IV.— Officiers
Il y aura un président, deux vice-présidents, qui seront choisis parmi les membres de l’association ; il y aura aussi un secrétaire-trésorier, un président honoraire et deux vice-présidents honoraires, et le bureau des directeurs aura le pouvoir de nommer tous autres officiers ou employés qu’il jugera nécessaires.
abbé ie V.—Dépôts.
On recevra des dépôts, soit des personnes ellesmêmes, soit de leurs représentants ; la Caisse fournira à chacune des personnes qui déposeront, un livret dans lequel seront inscrites toutes les sommes déposées ou retirées. La Caisse ne recevra ni ne paiera aucune somme sans que ce livret soit présenté, à moins qu’il n’ait été détruit par le feu ou autrement.
Nulle personne ne pourra placer à la Caisse moins d’un chelin et trois deniers, ni plus de cinq cents louis. Toute somme retirée de la Caisse sera payée par elle en billets de banques incorporées, ou par chèque sur une des banques de cette cité.
Toute somme n’excédant pas dix louis sera payée immédiatement; celles qui dépasseront ce montaut, ne seront payées qu'après avis de dix Jours, et l’intérêt sera compté jusqu’à la date de l'avis. Dans des cas particuliers, la Caisse pourra se dispenser d’exiger l’avis de dix jours, mais la règle, quant à l'intérêt, demeurera la même. Lorsqu'une personne ayant un dépôt à la Caisse, voudra retirer de l'argent, et ne se présentera pas elle-même, elle devra envoyer avec son livret, un ordre signé ou marqué en présence de deux témoins dignes de foi.
La Caisse accordera un intérêt de 44 pour cent
sur-toutes les, sommes qui seront déposées tel que
mentionné ci-après, savoir : 44 pour cent jusqu’à la
somme de cinquante louis, et 4 pour cent svr les
sommes. au delà. dé £50. Sur les sommes de dix louis
et au-dessus, L'intérêt sera compté du jour onvrable -qui-suivré immédiatement celui du dépôt; les som-
mes au-dessous de dix louis, ne porteront intérêt que
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du dernier jour du mois courant; lors du dépôt. Mais les sommes au-dessous d’un louis, ne porteront intérêt que lorsque par les dépôts subséquents, elles auront formé un montant d’un louis ou davantage.
La Caisse peut refuser ou remettre tout dépôt, Dans ce dernier cas, la somme ainsi remise portera l'intérêt jusqu’à la date de cette remise.
