‹ Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumesChapitre 55 sur 66 · Bnusel» t. If p · texte numérisé non relu

Bnusel» t. If p

e. Brnssel, t. Il, p, 83jS.

Cependant Tusage de Champagne fixait à quatorze ans la ma* jwitô féodale des homme».

Elle est placée à vingt et un ans par l'ordonnance de 1246 :

« Est aatem «tas heredis mascoU faciendi homaginm domino et ha*tenditerram suam quant cito idem hères est ingressus suum vicesimnm fnmam annum. »

Par le Lî^re de justice et de plaid :

« Bail dure dusque vint un an <• »

Par les ÉtabMssements de saint Lonis :

« Se ainsint avenoit qae gentil&me euât petit efi&nt et ses sires «Murust, tienroit elle le bail de son hoir masle jusqoes à vingt et un an 2. »

Par le Grand contnmier de Charles YI :

« De consuetudine generali aliquis non est suffleiens ad tenendum terram in feudum, nisi habeat viginti annos complètes et \iginti unum attigerit, et hoc in masculis K »

Par le Grand contnmier de Normandie :

« Item peus et dois sçavoir que en la duché de Normandie des moindres dans le duc en a le gouvernement et de leurs biens, terres et fiefs, Jusqu'à ce qu'ils soient venus jusques à l'âge de vingt et un an. »

Par l'ancienne contnme de Bretagne :

«c Nostrates (dit d*Argentré sur l'article 74 de l'ancienne coutume de Bretagne, note 1 , n^ 3) bail appeUant, cum, mortuoi vdssallo ac ballii lege feudum tenente , relicto herede œtate minori , dominas superloris feudi aperto servienti fëude friritur, donee hères justam viginti annorum statem^ impieverit. »

Cet état de choses fut conservé^ ou à peu pvès, dans le» der*^

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