MANUSCRITS
1. Dictionnaire historique et chronologique des offices de France, par M. Rertin,
trésorier général «les revenus casuels. 2 vol. in-folio. — Bibl. nat., ms. . nonv. acq. fr. 9fiQ5-9.4g6. — Abréviation employée par nous : Bertin.
[Bertin de Blagny (Auguste-Louis) avait été reçu membre associé Je l'Académie (les inscriptions et belles-lettres en 1 7^9 ; on trouve dans le Recueil de l'Académie des inscriptions (t. XXII, p. 278, et t. XXIV, p. 787), sous le titre de Réflexions sur la vénalité des charges en France et de Dissertation sur les bailliages royaux, deux fragments qui se rattachent au Dictionnaire historique. Le volume coté 2696 contient plusieurs cartes de bailliages.]
2. Dictionnaire des actes d'hommages et déclarations du temporel des bénéfices de
la province de Normandie et du Perche, qui sont gardés en la Chambre des comptes de Paris, par M. Rrussel, conseiller du roi, auditeur en sa Chambre des comptes. — Arch. nat., P, 1 1 76*. — Abréviation : Brussel.
[Ms. sans pagination portant cette note : n Remis au dépôt des terriers le 6 juin 1745*; noms de lieu classés alphabétiquement.]
3. Etat par ordre alphabétique contenant les noms des villes des pays d'élections qui
doivent envoyer plus de quatre députés aux assemblées des bailliages et sénéchaussées, et le nombre de députés que chacune y enverra. — Abréviation : Etat alphabétique des villes.
[État joint au règlement du i!\ janvier 1789; cf. t. I, p. 101. La plupart des règlements postérieurs contenaient des états identiques (voir 1. 1, p. 1 62- 299, passim)].
h. Etat par ordre alphabétique des bailliages royaux et des sénéchaussées royales des pays d'élections qui députeront directement ou indirectement aux Etats généraux, avec le nombre de leurs députations, chaque députation composée d'un député du clergé, d'un de la noblesse et de deux du tiers état. — Abréviation : Etat des bailliages.
[Etat joint au règlement du 26 janvier 1789; cf. t. I, p. 88 et suiv.
Même observation que ci-dessus pour les pays autres que les pays d'élections.]
5. Feuille imprimée portant en tête : Etat de la convocation, envoyée aux officiers
des bailliages qui devaient y inscrire les noms du grand bailli ou sénéchal d'épée, du lieutenant général civU ou du premier officier du siège l'ayant remplacé , de tous les députés titulaires et suppléants élus par les trois ordres. — Abréviation : Etat de la convocation.
[Pièce conservée aux Archives nationales dans les cartons cotés B\ 1 à 86.]
6. Etat des villes, paroisses et communautés qui composent le ressort du bailliage
de. . . avec le nombre de leurs feux et cehù des députés qui ont comparu à l'assemblée du. . . — Abréviation : Etat des feux.
[ Arch. nat. , B", 9 à B\ 86 , passim. Le titre de cette pièce est très variable ; nous ne donnons ici qu'une indication générale. ]
7. «Etats de population, par ordre de généralités, dont partie est le résultat du
travail de Necker, ij8'][l)-i'jgâi>. — Arch. nat.,D,vk", tô-kq. — Abréviation : Etats de population.
[DIV*''\ 43 : Bretagne; généralités de Bordeaux, de Bourges, d'Amiens; ff États de la population en Alsace»; généralités de Dijon, d'Auch et de Pau (avec subdivisions).
D,v '"', 44 : Généralités de Caen, de Flandres et Artois; «intendance du Hainaut et Cambrésis»; «province et frontière de Champagne »; Dauphiné; province de Languedoc; comté de Bourgogne (Franche-Comté).
D'v *", 45 : Généralités de Metz, de Limoges, de Lorraine, de Lyon, de Montauban, de Moulins; Roussillon; généralités de Poitiers et d'Orléans.
D"""\ 46 : Généralités de Provence, de Bouen, de la Rochelle, de Riom, de Soissons.
rj.v ui^ ^ . Tableaux respectifs de la population; rcélal de population divisé par villes du royaume de France» (les villes y sont classées alphabétiquement); état des bailliages et sièges royaux ressortissant directement au parlement de Paris; «état des sénéchaussées et bailliages royaux avec indication de ceux qui, comme en 1 61 4, députeront directement ou indirectement, et de ceux qui, depuis i6i4, ont acquis le droit à la députation directe» (pièce qui a dû servir pour la rédaction du règlement du 24 janvier 1789; on y trouve la répartition des 12 anciens gouvernements en 24o députalions); «population du parlement de Paris divisée suivant lès juridictions qui y ressortissent » , etc.]
(11 La mention puisée à ['État sommaire par séries (ci-après n° 39) que nous rapportons ici est sur ce point inexacte; plusieurs étals sont datés de 1783.
AVERTISSEMENT DE LA QUATRIEME PARTIE
Lettres patentes de provisions d'offices conservées aux Archives nationales dans la série V. — Abréviation : Provisions.
Répartition des cartons pour les années 17/10-1790 :
Année 1740
cartons 3 2 3-3 2 6
Année 1 766
