Vide supra, p

PIECES JUsriFI'-

Rey Lazare, 47 ans, de S.iint "^ Autun, 20 septembre J 7 f)S, Holxrl. - ^ curé d'Auvillard, Chalon miv Si •' • Jean-Baptiste, 60 ans, né et piirur.. ' Mâcon, 'IJ août 7/.W, mort à I ilf «:

Valletat Nicolas, 5f) an>, \ ail. ; noines de la cathédfale d'Autun,

:^o prc^iroH dôieiius à 1^«k*î -i • î

Chaumay, curé, Mâcoii. ^ li ^ i Fonts, diocèse d'Autun.

Drygard des Capucin > d Ai Montangeon Pierre, .'5Maii-. ; Nectoux Claude, 10 aIl^. < n ' Reymorande, chanoine à ''\ Velilot Antoine, prêtre. 1>'

Ci* Pi'«''tr«'.s <I «•..•-.

Furgeot François, 1^2 an-. | ^uT-Siione,12ji(ln /7!J!J.

Lesné Pierre, (M iuk. d. .

' 2i?narsl7fn),

Mutel André, 41aii^, dr '' 7 mars 1790,

Pi Ilot François, 'X^ a Chalon-sur-Saône, :' / curé à Blanot, Mâcon. v.

Saclier Ktienne, T.!) Chalon-sur-Saône, :^^

>^^^-smâsa^^

Prêtres détenus à la Visitation

« Lc:2 thermidor an II, PierreChazy, chirurgien major do riiôpital militaire, et François Marin, oflBcier de santé, <Mi vertu d'un arrêté de la mimicipalité de Mâcon, se iransportent à la Maison ci-devant Sainte-Marie, pour y visiter les prêtres reclus, dont les noms suivent :

Pierre Valleiat, 46 ans, ex-chanoine d'Autun, a l'empreinte dune dartre à la partie interne de la cuisse droite.

François Chargera, 50 ans, ex-chanoine d'Autun, a une hernie inguinale si volumineuse qu'aucun bandage ne peut la contenir.

Etienne Tarierat^ 56 ans, sous- chantre de la cathédrale d'Autun, valitudinaire, se disant sourd, attesté par ceux qui l'environnent.

Gahriel'Marie Prost, 58 ans, ex-chanoine d'Autun, sans infirmité apparente.

Lazare Rey, ex-vicaire de Nolay, 42 ans, sans infirmités.

Pierre Cuissot, 56 ans, ex-chapelain de Thôpital de Moulins, sans infirmités apparentes.

Sébastien Bouillère, 48 ans, sous-chantre de la cathédrale d'Autun, a une hernie inguinale.

Benoit-Joseph Cancalon, 56 ans, ex-chanoine de Franc- Amour, sans infirmités apparentes.

Philibert Saclier, 49 ans, ex-curé de Saint Eugène, a une hernie inguinale.

François Fertiaut, 53 ans, ex-chanoine de Chalon, sujet aux hémorroïdes qui fournissent du sang dans ce moment.

François- Claude Marchand, 55 ans, ex-minime, valitudinaire.

Sylvain Félix, dit Laribette, 55 ans, ex-bénédictin, ayant une hernie ombilicale.

Jacques Matrier, 60 ans, ex-chapelain de la Visitation de Paray, sans infirmités apparentes-

Antoine Cordelier, 60 ans, ex-curé de Veuvay(?) hémorroïdes. Per8ùc. rel., IV. 43

Philippe SiceUer, ex-curé de Saint-Quentin d'Autun, 74 ans, a une œdème aux extrémités inférieures, etc., infirme.

Philibert Valletat, ex-chanoine d'Autun, 50 ans, borgne de l'œil, et menacé de perdre Tœil gauche.

Philibert Moreau, 51 ans, ex-curé de Voudeney (?) cancer à la cuisse gauche, etc.

Louis Dumarché, 47 ans, sous chantre de la collégiale de Chalon, a trois ulcères fistuleux dans la partie interne de la fesse gauche . »

A la suite de ce rapport, Duréault, administrateur du département, fit prendre par tous ses collègues, moins un, Tarrêté suivant :

« 4 thermidor an II. L'administration du département de Saône-et-Loire déclare que

Jean Potier, ex-cnvé de Lucey(?), P. Valletat, François Chargère, Etienne Tarterat, G.- M, Prost, L. Bey, P, Cuissot, Sébastien Boulier, B,J, Cancalon, P. Sàclier, F. Fertiaut, Marchand et S, Félin, sont dans le cas de la déportation, comme n'ayant pas 60 ans et n'étant pas infirmes, ou n'ayant pas des infirmités capables d'empêcher leur départ.

Que /. Matrier et A, Cordelier sont dans le même cas, quoique se disant actuellement âgés de 60 ans, parce que évidemment ils n'avaient pas cet âge lors de la loi de déportation, et qu'ils n'auraient jamais dû rester au chef-lieu du département.

Que Claude Roux, ex-curé de Molinet (?) lequel n'a que 45 ans, et n'est point mentionné dans le rapport des ofiBciers de santé, vraisemblablement parce qu'il s'était caché lors de leur visite, est pareillement dans le cas de la déportation.

Arrête que l'agent national près le district de Mâcon les force à partir, à la réception du présent, pour le port de Lorient.

Arrête en outre que la municipalité de Mâcon se fera représenter les actes de naissance de tous les prêtres dénommés au rapport, et en outre de Philippe Sicelier, ex-curé de Saint- Quentin d^Autun, Moine (?) Thoreau, doyen de Cuisery, Mathurin Escalier, curé de Saint-Pierre-en-Vaux, et de Moreau^

PIÈCKS JUSTIFICATIVES 675

ex-évêque, qui ne sont pas dénommés, quoique détenus comme les autres, lesquels extraits devront être formés dans deux décades, passé lequel délai, tous ceux desdits prêtres, non infirmes ou caducs, seront déportés comme n'ayant pas 60 ans.

Arrête que les ofBciers de santé s'expliqueront si P. Valletat et L. Dumarché sont assez infirmes pour ne pouvoir supporter un voyage.

Et attendu que Moreau, ex-évêque, ne doit pas avoir plus de privilèges que les autres, et que cependant il occupe à l'hospice une chambre qui doit être destinée pour les défenseurs de la patrie, arrête qu'il sera réuni aux autres prêtres, dans la maison qui leur est destinée* . »

Par arrêté des 3 janvier et 18 juillet 1793, le même Duréault et ses collègues, après avoir reconnu que Lazare Rey, Antoine Cordelier, sexagénaire, Philippe Saclier et Jacques Matrier, avaient suffisamment constaté de leurs infirmités, prononça leur réclusion.

p. Valletat, Chargère, Tarterat, Boulier, Fertiaut, Marchand, Félix, furent reconnus infirmes, et les certificats en forme sont aux Archives. «Cependant tous les hommes soi-disant dénoncés comme fanatiques, et dont la minute des dénonciations ;a'existe pas dans les archives, tous les hommes que la loi protégeait doublement sont aujourd'hui déportés. Et c'est Duréault qui a osé présenter le projet de leur déportation » (Paroles d'un membre du département à la séance du 18 pluviôse an III).

{Cette pièce extraite du dossier Duréault, a été copiée par M. Grillot),

Lettre de M^' Moreau à VArchiprétre de Charlieu (14 juin 1801)

Nous avons parlé plus haut (p. 155 et p. 175) de la lettre que Mg' Moreau écrivit, le 14 juin 1801, à Tarchiprétre de Charlieu au sujet de la promesse de fidélité à

1. Cet arrêté, écrit de la main de Duréault, servit plus tard de base & sa mise en accusation. Vide supra, p. 77 et 92.

la Constitution de Tan VIII qui était demandée à tous les ecclésiastiques. Elle est fort longue ; quoiqu'elle ait perdu un peu de son actualité, nous allons en donner de larges extraits, d'après la copie manuscrite faite par M. Circaud et conservée aux archives de rÉvéché,à Autun. Voici le préambule qui peint au vif Tétat des esprits dans le diocèse à propos de ce nouveau serment.

Mâcon, 14 juin 1801.

. (( Un an s'est écoulé, mon cher archi prêtre, depuis que le gouvernement a exigé la promesse de fidélité à la Constitution. Je l'ai faite et j'aimais à croire que la réflexion et la lecture des écrits lumineux qui ont paru sur cette question importante se oindraient à mon exemple pour produire une détermination jde même genre, de la part de tous les prêtres de mon diocèse. Je me suis trompé ; j'apprends que parmi ceux qui travaillent sous votre surveillance, quelques-uns, soumis de cœur et d'action à Tautorité civile, craignent néanmoins de se rendre coupables en faisant la promesse demandée; que d'autres plus éclairés, mais aussi timides, n'osent se décider à une démarche dont s'abstiennent leurs confrères ; que presque tous, indépen damment des considérations particulières, appréhendent la perte de la confiance de ceux qui la leur doivent, et que ces craintes, ces oscillations, ces mén»'igements puérils exposent prochainement votre archiprêtré à des dangers qu'il est inutile de détailler, mais qu'il est essentiel de prévenir.

L'instruction seule peut anéantir l'effet des insinuations per fldes de ces hommes ignorants et exaltés, qui, sans mission et sans pouvoir, sans principes et sans lumières, se permettent, dans les élans d'un zèle insensé, de condamner non seulement la promesse, mais ceux qui la font, ceux qui l'autorisent, ceux qui, hors le cas d'une impérieuse nécessité, s'adressent aux promissionnaires. L'instruction seule peut arrêter les progrès d'une doctrine dangereuse qui mènerait rapidement à un nouveau schisme; elle seule peut rassurer les consciences alarmées des fidèles^ qu'on expose à un éternel exil, en les détournant derem-

1. Le mot Pi\'tr{'3 est omis ; il s'agit d'eux (Note de M. Grillot).

plir les conditions auxquelles leur rappel a été attaché; elle seule peut briser les entraves qui gônentle culte public, arracher les prêtres aux horreurs de la déportation, leur rendre le libre exercice de leurs fonctions sacrées. Or, je suis évêque pour instruire, et je veux, jusqu'à la fin de ma carrière, m'acquitter delà tâche honorable que m'impose l'épiscopat.

Mais comme il m est indispensable de communiquer immédiatement avec tous vos collaborateurs, c'est vous, mon cher archiprôtre, que je prie, c'est vous, que je charge de leur développer les raisonnements dont je ne vous donnerai que le précis en abandonnant le commentaire à votre sagacité. Quoique la matière soit épuisée, quoique je ne puisse vous dire que ce qui a été dit, vous répéter que ce que mes vénérables collègues et les théologiens les plus recommandables ont eux-mêmes déjà répété plusieurs fois, je réunirai du moins sous ces points de vue généraux les motifs les plus déterminants et les plus faciles à saisir et je n'oublierai pas qu'il s'agit moins de convaincre (sic) des ministres accoutumés aux questions de morale que de désabuser des laïques imbus des préventions déplorables, qui les rendent insensiblement schismatiques, sans qu'ils s'en aperçoivent. »

Le prélat indique ensuite la division de son traité; nous l'avons donnée plus haut, p. 176. Nous ne reproduisons que la 2^ et la 3® partie. L'une contient les réponses aux objections proposées contre la promesse de fidélité à la Constitution ; et l'autre a pour titre : obligation pour quelques classes de citoyens de promettre fidélité à la Constitution,

§ H. — Réponse aux objections

lo Le silence du pape actuel, u Du silence d'un homme, quel qu'il soit, dit-il, il me paraît difficile de conclure quelle est son opinion sur une question quelconque, surtout lorsqu'il se trouve des raisons de prudence qui peuvent l'engager à ne pas s'ouvrir, soit qu'il approuve, soit qu'il condamne. Mais enfin puisque des conjectures deviennent des objections, des probabilités au moins égales seront des réponses. Eh bien ! je soutiens que si le silence prolongé du Souverain-Pontife sur la question présente prouve quelque chose, il prouve que la promesse est per-

mise. 11 est impossible de supposer que le Père commun des fidèles, consulté commePasteur et s'étant (sic) engagé depuis huit mois à prononcer sur l'objet de la consultation, laisse, pour quelques misérables questions de politique, faire tous les jours soit par les ecclésiastiques rentrant en France, soit par ceux qui sont demeurés, une promesse qu'il croit illicite.

2o La majorité des évêques français. En conservant tous les égards dus à leurs collègues ils sont d'un sentiment contraire au mien, mais leurs avis ne sont après tout que des opinions particulières et ne peuvent former un jugement doctrinal, puisqu'il n'y a point eu de discussion, et que les motifs des uns sont combattus parles autres.

Leur nombre est porté beaucoup au-dessus de ce qu'il est réellement ; et Monseigneur l'évéque de Troyes vient, dans un ouvrage récemment imprimé, de donner un démenti formel à cette exagération gratuite.

30 On peut leur opposer avec avantage le nombre de ceux de leurs collègues français qui pensent comme moi, joint à celui des prélats du Piémont, de la Cisalpine, de la Lombardie, qui ont autorisé une promesse tout à fait semblable dans leurs diocèses respectifs .

Les art. 23, 93 et 94 de la constitution — 1" Supposons que la constitution renferme des injustices, celle de 1790 en renfermait d'aussi manifestes. A-ton jamais pensé à les imputer aux évéques qui offraient, par l'organe de celui de Clermont, de prêter le serment exigé, pourvu qu'on exceptât le spirituel ? et cependant la formule décrétée à cette époque avait deux vices qui ne se trouvent point dans la promesse de fidélité à la constitution actuelle, savoir : le serment qui ajoute un nouveau degré de malice à un engagement coupable et Tobligation de maintenir qui pouvait supposer une participation active. Donc on ne peut inférer des injustices contenues dans une constitution contrejcelui qui lui promet seulement fidélité. — 2^ Cette promesse n'est que l'engagement de ne pas s'opposer. Or un simple citoyen n'est pas tenu de s'opposer aux lois injustes de son pays, surtout quand elles ne lui imposent pas l'obligation de commettre des crimes; son seul devoir est de ne pas profiter de l'autorisation des lois civiles pour enfreindre les lois morales. — 3** Les

Français qui jusqu'à présent ont vu commettre les injustices dont il s'api:it, sans s'y opposer et sans y prendre une part active, ne sont certainement pas coupables. Comment donc peuventils le devenir, en promettant d'être ce qu'ils ont été et ce qu'ils peuvent constamment être sans crime?

\" Lobl'gation que contracte le prêtre qui fait la promesse do fidélité à la constitution de garder le silence absolu sur /es injustices qui peuvent être dans Vacte constitutionnel. — Il est impossible d'entrer ici dans les développements qui seraient nécessaires pour réfuter cette objection ex intimis rei visceribus, comme parlent les scholastiques. J'y répondrai quand on le demandera, j'y répondrai d'une manière catégorique et je fixerai la conduite à tenir sur l'important objet dont il s'agit. Je me contente dans cette lettre de prouver que l'objection ne prouve rien, si, comme on le suppose, le prêtre qui fait la promesse de fidélité à la constitution est obligé au silence absolu sur les injustices qu'elle peut renfermer, sans doute et à plus forte raison, les évéques qui, par la bouche de celui de Clermont, offraient le serment de maintenir celle de 1790 dans tout ce qui est temporel^ contractaient aussi l'obligation de garder un silence absolu sur les injustices qu'elles renfermait. Or la conduite qu'ils tinrent alors n'a cependant été improuvée ni par le Saint- Siège, ni par personne. Donc ou l'engagement qu'on prétend résulter de la promesse de fidélité à la constitution n'en résulte pas effectivement, ou cet engagement n'est pas illicite.

§ III. — Obligation pour quelques classes de citogens de promettre à la Constitution

« J'ai prouvé que la promesse de fidélité est légitime, elle devient dès lors un devoir rigoureux : 1» Pour tous ceux qui ne peuvent, sans l'avoir faite, remplir en entier leurs obligations. Ainsi un curé manque à la Justice; un prêtre qui, dans la disette d'ouvriers qu'éprouve l'Église, pourrait lui être utile, manque à la charité, en refusant de faire un acte légitime qui leur faciliterait l'accomplissement entier de leurs devoirs. C'est leur faute et uniquement leur faute, s'ils n'y satisfont pas.

2® Pour tous ceux qui sont requis de faire la promesse il suffit à ceux qui ne sont interpellés ni par la loi, ni par les autorités

établies par la loi d'être 'fidèles à la constitution, ils ne sont pas obligés de promettre qu'ils le seront. Mais celui à qui la promesse de fidélité est demandée se constitue en état de révolte par le refus de le faire et cette conséquence est évidemment applicable aux prêtres qui exercent le ministère extérieur. 3^ Pour tous ceux dont le refus influerait directement ou indirectement sur les malheurs de la religion et de l'État, parce qu'ils en seraient la cause partielle, parce qu'ils pouvaient les prévoir, parce qu'ils devaient les prévoir, parce qu'ils n'auraient point d'excuse. Le paragraphe suivant prouve que les prêtres sont encore dans cette catégorie.

§ IV. — Conséquences du refus de promesses à la Constitution,

(( Un grand évêque, mon comprovincial, a dit que sans doute il fallait préférer l'anéantissement total de la religion en France à l'infraction de la loi de Dieu, mais qu'il fallait pour cela que la loi fût formelle et l'infraction bien évidente, et que tant qu'on en serait à discuter les probabilités, comme dans la permission de fidélité à la constitution, l'intérêt de la religion et celui de l'État devenaient des considérations prépondérantes. D'après ce principe incontestable, jetons un instant nos regards sur ce qui résultera du refus de la promesse demandée, tant à regard de la religion qu'à l'égard de l'Etat.

10 Aux inconvénients innombrables attachés au mystère dans lequel on est obligé de célébrer les actes les plus augustes du culte catholique et d'administrer les sacrements les plus nécessaires au salut, il faudra, si l'on persiste à refuser la promesse exigée, ajouter incessamment l'extinction totale de ses ministres qui ne pourront plus être remplacés, l'extension du schisme qui s'emparera de toutes les églises, les ravages plus effrayants encore de l'incrédulité que le schisme favorise et propage.

2^ Un gouvernement actif, vigilant, ayant conscience de sa force, regardera comme ses ennemis naturels ceux qui rejettent sa constitution, déclarera leur culte incompatible avec elle, la proscrira sans retour', et justifiera sa proscription en publiant

1. C'est trop croire à réter-nité des constitutions (M. Grillot).

que tout gouvernement est autorisé à expulser quiconque se tient dans un état de rébellion et d'hostilité. - 3^ Si la promesse de fidélité à la constitution est interdite aux ecclésiastiques, elle ne peut être permise aux simples fidèles; ou l'engorgement est criminel pour tous, oïl il ne l'est pour aucun. Si donc tout Français qui croit à l'honneur, à la vertu, à la religion, est obligé de s'en abstenir, tout honnête homme est parla même exclu des emplois et toutes les places seront prises par des brigands et des scélérats qui envisageront sans frémir l'horrible perspective des malheurs dont cette hypothèse menace prochainement l'État et la religion catholique.

« J'aurais beaucoup à ajouter mon cher al^chiprôtre, si les bornes d'une lettre où j'ai voulu rappeler seulement des principes qui paraissent oubliés, pouvaient comporter de plus longs détails; ce sera avec plaisir que je donnerai des éclarcissements ultérieurs à ceux qui les demanderont. Mais j'espère qu'ils seront inutiles, que mes chers coopérateurs accompliront toutes leurs obligations religieuses, et surtout qu'ils s'élèveront au-dessus de cette misérable crainte de perdre la confiance qui leur est toujours due, s'ils remplissent tous leurs devoirs. C'est de leur évoque et des prêtres qui travaillent sous leur évêque que les fidèles doivent recevoir l'instruction. Comment se faitil que des hommes, peut-être vertueux mais bornés, que des femmes surtout, à qui l'apôtre ordonne d'apprendre leurs devoirs en silence, osent se permettre quand l'Église n'a rien décidé et que la liberté des opinions reste par conséquent entière, d'influencer la conduite et la doctrine de ceux que le Seigneur leur a donnés pour les conduire et les enseigner ? Soutenez le courage des faibles, mon cher archiprêtre, et assurez tous ceux qui travaillent sous votre surveillance immédiate de ma constante affection, comme je vous assure moi-même de mon estime, de ma confiance et de mon plus sincère attachement.

( Sir/né :)(liih. Pr,, évM>[hr a- MAr.oii^