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3. Institutes coalumières, IW. 1 , tit. IV, reg. 3. — « Si relieia nobilis vel alferius n Jeodatï se maritet , maritus suwfaeit homagtum domino, » — Ordonnance de

trice de ses eofants, cessait de l'être quand elle se remariait. Or c'était la tutelle maternelle qui avait fait créer le bail matemeL La première eut donc sur le second l'influence naturelle de la cause sur son effet ; elle y joignit cette force destructive par la^ quelle le droit commun use toujours peu à peu les institutions exceptionnelles.

Le second mariage , primitivement ordonné par la coutume , devint non pas quelque chose d'indifférent , mais même une espèce de note défavorable. Une sorte de peine pécuniaire y fut attachée : Tobligation de payer le rachat au seigneur , c'est-àdire de lui abandonner une année de revenus. Lanrière a lu , dans un ancien style du Cbàtelet , ce passage qu'il cite dans son Glossaire :

< Item un parastre aura bien aussi la gal'de des enfans de sa femme en cas de flef , mais il rachètera. »

Déjà la même règle était donnée par rordonnance de 1 246 :

« Belicta alicujus nobilis vel alterius feodati habet in Andegavia ballum liberorum suorum, et non facit rachatum nisi se maritet. »

De plus , sans faire absolument produire à ce second mariage la perte du bail, on décida que, lorsqu'il entraînerait des conséquences fâcheuses pour les enfants, la garde devrait être donnée à une autre personne.

9 Li quars cas comment on puet ester enfans hors de la compaignle de bail ou de garde a celui qui les tient, si est quant 11 enfant n'ont fors père ou mere^ et li pères ou le mère se marie, si que li enfant ont parrastre oumarrastre, et il est clere coze et aperte que liparrastre ou le marrastre mènent malvese vie as enfans ou qu*il lor monstre sanllanC de hayne. En tel cas U enfant doivent estre osté de lor main hors dvf pooir au parrastre ou a la marrastre t. »

Dés le treizième siècle il existait, même coUatéralement à cette législation, d'autres usages plus conformes à la rigueur du droit commun :

« Barones Cenomann[enses] dicimus quod vidua perdil

f . Beaumanoir, XXI, 1&.

ballUm terré movenUsex parle patris puerorum, in Genomdniiia^ (JUdill chose marital 1. »

Cette rè^le se fit peu à peu accepter partout Aussi , au sei-^ Eième siècle, Antoine Loisel la plaça-t-il au nombre des maximes qni, rénnies dans ses Institutes, résumèrent avec une remar-' quable précision les usages généraux de la France coutumière.

< Bail ou garde se perd par mésusage ou quand le gardien se rèhiarie^. »

Ainsi le décidait la NonTclle Coutume de Paris (art. 268). Cette prohibition de mariage s'étendait même au père. Cependant la Coutume officielle d'Artois, rédigée en 1544^ conserve encore en cette matière les traditions du treizième siècle i

« L'homme ou la femme, en se remariant une ou plusieurs fois, ne perdent le droit de bail qu'ils ont par leurs enfants mineurs^. »

Et les Coutumes officielles de Melun (art. 285) , de Péronnd (art. 230), de Loudûn (titre XÎVII, art 29, et tit. ÎXXni, art. 1), de Touraine (art. 339), de Blois (c. II, art. 9) , qui ôtent le bail , à la mère remariée, le conservent au père dans le même cas.

La l(^ique voulait que le bail dei^ ascendants fût indivisible comme la puissance paternelle dont elle dérivait. La Coutume officielle de Blois décidait, en conséquence :

< Si les enfans demeurent orphelins dé père et mère, ladite garde, gouvernement et administration est déférée aux ayeuîs et ayeules desdits mineurs. Toutefois audit cas les mâles sont préférés aux femelles^ les paternels aux maternels ^.

Hais la Coutume de Paris n'était pas confomie.

Qoand le bail tombait en collatérale, s'il y avait dés biens venins du côté du père et du côté de la mère, les uns allaient au parent le plus proche du côté du père, les autres au parent le plus proche