LIVRE IV, SECT. I, TIT. I, CHAP. VU. aSg

En France, les feomics paraissent avoir clé longtemps exclues des successions collatérales. « En beaucoup de lieux , dit Juvénal des Ursins ' , et mesmement en la vicomté de Paris , comme l’on dict , filles en ligne collatérale ne succèdent point en fiefs nobles » .

Les filles admises en collatérale ne concoururent point avec les mâles du même degré; c’est là une maxime de l’usage général des fiefs

Qu’il en dût être ainsi, cela se conçoit aisément , si l’on veut réfléchir à ce que j’ai dit plus haut sur l’ordre successoral des lois barbares ordre qui s’est reproduit dans la succession féodale, toutes les fois que les nécessités du service militaire ne l’ont pas contrarié : c’est que pour le fief, comme pour l’alleu, il n’y a jamais qu’une succession directe, puisque pour fixer les droits des collatéraux , on remonte

cessione, secundnm usum ab antiquis sapientibns constitntum licet moderno tempore usque ad septimum geniculum sit usurpatnm , quod in mascnlis descendentibus novo jure , usque in infinitnm extenditnr. > ^oy. aussi pour l'Espagne, la réelamation des grands aux cortès de Gnadalajarra , en 1390. Scmpere, Historia de los vinculos, p. 338.

' Cité par Pithon , sur Troyes, art. 15.

' ’ Ane. coutum. de Champ., art. 8. c Coutume est en Champagne que sœurs ne prennent nient en échoite qui vienne de côté contre ses frères. C’est à savoir d’eschéance qui vienne de Hé. Et d’eschéance qui meuve d’alleu ou de cen.sive , une sœur prend contre nu frère. » P^oy. l’art. 15 tôtd. Beaumanoir, ch. XIV, p. 80. Bouteillier, tit. LXVIII , p. 458 (cd. Charond). Grand Coutumier, liv. II, chap. de Saisine de fié (édit. 1539, f» IIO,r“). Coutumes notoires , ch. 7 1 . Coût, de Paris , art. 35 et les notes de Laurière. Pour l’Allemagne, Pertz, Leges, II, 378, nous a donné une sentence de l’empereur Henri de l’an 1330 , qui déclare positivement : • Quod , in generali, nulh mnlier in aliquo feodo , ratione hereditatis , frairi suo succedere possit. >

DROIT FÉODAL

toujour.s à l’auleur commun le plus proche. Ainsi , quand le possesseur du fiel est mort sans héritiers directs , on ne se détermine point pour fixer l’ordre héréditaire sur la proximité du degré; mais on appelle les héritiers directs du prédécesseur dans le fief. A défaut d'héritiers directs du prédécesseur, on appelle les successeurs directs du précédent possesseur, et l’on remonte ainsi jusqu’à la première souche, en rétablissant toujours la succession directe; si bien que des collatéraux très-proches du défunt, des frères utérins, par exemple, qui ne sont pas dans la descendance , dans la ligne du premier possesseur (je suppose le fief paternel), ne peuvent jamais succéder au fief, et sont exclus par le seigneur.

Coutumes notoires jugées au Châtelet de Paris : Art. 93. Si aucun meurt, qui a cosins de par son père , et n’a point de lignage de par sa mère , vel e contra , les biens qui lui viennent de par sa mère , sont à son seigneur comme vacants , et non pas à ses amis de par son père

L’ordre de succession, ainsi ramené à la ligne directe, c’était une conséquence inévitable que la sœur fût exclue par le frère, et même par les descendants du frère ’ , comme la fille était exclue par le fils, ou les descendants du fils. Seulement, et parce qu’en collatérale , les droits de la femme paraissaient moins sacrés, on ne modifia pas la sévérité

* Voy. Dciinares, Décis., 18t.

’ îiivcriiaij , Des Succès., art. X et l.ï. Sach.scnspiegel , 1, 17.

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