C. 131. --mr Liste complémentaire de A à Z, affaires des
colonies.
INTRODUCTION. cîlvii
G. 132. Liasse de pièces relatives à i'hôtel de la place Vendôme; notes relatives aux dépenses de la Constituante; papiers des commissaires de ia salle.
G. 133. Adresses, lettres et mémoires divers émanant de villes et de particuliers.
C. 184. Pièces relatives aux événements de Paris, classées par journées du 1 3 au 39 juillet 1789.
Liste sommaiKe, par ordre alphabétique de bailliages, villes ou pays, des
DOCUMENTS CONCERNANT LA CONVOCATION DES EtATS GENERAUX, CONSERVES AUX
Archives nationales dans les trois séries : B% i à 90; B m, 1 À 47/1, KT C, i/i A i34.
BAILLIAGES PRINCIPAUX ET PAYS DIVERS
Abbeville. Voir Ponlhleu
Agen (Sénéchaussée d')
Aix (Sénéchaussée d')
Albret (Sénéchaussée d'). Voir Nérac,
Caslelmoron, Tartas.
Alençon et ses secondaires (Bailliage d"). .
Alsace {Province d')
Amiens et sec. (Bailliage d')
Amont à Vesoul et sec. (Bailliage d'). . . .
Angers et sec. (Sénéchaussée d')
Angouléme et sec. (Sénéchaussée d'). ...
Annonay (SénécJiaussée d')
Arches et Charleville (Principauté d'). . . .
Arles (Sénéchaussée et ville d')
Armagnac à Lectoure et sec. (Sénéchaussée
Arras et sec. (Gouvernance d*)
Auch (Sénéchaussée d')
Auray, députation réduite à Vannes
Autun et sec. (Bailliage d*)
Auvergne {Province d')
Auxerre ( Bailliage d')
Aval à Lons-le-Saulnier et sec. (Bailliage
Avesnes et sec. (Bailliage d')
Bailleul (Bailliage de)
Bar-le-Duc * (Bailliage de) f».
COTE DES ARCHIVES
Skrib B*. Sébie B m. SéaiK G
1 1 ta et 68 i3 i3 iti iU
3 dit 5 et 6
11 et 1 a
91 , aa , 93
i4,l. 10 et 11
''' Le» noms suivis d'un astérisque indiquent les villes qui, en Lorraine, dans les Trois- Evècbés, en Bretagne et en Provence, furent chefs-lieux d'arrondissement pour la réduction du nombre des dépulations. Les bailliages ou sénéchaussées qui furent soumis à cette réduction |K)rlent In mention : Dépitlatinn réduite «... (Voir Auray, Bnrpflonnottc. Bitche, etc.)
INTRODUCTION
BAIIXUGES PRINCIPADX ET PAYS DIVERS.
Barceionnette, dép. réd. à Forcalquier. . -
Bar-sur-Seine (Bailliage de)
Basse-Terre (Sénéchaussée de) [Guadeloupe]
Bastia (Justice royale de). Voir Corse. . . . Bazas (Sénéchaussée de)
Béam (Souveraineté de)
Beaujolais. Voir Villefranche-de-BeaujoIais.
Beauvais (Bailliage de)
Bel fort et Huningue (Districts de)
Beliéme-au-Perche et sec. (BailUage de).
Belley (Bailliage de)
Besanç )n ( Bailliage de)
Béziers (Sénéchaussée de)
Bigorre ( Pays de)
COTE DES ARCHIVES
SÉRIE B*. Sérib B III. Sébie g
Bitche, dép. réd. à Sarreguemines .
Blamont, dép. réd. à Nancy ,
Blois et sec. (Bailliage de)
Bordeaux (Sénéchaussée de)
Boiday, dép. réd. à Sarreguemines.
Boulogne ( Sénéchaussée de)
Bourbonnais (Province de)
Bourg-en-Bresse (Bailliage de)
Bounnonl, dép. réd. à Bar-le-Duc
Bourges et sec. (Bailliage de)
Brest (Sénéchaussée de)
Bretagne [Province de)
Briey, dép. réd. à Nancy
Brignoles, dép. réd. à Toulon
Bruyères, dép. réd. à Mirecourt
Bugey et Vairomey. Voir Belley (Bailliage
de)
Caen et sec. (Bailliage de)
Gahors et sec. (Sénéchaussée de)
Calais et sec. (Sénéchaussée de)
Cambrésis (Province de)
Carcassonne (Sénéchaussée de)
ao
ao
65 et 66
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ai
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ai 80 et 80
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a3 a3 ail
35 et a6
3/ieti63
136 et 137 Iti /.i
94,1.148 et 157
a4,l. 148 et 157 16,1.34
a 16, 1. 35 i5, 1. ao 16, 1.36 16,1.37
BAILLIAGES PRINCIPADX ET PAYS DIVERS
Carhaix *' (Sénéchaussée de)
Carignan et sec. (Bailliage de), dép. réd. à Sedan
Gastelmoron (Sénéchaussée de) '. . .
Caslellane (Sénéchaussée de), dép. réd. à Draguignan
Gaslclnaudary (Sénéchaussée de)
Castres (Sénéchaussée de)
Caux à Gaudebec (Bailliage de) ,
Ghàlons-Bur-Marae (Bailliage de).
Chalon-sur-Saône (Bailliage de)
Champagne ( Province de)
Charlcville. Voir Arches
Charmes, dép. réd. à Mirecourt
Charolles ( Bailliage de)
Chartres (Bailliage de)
Cbâtcaulin , dép. réd. à Carhaix
Ghâleauneuf-en-Thimerais (Bailliage de). .
Ghâteauncuf-du-Faou, dép. réd. à Carhaix.
Château-Thierry (Bailliage de)
Châtellcrault (Sénéchaussée de)
Chàlel-sur-Moselle, dép. réd. à Mirecourt.
Gliâlillon-sur-Seine (Bailliage de)
Chaumont-on-Bassigny (Bailliage de). . . .
Ghaumont-en-Vexin et sec. (Bailliage de).
Clermont-eu-Bcauvoisis (Bailliage de).. . .
Clermont-Ferrand (Sénéchaussée de). . . .
Clcrmontois. Voir Varennes
Colmar et Schlestadi (Districts de)
Commercy, dép. réd. à Bar-le-Duc
Cumminges ( Comté de)
Goncarneau, dép. réd. à Quimper
Condom (Sénéchaussée de)
Conscrans (Pays de). Voir Gouserans
Corse (île de)^"
COTE DES ARCHIVES
SÉRIE B". SéniB B m. Série G
3o 3o Si 3i 3i 3i 3i
lia
4a /ta 3/i H Uk
kh A5 A6
48 et 1 63 Ê
ai 5o et 5i
53 et iG3
17, 1. 5o 17,1.4a 17,1.51 17,1. 43 17,1.5a 17,1.53 au, I. 4a 17,1.54 17, 1. 55 17,1.56 «7. '-S?
17,1.58 i5,I. ao 17,1.59
'" La Corse était divisée en onze juridictions royales : Baalia, Bonifacio, Calvi et Balugna, Cap-Co^8(^ Corte, Ajaccio, Nobbio, S.irlèue, Vico, la Porta -d'Ampupnani, Aléria. Lm cahiers ibrmés dans chacune des assemblées de ces Juridictions furent refondus à Bastia en UD seul pour chacun des trois ordres. (Voir ci-dossua la nota de la page cxxi.)
INTRODUgTION.
eu
BAILLIAGES PRIIVCIPADX ET PAYS DIVERS
Couserans ( Pays de)
Coutances et sec. (Bailliage de)
Crépy-en-Valois (Bailliage de).
Darney, dép. réd. à Mirecouri
Dauphiné (Province du)
Dax et sec. (Sénéchaussée de)
Dieuze, dép. réd. à Sarreguemineâ
Digne, dép. réd. à Forcalquier
Dijon et sec. (Bailliage de)
Dinan (Sénéchaussée de)
Dix villes impériales d'Alsace. Voir Villes
impériales
Dol (Diocèse de)
Dôlc ou du Milieu et sec. (Bailliage de). . Donziois. Voir Nivernois
Dorai et sec. (Sénéchaussée de) [Basse- Marche] *
Douai (Gouvernance de)
Dourdan (Bailliage de)
Draguignan * (Sénéchaussée de)
Épinal , dép. réd. à Mirecourt
Etain, dép. réd. à Bar-le-Duc
Étampes (Bailliage d')
Evéché» (Province des)
Evreux et sec. (Bailliage d')
Féneslrange, dép. réd. à Sarreguemines. .
Flandre maritime. Voir Bailleul
Flandre (Province de)
Foix (Comté de)
Forcalquier* (Sénéchaussée de)
Forez à Monlbrison et sec. (Sénéchaussée de)
Fougères * (Sénéchaussée de) ,
Franche-Comté (Province de)
Gex (Bailliage de)
Gien (Bailliage de)
Gourin , dép. réd. à Carhaix
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