LIVRE IV, SECT. Il, TIT. IH , CHAP. I. /ijat

traste. Le Fuero juzgo, dont l’esprit est tout romain , est resté comme le fond des législations espagnole et portugaise , et cependant à côté de lui se sont développés les fueros des villes, coutumes où se sont conservées les doctrines et les idées barbares ; ce qui a fait dire à un beau génie que, réfugiés dans les montagnes des Asturies, les compagnons de Pelage durent, jusqu’à un certain point, redevenir germains *.

Au treizième siècle, les Siete partidas ont repris la tradition romaine; sous Philippe II, la Recopilacion est venue pour achever le triomphe de la législation jusliuienne, et néanmoins par cette vitalité toute particulière qui fait le caractère des municipalités espagnoles, les fueros ont résisté aux volontés royales et à l’inûuence des jurisconsultes imbus des idées romaines. Les coutumes germaniques se sont maintenues jusqu’à nos jours avec une persistance remarquable; les fueros ont été défendus par les Espagnols avec une énergie qui prouve assez combien ils rendaient justice à ce palladium delà liberté civile non moins que de la liberté politique. • ‘ .

La famille espagnole tient par sa législation aux familles romaine et germanique; la puissance du père est, comme dans le rnidi de la France et de l’Italie, 1a puissance du pater Jamilias L’ Aragon seul, pays franchement germanique et féodal, faites-'

* Guizot, anc. Revue française, t. I, p. 242.

* Fuero de Fuentes ; Fuero de .Soria , de Cuença , XL, c. 10 Marina , Ensayo crilico, I , p. 24C.

DROIT ESPAGNOI..

ception à cet ^ard ‘.Du reRle celte puissance s’adoucit singulièi'ement par l’influence des romanistes de Bologne, qui firent pénétrer en Espagne les /JouwflMtéi du Code Justinien , comme les nomme Marina ’ ; et sous le règne d'Isabelle, les lois de Toro corrigeant les principes romains adoptés par les Siete partidas permirent de tester à la fdle en puissance aussi bien qu’à la fdle émancipée Ëgalemeut le mariage émancipe dans les fueros ainsi que dans les ordonnances portugaises

Mais l’énergie de la puissance paternelle s’est conservée dans le droit qu’a le père de marier sa fille, malgré son consentement, droit rigoureux qui rappelle et la patria potestas et le Mundium Lombard. Mais, en Espagne, les frères n’ont pas les prérogatives du père, comme dans les lois lombardes, et le fuero real stipule expressément le privilège de la femme à cet égard , pourvu toute-

' Fueros y observancias de las costambres escriptas del reyno de Aragon , P. Il , Obss. P> 7. ■ Item de consuetudine regni non habeiiius patriam potestatein. > '

’ Ensayo Critico , p. 247.

’ Partid. I, c. 1 3 ; Fuero de Cuença, XL , c. 11.

• Leyes de Torô , L. 5. • El hijo o hija qui esta en pqder de su padre , seyendo de edad légitima , pueda hazer testainento , como si estUTiesse fuera de su poder. >

' Fuero de Cuença. < Onine testamentum qnod fîlius antequani contrahat condiderit , frirolum habeatur , et cassum ruptumque Judicetur. Quia cum sit in potestate parentis , nihil potest dare , nihil testare. • Il n’est pas besoin de faire remarquer que le Fuero de Cuença est antérieur aux luis de Toro.

• Ordenacoes e leys do reyno de Portugal (Lisboa , 1727) , I , 88 , § 6. « Por que segnndu estylo de nosso Reyno, scnipre como o filho e cosado (marié), bc havido por niancipadu e fora de poder de seu pay. ■>

LIVHE IV, SECT. H, TIT. III, CIIAP. 1.

ibis quelle ne se déparage pas Egalemeut la veuve quel que soitson âge, et la tille majeure de trente ans peuvent se marier sans le consentement du père, et , en ce cas , n’ont point à craindre la perte de leur légitime.

Le père dote ordinairement sa ûlle, mais les Siete parlidas , \m\\.ées du droit romain, furent les premières lois qui Greut de cet usage une obligation La mère, qui dans la législation romaine n’est point soumise à cette obligation, fut aussi dispensée parles Siete partidas , sinon quand elle était juive, maure ou hérétique, et que sa fille était chré-> tienne *. i

La dot , sujette à rapport dans les lois de Toro ^ , quand elle excède la portion disponible, c’est-à-dire le quart ou le cinquième des biens du testateur, est limitée par la recopilacion et ne peut excéder une année des revenus du père c’est une loi somptuaire plus qu’une défaveur du sexe, car, si je néglige quelques dispositions des fueros Aragonais qui font exception dans la législation espagnole ®, je vois toujours régner une parlàite égalité entre le droit des Glles et celui des Gis. Le droit romajn est la base du droit de succession dans \e fuero real ’, comme

^ Fucro real , lib. Il , (it. I De los Casuinicnto.s , 1^. 2 et L. 5.

’ FarliUa IV, tît. 11, Iiv. 1, 3.

* Lib. 3, L. 9. « Pero si la madré Inessc hereja o judia , o Slora pueden la apreinar que dote su Hja aquclla que l'ucsse chrisüatia >

‘ Leyes de Toro, L. 89.

Nueva Recopilacion, V, 2, I .

* Oans, Erbreclit, , 111 , 'Ï3G.

Faero Real, lib. 111, tit. VJ. I>c las Hcreucias.

DROIT ESPAGNOL

dans les Siete parlidas ' , dans les lois de Toro adoptées par la recopilacion ’ , comme dans les (jrdenacoes portugaises ^ Toutes ces lois, imitées de la Novelle ii8, tranchent singulièrement sur les fueros. des villes, qui tous, fidèles aux idées germaniques, distinguent la succession des meubles de celle des propres (radices, raiz), distinction qui amène dans la législation quelques-uns des effets de notre ancienne règle paterna paternis , materna mateniis.

Mais cette distinction des patrimoines est bien loin d’entraîner après elle les résultats que nous.avons trouvés dans les législations féodales; la fille n’est point exclue par son frère; et même elle a comme lui le droit de retrait lignager En somme , c est le maintien des héritages dans la famille que veutle fuero , sans attacher à ce maintien aucune idée de privilège et d’aristocratie; et lapreuvec’est que, contente d’empêcher l’héritage de sortir de la ligne, la loi assure à l’ascendant survivant l’usufruit des biens venus à l’enfant par l’autre lignage En ces deux

• Partid. VI , lit. 15.

• ’ Recopilacion, V, 8’.

* Ord. IV, 9u et sa.

Fuero de Zanrora. • Padre o> madré, abolo o abola que heredade hobieren à vender, quanto uno e olro dier por ella, fitlos, O fiUa$, O nielot, o nielas la tomen ai quisieron, e paguen basta IX dias. >

"Fuero de Baeza. — • Todo fijo herede de la buena de au padre y de au madré, en luueble y raiz ; y el padre y la madré liereden la buena del bjo en el mneble; ca el padre no ha de lieredar la raiz del bjo que de au patrimonioalcanzo. Ma en la olra Tait que los parientea ensemble ganaron , hala de beredar el padre que fuere vivo , o la madré por el derecho del fîjo en todos los

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