SUITE DU VINGT-NEUVIÈME BUREAU

1089. D'Usson* [N° 1265]<3>. — 1090. F. de Beauharnois [N° 86]. — 1091.Laporte [N° 703]. — 1092. Jallet [N° 629]. — 1093. Privai [N° 1093].

— 1094. L'évêque de Rodez [N° 1208]'"'. — 1095. Fouqnier [N° 477]. — 1096. De Labat [N° 654]. — 1097. Viochot [N° 1304]. — 1098. Boumazel [N° 177]. — 1099. Bourran [N° 179]. — 1100. Douchet [N° 388]. — 1101. De Dieusie [N° 377]. — 1102. CL Lameth [Nr 688]. — 1103. Dufraisse Duchey [N° 402]. — 1104. Lavenuë [N° 744]. — 1105. Lamerville [N* 612]. — 1106. Drùillon [N° 392].— 1107. Berthomier [N° 111]. — 1108. Lucas [N° 843].

— 1109. Tuault [N° 1261]. — 1110. Poulain [N° 1081]. — 1111. De Toulouse Lautrec [N° 1250]. — 1112. L'évêque de Chartres* [N° 841] w. — 1113. Gaultier de Biauzat [N° 510]. — 1114. De Panetier [N° 1009]. — 1 1 15. Ricard

(1) L'évêché de Couserans n'avait pas été maintenu par la Constitution du clergé.

(Voir les observations qui précèdent.)

(2) Même observation pour Des Monstiers de Meriuville qui, aux termes de la Constitulion du clergé, n'était plus, en juin 1791, évèque de Dijon. On lit au Moniteur, séance du 19 juin 1790 (t. IV, p. 679 de la Réimpression) : «M. l'évêque de Dijon s'approcbe du bureau et déclare qu'il donne sa démission, n Sa signature sur ce document, donnée au plus tôt on juin 1791, prouve qu'il n'avait pas maintenu sa démission.

l3) Le reçu donné pour d'Usson n'indique aucun signataire. Il n'y a pas lieu de croire que ce reçu soit de la main de François de Beauharnais, qui signe immédiatement au-dessous.

w) L'évêque de Rodez était, à celte époque, au point de vue constitutionnel, Claude Le Bertbier, sacré le 1" mai 179», et non de Seignelay Colbert, qui signe ici : Ev. de Rodez. (Voir les observations qui précèdent. )

(5) De Lubersac, évèque de Chartres, ici mentionné, avait été remplacé par ^~ rolas Bonnet, sacré le a 7 mars 1791.

de Sealt [N° 1133]. — 1116. Moreau de Saint-Méry [N* 961]. — 1117. Morel