COTE B", 1 À

1. Liasse 1. Déclaration du roi du 23 septembre 1788. Correspondance avec les premiers présidents et procureurs généraux pour l'enregistrement de la déclaration.

Liasse 2. ff Projet de lettres de MM. les secrétaires d'État aux gouverneurs des trente - six grands gouvernements.»)

— aux intendants de pro-

vince.

— aux lieutenants généraux

des bailliages.

Liasse 3. Instructions , règlements du roi, arrêts du Conseil relatifs à la convocation (décembre 1788 à mai 1789).

Liasse h. Minutes des règlements royaux relatifs à la convocation portant , de la main du roi , le mot approuvé.

Liasse 5, Correspondance de Delessart avec Necker et Barentin.

Liasse 6. Règlement du 97 juin 1789 concernant les pouvoirs des députés et pièces annexes.

Liasse 7. Mémoires des curés à portions congrues et des ordres religieux. Saint-Bruno. Citeaux.

Ordre de Malte.