‹ Recherches bibliographiques sur le notariat françaisChapitre 57 sur 131 · DUVAL · texte numérisé non relu

DUVAL

Ancien notaire à Vernon {Eure) — 1838-1852.

Notaire honoraire^ ancien président de la Chambre des notaires d'Eçreux, ancien vice-président du Comité (18^) y vice-président honoraire^ chevalier de la Légion éhonneur (1864).

A publié :

Observations sur la Réforme hypothécaire; Purge des hypothèques légales. (J. du, Notariat^ 1851, n» 653.)

Nouvelles OBSERVATIONS sur la Purge des hypothèques légales. (J. du Not.^ 1851, n»» 668, 678 et 680.)

A toujours pris une part très active aux travaux du Comité. Les circulaires contiennent de nombreuses études dues à la plume de M. Duval; nous citerons notamment celles sur la Réforme projetée de la procédure des ventes judiciaires (1859-1869 et suiv;).

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