etc

143, 166, 457-460, etc.

Restitutions, indem-

nités

41,56,59,66, etc.

192, 206, 213, 214, etc.

Legs de Philippe III.

Lat. 9783 km.

Dettes payées . . .

64, 67-75, 159, etc.

Règlemen Is de comptes

divers

162, 164, 209, etc.

216, Lat. 9783 p».

Arriérés de gages et

pensions ....

237, Lat. 97831, s, 41, eu.

Ainsi esl bien mis en évidence ce fait que, à part des impositions extraordinaires nouvelles et des produits du sceau retirés à THôtel, les inscriptions ont été motivées absolument de même

COMPTES DU TRÉSOR, COMPTES GÉNÉRAUX d'eXERCICE. 215

pour le Trésor du Louvre en 1296 que pour celui du Temple en 1287; celui-ci ne fonclionnail donc plus.

Quelque incomplet que soit le Compotus Thesaurariorum de 1296, il montre que le Louvre, remplissant exactement les mêmes fonctions que le Temple, en justifiait dans un compte un peu différent des précédents Comptes généraux. 11 y a détaillé une à une ses opérations, avec Partes; il n'a fait connaître ni les recettes brutes, ni les dépenses des bailliages et prévôtés, ni les arriérés recouvrés; il n*a inscrit qu'un total pour les Hôtels; le montant des délais accordés et celui des restes des comptables manquent pour que les résultats de Tadministration pendant Texercice soient présentés au complet. En tous ces points au contraire ce Compotus Thesaurariorum est parfaitement semblable au Compte particulier du Temple de 1287. 11 n'est donc aussi que le compte explicatif joint par le Louvre, pour liquider sa situation (i), a un Compte général qui embrassait les opérations même non réalisées par ce Trésor, mais qui n'a pas été conservé.

Ce qui a été dit à propos d'un premier changement dans les termes d'exercice se trouve ici confirmé. Celui de la Toussaint a commencé à la St-Jean, 24 juin, car la plus ancienne opération est du 2S. Les traitements sont décomptés, les uns par tiers, les autres par jouY, et ceux-ci pour cent trente-sept jours, c'est-à-dire de la St-Jean même (^) à l'octave de la Toussaint (3), fin de l'exercice, comme jadis. Cette dernière date, que Havel a crue c peut-être » exacte, est bien certaine. Dans les Partes^ il est vrai, sont signalés des versements partiels pour emprunts ou impositions jusqu'au 30 novembre. Ces inscriptions ne

(1) Par ex., Ec. Ch. 1884 n* m, le Louvre rend un trop perçu ; ii9, lu, il a précédemment porté en dépense des rentes qu'il n'a pas payées, mais dont il a été cependant remboursé; il en réinscrit le montant en recettes, pour restitution au roi. Plus tard, un tel article aurait été dans le chapitre Alla recepta debilorum que rex débet; voir p. ïoi. — (2) Par ex., Jacques de Lucet, Clerc du Trésor à 6 sous par jour, reçoit 41 1.2 s.; Jean de Chevreuse touche 100 s. pour gages de 5 sous par jour jusqu'au 13 juillet, soit pendant 20 jours depuis le 24 juin ; etc. — (3) • Utque ad istos CompoCos Omnium Sanclorum 1296 •, ouverture de la session de la commission périodique des Comptes.

s'expliquent qu'en raison du caractère qui vient d'être assigné au document. Étant le compte de la caisse centrale, il concernait spécialement sa situation matérielle. Or, le montant prévu de ces ressources extraordinaires a bien pu être compris dans le Compte général, que nous n'avons pas, et même inscrit sur le recto du rôle d'après les comptes des percepteurs, remis à la fin de l'exercice; mais ceux-ci ne s'étaient pas acquittés en une fois, et ont retardé jusqu'à la fin de novembre des versements arriérés, qui ont été constatés dans les Paries (^); c'était autant de moins à porter parmi les Débita.

Mentions de Comptes d'exercice. — Dans le ms. Lat. 17010 9 est un fragment où restent onze lignes inégales, énuméranl des dépenses au bénéfice du Receveur de Beaucaire CO, puis de Gérard Chauchal, Simon Louard, Henri du Lac. De ces personnages, à la Toussaint 1296, le premier était Receveur d'Auvergne (3); le second, de Toulouse (*); le dernier. Maître de la monnaie à Tournay (&). Certaines de leurs créances remontaient à la Toussaint 1295 et à l'Ascension 1296. Ce fragment parait avoir appartenu à la sectiony Dépenses en tournois, qui manque au manuscrit du Musée Britannique.

Le Louvre a de nouveau remis des comptes pour l'Ascension et la Toussaint 1297 et 1298, St-Jean et la Toussaint 1299 et 1300, pour l'Ascension ou St-Jean et Noël 1301 W. Voici la première fois que parait ce terme de Noël. L'inégalité signalée plus haut a cessé d'être ; Tannée financière a été partagée en deux exercices de même durée^ commençant au 1^ juillet et au 1«' janvier. En raison des nombreuses opérations qui dès 1298, le 31 décembre, semblent d'après le Journal du Louvre avoir eu chaque année pour but de régler l'exercice, on peut penser que l'innovation remontait à cette époque, bien que la dénomination de la Toussaint ait continué à être employée, au lieu de Noël, comme Tétait l'Ascension au lieu de la St-Jean.

(1) Le total de la recette du cinquantième (Ec. Ch. 1884 n« e»), comprend en effet ces versements tardifs (cf. n» ♦♦», 463, w). — (2) François Esmen, en 1294-5 (LaU 9069 «7). — (3) Ec. Ch. 1884 %w. - (4) 25992 ss. - (5) Ec. Ch. 1884 tu. - (6) Lat. 9783 pus.