‹ Recherches historiques sur le tabellionage royal, principalement en NormandieChapitre 97 sur 149 · Chapitre Petits scels ovales · texte numérisé non relu

Chapitre Petits scels ovales

Notre-Dame. n'* 9 et 15.

Une tête, — un coq.

Datum die lune proximà post Nativitatem beati Johannis Baptiste.

(Le premier lundi après la Nativité de saint Jean-Raptiste.)

Ces deux petits sceaux, en cire jaune et sur queue de parchemin, font partie des sept appendus à une lettre obligatoire , émanée de Félicie, épouse de Guillaume de Chaeni (militis), avec le concours de ce chevalier, envers le chapitre de Rouen super manerio de Oteri.

Il s'agit d'une prise à ferme de ce manoir pour l'espace de dix ans. moyennant l'annuité de cent dix marcs sterlings, payable au nouveau temple de Londres, « apud novum templum Londonense in fesCo sancti « Edwardi quod est in quindenâ sancti Michaelis in monte Gar- « gano,.*>

Pour en assurer le paiement, interviennent deux fidéjusseurs, et , en outre, la femme, laquelle, sous l'autorité de son mari , oblige par généralité tous ses biens présents et futurs, en meubles et immeubles, etc., et par privilège sa terre de Spondon, mordon, et Stanton, et déplus renonce expressément au bénéfice du senatus-consulte ï'elleien et epistole divi Adriani; senatus-consulte qui interdisait à la femme de cautionner. [Foir notre vol', p, 104.^ '

Nous avons trouvé dans un titre de 1318, déposé à Rennes, qu'en Bretagne, celte loi romaine avait aussi cours, puisque le tabellion fait aussi renoncer la partie à Vcstahlissement du Velleien et à Vcpitre Adrien, indépendamment de tous privilèges de croiz prise.

Abbaye de Jumiéges. Scel n' 10.

et contre-scel n° 13.

19 février 1398.

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