‹ Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumesChapitre 53 sur 66 · Somme rurale, part. I, tit · texte numérisé non relu

Somme rurale, part. I, tit

^ «Certaine coze est que li hoirs malles est aagiés par nostrecoustume quand il a quinze ans accomplis i. »

«Se il. y a hoir masle, si tost comme il esk ou quinzième an, il doit reprendre du seigneur.... Quar hom est hors d'avouerie au quinzième an 2. »

«li vassaus anfes de XIII ans et VI semaines peut bien tenir fiez '• »

« L'en garde par la coustume de Berry que ung enfant est aagé d'entrer à la foy du seigneur quand il a accompli le quatorziesme an^. »

Les coatumes officielles qui constatent le dernier état du droit féodal, laissèrent, dans la partie orientale de la France, la majorité féodale des mâles fixée à quatorze ou à quinze ans. Dans celles de Vitry (art. 65), de Boulenois (art. 77), de Pontieu (art. 58), la garde - noble des hommes finit à quinze ans. Celles d'Artois (art. 154), d* Amiens (art. 134),dePéronne(art. 58 et 226), de Calais (art. 139), de Saint-Quentin (art. 77 et 98), deBeim8(art. 113^ et 332), de Chaumont (art. 12), de Troyes (art. 18), de Meaux (art. 145 et 153), de Boui^ogne duché (VI, 4), de Nivernais (IV, 5), de Berry (I, 37), en placent le terme à quatorze ans. On peut citer, comme exception, celle de Clermont en Beauvaisis (art. 91) et celle de Sens (art. 158), où la majorité féodale a lieu à dix-huit ans seulement, celle de Châlons, où la majorité féodale est reculée jusqu'à vingt ans, et celle de Clermont en Argoune, où eUe Test jusqu'à vingt ans et un jour.

Les usages suivis en cette matière dans la partie orientale de la France furent transportés à Jérusalem par les Croisés :

« Et si est usage ou assise que père ou mère a le baillage dou fié qui est dou droit de son fiz... qui est merme d'aage.... jusqu'à ce que l'eir a son parfait aage, c'est assaveir le fiz quinze ans ^. i»

Dans la partie occidentale de la France, en particulier dan» Tancien duché de France, Tintérèt du vassal et du seigneur fit prolonger la minorité féodale.

t. Beaumanoir, XV, 14.

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