PÉNALITÉS

tîon *. La femme complice est bannie de la ville ^. Notons encore, en 1560, la peine du fouet contre un bourgeois atteint de la maladie Saint-Jean-Baptiste ^.

Une autre particularité de ce droit pénal, c*est la sévérité dont il fait preuve à Tégard des femmes et des étrangers: La femme, au lieu d'être pendue, est enfouie vive *. C'est sous la menace de ce supplice "• ou du feu ^', non de la hart, qu'est prononcée contre elle la peine du bannissement, dont l'exécution est presque toujours précédée de l'exposition au piloris et de la mutilation, oreilles coupées, cheveux brûlés'', sans que la gravité de la faute semble réquérir toujours cet excès de rigueur.

L'aggravation est encore plus sensible pour l'étranger : Le même délit, vol ou larcin ^, homicide simple, par suite de rixe, passible seulement du bannissement, si le coupable est un bourgeois, e-ît encore puni de verges ou entraîne la mort, si «'est un étranger, même avec la circonstance atténuante de la provocation par la victime. Il en va de même à l'instruction pour l'application de la torture ^.

Cet excès de sévérité à l'encontre des femmes ne s'explique que parla rareté même des méfaits relevés à leur charge. A l'égard des étrangers, il n'a rien qui puisse surprendre : Dans ces villes où l'organisation du travail lie étroitement l'artisan à son métier, comme le droit féodal, le paysan à la glèbe, le seul fait de l'expatriation constitue une prévention contre quiconque ose secouer le joug des servitudes du passé et de cette loi d'immobilité qui pèse d'un poids si lourd sur les classes inférieures*". Ajoutons que la peine du bannissement, la plus communément appliquée, jette sans cesse hoi's des murs des éléments de désordre qui, en l'absence d'une police d'Ktat suffisamment armée, passent de l'une à l'autre et dont la conduite ne justilie que trop ces suspicions toujours en éveil.

1. iiB XX^II 89, 18 décembre 1522 et A. Dubois, anm^es 1460,76, 91 etc.