CHAPITRE TBOISIÉHE

QUAND FrNISSAIT LE BAIL FEODAL.

SccTioii I'*. Quand le bail finissait par rapport au baitUstre.

Les circonstances d'où dépendait la cessation du bail se rattachaient, les unes à la personne dn baillistre, les autres à celle du pupille. Dans ie premier cas, le bail finissait pour recommencer ; dans l'autre, il était irrévocablement terminé.

Nous ayons déjà vu que dans quelques coutumes certains faits relatifs à la personne du bailllstre, par exemple le mariage des ascendants, le mésusage des ascendants et des collatéraux, marquaient le terme du bail. Mais, en règle générale, dans toutes les coutumes où ie bai! était un droit attaché à une personne , et n*était pas, comme la garde seigneuriale, un droit attaché à une terre, le baillistre, en perdant la capadté de tenir un fief, perdait te privilège que cette capacité avait fait créer à son profit.

La folie ne faisait pas finir le bail, car la folie ne rendait pas incapable 4% tenir un fief.

c fit f ur «oe» q9p ascmif foits avient que ascon heure est i^ot nastre» pfir quay il li'est mie able à héritage demaeder et garner, voloos que jtieb( boires, de qui que U uinpies tenent, ioasles et femelles, demoergent 491 nostre garde ovesques touts l<Hir héritages, sauve à chesaun seigniour $0qU antres services que à luy appe^deut de terre tenue de luy, et is/^ remeynept en nostre garde taimt comme ils durent en lour sotise^ «t eeo IM volvns nous mye de œuic que devenent fous par ascuue

loalAdy ^- "^

« Or demende Ten en désiré ou en home qui ne set qui se fet, ou en JivMade qai4Mt oiaiadie perpétuel, savoir s'il 1 a bau? Et l'en dit que non ; mes U i a garde, et U proûz de tox ses biens sont séant 9. »

Mais le fait qui détruit ches l'homme toute capacité juridique lui enlevait nécessairement aussi toute capacité féodale : le bail