DECLARATION

Les armées des puissances alliées ont occupé la capitale de la France. Les souverains alliés accueillent le vœu de la nation française.

Ils déclarent :

Que si les conditions de la paix devaient renfermer de plus fortes garanties , lorsqu'il s'agissait d'enchaîner l'ambition de Bonaparte; elles doivent être plus favorables , lorsque , par un retour vers un gouvernement sage , la France elle-même offrira l'assurance de ce repos.

Les souverains alliés proclament en conséquence ;

Qu'ils ne traiteront plus avec Napoléon Bonaparte, ni avec aucun de sa famille-,

Qu'ils respectent l'intégrité de l'ancienne France^ telle qu'elle a existé sous ses rois légitimes ; ils peuvent même faire plus , parce qu'ils professent toujours le principe que , pour le bonheur de l'Europe, il faut que la France soit grande et forte ;

Qu'ils reconnaîtront et garantiront la constitution que la nation iVaucaise se donnera. Ils invitent en conséquence le sénat à désigner un gouvernement provisoire qui puisse pourvoir aux besoins de l'admiuistratiou , et préparer la constitution qui conviendra au peuple français.

Les intentions que je viens d'exprimer me sont communes avec toutes les puissances alliées.