PREMIÈRE PARTIE (de l'écriture de Ducos

La séance est ouverte à six heures et demie du matin. Le fauteuil est occupé par Fermon, ancien président, et le bureau par Garran de Coulon, Ducos et Guadet, anciens secrétaires. Un membre ayant exposé que le tocsin sonne et la générale bat

dans plusieurs sections de Paris, propose d'écrire au Conseil Exécutif Provisoire, à L'Administration -du Départemen! el au Maire de Paris, pour leur ordonner de se rendre è L'instanl dans le sein de l'Assemblée afln de l'instruire des causes el de l'étal «les ces mouvements extraordinaire ,

Cette proposition ayanl été adoptée, les trois lettres sonl envoyées à l'instanl par une ordonnance.

Le Ministre de l'Intérieur arrive, demande et obtient la parole; il donne pour cause de l'effervescence qui se manifeste le méconJ Lentement produit par le rapport du décret rendu le 27 mai, portant cassation de la Commission Extraordinaire des Douze. Il propose que le Comité de Salut Public, le Conseil Exécutif Provisoire, le Maire de Paris, réunissent leur surveillance et concertent leurs mesures pour arrêter les troubles et en prévenir de plus graves.

In membre du Comité de Salut Public confirme les faits annoncés par le Ministre; il ajoute que la déclaration anonyme reçue à ce Comité annonce qu'il a été fait des motions très incendiaires à la Section de la Cité.

Les membres du Département de Paris paroissent à la barre, le Procureur Général Syndic déclare que le mouvement extraordinaire qui se manifeste dans cette cité doit être considéré comme une insurrection morale, ayant pour objet la réparation des calomnies répandues contre elle. Il ajoute que plusieurs mesures ont été prises par le Département pour maintenir l'ordre au sein de la fermentation populaire, qu'aucun désordre ne sera commis, que le sang ne sera point versé, et que toutes les autorités constituées du Département de Paris viendront ce jour même à la barre, prononcer leur profession de foi politique et demander justice de l'outrage fait à la ville de Paris.

Le Maire de Paris, obtenant la parole après que le Département a été entendu, annonce que la Municipalité a donné au Commandant Général, l'ordre de doubler tous les postes auprès des établissements publics et de la Convention, et de former des corps de réserve. Il annonce que des commissaires nommés par la majorité des Sections se sont transportés à la Municipalité, l'ont suspendue, après y avoir fait reconnaître leurs pouvoirs, et bientôt après l'ont réintégré provisoirement dans ses fonctions, en la reconnoissant digne de leur confiance.

Plusieurs propositions sont faites à la suite de ces rapports par divers membres.

La première est la cassation sur-le-cbamp de la Commission Extraordinaire des Douze.