Ordonnance de
Jbi»ia i»UMr uj piMnait pas davutaer tnûr m ief avasi dètre nariée.
Use rr fa i cfi lira^ eMmr wms Tapprcad leii^rt de jistîee ctdepbit :
^ li asdcai iiaiz fli cat ta, qae leaK m'crt a aaf^ à tare fTcle IM anriée; et parce fae li an la traerl fart à avair lepm delà tare, aHdax Baas ea jardatat 11 fi Tart d ftre ameadrawa l, et cstaM par geaéral nuariii pâli qa'ele aiatt qaiaie aaz, tet han debail eCteaift atem 1
Ce roiLoiw, cooteapondii du lifre de joitiee et de idaît, me peal être qoe saint Louis. Et, es effet, roidoHBaBœ lendae par iaiot Loob es 1246 sur le baQ et le radiât daaa le Maise et I'Adioo, cau ti q it ces moli:
« Qeia Yero saper aelate feaiiaaraai eerlaeonsoetadoaoDinTeaiefaatar, idem domioas rex, asiensa nostro» statoit et ordlnaTît, qaod fcoiiBa DOD maritata, postqaanii dcdmam qointam anaasi compierit, hal)«st legHtoMmi aetalem ad faoeodom hom^iom domino et hab^ terram soam. »
Ainsi, il n'était pins néeessaire qne la femme fût mariée ponr être capable de tenir nn fief; il y a^ait, pour les filles oomme pour là Iiommes, one majorité féodale. Cette majorité a^ait lien à qnioze ans dans la partie oeeidentale de la France, où celle des hommes ayait lien aussi à nn âge pins avancé qne la poberté romaine.
« Feme n'est d'aage por ier?lae devant qoe ait qninie ans et home devant qoe ait vint ans et pins ^. »
« Si afasint avenolt qoe gentifame eost petit enfiimt et ses sires mornst, tearoft elle le bail de son hoir masie jusque à vint et un an et le bail de sa fille joiqoes à quinze ans, pour eoi 11 n'I ait hoir masle K •
« De eonsuetudine général! aliquis non est suffideos ad tmendum terram in feudis, nisi habeat XX annos eompletos et XXI attigerit, et hoe in roaseulis; in femellis vero, nisi habeant XIY annos et XY attigerint ^. »
7, lÀ lifrei de jotUce et de plet, p. 238.
3« ÉUbliMemeols, 1. 1» c. 17.
A. Grand coiittiimier, I. Il, c. 28.
Dans la partie orientale de la France) où la majorité féodale des hommes concourait avec la puberté romaine et avec la majorité roturière, les filles atteignaient aussi la majorité féodale au même &ge que la majorité roturière, c*est-à-dire à douze ans.
« Certaine cose est que H hoirs malles est aagiès quant il a quinze ans acomplis, et le femme quant ele a douze ans acomplis i. »
« Et se il y a hoir masle, si tost comme il est ou quinziesme an, il doit reprenre du seigneur. Et se il n'y a que filles, si tost comme elles auront unze ans, elles devront reprenre du seigneur 2. »
« Et dure le temps de bail sur l'hoir masle jusqu'à ce qu'il ait quinze ans, et sur la femelle Jusqu'à ce qu'elle ait unze ans. Et ceste coustume de bail a lien en la chastellenie de l'Isle, de Douay , d'Orchies et de. Toumesis 3. >
Cette division géographique de la France, au point de vue de la majorité féodale des filles, se conserva dans les coutumes officielles, et l'âge y futceluique nous trouvons, dès le treizième siècle, dans Beaumanoir , les Établissements , le Livre de justice et de plait. On peut consulter, à ce sujet, les coutumes et les articles de coutumes que nous avons cités à propos de la majorité féodale des hommes, en faisant déjà la même remarque.
Les coutumes de Normandie et de Bretagne sont les seules coutumes]importantes oii nous trouvions une exception : elles font durer jusqu'à vingt ans la minorité féodale des femmes. Nous avons déjà vu que, suivant le Grand coutumier de Normandie, le seigneur n'était pas tenu à marier avant vingt ans les filles qu'il avait en garde. En effet, la garde seigneuriale avait pour résultat d'intéresser le pouvoir central à la prolongation de la minorité, et si le roi voulait bien les réformes, il ne voulait pas celles qui auraient pu lui être préjudiciables. Aussi Tordonnance de 1246 ne s'appliqua-t«lle pas à la Normandie.
La majorité féodale des femmes n'était pas un terme rigoureux comme celle des hommes. Si le terme du bail avait été fixé quant à elles, c'était dans leur intérêt, et dans leur intérêt seulement : cela ne devait pas leur nuire. Aussi :
« Il (li rois Loys) ne mua riens de l'ancien droit, an ce que ci elle ert
