‹ Recherches historiques sur le tabellionage royal, principalement en NormandieChapitre 93 sur 149 · Chapitre Scel n» G · texte numérisé non relu

Chapitre Scel n» G

Notre-Dame. Sans contre-sccl.

1379. (Un autre en 1 i07 '). .

+ SIGILVM VICE-COMITATVS ROTHOMAGENSIS.

Scel de la vicomte de Rouen.

Sur cire verlc et queue de parcliemin.

Grande (leur de lys surmontée de deux couro>'>elles ' placées onire deux écussons.

' f'oir en 1 i28, h la pi. viii*, n° 3, le scel de la mt^me vicoiiiti-.

'Dans sa si{;illograpbie du Maine (Etudes historiques), M- II. Hurhcr constate ce qui suit : • Un sceau dont la li'gcnde se lit aisément! scavlx reavlx € DV BOvnc \ovvEL, une grande fleur de lys surmontée de deux couronnelles « occupe seule le champ ; c'était l'indice d'un sceau public.

o C'est la matrice de l'uu des sceaux dont se sont servis les notaires du « Maine, depuis le xiVf siècle jusqu'à la fin du xvi', pour sceller les actes de n leur ministère tians le ressort alors fort étendu de la juridiction royale « établie au château du Bourg-Sou\el (Mareune).

A ce sujet, un mot de rectification :

Le Bour};-Nou\cl ne fut réuni au domaine de la couronne qu*à la fin du XVI» siècle, ou au plu«< tard au commencement du xvii', par suite de la c«indamnntion pour félonie, encourue par le seigneur de cette terre, sur lequel elle fut confis<|uéc ; ce qui eyilique pourquoi on remarque alors dans l'intitulé des <'ontrats, cette mention : « En nos tre Cour royale de /iourg-.Xoui'el. — roir Héné Chopin de Dominio-Prancia, p. J3I, éd. de 1621, au titre de Regiis tabellionibus. »

Puisque M. Ilueher constate ici un sceau royal de tabcllionagc qui, d'après

Celui de gauclie e-t chargé de neuf fleurs de lys, et celui de droite est à quatre quarliers, alternes chacun de trois Heurs de lys et d'un dauphin'. Ce dernier écu ne diffère de celui du contre-scel des obligations sous le n" 12 de celte planche, en ce qu'il n'a que trois fleurs de lys au quartier, au lieu de cinq; mais le dauphin est le même.

Ce scel n° 6 de la vicomte est apposé à un vidimus signé Symon de Baigneux, vicomte de Rouen, pour certifier véritables les lettres de trois contrats relatifs à des rentes, dont un est passé le 14 novembre 13G6, devant Pierre de la Perrière, maire de Rouen, au profit du chanoine de Rouen Regnault, docteur en droit canon et civil, par Andrien Desneus et Isabel sa femme, qui renoncent notamment à ont privilège de croix prise ou à prendre [Voir p. 74 de notre vol. pour cette clause) , et les deux autres actes, des 11 novembre 1368 et 18 janvier 1369, devant les tabellions de Rouen.

Page 1