir. — 1833, in-plano.

Commentaire de la loi du 2^ ventôse an XI j sur l'organisation du notariat, par Gagneraux, rédacteur du Mémorial du notariat, — Paris, 1834, 2 vol. in-8®.

Annuaire général de la magistrature, du notariat et des officiers ministériels, par Joye, chef du bureau du notariat au ministère de la justice. — Paris, 1834, in-8«>.

Mémoire sur la responsabilité des notaires en second présenté à la Chambre des Députés, le 20 mars 1834, par TriouUier. — In-8*>.

Recueil pour les notaires de l'arrondissement de Gap. — 1835, in-8°.

Du notaire en second et de la nécessité de modifier l'art. 9 de la loi du 25 ventôse an XI, par Drion. — Paris, 1836, in-8*'.

Code du notariat, par Rolland de Villargues. —

Paris, 1836, I vol. in-8°.

Recueil fort utile à qui veut connaître les origines du notariat français.

Du droit des officiers ministériels de présenter leurs successeurs, par Dard. — Paris, 1836, in-8®.

De la vénalité des charges, par Bavoux. — Paris, 1838, in-8«.

Observations relatives au notariat y sur le nombre des notaires, la suppression des notaires, etc. — 1838, in-8^

Réflexions sur la création et la transmission des offices et charges de notaires^ avoués, etc., par G, Dumons.

Rapport sur deux pétitions relatives à la transmission des offices, à leur nombre, 'à la demande d'un tarif unique pour les actes des officiers ministériels, par de Villiers du Terrage. — 1839, in-8<>.

Réflexions sur la vénalité des offices. — 1839, in-4®.

Réforme nécessaire du notariat en France^ de Péclet. — Paris, 1839, in-8*>.

Questions sur la transmission des offices, résolues d'après la jurisprudence et les décisions ministérielles, par Joye. — Paris, 1839, in-8°.

Opinion sur la vénalité des officiers ministériels, par Sarget. — 1839, in-8°.

Les vendeurs chassés du temple; Conseils au gouvernement sur la nécessité d'abolir la vénalité des charges.

De la transmission des offices, des contre-lettres et des

poursuites disciplinaires auxquelles elles peuvent donner lieu. — 1840, in-8°.

Du droit de propriété et de transmission des offices ministériels, par Bataillard. — Paris, 1840, in-8<».

Considérations sur les états privilégiés et Projet de loi organique du notariat, — Paris, 1840, in-8®.

Réponse à la brochure sur le notariat de Feuilleret, par Lejeune. — Paris, 1841, in-8°.

De la vénalité des offices relativement au notariat, suivi d'un Projet de loi motivé sur le notariat, — Paris, 1840, in-8°.

Projet d^ organisation du notariat^ par E. Leroy. — ► 1841, in-8°.

Opuscule sur le notariat^ pour la solution des graves et importantes questions qui s'y rattachent. — 1841, in-8^

Essai d'histoire et de jurisprudence du notariat^ par Tojan. -^ 1841, in-S*'.

Manuel des notaires ^ avec dictionnaire des formules de tous les actes. — Paris, 1841-46, 3 vol. in-40.

Tenue des livres à V usage des notaires ^ par Garnier. — Paris, 1841, in-8<»; 2* éd. 1843.

Mémoire sur les moyens d'abolir la vénalité des offices tout en ménageant les intérêts privés des titulaires actuels, par un ancien notaire.

Opuscule sur la réforme à apporter à la Législation du notariat, — 1843, iii-8°.

Traité de la Législation nouvelle du notariat^ par Gand,

Traité de la Responsabilité des notaires^ par A. Pages.

— 1843, in-8<>.

Code pénal des notaires ^ ou indicateur général des pénalités et des amendes comminées contre ces officiers, suivi d'un appendice sur les cas de nullité des actes, par Coen. — Bruxelles, 1843, ^^"8°.

Manuel du notariat en Alsace j précédé d'une histoire du notariat, etc., par Lobstein, avocat. — 1844, in-80.

Manuel des notaires de F arrondissement de Châlonssur-Marne. — 1844, in-8<».

Généalogie de tous les offices de l'arrondissement de Marseille. — 1844, ia-4®.

Traité de Vadmission au notariat^ par Favier-Coulomb, avocat. — Paris, 1844^ in 8®.

Demande à M, le Garde des Sceaux ^ par les notaires des cantons ruraux du département de la Seine et consultation sur la réformation des règlements proposés par la Chambre dans les dispositions relatives 2l\x partage des honoraires, — 1845, in-40.

Des notaires au moyen âge. — 1845, i^^""8^.

Considérations sur Vétat présent du notariat^ par Moras.

— 1846, in-8<».

Nouveau Formulaire du notariat^ par les rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, — Paris, 1846, 2 vol. in-8<».

Manuel du notariat^ ou recueil de formules, par Bavoux. — 1846, in-32.

Essai sur la réorganisation du notariat, de Bonjean. — Liège, 1847, în"8°.

Législation du notariat^ ou commentaire des lois relatives au notariat, par Favier-Coulomb. — Paris, 1848, in-80.

Traité sur la vénalité et propriété des offices, par Paul Bonnet, avocat. — Paris, 1848, in-8<*.

De la vénalité des offices, relativement au notariat, suivi d'un Projet de loi sur le notariat ^ par un notaire. — Paris, 1848, in-8®.

Mémoire sur la propriété des offices de notaire^ par Eug. Mascré. — Paris, 1848, in-8<>.

Mémoire présenté à la commission belge sur la Réor^ ganisation du notariat^ par Xavier Gheysens. (J. du Nof. 1849, n° 464.)

Précis sur la réforme du régime hypothécaire, délibéré par la Chambre des 7zo/^zr^,f de l'arrondissement de Compicgne. — 1850, in-8^.

Examen de la clause de voie parée, par la Chambre des notaires de Paris. — 1850, in-4".

Le Taxateur des notaires^ ou tarif légal et raisonné de

SECONDEE PARTIE. 17$

tous les actes que les notaires peuvent et doivent recevoir, etc., par Corgibet et Buchoz-Hilton. — 1850, in-8*.

Projet de tarif des actes notariés^ par Eugène Paîgnon, avocat à la Cour de cassation. — Paris, i8çi, in-8^

Sur la fermeture des Etudes de notaires le dimanche, par Joubert, — 1852, in-8°.

Note présentée par la Chambre des Notaires de Paris, sur la proposition de l'établissement d'un Tarif légal des actes notariés. — 1852, in-4®.

Manuel du Droit notarial, par Rufgeerts, professeur de droit à l'université de Louvain. — Louvain, 1853, in-8°.

Notaires, avances, intérêts. Examen doctrinal, par Paul Pont. — {Revue critique, 1853, t. III, p» 259-272.)

Esquisse d'un Projet de transformation du notariat en magistrature, par Leroy. — 1854, i vol. in-8".

Nouveau Manuel des aspirants aux fonctions de notaire, par Combes. — 1854, in-8*.

Origines judiciaires, notaires, avoués, agréés, par de Base. — Paris, 185c, in-8°.

Manuel du clerc de notaire, ou précis des connaissances nécessaires aux aspirants au notariat, par Lefébvre- Bisson et Dorville. — Paris, 1854, in-i8.

Les Archives de la France, ou Histoire des Archives de r Empire, des archives des ministères, àts dépar-

i7tf LE NOTARIAT FRANÇAIS.

tements, des communes, des hôpitaux, des greffiers et des notaires. — Paris, 1855, in-8".

D'une pratique vicieuse de quelques notaires, par Merville, avocat général. {Revue pratique y 1856, t. I"*", p. 308-314.)

Guide pratique du clerc de notaire, contenant un essai historique sur la cléricature, la législation cléricale postérieure à Tan XI, suivi de projets de réforme, par Méténier. — 1856, 2'éd., in-8<>.

Dissertation sur les Chambres de notaires j considérées comme personnes civiles, par Leberquier, avocat. — (J. du Not.^ 1857, n*" 1289, 1290, 1291 et 1292.)

Comptabilité des notai^fis, par Oudin. — 1860, i vol. gr. in-4".

Code de lois notariales ^ par Libens. — Bruxelles, 1859-60, in-8o,

La Comptabilité des notaires en partie double, par Lejean. — 1860, in-8°.

Du droit de transmission des offices, des réformes et améliorations à leur appliquer, par Vuatiné. — La Rochelle, 1860, in-8<>.

Synthèses ou tableaux synoptiques des actes notariés^ avec annotations et formules, par Libens. — Bruxelles, Paris, 1860, in-8°.

Mémoire au Sénat sur la Réforme notariale^ par Horten et Gauîier. — i86i, in-8<».

Sommaire des cours du droit notarial, par Rutgeerts.

— Louvain, 1861, in-8°.

Exposé historique de la législation notariale dans les Pays-Basj préface de 68 pages, par Galciloot, en tête de l'Inventaire du notariat général de Brabant.

— Bruxelles, 1862, gr. in-40.

Je dois la communication de cet ouvrage , très rare et très intéressant, aux soins obligeants de M. Bowens von Hooghten, notaire à Bruxelles, auquel je suis heureux d*en exprimer ici ma reconnaissance.

Guide pratique pour la rédaction des actes des notaires, par Michaux. — Paris, 1862, in-i8.

Traité formulaire de l'inventaire, par Defrénois et Vavasseur. — Paris, 1863, gr. i^*^**-

Note sur la responsabilité notariale^ par Audier. — (J. du Not.^ 1862, n<> 1703.)

Un tarif des actes notariés^ par Beautemps-Beaupré, magistrat. — 1863, in-8°. (Extrait de la Revue historique de droit français et étranger.)

Traité de la responsabilité des notaires^ par Eloy, avocat général à Besançon. — Paris, 1863, 2 vol. in-8®; 2« éd.^ 1873.

Traité des honoraires des notaires^ à la portée de tout le monde, par Cault. — Paris, 1863, in-8<>.

Traité de la responsabilité notariale, par Paul Pont. — ^ (Revue du notariat ^ 1862 et années suivantes, n"» 133, 181, 254, 387, 462, et suiv. jusqu'au n^ 22jy.)

Des Certificats de propriétéj dressés par les notaires, par Pradier. — (Revue du notariat^ 1862 et années suivantes, n«" 324, 343, 443, 488 et suiv. jusqu'au n« 1799.)

Des Cessions et des Suppressions d'office, par Greffier, conseiller à la Cour de cassation. — 1861, Paris, in-8«; 2« éd. en 1865; 3* éd. en 1874.

Du droit de grâce en matière disciplinaire, par Rutgeerts. — (J. du notariat, 1861, n? 1602.}

De l'exécution à l'étranger d'un acte notarié passé en France, par Becker. — (J. du not.^ 1861, n~ i6ii et 1612.)

De la Préséance entre les notaires et les procureurs du Châtelet, par A. Roger, avocat. — (J. du not.^ i86i, d9' 1661 et 1662.)

Du Notariat international , par Becker, avocat. — (J. du not,j 1861, n9* 1667, 1726 et 1729.)

Du Notariat dans F arrondissement de Lille, par H/Pajot, clerc de notaire. — (J. du [not.j 1861; broch. in-8°.)

Du Notariat en Algérie et des réformes à y introduire, par M. Frégier, magistrat. — 1863, broch. in-8<».

Pétition au Ministre de la Justice sur le Tarif légal j

par la Chambre des notaires de Tours. — J. du not.^

Cette étude est excellente à tous égards, et doit être consultée par les adversaires comme par les partisans du tarif légal.

Le notariat étranger. — Angleterre. —- Doctrine, pratique, attribution, formules d'actes, tarifs, par Becker, avocat. — Paris, 1863, broch. in-8».

Ouvrage qui n'a pas été continué.

Notariat du département de la Seine^ ou tableaux, par ordre chronologique, indiquant les minutes appartenant à chaque étude, avec table alphabétique des noms des notaires et de leurs résidences, par A.-J.-A. Thomas. — Paris, 1863, in-40.

Archéologie notariale, — Forme d'un protêt de lettre de change, dressé par un notaire éle Gênes, le 14 novembre 1384. — (Extrait de la Revue de la Bibliothéque de l'Ecole des chartes, t. II, 3® série, p. 68.

Du concours de la femme à la vente d*un propre du mari et de la renonciation à son hypothèque légale, par M. Lefebvre. — (J. du not,^ 1863, n°" 1858, 1859 et 1860.)

De la Conservation des Anciennes minutes des notaires» — (J. des not.y 1864, art. 18017.)

Commentaire de la loi du 2^ ventôse an XI. Organique du notariat et des lois qui s'y rattachent, par Rutgeerts. — Louvain, 1865, 2 vol. in-8*'.

Un des meilleurs commentaires et des plus complets qui aient été publiés sur la loi de Ventôse. La première édition est depuis longtemps épuisée. Nous croyons savoir qu'une seconde édition de cet important ouvrage, mise au courant de ia législation belge et française, est en préparation; elle est attendue avec impatience.

i8o LE NOTARIAT FRANÇAIS.

Recueil de Jurisprudence notariale^ précédé d'un aperçu historique sur V Institution du notariat j par Alphonse Chotteau. — Bruxelles et Paris, 1865, in-8«.

Code des placements fonciers, acquisitions d'immeubles, prêts hypothécaires, par Gauthier, avocat. — Paris, 1865, in-8«.

Ouvrage excellent, indispensable aux notaires.

De la Compétence des notaires en France, pour rendre exécutoires les actes notariés reçus à Técranger; compétence des présidents de tribunaux pour rendre exécutoires en France les jugements rendus à l'étranger; compétence des tribunaux français dans les litiges intéressant les étrangers en France. — Pétition au Sénat par Becker, avocat. — 1866, broch. in-8«.

Des testaments déposés à titre officieux chez les «otaires et qui demeurent ajournés. — Moyen d'y remédier, par Chotteau,. (J. desmt, — x866, n^ 20490.)

Formulai re^Pocket des Actes des notaires^ avec annotations, suivi du texte du code Napoléon et du code de procédure civile, publié par l'administration du Journal des notaires. — 1866,' in-i8, 4* édition, io« tirage.

Table analytique et alphabétique du Journal des notaires et des avocats et du dictionnaire du notariat (4* édition) de 1808 à 1865. "~ 1866, 4 vol. in-S».

Revue sommaire de jurisprudence et de doctrine sur le

SECONDE PARTIE. i8i

privilège du cautionnement des officiers ministériels et sur le privilège des vendeurs d'offices, par Audier. — Paris et Grenoble, 1866, in-S®.

Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile, comprenant : 1^,,,, 2<* le Tarifées notaires^ etc., par Bonnesœur, conse'dler à la cour de Bordeaux. — Paris, 1866, in-8°.

Traité pratique des testaments notariés^ olographes et mystiques, par Michaux. — Paris, 1866, in-8<*.

De la perte des Dépôts faits chez les notaires, en matière de vente et de prêts hypothécaires, par Lefebvre. — (J. du Not. 1866, n° 2033.)

Orthographe des actes notariés, par un ancien notaire. — Paris, 1866, broch. in-8^.

Étude sur l'abolition de la vénalité des offices, par

Théureau. — Paris, 1868, in-8<>.

Consulter, sur ce livre, la critique qui en a été faite par M. Jeannest-Saint-Hilaire. (Circulaires du Comité des notaires, 1869, n® $2.)

Considérations sur la Revision du nombre des notaires^ par Rutgeerts. — Louvain, 1868, broch. in-8°.

Traité pratique et formulaire général du notariat^ par Defrénois et Vavasseur. — Paris, 1868, 4 vol. grand in-8<>.

Précis historique du notariat^ sans nom d'auteur. (J. du Not.^ 1868, n<* 2216 et suivants.)

Jurisprudence en matière de responsabilité notariale^

i8a LE NOTARIAT FRANÇAIS.

par Rutgeerts. — (J. du Not.^ 1868, n*» 2261 et 2262.)

Recherches historiques dans les études du notariat^ par V. Meilheurftt. {Le Cabinet historique^ décembre 1868.)

Collection des Observatioks pratiques publiées par la Revue du Notariat jusqu'au i*^"* janvier 1869. — Paris, 1869, 2 vol. in-8°.

Le Véritable Conseiller en affaires ; Nouveau manuel complet de législation usuelle et pratique pour faire ses affaires soi-même avec sûreté, dans toutes les circonstances de la vie, par un ancien notaire; revu, corrigé et augmenté par de Barincourt, avocat. — Paris, 1869, un vol. in-12.

De V Admission au notariat et aux divers autres ofEces, par Favier-Coulomb. 2" édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence de la chancellerie et des tribunaux, par Pradines, avocat général à Paris. — Paris, 1869, in-8°.

Position actuelle et future du notariat dans la société, par Codrus. — Paris, 1869, Dentu, in-8<*.

Traité pratique du contrat de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence, avec un choix de formules inédites, par Michaux. — Paris, 1869, in-8«.

Le Chàtelet de Paris ^ son organisation et ses privilèges, par G. Desmazô) conseiller à la cour de Paris. — Pans, 2'' édition, 1870, in-8<'.

SECONDE PARTIE. i8j

Rapport à la Société de Législation comparée par la commission chargée d'étudier les diverses Legislations sur le notariat, — Paris, 1870, broch. in-80.

Cours de notariat, comprenant l'explication des lois organiques, par Bastiné, professeur à l'université de Bruxelles. — Bruxelles, 1870, in-8°.

Examen comparé de la nouvelle loi italienne et de la Législation française sur le notariat, par Pierantoni. — Gand, 1870, broch. in-8°. (Extrait de la Revue de Droit international,)

De la division des actes et de leur multiplication, par Pradier. (Revue du Notariat^ 1872, n° 41 16.)

De la Taxe des actes notariés^ par Vavasseur. (Revue du Not.^ 1872, n°'42i3 et 4270/)

De la Responsabilité du notaire qui a reçu un testament nul pour cause de parenté ou d'alliance d'un témoin, par Rau. (Revue du Not,^ 1872.)

Des Suppressions des offices de notaires, (Revue du Not. , 1872, n° 4432, p. 241.)

Science du droit notarial en Franc*, par Chemin» — Paris, 1872, broch. in-80.

Formulaire général des actes notariés^ par Choctôau et Bastiné. — Bruxelles, 1872, 2 vol. in-8<>.

Questions notariales : de la division des notaires par classes ; du notaire en second ; du partage des hono-

i8^ LE NOTARIAT FRANÇAIS.

raires; du droit à la minute, par Minier. — Paris, 1872, in-8®.

Mémoire sur la question du Ressort des notaires^ par Rutgeerts. — Louvain, 1872, broch. in-8<».

De la procédure à laquelle est soumise Faction en payement des honoraires des notaires^ par Audier. — (J. du Not.^ ^^J^j n° 2575.)

Le Notariat philosophique et pratique au xix* siècle et formulaire raisonné du notariat, par Bolinne, ancien notaire belge. — Bruxelles, 1873, iï^~8°-

Rapports des notaires avec le ministère public, par Dutruc. (Revue du Not,^ 1873, n« 5033.)

Le Notariat en Alsace-Lorraine^ étude historique et critique, par Flach, avocat. — Strasbourg, 1874, broch. in-r8<».

Des Chambres de discipline des notaires^ des formes substantielles de leurs délibérations, étendue de leur juridiction, par M, Greffier. {Revue du Not.^ 1874, no»4948 et 5301.)

Mémoire sur le règlement amiable des honoraires des notaires^ à Tappui de l'appel formé devant la cour de Paris contre un jugement du tribunal de Chartres du 20 décembre 1872^ par Vavasseur. — Paris, 1874, broch. in-8°.

De l'immixtion des agents d'affaires dans les fonctions notariales en France, Belgique, Hollande et Allemagne, par Rutgeerts. — Bruxelles, 1874, broch. in-8^.

Interprétation de l'art. 8 de la loi du 25 ventôse an XI. (J. des notaires^ 1874, art. 21 145, 21262 et suivants.)

De la Responsabilité des notaires en matière de placements hypothécaires, parVavasseur. (Revue du Not,^

1875, no 4985.)

Ce que \ûti\i\e% Registres de comptabilité des notaires^ comme preuve judiciaire, par Jozon, — {Revue du Not, 1876, n® 5194.)

Noce de Jurisprudence administrative sur les certificats de propriété délivrés par les notaires, (J. du Not,^

1876, no» 2888 et 2889.)

Nouvelle Méthode de Comptabilité notariale^ par Normand, caissier de M. GauUier, notaire à Chartres. — 1876; broch. m-40.

Traité de la Discipline notariale devant les tribunaux et les chambres de notaires, par A. Lefebvre, avocat à la Cour de cassation. — Paris, 1876,2 vol. in 80.

Dans ce traité, entièrement nouveau, l'auteur a examiné toutes les questions que peut soulever l'exercice de la juridiction disciplinaire notariale, soit devant la Chambre des notaires, soit devant les tribunaux. C'est un ouvrage d'une très grande valeur, qui sera consulté avec fruit par tous les juristes, mais qui est surtout indispensable aux notaires et aux Chambres de discipline.

Du Partage des honoraires entre notaires^ par A. Lefebvre. -^ Paris, 1876; broch. in-80.

De la Réforme du notariat^ discours de rentrée à la

cour de Chambéry, par M. Tappie, procureur gé-» néral. 1877, l^roch. in-8<».

Des Comniissions judiciaires des notaires, — Du droit à la minute des actes, par Lancelin, conseiller à la cour de Paris. (Reme du Not,, 1877, no«5363, 5376, 5389, 5402.)

Etude sur les origines du notariat^ de Viard. — Langres, 1877, in 8**.

Des actes notariés, de la date et de leur perfection. (Anonyme, Revue du Net., 1877, ^°' 53^^ ^^ 53^^-)

Traité des difficultés notariales^ ouvrage contenant la refonte des actes nuls, le redressement des actes imparfaits et boiteux, la revision des vices de rédaction, avec les moyens de les éviter, par Dufour. — Lille, 1877, in-80.

De la Responsabilité des notaires^ résultant des élections de domicile faites en leur étude^ par Dutruc. {Revue du Not,^ 1877, n® 5410.)

Le Code-formulaire portatif du notariat, ou texte complet du Code Napoléon; annoté article par article de toutes les formules des actes notariés résultant de son application, etc., par Michaux, 3® édit. — Paris, 1877, in-80.

De V Institution du notarial dans l'empire russe, d'après la loi organique du 14 avril 1866, par Lehr, professeur de législation comparée à l'académie de Lausanne. — Lausanne et Paris, 1877; broch. in-8°.

De la Responsabilité civile des notaires^ par Walqueiiart. — Paris, 1877; in-8<^.

Guide de la comptabilité notariale, — Chambre des notaires de Paris. — 1877; in-4°.

Formulaire portatif du notariat^ contenant toutes les formules usitées, classées dans Tordre alphabétique et mises en corrélation avec les ouvrages d'Ed, Clerc, par A.Michaux, avec des formules de déclaration de succession, y éàk.. mise au courant des lois nouvelles. — Paris, 1877; in 4°.

Statistique des ventes judiciaires faites à la barre et des ventes renvoyées devant notaires, par la Chambre des notaires de Grenoble. (J. du Not.j .1878.)

Projets d'actes présentés par les parties : Droits des notaires^ par Despret, notaire à Ath (Belgique). (J. du Not,^ 1878, no 3100.)

Consultation de MM. Demolombe et Carel sur le Partage des honoraires entre notaires. (J. du Not,, 1878, n° 3067.)

Du bénéfice des expéditions et des honoraires de testament, après transmission d'office, par Bertheau. (Revue du Not,, 1878, n° 5564.)

Des cas dans lesquels le notaire peut ou doit refuser son ministère. (Revue, 1878, n° 5639.)

De la rédaction des actes^ considérée au point de vue de récriture sténographique, des langues étrangères

i88 LE NOTARIAT FRANÇAIS.

et des prescriptions de la loi, par Turin. — Paris,

Des Obligations notariées^ par Bertheau. (Revue du Not., 1878, no 5680.)

Les Transactions viagères et le iVb/jria/, par Carlier. — Paris, 1878; broch. in-S**.

Des infirmités physiques des parties ou des témoins instrumentaires, au point de vue de la validité des actes notariés j par A. Lefebvre. (J. du Not,, 1878.)

Profils et Silhouettes du notariat, — Erreurs et préjugés sur la loi du 25 ventôse an XI, par E. Svinnen, notaire à Tirlemont (Belgique). — Tirlemont, 1876 à 1878; 9 broch. in-8'*.

Lectures sur le notariat français^ faites à l'académie de législation de Toulouse, par M. Arnault, professeur à la Faculté de droit. — Toulouse, 1879; brochure in-8* de 118 p.

De l'indemnité accordée en cas de suppression des offices, par M. Perriquet, avocat à la Cour de cassation. [Revue du Not.j 1879; ^^ 5743 •)

Dictionnaire des professions, V** Notaire^ 2« édition, sous la direction de M. Charton, membre de Tlnstituc. — Paris, 1879; ii^-8°.

Encyclopédie du Notariat^ et de l'enregistrement, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matières civile et fiscale (avec formules), publié par la Revue du

Notariat^ SOUS la directien de M. Lansel, secrétaire de la Revue, — Paris, Marchai et Billard, 1878; grand in-8°.

Sept volumes ont déjà paru ; le huitième est annoncé pour la fin de l'année 1880.

De la présomption de paiement établie sur la remise de la grosse par les notaires^ par Félix Bonnet. (J. du Not.^ n°' des 20 et 24 décembre 1879.)

Des dommages-intérêts dus au notaire victime d'une dénonciation calomnieuse, par M. Joubert. {Revue du Not.\ 1879, n*» 5759.)

Chambres de discipline; Application de l'art. 17 de l'ordonnance de 1843, P^^ Raveau. [Revue du Not,^ 1879, no 5817O Cote et paraphe des titres au porteur. Revirement de la jurisprudence, par M. Joubert. {Revue du Not.j 1879, n» 5858.)

Du ministère forcé des notaires ^ par Raveau. {Revue du Not.^ 1879, n? 5875.)

Du pouvoir de verbaliser des notaires^ par Raveau. (Revue du Not,^ 1880, n*» 5974.)

Tableau général des minutes des notaires de VAngoumois déposées aux archives de la Charente, par de Fleury. — Angoulême, 1880; broch. in-8<^.

Tableau des formalités requises dans les actes notariés^ pour les mineurs ordinaires, mineurs émancipés, interdits, pourvus de conseils judiciaires ec femmes

ipo LE NOTARIAT FRANÇAIS.

mariées, par E. Brottier. — Paris, 1880; grand infolio.

Comptabilité notariale^ nouvelle méthode très simple et très pratique ayant pour but d'éviter les erreurs et omissions, etc., par A. Peuret, principal clerc de notaire à Chartres. — Paris, 1880; broch. in-8*.

Des actes notariés, par Champetier de Ribes; thèse de doctorat. — Paris, 1880 ; in-8".

Notice sur l'école de notariat de Bordeaux, Plan d^or-

ganisation d'un enseignement spécial au notariat,

par Emile Dupond, avocat, directeur de l'école. —

Paris et Bordeaux, 1880; broch. in-8^ de J2 p.

Dans cette étude, fort intéressante, Tauteur, après avoir démontré l'insuifisance des garanties de capacité établies par la loi de ventôse, insuffisance qui est reconnue depuis longtemps déjà par les publicistes, les jurisconsultes, les notaires euxmêmes, étudie et propose un système d'enseignement spécial au notariat, sur le modèle de celui qui fut organisé à Bordeaux par M. SchoU dès i8ji, et que l'auteur dirige lui-même avec succès depuis 1871.

Responsabilité notariale en matière de prêts hypothécaires, par F. Bonnet, avocat à la Cour de cassation. (J. du Not.j n®' des 8, 11, 18, 22,' 2^ septembre, 20 et 23 octobre, 6, 10 et 13 novembre 1880.)

Traité et Formulaire de la liquidation et du partage des successions, des communautés, des sociétés, etc., par A. Defrénois. — Paris, 1880; 2 vol. in-8«.