IV

Ordonnaiiee de B. A. . B. monselgneiiT \e Bue, renAue en faveur Ae ML. le maire de Clialoii, pour le coup d^lionneur , ciul se tire k la représentation de l'oyseau dn )en de r arfinelinze {^^'Z )nln i 1 !&3) .

Louis Henry de Bourbon, prince de Condé, prince du sang , pair et grand maistre de France , gouverneur et lieutenant général pour sa Majesté en ses provinces de Bourgogne et Bresse.

Sur les contestations venues entre le sieur Gauthier , maire et capitaine de la ville de Chalon-sur- Saône , et le sieur Mouttons , conseiller et procureur du roy au bailliage et siège présidial de la mesme ville, au sujet du coup d'honneur qui se tire chaque année pour abattre l'oyseau du jeu de l'arquebuze du dit Chalon , veu les pièces des parties sçavoir le mémoire a nous présenté par le dit François Gauthier , par lequel il nous auroit exposé que le droit de tirer le coup d'honneur estoit un attribut et prérogative de sa charge de maire , comme chef et colonel des armes, et nous supplioit d'ordonner qu'à

l'avenir il tireroil ce coup d'honneur : le dit mémoire communiqué au dit sieur Mouttons ; autre mémoire du procureur du roy , en réponse de celuy du sieur Gauthier, contenant qu'il estoit dans une possession immémoriale de tirer ce coup d'honneur, suivant les extraits des registres du jeu de l'arquebuze: le dit mémoire aussi communiqué au dit sieur Gauthier. Requeste du maire de Chalon servant de réplique au second mémoire du procureur du roy, à lui communiqué, extrait tiré sur le registre des chevaliers du jeu de l'arquebuze, contenant les noms de ceux qui ont tiré ce coup d'honneur, depuis 1696 jusqu'en 1720, signé du dit sieur Mouttons; autre mémoire du dit sieur procureur du roy communiqué au dit sieur Gauthier, où sont rapportés plusieurs moyens et authorités, pour appuyer la possession immémoriale alléguée , et conclusions d'iceluy pour estre maintenu dans le droit de tirer ce coup d'honneur ; veu aussy les certificats des magistrats de Dijon sur l'usage qui s'observe en cette ville , et ceux de plusieurs autres magistrats des villes de la province, de mcsme que ceux de plusieurs chevaliers des jeux des mesmes villes, sur l'unité et conformité des usages, tous les dits certificats pareillement communiqués au procureur du roy, de mesme que l'Edit du mois de may 1702, portant évocation des maires réunis d'exprès par la province , par lequel il est dit que les maires feront toutes les assemblées des villes générales et particulières , qu'ils y présideront , soit qu'elles soyent faites pour traiter d'affaires, de courses et exercices publics , en quelques sortes et ma-

En foy de quoy nous avons fait dresser el signer le présent certificat par M. Jean Baptiste Borot , notaire et secrétaire de la ville , et fait apposer les sceaux des armes de la ville. Donné à Dijon, le vingt-un aoust mil sept cent vingt-trois. Signé, par ordonnance : Borot , et plus bas scellé des sceaux et armes de la ville de Dijon.

PToe^-verbalAe V élection de V alibé de V A.btiaye des Cnf ants , plus tmittiie sous le tUve delà Compagnie des l&nfants de ville.

(^^.TClilves de Cbalon.)

Ge jourd'huy, seiziesme jour du dict mois de décembre quinze cent quarante trois, a esté faicte une aultre assemblée en la dicte maison de ville par les jeunes Enffants de la dicteville pour estre nommé et institué abbé de tous les Enffants de. la dicte ville de (]halon assavoir : Pierre Normand, Françoys Prothelet, Claude Martin, Pierre Puget, Girard Grand, Guillaulmc Anthoine Moroges , Philibert Thiard , Esme > Chastaignier , Philippe Chastaignier , Jehan Robelot, Philibert Remeru, Claude Lesainlt, Jehan Petit , Claude GueuUer , Françoys de Germigny , Bastien Busporte , Jehan Druhuod, Jehan Fontaine, Richard Burignod.

Ausqueulz a esté remonstré par messieurs les eschevins avont nommés que monseigneur de Guysc estoit délibéré venir en la dicte ville de Chalon, pour mettre ordre ez affaires du pays comme gouverneur en Bourgogne, auquel ce jourd'huy en la dicte maison de ville avoit esté conclud que Ton feroit entrée au dict soigneur; et que, à celle raison , ils avoieiit

esté tous assemblez et mandez pour entre eulx esfire et choisir ung abbé nommé l'abbé des Enffants de là ville du dict Chaion , pour ce que depuis peuit de temps en ça Tabbé des dicts Eniïants avoit esté niaryé et n'estoit plus abbé des dicts EnfTanls de la dicte ville ; il convenoit en nommer ung aultre pour la conduicte et gouvernement de la jeunesse des Eniïants de la dicte ville comme d'ancienneté est accoustumé pour en jouyr aux droicts et proufficts accoustumés prendre par l'abbé des Eniïants de la dicte ville, à la charge toutterois de faire deshus debvoir à l'entrée du dict seigneur de Guyse, selon qu'il sera advisé et mieux convenu par les dicts conseillers et cschevins de la dicte ville.

Âpprès lesquelles remonstrances les dicts Eniïants dessus nommés, par conclusion et délibération faictes entre oulz ont choisis, esleuz, nommez, estahlis et instituez pour abbé des Eniïants de la dicte ville , honneste fils Jacques Carrey , fils de honorable homme Françoys Carrey , lequel en a prins et accepté la charge soubs le bon vouloyr et plaisir de son père, aux charges, honneurs, proufficts, prérogaytyves et droicts apportez h l'abbé des Eniïants de la ville, pour en jouyr comme ses prédécesseurs abbez ayants esté nommez et instituez abbez des Eniïants d'ycelle ville. Et a promis de faire luy et les Eniïants d'ycelle ville leurs dcbvoirs en tout ce qui leur sera commandé et ordonné pour la dicte entrée et aultres aiïaires de la dicte ville, selon et par l'advenir qu'il leur sera mandé par messieurs les eschevins et conseillers d'ycelle. Et ainsy de faire à pro-

mis» en levant la main hauile, que devant les dicts siears eschevins ayant reçeu le serment du dict abbé nommé et institué comme dessus.