BB XLVIII33, 40. 15 mai, 15 janvier

2. Ces articles avaient i^té présentés en si'ance, le 15 mai, au nom du duc, par le procureur du roi qui requérait qu'ils fussent signés du greffier. La signature fut accordée, apivs lecture faite, sous réserve que la poursuite en serait faite au nom du duc seul et qucrexcculion n'entraînerait aucuns frais pour la ville. Nous ne connaissons pas ces articles. La délibération du 19 juin y fait seulement celte allusion assez ambiguë : « ToutefTois d'aultant qu'ils concernoi(Mit principallcment les officiers et autres gens qui y avoient intcrcst, auroit ordonne le duc qu'ils seroient appelles pour tous ensemble s'en accorder et convenir et estrc avisé, en une notable assemblée, qui se fcroit des officiers, magistrats, maire et cschevins et des bourgeois, à laquelle mond. Sgr. de Nevers assisteroit et en feroit une bonne conclusion ». BB XLVIII 43, 19 juin.