INSTRUCTIONS OU ORDRES ÉMIS EN

TROIS INSTRUCTIONS OU ORDRES ÉMIS Ei\ 1827. .

Sota. Le» trois liislruclloiis ou ordre» suivant» furent i^nil» i»ar le reM-marOcbal duc de >%cilingtou lorsqu'il üUll commandant »ui>ériotir en 11427.

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RELATir UES OFFICIERS IIIITAIRES ET CIVILS.

J'ai l'bonneur de vous accuser réception de votre lettre du 1 1 janvier, avec scs annexes, sur la question de rang relatif, qui s’est élevée à propos des prétentions du cliirur(;ien du **' réf'iment à avoir la préséance en sa qualité de président d'un conseil d'inspection, sous prétexte de l'antériorité de la date de sa commission pour cette fonction.

Après un examen attentif de tous les documents que vous lui avez transmis à cette occasion, le commandant supérieur est d’avis que toute cette affaire a été mal comprise, et que le dernier commandant en clief n'avait pas ciivisafjé cette i|uestion sous tous ses rap|>orts, quand Son Altesse Royale autorisa la réponse faite par l'adjudant général dans sa lettre du 11 décemlirc 1823, à la prétention de M. T... inspecteur député des liûpitaux.

Les règlements généraux qui définissent le rang relatif de tous les ofliciers civils de l'armée, ont été faits expressément dans le but de régler leurs droits correspondants aux logements, aux allocations, et aux indemnités, etc. ; et il est bien établi que le rang relatif qui leur est accordé, ne doit pas s'étendre a jusqu'à exercer une autorité militaire ou un commandement quelconque. « Il serait tout à fait contraire à la lettre et à l'esprit de ces règlements, de permettre aux officiers des administrations civiles de s’arroger un contrdie dans les conseils mixtes; et il est bien évident que le dernier commandant en chef n'a jamais pensé qu’ils occuperaient le poste de président dans ces conseils. Une telle prétention de la part d’un ebirurgien de régiment, comme se l'arroge M. G... inspecteur député des hôpitaux dans son ordre administratif, fait qu’il est absolument nécessaire que les officiers civils de l'armée se bornent strictement, dans l'exercice de ce rang relatif, à la lettre des règlements du roi.

Sa Grâce sait qu'il importe essentiellement aux intérêts du service public, que certains conseils, suivant l’objet de leurs recberebes, aient l'avantage des renseignements que les officiers des administrations civiles peuvent le mieux leur donner, et que ces derniers font partie de ces conseils dans le but exprès de donner toute l'assistance qu'ils peuvent, sans sortir des limites de leurs administrations. Mais ce serait une anomalie de les investir du contrôle qui appartient à I.) position d'un président, lequel doit envisager sous un point de vue général, et non borné à un seul département, l'objet pour lequel le conseil est assemblé. Il n'y a i|ue l'officier militaire qui puisse embrasser celte vue générale, et lui seul peut être président d'un conseil. Son droit à cette qualité ne doit pas être contesté par les prétentions des officiers civils de l'armée du rang relatif qAi leur a été accordé expressément dans un autre but.

9150 INSTHUCTIONS OC OllDRES ÉMIS EN 18i7. [1827)

Ce princi|)e peut être pleinement éclairci, en se rapportant à la prétention ilc M. inspecteur député des hôpitaux en 1823, à jouir des droits de son rang relatif dans un conseil assemblé pour décider sur un endroit convenable i un hospice d'aliénés. Son opinion sur ce point ne pouvait être que celle formée au point de vue de son département; mais il j a bien d'autres objets à prendre en considération qui ne pouvaient être vus que par un officier militaire, et qui donnent à ce dernier un droit incontestable h avoir la préséance et le contrôle qui en est la suite, et si celte préséance était prise par un officier civil de département, ce serait violer les réglements du roi.

Pénétré des considérations qui naissent de cette manière d'envisager ce sujet et de la nécessité de résoudre celte question, conformément à l'esprit et à la lettre des réglements du roi, j'ai reçu les ordres du commandant en chef de vous prier de vouloir bien révoquer votre ordre général du 11 janvier, qui donne aux officiers des administrations civiles de l'armée les avantages de leurs rangs relatifs, et aussi celui du 10 janvier, pour les exclure de la nomination à la présidence, dans tous les cas où ces officiers sont employés dans la com|>osition des conseils.

Je désire en même temps que vous exprimiez ô M. G... inspecteur député des hôpitaux, combien le commandant en chef a été mécontent de la grave irrégularité qu’il a commise, en émettant son ordre de département relatif aux |K>ints qui concernent le service général; et de plus, que vous avertissiez M. "* de ne pas émettre d'ordre pareil ù l'avenir, surtout sans l'agrément du commandant en chef.

niXUTÏ n’oCTOBKE.

observations du duc de Wellington, alors qu'il était commandant su|>érleur, sur rintervcnlion dcsofFicicra et »ur U re»pon$abiUU3 «les officiers géoiiraiix pour les officiers d'Olat^oiaJor employés sous leurs ordres.

Octobre 1K27.

Cette affaire a pris naissance dans une dispute entre les officiers respectifs de l'artillerie et le maître des baraques à’” sur laquelle il m'échut de prononcer, en ma qualité de grand maître ; ce que je fis, en renvoyant du service le maître des baraques. Elle revient aujourd'hui devant moi sous une autre forme due à l'intervention du major général commandant de la station, dans la dispute originelle, à la manière dont cette intervention a eu lieu, et aux lettres qui ont été écrites par le major général et par le colonel **'’ plus ancien de grade comme officier d'artillerie, au commandant en chef dans les Indes occidentales. Je ne puis que blômer le major général de s'ètre mêlé de celte affaire dans l’origine. La question entre les officiers de l'artillerie et le maître des baraques tenait à des détails purement officiels, comme ceux qui existent entre les officiers respectifs et le maître des baraques, et où le major général n'avait rien à voir. Ces détails étaient de la compétence d'une autorité distincte, responsable pour les dépenses d'argent et de munitions, et cette autorité était appelée ù régler l'affaire, sans en référer ù l'autorité ou à l'avis du major général, et je dois ajouter ici qu'aucune autre autorité ne devait en décider.

Il est fort k désirer que les officiers généraux examinent mûrement ces affaires, avant de s'en mêler. Il faut qu'ils étudient leurs instructions et les règles ainsi que les règlements du service. Ils y verraient quelles sont les bornes de leur auturlté; eten agissant en conséquence, ils s'épargneraient ù cux-iuémes, ainsi qu'à ceux qui sont au dessus d'eux, beaucoup de (leines et de currcs|iundances inutiles.

[1827] INSTRUCTIONS OU ORDRES ÉMIS EN 1827. »[il

Quant au mode de l'interTenüon, Je re(p-ette que le major général ait oublié que les officiers d'artillerie, quoique n'étant pas commissionnés pur Sa Majesté, n'en sont pas moins regardés comme des officiers ; et qu'il ne devait pas ordonner à une cour d'enquête de rechercher leur conduite, sans en avoir fait un rapport préalable b l'autorité su|)érieurc, et sans avoir obtenu sou autorisation. Quant à la correspondance du major général et du colonel respectivement avec le commandant en chef, je ne puis que hlàmer tout cela. Elle contient des deux côtés des principes et des prétentions qui ne sont autorisés ni par les réglements ni par l'usage du service; et elle est écrite d'un ton tout à fait inconvenant à des officiers d'un grade élevé correspondant avec leur général sur la conduite d'autres officiers revêtus d'une autorité indépendante de celui qui l'écrivait.

Le service ne peut rien gagner à une semblable correspondance ; et je recommande aux officiers qui ont le [louvoir, de ne pas souffrir qu'on les fasse recevoir et transmettre une pareille correspondance.

Je ne puis, toutefois, m'empéchcr de faire une observation sur un point; je veux parler de l'accusation du colonel *** contre le lieutenant officier de l'étatmajor du major général. Tout officier d'état-major doit être considéré comme agissant d'après les ordres directs et sous la surveillance de l'officier supérieur pour l'aide duquel il est employé, et qui doit être réputé responsable de ses actes. Regarder les situations relatives d'un général et de son officier d'état-major sous tout autre jour, tendrait h changer la nature du service, et dans le fait b donner le commandement des troupes à l'officier inférieur d'état-major à la place du général. Si le lieutenant*'* ne s'est pas conduit comme il fallait, c'est le major général qui est responsable; et le colonel *** n’a pas plus le droit de signaler les fautes du lieutenant *** dans l’accomplissement de son devoir envers le major général *** que le major général n'en avait de se mêler d'une affaire de détail entre les officiers respectifs et le maître des baraques à ***.

Je n'ai plus qu'un point à noter, c'est le volume de cette correspondance. Si les officiers en service au dehors n'ont pas pitié les uns des autres dans une correspondance de cette nature, je les supplie d'en avoir quelque peu pour moi. Qu'ils se Imrnent strictement aux faits de l'affaire, et qu'ils n'en écrivent pas plus qu'il n'est nécessaire pour rendre bien claires leur pensée et leurs intentions. En faisant droit b cette requête, et en s’abstenant d’intervention dans les choses dont on n'est point autorisé à se mêler, et dans lesquelles on n'est point appelé par son devoir à intervenir, on épargnera aux officiers chargés de commandement et revêtus d’autorité à l'extérieur, et à ceux qui sont placés au-dessus d'eux à l’intérieur, une foule de peines inutiles, et on leur laissera un temps bien précieux (tour s'occuper d'autres choses.

DARAQUXS.

Le grand maître de l’artillerie m'ayant fait part des difficultés qu’ont éprouvées les officiers de son département dans plusieurs des stations à l'étranger, en remplissant les fonctions de maître des baraques, je crois de mon devoir d'appeler une attention sérieuse de votre part sur ce sujet.

Les ordres qui régissent les baraques émanent de Sa Majesté. Ce sont des réglements du service, comme ceux qui règlent la discipline, ou toute autre de ses branches; et tous ceux qui sont au service de Sa Majesté doivent s’y conformer. Ou ne lient permettre de s’en écarter que dans les cas d'urgence, dont le rapport doit être fait aussitôt, afin d'obtenir la très-gracieusc approbation de Sa Majesté