‹ Recueil d'actes internationaux de l'empire Ottoman (volume 2)Chapitre 6 sur 80 · SULTAN SELIM III XV · texte numérisé non relu

SULTAN SELIM III XV

1798 Décembre 23. — Traité d'alliance défensive pour Sans avec la Russie; signé à Constant! nople (26 Red jeb 121 3).

Medjmouaï, vol. IV, p. 14.

Manens, Ire éd., vol. VII, p. 314, 2^ éd., vol. VI, p. 332.

Martens el Cussy, vol. II, p. 160 (Notice).

(Voir Textes n« 7.)

No 410.

lîîtt Janviers. — Traité d'alliance défensive avec TAngleterre, signé à Conslanlinople (28 Redjeb 1213).

Medjmouaï, vol. I, p. 262.

Marlens, |re éd.. vol. VII, p. 330, 2» éd., vol. VI, p. 568.

(Voir Textes n^ 8.)

179!) Janvier 21. — Traité d'alliance défensive avec le Royaume des Deux-Siciles ; signé à Constantinople (14 Chaban 1213, ratifié le 3 Zilhidjé 1213).

Medjmouaï, vol. II, p. 65.

Marlens, !'• éd., vol. VII, p. 337, 2« éd, vol. VI, p. 575,

Marlens el Cussy, vol. II, p. 174 (Extrait),

(Voir Textes n» 9.)

No 412.

1790 Octobre 30. — Note concernant la libre navigation des Anglais dans la mer Noire (Djémazi-ul-Akhir 1214).

Marlens, 1" éd., suppl. vol. III, p. 189, 2«éd., vol. VI, p. 740. Herlslel, vol. V, p. 499.

1800 Janvier 24. — Convention enlre le Grand Vizir et l'armée française

XVI réi»i:ktoihk ciiiionologiquk

pour l'évacuation de PEj^yple, signée à El-Arich (28 Chalian 1214).

Marlena, l^e éd., vol. VII, p. 380, 2« éd., vol. VII, p 1. Do Clercq, vol. I, p. 390.

Testa, vol. II, p. 7.

No 414.

18(K) Mars 21. - Convcnlion avec la Russie concernant les iles Ioniennes, signée à Conslantinople (8 Zilkadé 1214, raliHce le 21) Djémazi-ul- Kwel 1213).

Medjmouaï, vol. IV, p. 2«.

Martens, U« éd., vol. VII, p. 511. l""» éd. SuppL, vol. H, p. 276, 2*

éd. vol. VII, p. 41.

State Papers, vol. IIL p. 255.

Marleus et Cussy, vol. II, p. 203 (KxtraU).

(Voir Textes n« II.)

No 415.

1800 Avril 21. — Convention avec Tarmée française en Egypte pour l'évacuation du Caire par les troupes ottomanes et les Mamelouks, et Toccupation do cette ville par les Français (2G Zilkadé 1214).

Testa, vol. II. p. 18.

No 416.

1801 Juin 27. - Convention entre l'armée française du Caire et l'armée turco-anglaise pour l'évacuation du Caire par les Français et sa restitution à la Turquie, avec noie additionnelle cl explicative en date du même jour (1(5 Séfer 121(5).

Martens, Ire éd. Suppl. vol II, p. 502, 2« éd., vol. VII, p. 22. Testa, vol. II, p. 31.

(Voir Textes no 12.)

No 417.

1801 Aortt 30. — Convention avec l'armée française d'Alexandrie pour

SULIAN SKLIM ll[ XVII

l'évacualiuii de celle ville el sa remise aux iroupes lurco-anglaises {%) Rébi-ul-Akhir lilCÎ).

Martens, 1'« éd. SuppL, vol. II, p. i;09, 2© éd., vol. Vil, p. 29. Testa, vol. II, p. 37.

WM (>clobre9. — Préliminaires de paix avec la Uépubliqiie Française: si;^nés à Paris (l)jémazi-ul-Akhir l!il6).

Miirlens, l'« éd. Suppl., vol. II, p. 556, 2«éd., vol. VII. p. 391.

Do Clerc*!, vol. I, p. i73.

Testa, vol. I, p. 495.

Lép^l. Otlom., vol. IV, p. 193.

(Voir Textes n® 13.)

Wtt Janvier 20. — Note circulaire de la Porte Ottomane aux Missions Étrangères (Angleterre^ Autriche, Kspagne. France, Pays-Bas, Prusse, Russie, Suède), les informant de la défense d'introduction d'esclaves en Ej^ypte (loRamazan 1216).

W)2 Mars 27. — Traité définitif de paix conclu à Amiens entre la France et l'Anj^leterre : articles concernant la Turquie (1210).

De Clercq, vol. I, p, 484.

Tesia, vol. II, p. 125.

Martens, 1" éd. Suppl. vol. II, p. 563, 2- éd., vol. VIl,p. 404.

(Voir Textes n* 14.) N« 421.

1802 Mai 13. — Acte d'accession de la Turquie au Traité d'Amiens conclu entre la France et l'Angleterre (11 Mouharrem 1217).

Martens, !'• éd. Suppl., vol. III, p. 208, 2^ éd., vol. VII, p. 414. Testa, vol. II, p. 139.

(Voir Textes n« 15.)

i8U2 Juin 23. —Traité définitif de paix avec la République Française

XVIII RfcPEHTOlHE CHKONOLOGIQLE

avec article additionnel et secret : si^né à Paris (2i Séfer lil7, ralillé le ii Rébi-ul-P:wel 1217).

MedjmouaY, vol. I, p. 3ô.

Marlens, l--*^ éd. Suppl., vol. IlL p. 210, 2« éd., vol. VII, p. i!6.

De Clerq, vol. I, p. 588.

Martens et Cussy, vol. IL p. 279.

Testa, vol. II, p. 146.

D'Hauterive et de Cu&iv, 1» partie, tome II, p. 530.

(Voir Textes n<» 16.) N» 423.

1802 Septembre 1. -- Note de la Légation de Suède relative aux abaissements des Réf^'ences Barlxircsqucs (1217).

1802 Septembre 24. — llatti-Chérîf relatif h la Valacliie (1«' Djémazi-ul- Akhir 1217).

Treaties Turke\ , p. 762.

Archives dipl. 1866, vol. Il, p. 302 (Extrait).

D'Ilautorive et de (iUssy, U* parlie, tome II, p. 530.

(Voir Textes no 18 ) N* 423.

1803 Septembre 4. — Firinan adn^ssé à chacune des H«»jcences d'Alp:er, de Tunis et de Tripoli réitérant l'injonction de respecter la lilMTlé accordée au commerce et à la navij^ation des sujets Prussiens (Djémaziul-Ewel 1218).

Martens, l« éd. Suppl., vol. IV. p. 297, 2* éd., vol. VIII, p. 165. Marlens etCussy, vol. IL p. 311.

(Voir Textes no|9.)

No 42G.

1803 Septembre 20. -- liéclaration de neutralité remise par la Sublime Porte au.\ Amba.ssadeurs d*An«letern» et de la République Française à l'occasion de la j^uerre entre les deux Etals ( i Djémazi-ul-Ewel 1218). (Voir Textes n*' 20.)

SULT\N RKLIM III XIX

\M Février i± — Firman adressé à Mehinerl Ali Pacha, Gouverneur de TEgyple, en faveur des Européens éiablis dans celle province (GhewaI 1218).

18% Octobre 19. — Note offlci »lle à l'Ambassadeur de France, justifiant le relard de la Sublime Porte à reconnaître à Napoléon le titre d'Empereur des Français.

IHie Octobre 4. — Noies adressées par la Sublime Porte à la Légation de Suède, dont l'une accorde au pavillon marchand suédois la libre navigation dans la mer Noire et laulre restreint éventuellement ce privilège (10 Rédjeb 1220).

IHl)5 Octobre 30. — Note officielle de la Sublime Porte à l'Ambassadeur de France, pour reconnaître le titre d'Empereur à Napoléon (1220).

IHIB. Septembre 24. — Traité d'alliance défensive avec la Russie (2!) Djémazi-ul-AkWr 1220, ratifié le 7 (^hewal 1220). Medjmouaï, vol. IV, p, 35.

(Voir Textes n<> 21.)

WCi Septembre 24. — Articles secrets annexés au dit Traité d'Alliance de ce jour avec la Russie.

Medjmouaï, vol. IV, p. 41.

(Voir Textes n» 22.)

itHU5. Septembre 21. > Séned remis par le Grand Vizir Hafi/ Ismail

X\ UKI»EHT01HK ClIKONOI.<KiIoi'K

Pacha au Plénipotentiaire russe |)onr la reconnaissance de diverse Traités i«) Djémazi-nl-Akliir 1±J()).

Medjmouali, vol. IV, p 48.

Nom.

1806 Juillet 17. — Note adressée par la Snlilimc Porte à la Léj;atinn d^^ Prusse ac^Mirdant au pavillon marchand Prussien la libre navigation dans la nier Noire ii Ojémazi-ul-Kwel l±il).

Marions, U^^éd. Suppl., vol. IV, p. liYè. 2*^ éd., vol. VIII, p. Ï67.

Marlens et Cussy, vol. II. p. :V2I.

IVHauterivc cl de C.ussy, 2"««? parlie, vol. V. p. 134.

(Voir Textes n» 24.)

N« i:fô.

1807 Janvier 3. - Ndle circulaire de la Sublime Porte aux Missions Ktran- ;^ères (An;ilelerre, Autriche. Danemark, France, Pays-Bas. Pruss<% Suède) pour leur annoncer la j;uerreavec la Uussie el déterminer la condition des sujets el pruléyés Kusses (i:j Chewal l±il ».

(Voir Textes n" 25.)

N" VMl

1807 Janvier 17. Circulain» de la Sublime Porle aux Mi.ssinns Ktran;;éres lAn^^leterre, Autrich<s Danemark. I^Yance, Pays Bas. Pruss(% Suède), pour leur annoncer linlenliction de la navi;;ation à travers les Délroils.

IS07-1SIW. - SILTAN .MOI SIAFA IV (IJ:i2 lij:0.

1807 Juillet !>. — Convention particulière entre la Rus.sie et la France relative à rèvacuatinn par les troupes russes des Iles Ioniennes el la remise de celles-ci à la Fran<'e: si;,méeâ Tilsilt.

De<:iom|, vol.II. p. 215.

SULTAN MOUSTA.FA IV — SrrLTAN MAHMOUD II XXI

1807 Août i4. — Armistice avec la Russie, signé à Slobozia près Giurgewo (Djémazi-ul-AkliiT 12â).

Marlens, \^ éd. Suppl., vol. IV,p . îdB, 2- éd., vol. VIII, p. 689.

1808-1830. - SULTAN MAHMOUD II. - (l±2:Mi;>;i). N«439.

1808 Aoiil 17. — Armistice concernant la Serbie ; signé à lirachni (1±M).

Marlens, N. R., vol. I, p. 88.

1HU8 Octobre i± — Art. 8-10 de la Convention fran(;o-russe d'Krfurl, concernant la Turquie.

De Clercq, vol. II, p. 2S\.

(Voir Textes n» 26. )

No 441.

\W Janvier 5. - Traité de paix avec l'Angleterre, signé aux hardanelles (lî) Zilkadé l*Ki et ratifié le i;i Djémazi-ul-Kwel

Medjraouaï, vol. I, p. 266.

Martens N. R., vol. I, p. 160.

Herlslet, vol. II, p. 370.

Marteoset Cussy, vol. 11, p. 333.

(Voir Textes n» 27.)

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