‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 169 sur 226 · SUITE DU VINGT-SIXIEME BUREAU · texte numérisé non relu

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992. Hennet [N* 604]. — 993. L'évêque de Bazas [N° 1190] c. — 994. Yvernault [N° 1318]. — 995. De la Boche-Negly [N° 717]. — 996. Destutl de Tracy [N° 1254]. — 997. Allain [N° 13]. — 998. Jarrv [N° 633]. — 999.

f1' De Bonnac qui signe ici évéque d'Agen n'avait plus cette qualité, aux termes de la Constitution civile du clergé. (Voir les observations précédentes. )

(2) Nous avons admis que la mention de lieynaud s'appliquait à Reynaud de Montiosier, le comte de Reynaud, député de Saint-Domingue, étant porté ci-dessus, pi. III.

W Laurent, ancien curé d'Huilleanx, signe : Ev. d'Allier. Il avait été sacré évéque du déparlement de l'Allier le 6 mars 1 79 1 .

'*' Ce nom a été inscrit, par erreur, en double emploi. Dillon, curé du Vieux-Ponsauges , a signé ci-dessus , pi. XIX, n° 902, et Arthur Dillon, ci-après, pi. XXIV, n° 1 1 54.

(5) De Beaupoil de Saint-Aulaire, qui signe ici : eu. de Poitiers, n'avait plus celte qualité aux termes de la Constitution civile du clergé. (Voir les observations précédentes.

(6' De Paroy avait été remplacé à l'Assemblée nationale par Billy le 1 7 mai 1791- Il n'y a pas d'autre exemple d'un reçu donné dans ces conditions.)

(') L'évêché de Bazas avait été supprimé par la Constitution civile du clergé. Lors de l'appel nominal du 19 juillet 1791, l'Assemblée nationale déclare absent non pas de Saint-Sauveur, évéque de Bazas, qui était démissionnaire depuis le 1 4 septembre 1789, mais son suppléant, Duprat, qui ne parut pas à l'Assemblée nationale.

De Vassy [N° 1277]. — 1000. Marlin Dauch" [N° 882J P>. — 1001. La Coste [N* 669]. — 1002. D'Ailly [N° 9]. — 1003. Saliceti [N° 1193]. — 1004 Jersé[N°638].

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