‹ Recherches bibliographiques sur le notariat françaisChapitre 24 sur 131 · BESNUS · texte numérisé non relu

BESNUS

Notaire à Conflans-Sainte-Honorine {Seine-et-Oise),

Ancien président de la Chambre des notaires de VersailleSj vice-président du Comité des notaires des départements depuis 1877,

A publié :

Du Domicile élu^ envisagé au point de vue de la res-

sa hE NOTARIAT FRANÇAIS.

ponsabilîté nocariale pour les sigaificadons qui y sont faites. — Paris, 1869, Broch. in-8<».

Des Licitations et Partages simultanés, — Nature du droit à percevoir sur l'enregistrement des licitations. — Paris, 1870, Broch, ia-8». (J. du Not.^ 1870, n" 2416, 2417, 2418.)

De la Préférence entre notaires pour la garde des minutes des inventaires et actes subséquents, après l'ouverture d'une succession. — Paris, 1874, Broch. in.8«.

Du Partage des honoraires entre notaires. — Paris, 1876, Broch. in^®.

Page 1