ADMINISTRATION
1>ES FORETfc.
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3*1 CONSERVATION
/irsrecriOH de Rouen
[ Modèle N". 8. ]
Forêt royale de Rouinarem
Taule au indicatif des anciennes et des nouvelles Routes percées Nombre de Route»: ■ m tians la Forêt royale r/eïlotAuare , et de leur contenance.-
"• RÈGLEMENT FORESTIERS. — Assis ,»a4.
'* • • * [ Modèle N“. 9. ]• ‘ ■*
• • ; 'mémoire statistique. ** ?
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**** Lxpovition.
^lendur.
Ürifiinr.
Nrtiurr (iu soi.
Luenc.rs tluboi»?
Chaque obiot décrit don» ce mémoire devra être indiqué en marge ,*et dam l’ordrr suivant i • # # . r ' ^
(^tdiquer la conservation , le départçmeng, Parréndissement ctimmunal , l’inspe* - * Siiuwiun. tioiT, le canton ou justice Je piùx, et la commune ( cm dos communes) fur le terri- ‘
toire desquels retrouvent les bois à aménager?)
•(Donner, par nlturo de culture, les tenante tr, bois, enltommflicant par le Otumement nord y allant ensuite à !’«/, pourp.isser au W, et de là à Vouât, à l’effet de rejoindre le nord , d ou 1 on est parti.) . y 1
(Dm* si les bois sont en plaine où placés sur des coteaux, soit,en mut, soit 'partie. ) ^ r '
(fadiquerTette étendue én hectares , d’aprèalVr'penlage qui qura eu lieu'.)
( Dire si le bois provient de l'ancien domaine du cierge , et à quel titre l’État ou le’* communes et établissemens publies en ont la jouissance et la propriété- )
(Kaire connaître la nature et la qualité du sol; dire s’il est profond, bon ou mediocre , eu le p unsiderant d.tns cliamine de ses parties qui fourraient être de nature»
.diflerentc; indiquer la classe des terres de la commune dont le bois fait partie et la .vaWyénalo de l’hectare de chatte tlaree, abstraction faite de la valeur de la superficie. ) t • fc • . . • . • f
. (Désigner les principales essenfcs que contiennent les tioia' aménages; dire si' elle» y prAnirent , et dans le cas où il serait avantageux d’y en introduire de nouvelle» dan. des parties susceptibles de les rec^oir, indiquer îes dernière, éssénees , en expulsant les motils qui.deturmineiit à les proposer.) ’ . r
. f Dire en quoi consiste la fqtaie ; si elle provient de portions réservées, d» lisser ut ou de baliveaux ; soft 4ge,et^jar aperçu, combien il en existe dans la partie de boi» aménagée ; indiquer les ressource, qu’elle présente otrqu’cllo peut préienter par la suite, j>our lo service de la marine. ) r 1
(Donner le, dêtalfs nécessaire, sur la consistai, ,o dn tailKs , sur son àg« et sur IV»- • TaiHii po.r qu’on, «ut avoir d’y établir ut.lcrnem desTésefve» for, des ‘cou, *3 tuccemiréo
tU,res,lyex,stedesro,ner.uxou carrière.; indiquer l’cspècevde chacune de.ces«,nêrau,«,,rrieüï productions minérales; faire connaître si elles goût ou .non en état d'exploitation la ™cu£ C “Zt** “J*' ri‘£,emcns concernant le, extraction» sont on non
ne soraianf ,*1' V .'■“• r"' dont la présence aura été reconnue
kt entfesoit eu
qu’en retire le gouvernement peut compenser la prlvatibn qù’i’l éproûvt”,lé 1”^! - *
satiM des terrains où s’onèrent les extractions.) * V ' •
‘.îieu rf1*^ve,ne°t 4 U *’« y > des Wtes fauve, qui comAet- Ch.srer, b*fcl,m„
» «• indiquer le» amcljorations qui» peuvent être introduite, dan»
( Donner. fî’a>ir»N* I?» i. I •. . ». .
Futaie
yâfc-
«mu uo vuuscner.; • w
(Fftif* Connaître, toujours d’après le plan qui doit offrir ces détails, ce qui existe de Ws, soig, au pourtour, soit dans l’intérieur du bois; dire si le» fossé, de péri» mi tre I crcrfttscrtvc." le bois dans tout son pourtour, ou s’il on reste à ouvrir pour compléter sa clôture; » il» sont ouverts dans des dimensions suffisantes pour garantir Je b^ convenablçment; s’il, sont eu bon état; s’il est nécessaire d’y Lire fueïqjf amilmrauon ; dire .si les fosses pratiqué» dans l’intérieur dubois, soif pourl’écouV ment do, eaux, soit pour la. séparation des coupes, sont suffisons; fil.sont en bo„
, et »*il «croit nécessaire d’en.pratiquer d’autres.) .
(Donner, nir le pUcement, le. nombre et l’état de» bornes, tou, les renseignemen.
d,r9 Y Cec bo”,m ’ü,lt convenablement placées; si le nombre en est suf- I «ant pour, avec Je, fossés rju! peuvent exister, -assurer le sommet de chaque’ angle
Boruei*
RE(,LEMËNS FORESTIERS. — Aknée i8a4-
saillant fett rentrant du périmètre du bois ; si ce» bornes so%t en bon état, et ajl ec .V «Aérait pas nécessaire d’y fâiVê quelques réparations.) % * *
Rivières c-aéiixi ( Indiquer les rivièrqs} canaux, ruisseaux navigables ou flottables qui se trouvent rniiKMifl * flouatile*. dans I® bois, et les moyens qu’ils présentent ou qu’ils pourraient présenter pour f>c3q>ortation des produits de ce bois, en Taisant gonnaltrefes travail* àexftuter pour ouvrir ou améliorer ce débouché. ) •
Mâivon».
sur ce point tous les ronseignemensjécessairea. ) •' Indiquer s’il existe des endfvct mii puissent ét
[ Indiquer s’il existe des endfhrc» Wii puissent être utilement rétmies au bois; donner*U nature et lrétendue d^ces encloras, qui devront être exprimée» avec soiW sur le plan; en présenter la valeur approximative, sépadhnent pour chaque partie et par nature de ct4tuçe; dire le nom des nropriétairep ou possesseurs,» et donner des vues sur les moyen» de faire disparaître ces enalovcs de la manière la plus utile pour le bois
' PAvungev
à aménager. . — ■
[ S’il existe des droits do pâturage exercés ou prétendus dans le bois, fsiip connaître * * *•* * * »» * — A--*- . .fil. nuisent d’une'
-Droit» d'usagr.
en quoi cos «Iroill peuvent consister, quelle en est l*imp<#tance ; s’il» manière jiôtable à la valeur ou *au* produit du bois, indiquer si IVMfcice de ces droit» <Jonno lie* à.des abus; si ces droits ne sont pas dans le cas d’être réduits, en se repprtant aux titres de codeession; enfin, quels m<éyens il pourrait y avoir d’opérar • le rachat Ou l’extinction de ces droits, et d’en affranchir la forêt. ) •
# (S’il existe d’autres droits d’usage dont le bois soit grevé, expliques en quoi ces droits consistent , Vils nr sont pas susceptibles.de réduction, et par quels moyens on ^ pourrait parvenir te plus-utilement au rachat pu à l’extinction de ces droits par
. Et tblUsé$ent •t Ueuv
do * onsomin.it ion.
taux
v<MO de cantonnement, d’écholiee ou deioute autre manière.)
indiquer les lieux et lçs mines qu% emploient le produit*onnuel du bms, moyen, et dans quelle, proportion , comparativement à l’ensemble de ce prpduit , qu’on aura soin de donner en nature, au moine par aperçu, )•
naux et ruisseaux qni peuvent utilement y concourir. } ,
Produit 3e dix an* * ( Indiquer combien on a coupé d’hectarea 'depuis 10 ans , l’étendue et le produit par née», et taux moyen hectare d»* la coupe faite pour cnacune-de ces 10 année*; réunir coupes pour .ob- . ^ ’ • • - * — 10 coupes
Ac l«t valeur de la cou* |en;r Je taUx moyenal’une année! donner alors l’étendue moyenne de Ces 10 ^.trch.que ^ prii moyen obtenu Je J'Iieetar*. ) * ,
Débit des bois * ('Expliquer comment les bois se débitent, et dire , par aperçu, dsns quelle ]
I ■ ~ ~ a ■ • IV 1 t • . 1 I . te "1 l " 1 . * — — . J a .lrrilî n C
Prix courant »!e c«-s marchandise*.
Amélioration»
diverses.
(Dire à quelle distance du bois aménagé se trouve chaque lieu ou chaque usine dans laquelle s’efl consomment le* produits; à quelle distance sont de ce bois les* joutes et grands chemins servant A en faciliter le tranlfforj , ainsi que les rivières, ca-
^ JL .. propor-
et insrcbaïutîse» ùon coupes offrent du botf de chadffage , du bois de service, de merrains, laites , boissellcrié , saboterie, etc. ) a "
^Indiquer le prix courant dans le canton de cha qu# espèce ra marchandise*, donner . sur.ee prix» et séparém|nt pour chaque espèce d# marchandise, tous les renseigné** ihens qu’il sera permis de se1 procurer. ) • * **
( Exposer ^*vcc le détail convenable, les ^améliorations dont paratt susceptible le bois à aménager ; traiter séparément de chacune de ces améliorations, en «fevclopuant *| les jnotifs qui doivent déterminer à le» entreprendre, et mettre vis-à-vis de chaque, article la note approximative dp la dépense à laquelle cct article pourra, donnqr lieu. )
Les travaux dotft on entend parler ici cofisisfcnt dan» tout^ce qui est relatif aux
Prix. i!e« travaux dan»
lé canton.
améliorations quPa^pxécutent dan» les forêts , tels que l’ouverture ou le curcment de* fossés de dimensions données, la construction du mètre carré de murs d^pn® cpal»- ' * nTiois d’un hectare de terrain , la cons-
seur donnée , le défrichement , la phintatic --
* l réparation et l’enwctien dirmètrc courant de routes et chemins d’une largeur donnée, etc., etc., afin qu’on puisse juger d’avance, at d’une manière
■■ 1 . 1 lia... - X • I W A
traction à neuf un la i
approximative, ce qu’il en coûte pour chaque espère de tràvaux'd’améUoration àexé- — les fôrêts du canton.
ctilcr <J an* L- J , .
Cette série de litres indicatifs devra toujours être suivie daqs les mémoires statistiques; si c|uelquev-uri8 d’entre eux. ne sont susceptibles d’aucune réponse, alor» il» seront suivis du mot néant. - " '
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•Digitizc.
RÉGLEMENS FORESTIERS. — Année 18*4.
