BOUDIER

Ancien notaire à Mormant {Seine'et-Mame),

Est Tauteur d'une

Di^ERTATioN sur la quotité disponible entre époux qui ont des enfants d'un précédent mariage. (J. du Not,^ 1855, n*' du 19 février.)

BRAINE (Auguste)

Notaire à Arras (Nord),

Président de la Chambre des notaires d^ Arras ^ membre du Comité des notaires des départements.

A publié :

Étude sur les» Ventes par adjudications publiques permises aux officiers ministériels. 1861, in-8°.

Rapport très complet, présenté à la chambre des notaires d' Arras, où se trouvent réunis tous les documents, lois et déciji.ons utiles à consulter,

Etudb sur l'Impossibilité d'un tarif pour les notaires. — Arras, 1862. Broch. in-8®.

c'est le mémoire produit au tribunal d'Arras par l'auteur, à l'époque où les cours, les tribunaux et les notaires furent consultés par le gouvernement sur la question du tarif légal. -— Utile à consulter, bien qu'il contienne quelques renseignements inexacts.

Réponse aux Observations présentées par M. Labbé, notaire à Courban, sur la nécessité d^un tarif légal. (J. du Not,j 1862, n9 1732.)

Observations sur l'application aux notaires de la loi du 2 juillet 1862, créant un impôt sur les voitures et les chevaux. (J. du Not,^ 1862, n« 1749.)

De l'utilité d'insérer les sections et numéros du cadastre dans les actes notariés et des avantages qui en résultent pour les mutations, — Arras, 1863. Broch. in-8*».