‹ Recherches bibliographiques sur le notariat françaisChapitre 33 sur 131 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

ffrès du Comité des notaires^ il y frit une part active à la discussion de la ré/orme hypothécaire; ancien président de la Société ^agriculture^ sciences et arts de la Marne.

A publié ':

Dissertation sur l'époque à laquelle doit être reprise l'inscription d'hypothèque conventionnelle sur . les biens à venir. (J. du Not.^ 1846, n<>" des 6, 9 et 13 mai.) .

Observations sur l'endossement des obligations à ordre. (J. du Not^j 1851, n*» 6^6,)

Observations sur les prélèvements de la femme dans les partages de communauté. (J. du Not,, 1853, n« 874.)

Observations sur l'arrêt de cassation du 15 février 1853; Reprises de la femme commune. (J. du Not,^ 1854, no 952.)

Observations sur les ordres amiables. (J, du Not.^ 1854, n« 957.)

Observations sur les reprises de la femme commune. — Paris, 1854, Broch. in-8<* et /. du Not.j 1854, n° 982.

Observations sur la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées. (J. du Not,^ 1856, n9 1138.)

Observations sur la loi du 23 mars 1855; Inscription

î5 LE NOTARIAT FRANÇAIS.

de» créanciers subrogés à Fhypothèque légale des femmes mariées. (J. du Not,^ 1856, n^ 1145.)

CARLA

Ancien notaire à Cahors {Lot).

A publié :

Le Jury notarial, ou Recueil des principes qui règlent les devoirs des notaires, la nature et les formalités de leurs actes. — Paris, 1803, in-12.

CARRET (Félix)

Notaire à Beaune (Cote-d'Or),

Docteur en droit; lauréat de la Faculté de droit de Paris,

A publié :

De l'Hypothèque légale des femmes mariées. — Paris, 1875, *^"8o.

CASSELEUX

Ancien notaire.

A publié :

Ponation entre époux de biens meubles. Nature des

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