‹ Recherches historiques sur le tabellionage royal, principalement en NormandieChapitre 64 sur 149 · H SCEAUX (CHARTES LATINES, SAIF LE N° J ET DERMER · texte numérisé non relu

H SCEAUX (CHARTES LATINES, SAIF LE N° J ET DERMER

Abbaye de Jumiéges. Scel n" 1 .

Mars 1247.

S' ROBERTI HOSMONDI.

En cire vcile sur pelil ruban do fil vert.

Robert Osmont cède à l'abbaye de Jumiéges viii deniers de rente sous forme de rente, moyennant xii s. t., qui lui sont payés ; il cède aussi XI deniers et une poule de rente.

On remarque cette clause finale qui termine assez souvent des actes du xiii* siècle :

« Sed tenemur garantizarc illos predictis, abbati , et monachis in « pcrpetuum ad usus et consuetudines Normanie contra omnes, vel « excambiare ad valorem, si non potuerimus in aliquo tempore « garantizarc. »

Abbaye de Jumiéges Scel n' 2.

pour Vieux-Port.

S' RICARDI BAVDOIN.

Richard Baudouin, fils de Guillaume Farsi (sic) ', confirme la cession de vin sols de renie faite par son père aux religieux de Jumiéges, à prendre sur son tènement situé au Viel-Port, cession qui avait éié consentie moyennant lxx s. t.

Une circonstance à remarquer, c'est que le père du vendeur est dénommé Guillaume Farsi, et que son fils Richard est dit Baudouin % d'où la conséquence que la filiation s'attachait plus aux prénoms des individus qu'à leurs surnoms , le plus souvent variables à chaque génération, et qui, plus tard, restèrent patronmiques. ( Voir notre volume, p. 55, et notre pi. vii% note 2 du scel n" i.)

Abbaye de Jumiéges. Sceln°3.

SIGILL' SEHERI LE MAIGNEN.

Sceau en cire verte sur lacet de fil de soie , blanc, vert et rouge.

Donation par Seherus Le Maignen, aux religieux de Jumiéges, de tout ce qu'il pouvait posséder en rentes sur le tènement Rodulfe Hartel, situé in vico au Haircz.

Actum die sancti Nigasii martiris coràm multis.

' Le nom propre Farsi se retrouve encore chez nous.

' roi'r autre exemple de ce genre au texte n° 4 de la pi. vu*.

Abbaye de Jumiéges. ScgI ^^ ^

Août 1212.

S" GVILLERMI BENGARI.

Scel en cire verte de Guillaume Bainyiiart stc,

Guillaume , fils aîné d'Anfred Baingnart, et Robert Boufe, écuyer, petii-fils de ce dernier, renoncent, sous la garantie du serment prêté sur les saints Evangiles, à attaquer la donation qui avait élé faite par Aiifred à l'abbaye de Jumiéges du tiers des gerbes de la dime de Puisens et de la moitié du patronage de la même église.

Guillaume Gervais et Radulfe, aufres fils du même Anfred , approuvent aussi cette donation.

Abbaye de Jumiéges. Scel n» 5

Janvier 1335.

« Scel dont usait Jehan de Foumichon , bailli d'Alençon , du Perche et de Vernueil. »

Il authentique une sentence arbitrale au sujet de rentes réclamées par les religieux de Jumiéges sur le fief de l'Epinay. contre Jehan de Choenol , chevalier après lecture de cette sentence, es assises françaises tenues audit Vernueil; puis l'acte qui la constate est relié par une petite découpure, au compromis et au mémorial y relatifs qu'elle traverse, et sur l'extrémité de la bandelette est apposé le sceau, suivant le mode indiqué pi. i\\ n° 3.

A Falaise, le même errement se remarque en l'année 1570 '.

Les lettres du contrat de vente rf'un ouvroir [ boutique ), de maison située près la porte Mauduit, passées devant les tabellions Pierre Clément et Bartholomy Bouter y, sont annexées à celles émanées des

' Liasse (Ir titre* en nu po««o$sion

pieds de la commune et mayrerie ' de Falaise tenus par Jehan I\Iorel, licentié aux loix, vicomte dudit lieu, qui en a constaté la lecture suivie de transaction sur procès, et sur les deux bouts réunis de la bandelette qui traverse les acles notariés, le garde des sceaux de la ville et vicomte de Falaise appose le scel affecté aux obligations. Ce scel, du module d'un franc, offre un écu couronné chargé de trois fleurs de lys, et est empreint sur papier enduit de cire.

En 1574, le 22 février, nous retrouvons le même scel couronné , mais surmonté d'une petite croix sans autre mention que la date de 1569 séparée parTécu, et apposé par le même garde-scel qui figure au préambule de l'acte, avant les tabellions, suivant la formule ordinaire.

L'abbaye du Valasse Scel n" 6.

et les Templiers.

Mars 1253.

Petit scel des Templiers, en cire brune. — Colombe avec brandie d'olivier.

Fratres milicie confirmant vineam sitam in suo feodo inter

Aubergenvillam et Félins, emptam a Wuillelmo humili abbate de voto (le Valasse).

• En 1255, il intervint, entre l'évêque Geoffroy de Séez et les maires el bourgeois de Falaise, une charte communale en français qui mit fin aux débats de compétence, soulevés à raison de la justice temporelle et spirituelle du prélat, et dont le siège fut principalement établi à Falaise pour connaître des causes n'excédant pas une valeur de xxvi livres, comme aussi des cas en main levée d'excommunication.

Au nombre des dispositions statutaires que la charte renferme touchant l'appel , il s'en trouve encore quelques-unes applicables à notre droit actuel.

{Extrait libre (Van cartulaire du xilï<" siècle, de la bibliothèque de M. Auguste Le Prévost ; pièce communiquée par M. L. Delisle. )

PLANCHE Xllv 30,

La charle sn termine ainsi :

« In ciijiis rei tesliinoriiiim et firniilatem perpetnam présentes « litlenis sigilli nostri riiuniminc roboravimus. Actiim anno Do- " mini m- ce ", L. m , mense inarcii »

Ce sujet sert aussi de contrescel au sceau du Valasse, n" -2 de la pi. xin«. et ligure aussi pi. i\', n" 4. en 1-285 ; il rappelle la colombe de l'a relie de No»*.

Plaintes des Templiers contre le Maire et la Yillv de Rouen , en 1276,

a A tous cheus qui ches letres verront et orront le ballif de Uouen «salus, saehies que comme rontent (contestation, fust entre les « freires de la chevalerie du Temple d'une part , et le Mère et la « vile de Roen d'autre por, une injure que le Mère devoil avoir " fait as devans dis freires , si comme eus disoient , à la parfin le '( Maire por li cl por la vile par le consel de bones gens le mist du « tout a peine de 11* mars ( l>00 marcs), sur le trésorier du Temple « de Paris, et li yaja a amender par tel condicion que le trésorier doit " enquere du fait et se il treuve enqueste faite que il appartieigne « amende li trésorier puel l'amende lausser à sa volenté et li maires « poi- îi «l por la vêle frroit l'amende tele comme elle sera taussée « par le trésorier et se il ne trouvoit que il fust coupable, le maire et « la vêle . sen dévoient partir tous quites. En tesmoing de cheste - chose nous avons mis a ches letres le scel de la ballie de Rouen.

Che tu fait en lan de grâce mil cclxxvi , le vendredi avant '. Pentecoste. )> - A N.. 55,199. n» 45 r Bibliolh. impériale). Comnumiqué par M. L. Delisle.

Les Templiers, ou iVères de la milice ou chevalerie du Temple, s'établirent \x Houen, vers l'an 1160. dans les linutes de l'ancienne paroisse Saint- Elienne-des-Tonneliers. où ils bâtirent dans le siècle suivant une maison et une église entre la rue des Cordeliers et la porte de l'Estrade. L'emplacement qu'ils occupèrent s'étendait jusqu'à celui sur lequel a été édifié dans le siècle dernier l'hôtel des Juges Consuls, la Bourse, dont le nom fut même applique ù la rue qui précédemmenl s'appelait la rue du Temple.

Dom Duplessis ^t. I , en sa description de la Haute-Normandie,

p. 118, édit. 1740) nous dit que les Templiers eurent deux couvents à Rouen, celui ci-dessus, et un autre qu'ils bâtirent vers le milieu du xiii' siècle dans la rue des Hennîtes, sur la paroisse Saint-Marlinsur-Renelle. Nous ajouterons, ce qui semble ignoré de nos annalistes, qu'ils possédaient une troisième maison à Rouen, rue Saint- Eloi, car il existe une charte ou plutôt une copie authentique constatant, en 1227 ', l'acquisition de Y hôtel des Templiers, en la paroisse Saint-Eloi, de Jehan Salle-Hodin, opérée devant Thibaultt (d'Amiens), archevêque de Rouen, qui, pour plus d'authenticité de la vente , fait apposer à l'acte le sceau de la cour (autrement dire de rofficialité), et dont la tradition foncière s'opère per chirotecas, au moyen de gants donnés ou constitués en rente, circonstance symbolique que nous avons consignée p. 8 de notre l"'' partie.

En 1173, Henri II, roi d'Angleterre, leur donna sa maison de plaisance avec le parc de Sainte- Wauboury, situés en aval de Rouen, sur la rive droite de la Seine, et après la suppression de leur ordre, en 1312, ordonnée par le concile de Vienne, sous Philippe-le-Bel, leurs maisons de Rouen rentrèrent dans le Domaine ; mais celle de Sainte-Waubourg fut donnée aux hospilaliers de Jérusalem, depuis l'ordre de Malte, qui en fit une de ses commanderies.

' Cette charte est transcrite en entier dans le livre terrier de Sainte-Waubourg de l'année 1G72.

Elle énonce ce qui suit :

« Quoddani teneincntum quod situm est apud Rotliomagnm in parrocchiâ « sancti Eiigii Ligrieum et lapideum integrum ctiin omnibus pertinenciis « inter tcrram Wuillelmi de sancto Eligio (saint Lloi), et terrani Andreae de « Pratcllis (de Préaux). (Archives du département.)

En 1483, notre rue Saint-Eloi était difc de la Monnaie; — même dénomination en ItiSO, où à cette époque, le tènemcut de maisons ci dessus est rappelé comme appartenant aux chevaliers de lérnsalem, puis, eu l7r)C, antre terrier qui relate comme possession des mêmes : l'hôtel de Ste-Wauhourg et tènement de maisons adjacentes, sittiées à Rouen, rue et paroisse Saint-ELOi.

Les plus anciens titres de cet étahlissement sont déposés en la IJihliethèque impériale, rue tlichelieu , section des M", et les autres plus récents, relatifs aux biens, font partie de nos Archives départementales.

PLANCHE XIM. 311

Abbaye de Jumiéges. Scel n* 7.

SIGILLVM RICARDI EP'.

Au revers : une tête avec ces mots : AVE MARIA PLENA '.

Contre-scel en cire jaunâtre sur queue de parchemin.

Les religieux de Jumiéges et les doyen cl chapitre d'Evreux acquiescent à la sentence arbitrale rendue entre eux pour cause d'héritage (Vieux-Verneuil; par l'evêque d'Evreux (Uicardus episcopus), et par M' Ricard us de Passorio.

On remarque la clause pénale de xl livres tournois qui avait été stipulée contre la partie qui se refuserait à exécuter la sentence à intervenir.

Abbaye de Jumiéges, Scel n" 8.

Janvier 1241.

Page 1