Missy® (Samuel- Pierre- David- Joseph de), négociant à
W La lettre de démission du vicomte de Mirabeau, datée d'Aix-la-Chapelle, le 19 août 1790, a été conservée (Arch. nat. , G, 43, dossier 397). «Je vous prie, écritil au président de l'Assemblée nationale, de déclarer que le premier acte de la liberté dont je jouis hors du royaume est de me démettre du litre et des fonctions que les membres de la noblesse du Limousin m'avaient fait l'honneur de me confier.!; — Le procès-verbal de l'Assemblée ne fait pas mention de celte démission; c'est d'ailleurs le parti que prenait l'Assemblée quand il ne lui convenait pas d'agréer la démission d'un de ses membres (voir de Gayon, note). Il faut observer enfin que c'est à la suite de l'accusation portée par le régiment de Touraine contre le vicomte de Mirabeau (26 juin 1790), du renvoi de celle affaire aux comités militaire etdes rapports (même jour), de la demande faite par Mirabeau d'un conseil de guerre pour le juger (27 juin), qu'il avait quitté la France. Le a septembre 1790, l'Assemblée rendit un décret qui le niellait en élat d'accusation, et en
renvoya l'instruction et le jugement à un conseil de guerre. — Il figure à la liste du 18 juillet 1791 comme ayant été absent lors de l'appel nominal du îa du même mois, sans détail. — Le vicomte de Mirabeau a signé ainsi qu'il suit une des Protestations de la minorité : (tAndré-Bonifacc- Louis , c,e de Riquetli , vicomte de Mirabeau , député de la noblesse des sénéchaussées de Limoges et de Saint-Yrieix, aux Etats libres et généraux du royaume, n ( Bibl. nat. , ms. fr. 7003.) Les derniers mots sont soulignés dans le texte.
<2' L'Assemblée nationale décidait, le 12 février 1791 que Monneron (Pierre- Antoine) et de Missy seraient admis comme députés de file de Fiance, en remplacement des deux députés de celte colonie — Collin et Codère — disparus dans le naufrage de ïAmphitrite. Voir Ile de France (ciaprès, chap. m). — La notice que Al M. Robert et Cougny ont consacrée à de Missy est complètement erronée (op. cit., t. II, p. 333). On y lit en particulier: tt En juillet 1789, l'île de France l'élut député aux Etals
Nantes. — [Ne figure pas sur la liste publiée en 1791, Le 2 6/3o.l — Signature : Demissy. — Ressort : Suppléant, colonie de 171e de France (R. s. s.). Admis le 12 février 1791.
939. Mollien (Jean-Jacques-François), laboureur à Mesnil-sous- Rlangy, hameau de Saint-Julien. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse-Notre-Dame, 58; Paris, 1790 et 1791, rue du Roulloy, 4 7, hôtel de Hollande. — Signature : Mollien. — Ressort : T. Rouen (R. a. s.).
Monbreton (De). — Voir Depuch de Monbreton.
940. Moncorps Duchesnoy (Jean-Baptiste-Lazare-René de), chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, chevalier de Saint- Louis, écuyer de Msr le prince de Conti, demeurant à Paris, rue de Grenelle. — Adresses : Versailles, hôtel de Conti, rue de la Paroisse- Notre-Dame, 24; Paris, 1790 et 1791, rue de Grenelle, faubourg Saint- Germain, petit hôtel de Conti. — Signature : Moncorps; alias : Le C. de Moncorps. — Ressort: N. Auxerre (R. s. s.).
941. Monnel (Simon-Edme), curé de Valdelancourt. — Adresses: Versailles, rue de la Pompe, is; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Rome, rue de l'Université, 10. — Signature : Monnel. — Ressort : C. Chaumont-en-Bassigny (R. s. s.).
942. Monneron (Charles-Claude-Ange), négociant à Annonay, ancien intendant de la Compagnie des Indes. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 46; Paris, 1790, rue Saint-Nicaise, 20 ; 1791, rue Saint-Nicaise, 16. — Signature: Monneron. — Ressort : T. Annonay (R. s. s.).
943. Monneron (Jean -Louis). — Adresse : Paris, 1791, rue Louis-le-Grand, 3. — Signature: Louis Monneron. — Ressort : Suppléant, Pondichéry (R. s. s.). Admis le 19 septembre 1790, sur le refus de de Kerjean , député titulaire (1).
généraux.^ Il n'y avait plus d'Etats gêné- serve aux Archives nalionales, C, 43,
raux en juillet 1789 , et il n'aurait pu être liasse 388.) Les autres erreurs d'apprécia-
élu à ce titre; mais c'est seulement en tion que l'on relève dans la notice du Dic-
juillel 1790 qu'eut lieu l'élection, au titre tionnairc des parlementaires découlent de
de suppléant et non de député, de de Missy. cette première méprise. (Voir le procès-verbal du 1" juillet 1790 '*> Le Dictionnaire des parlementaires in-
de l'assemblée générale de la colonie, con- dique à tort que Monneron (Jean-Louis) fut
944. Monneron (1) (Pierre-Antoine). — [Ne figure pas sur la liste publiée en 1791, Le a()/3o.] — Signature : P. Monneron. — Ressort : Suppléant, colonie de Y Ile de France (R. s. s.). Admis comme député titulaire le 12 février 1791.
945. Monspey ('2) (Louis-Alexandre-Elisée, marquis de), seigneur d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi dans la compagnie Ecossaise, demeurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges-de-Reneins. — Adresses : Versailles, rue des Récollets, 6; Paris, 1790, rue du Gros-Chenet, 7; 17901, rue de Touraine, 10; 1791, rue et hôtel Taranne. — Signa-
<r admis à siéger le 1 1 novembre 1790». Il prêta son serment civique et fut admis le 90 septembre 1790. — Jean-Louis Monneron était le premier des cinq députés suppléants auxquels l'assemblée de Pondicbéry avait autorisé les députés directs à transmettre, le cas échéant, leurs pouvoirs. Ces élections eurent lieu le îh mars 1790 et non le i3 mars 1789, comme l'indiquent les auteurs du Dictionnaire des parlementaires.
[Voir Première séance du comité représentatif de Pondicbéry (Arcb. nat., B m, 169, p. 398.)] — «M. Louis Monneron, écuyer, faubourg Poissonnière» (Liste des membres de la Maison philanthropique , Almanach national de 1790).
(') Les divers ouvrages qui ont traité de la Constituante semblent avoir ignoré l'existence de ce député. La Liste rectifiée des Archives ■parlementaires indique Monneron (Louis) comme député: i°de l'Ile de France; a°de Pondicbéry (t. XXXIII, p.3i). LaTable du Moniteur et ces mêmes Archives parlementaires (passim) relatent pour les colonies un seul Monneron , député des Indes orientales. La Liste des députés publiée en 1791 avait d'ailleurs commis la même erreur. (Bibl. nat., Le 36/3o,in-32.) — Pierre Monneron avait été élu à Pondicbéry le deuxième des suppléants auxquels les députés directs étaient autorisés à transmettre leurs pouvoirs, le cas échéant. Il n'eut pas à ce titre l'occasion d'être appelé a l'Assemblée nationale.— M. Henry Vaschalde a reproduit dans
son intéressant ouvrage : Le Vivarais aux Etats généraux de 1 j8q , une curieuse gravure réunissant les portraits des trois frères Monneron (p. 128). — Les procès-verbaux des assemblées coloniales ne donnent (pie des renseignements incomplets sur la profession et la demeure réelle des frères Jean -Louis et Pierre-Antoine Monneron.
— Voir la notice publiée sur eux par M. Henry Vaschalde (op. cit.). Leur père avait célébré à Annonay, le 1 5 février 1788, le cinquante -sixième anniversaire de son mariage avec M"e Arnaud; vingt enfants étaient nés de ce mariage; vivaient encore, en 1789, deux fdles mariées et dix garçons, parmi lesquels les trois députés à la Constituante. — On relève le nom de Pierre Monneron sur la liste des membres de la Maison philanthropique, avec cette adresse : rue Saint-Nicaise, hôtel de Longueville. (Almanach- national de 1790, p. /17.) — Voir Musée des Archives , p. 7 1 4, la signature de P. Monneron, reproduite avec la lettre par laquelle il annonce au président de l'Assemblée nationale la mort des deux députés de l'île de France. Collin et Codere. (Voir ces noms, ebap. 11.) M La lettre de démission de de Monspey est conservée aux Archives nationales (C,4o, liasse 355); la mention de cette démission a été omise au procès-verbal de la Constituante. La liste des absents, lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791, l'indique comme démissionnaire.
ture : le M" de Monspey. — Ressort : N. Villefranche-de-Beaujolais (R. s. s.). Démissionnaire le 10 mai 1790, il ne fut pas remplacé.
946. Monssinat aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Toulouse, député de la communauté de Noé. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 3; Paris, 1790, rue du Petit-Bourbon, 9, hôtel de Châtillon. — Signature : Monssinat. — Ressort : T. Toulouse (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Hébrard le 5 avril 1790.
947. Monstiers de Merinville (René des), évêque de Dijon. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-VersaiJles, aux offices d'Artois, 16; Paris, 1790 et 1791, rue de la Ville-l'Evêque, 37. — Signature: f R. Des Monstiers de Merinville Ev. de Dijon. — Ressort : C. Dijon (R. a. s.) W.
Montagut-Rarrad (De). — Voir Rarrau (De).
Montauban (Evêque de). — Voir Le Tonnelier de Breteuil.
948. Montaudon (Nicolas), avocat en parlement à Limoges. — Adresses : Versailles, avenue de Sceaux, 1 4, au coin de la rue Royale; Paris, 1790, rue des Bourdonnais, hôtel de Valois, cul-de-sac de la Fosse-aux-Chiens; 1791, rue Saint-Nicaise , 10. — Signature : Montaudon. — Ressort : T. Limoges (R. a. s.).
949. Montboissier (Charles-Philippe-Simon de Montboissier- Reaufort-Canillac, baron de), maréchal de camp, chevalier de Saint- Louis, ancien mestre de camp-lieutenant-commandant du régiment d'Orléans-dragons, demeurant à Paris, rue de Richelieu, io5. — Adresses : Versailles, au Château, galerie haute des Princes, 99; Paris, 1790, rue de Verneuil, 5i. — Signature : Le B. de Mont-
W On lit dans un ouvrage intitulé : Les évêques et les archevêques de France depuis 1 68a jusqu'à 1801, par le P. A. Jean , que tr député aux États généraux, il [l'évoque de Dijon] résigna son mandat en 1790 en voyant comment les choses prenaient une mauvaise tournure". (Paris, 1891, in-8°, Bihl. nat. , Ld i/5g.) Le procès-verbal de la Constituante ne fait aucune mention do la démission de des Monstiers de Merinville , en tant que député; mais le Moniteur indique,
à la date du 19 juin 1790, qu'il donna sa démission. Il serait aisé de prouver d'ailleurs que ce n'est pas par suite d'omission que le procès-verbal ne relate pas la démission de ce député. On le trouve figurant encore sur les listes publiées en 1791 ; la Table du procès-verbal de la Constituante mentionne les incidents qui le concernent jusqu'au mois de février 1791; enfin il ne figure pas parmi les absents lors de l'appel nominal qui fut fait le i-i juillet 1791.
boissier. — Ressort: N. Chartres (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Talon le 16 décembre 1789.
950. Montboissier'1' (Philippe-Claude de Montboissier-Beaufort- Canillac, comte de), lieutenant général des armées du roi, commandant en chef en Auvergne, demeurant à Paris, rue de Verneuil, 5i, i — Adresses : Versailles, au Grand Commun, 1" étage à gauche, 36; Paris , 1790 et 1791, rue de Verneuil , 5 1 . — Signature : Monlboissier. — Ressort: N. Clcrmont-Ferrand (R. s. s.). Démissionnaire le icr juillet 1 79 1 , il ne fut pas remplacé.
951. Montcalm-Gozon (Louis-Pierre-Marie-Gilbert (2), comte de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis. — Adresses: Versailles, rue de la Chancellerie, 22; Paris, 1790, chez Mme la présidente de Massillon, rue du Bac, aux Missions étrangères; 1791, hôtel de Saxe, rue du Vieux-Colombier, 1 1, faubourg Saint-Germain. — Signature: le Cte de Montcalm Gozon. — Ressort : N. Carcassonne (R. s. s.).
952. Montcalm-Gozon ( Jean-Paul-Joseph-François, marquis de), officier de la marine royale, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Saint-Victor, Gozon et autres places, demeurant au château de Saint- Victor, près Sainte-Affrique-en-Rouergue. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 7; Paris, 1790, rue Saint-Jacques, 11; 1790", rue Saint-Marc, î/t; 1791, chez M. Cavailhès, hôtel de la Dauphine, rue Coq-Héron. — Signature : le M's de Montcalm Gozon. — Ressort : N. Villefranche-de-Rouergue (R. s. s.) *3'.
953. Mont d'Or (Charles-Louis, marquis de), seigneur de Charpieux, chevalier de Saint-Louis. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, 1 0. [Sur les listes publiées ultérieurement, le nom de ce député figure sans indication d'adresse.] — Signature : le Marquis de Mont d'Or. — Ressort: N. Lyon (R. s. s.) M.
O tf Lettre de M. de Montboissier, dé- du 12 juillet 1791, il est porté comme
puté du Puy-de-Dôme, qui, vu son grand ayant donné sa démission,
âge et l'affaiblissement de sa santé, envoie <2> <r Louis- /ra/i-Pierre-Marie- Gilbert »
sa démission de député. n 9 juillet 1791. (Dict. des pari).
Procès-verbal de l'Assemblée nationale. — '3) Absent lors de l'appel nominal du
La lettre de démission de Montboissier, 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne
datée du ier juillet 1791, est conservée aucun détail.
(Arch. nat., C, 82). — A l'appel nominal '*) Absent lors de l'appel nominal du
9oâ. Montesquiou (L'abbé François-Xavier de), agent général du clergé, demeurant à Paris, rue de Monsieur. — Adresses: Versailles, aux Ecuries de Monsieur, rue des Réservoirs ,26; Paris , 170,0 et 1791, rue de Monsieur. — Signature : l'abbé de Montesquiou, dep. de Paris. — Ressort: C. Paris-ville (R. s. s.).
955. Montesquiou [Fezensac] (Anne-Pierre, marquis de), maréchal de camp, membre de l'Académie française, demeurant à Paris (1). — Adresses: Versailles, aux Ecuries de Monsieur, avenue de Paris, 6; Paris, 1790 et 1791, aux Ecuries de Monsieur. — Signature:
Le M" de Montesquiou. — Ressort: N. Paris-ville (R. s. s.).
956. Montesson (Jean-Louis, marquis de), procureur-syndic de la noblesse de l'assemblée provinciale du Maine, demeurant au Mans. — Adresse : Versailles, mai 1789, rue de la Paroisse, 5. — Signature: J. L. de Montesson. — Ressort : N. Le Mans (R. s. s.). Démissionnaire le 2 5 juillet 1 7 8 9, il fut remplacé parChoiseul-Praslin le 20 août 1 789.
Montferre' (De). — Voir Banyuls de Montferré.
Montfort (De). — Voir Bertrand de Montfort.
Montgazin (L'abbé de). — Voir Meric de Montgazin.
Montherlant (De). — Voir Millon de Montherlant.
12 juillet 1791. La liste jointe porte celte note : tr A obtenu une prolongation de congé pour cause de maladie.»
O tt Anne-Pierre de Montesquiou , dit le marquis de Fezensac, soigneur de Mauperluis et de Ponl-Saint-Pierre, né le 1 7 octobre 1 7^9 , colonel du Royal- Vaisseau en 1761, premier écuyer de Monsieur en 1 77 1, autorisé par lettres du roi, en 1777, ainsi que tous les membres de la famille de Montesquiou, de joindre à ce nom celui de Fezensac, maréchal de camp en 1780, chevalier des ordres du roi en 178/1, membre de l'Académie française la même année , député de la noblesse. n (Anselme, op. cit., t. IX, p. 5a6.) Le dossier de Montesquiou, aux Archives de la Guerre, contient de plus lesrenseignementssuivants: «t 1771, chance-
lier et garde des sceaux de l'ordre de Saint- Lazare; 1" avril 1788, commandant d'une brigade d'infanterie de la 1™ division d'Alsace; ao mai 1791, lieutenant général, commandant la 9e division; i5 février 1793, employé à l'armée de Lafayette; i3 avril 179a, commandant en chef l'armée du Midi; 9 novembre 1793, décrété d'accusation et émigré; 3 septembre 1795, rayé de la liste des émigrés; 3o décembre 1 798 , décédé à Paris.» Ces indications complètent ou rectifient celles trop sommaires du prccès-verhal de l'assemblée de Paris. Le marquis de Montesquiou était de la branche des seigneurs d'Artagnan. L'abbé de Montesquiou rapporté ci-devant était le second fils de Marc-Antoine de Montesquiou, de la branche des seigneurs de Marsan.
957. Montjallard (li (Jean-Joseph-André), curé de Barjols. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, i3; Paris, 1790, rue Royale-Saint-Roch, hôtel de Metz; 1791, rue Neuve-Saint-Marc, 8, hôtel Royal. — Signature : Montjallard curé de Barjols. — Ressort : C. Toulon (ch.-l. d'arr.y
958. Montjoye-Vaufrey ( François - Ferdinand-Hamann - Fidèle, comte de), comte de la Roche, baron de Saint-Hippolyte, Maiche et la Franche-Montagne au comté de Bourgogne. — Adresses : Versailles, avenue de Saint- Cloud, 19; Paris, 1790, hôtel de Hollande, rue du Bouloy, h 7; 1791, rue Gaillon, 9, hôtel d'Antin. — Signature : le comte de Montjoye Vaufrey. — Ressort : N. Districts réunis de Belforl et Huningue (R. s. s.)('2).
Montlosier (De). — Voir Reynaud de Montlosier.
959. Montmorency-Laval (Mathieu-Jean-Félicité de), comte de Montmorency, gouverneur des ville et château de Compiègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller du roi, bailli de robe courte au baillage royal de Montfort-l'Amaury, demeurant à Paris, rue Saint-Dominique, 1 58 <3). — Adresses: Versailles, hôtel de Luynes, rue de la Surintendance, 6; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Luynes, rue Saint-Dominique. — Signature : Le C'c de Montmorency. — Ressort : N. Montfort-l 'Amaury (R. a. s.)
Montmorency-Luxembourg. — Voir Luxembourg.
'•' k II suivit d'abord le parti révolutionnaire, mais, désespéré ensuite d'avoir prêté le serment constitutionnel, il se jeta par la croisée le 20 août 1791.» (Dictionnaire des hommes marquants.) Voir : Détail de lamort tragique d'un député à l'Assemblée nationale. (Paris, 1791, Laurent, imp., in-8°.) Le procès-verbal de l'Assemblée nationale ne fait aucune mention de la mort de Montjallnrd. — L'abbé Montjallard n'était député élecleur d'aucune des trois sénécbaussées qui devaient réduire leurs députations à Toulon; son élection se trouvait, par suite, faite en violation du règlement royal du 2 mars 1789.
(2> Absent lors de l'appel nominal du
13 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun délai). (Paris, Impr. nat., s. d., in-i", pièce. Bibl.nat., Le ag/i633.)
M Cf. Réception au Parlement et serment du comte de Montmorency «pourvu sur la nomination de M. le duc de Luynes et de Chevreuse, échangiste du comté de Mont fort l' Amaury, de l'état et office de conseiller du roi , bailli de robe courte au bailliage royal de Montfort-l'Amaury)).
20 décembre 1788. (Arcb.nat., X'\ 8988.) Le Parlement avait enregistrera veille, les lettres de dispense d'âge pour le comte de Montmorency «qui n'est entré dans sa vingt-deuxième année que depuis le 10 juillet dernier.)) (lbid.)
Montmorency de Robecq. — Voir Robecq.
Montpellier (Evêque de). — Voir Malide (De). Montre vel (De). — Voir Labaume-Montrevel.
960. Moreau (Etienne-Vincent), avocat en parlement et au bail liage et siège présidial de Tours. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 59; Paris, 1790 et 1 79 1 , rue du Battoir, 3, maison de M. Mabille. — Signature : Moreau. — Ressort : T. Tours (R. a. s.).
961. Moread de Saint-Me'ry (Médéric-Louis-Elie), avocat au parlement de Paris, ancien conseiller au conseil supérieur de Saint- Domingue, demeurant à Paris, rue Plâtrière, 12. — Adresses: Paris, 1790, rue Plâtrière; 1791, rue Caumartin, 3i. — Signature : Moreau de S1 Méry. — Ressort : La Martinique w. Admis le 1 4 octobre 1789.
962. Morel (Jean-Baptiste), cultivateur à Vesaignes-sous-la- Fauche. — Adresses : Versailles, rue de Provence, 5; Paris, 1790, bôtel de Rome, rue de l'Université, 10. — Signature : Morel. — Ressort : T. Cltaumont-en-Ba$signy (R. s. s.). Démissionnaire le îk novembre 1789, il fut remplacé par Gombcrt le 2 3 décembre 1 7 ^ 9 (:2) •
963. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage de Dieuze (3). —
(1' Moreau de Saint-Méry fut élu député par une assemblée de colons de la Martinique séant à Paris (voir t. 1, p. 307). Dans un Mémoire justificatif publié par lui le \h janvier 1790, son nom est suivi des qualifications suivantes : a Ancien président de MM. les électeurs et de MM. les représentants de la commune de Paris, député de la colonie de la Marlinique, des académies de Rouen, la Rochelle, Arras, Orléans, Marseille, Richemont en Virginie, etc. ; président perpétuel du musée de Paris, de la Société royale des sciences et arls du Cap Français, correspondant de la Société d'agricullure de Paris et des musées de Bordeaux et de Toulouse, etc.» On conserve aux archives du ministère des colonies la collection des manuscrits de Moreau de Saint-Méry et des brochures réunies par
ses soins, source extrêmement précieuse non seulement pour l'histoire des colonies, mais encore pour celle de la Révolution tout entière.
'2' Le Dictionnaire des parlementaires attribue à ce député les prénoms de Jean- Baptiste-Théophile; les procès-verbaux de Chaumont-en-Bassigny ne relatent en divers endroits que ceux de Jean-Baptiste.
— Le même ouvrage indique la date du îh août 1789 comme celle de la démission de Morel ; il faut , croyons-nous , lire : 1 h novembre 1789. C'est du moins à cette date que le procès-verbal de la Constituante fixe l'acceptation de sa démission. (Voir collection Baudouin, n° ia5, p. 5.)
(3) «Suppléant de M. Mayer ■* {Liste Le a 6/8). La Table du procès-verbal de l'Assemblée constituante indique aussi Morel
Adresses: Paris, 1790*, rue et hôtel des Prouvaircs; 1791, rue du Four-Saint-Honoré, hôtel du Pavillon-Royal. — Signature : Mord. — Ressort : Sarregueminea (ch.-l. d'arr.). Député élu dans l'assemblée convoquée à Sarreguemines, sans distinction d'ordres, le 28 décembre 1789. Admis le 2 1 janvier 1790.
MoREL DE DlEUSIE. Voir DlEUSIE (De).
964. Morges (1' (Pierre-François-de-Sales de Roux-Deagent, comle de), demeurant à Grenoble. — Adresse : Versailles, aux Ecuries de Monsieur, avenue de Paris, 5. — Signature : le 0e De Morges. — Ressort : N. Dauphiné (Etats). Démissionnaire, il fut remplacé par de Murinais le 28 novembre 1789.
Morhery (De). — Voir Robin.
965. Morin (François-Antoine), avocat en parlement, député de la communauté de Saint-Nazaire. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, ki>.; Paris, 1790 et 1791, rue Caumartin, 5. — Signature: Morin. — Ressort: T. Carcassonnc (R. s s.).
comme ayant été admis en remplacement de Mayer; ce n'est pas absolument exact; elle confond de plus dans une seule notice, sous le nom de crMorel du Maine" , les faits concernant MM. Morel et Dumaire. L'assemblée du 28 décembre 1789 avait été convoquée à Sarreguemines sans distinction d'ordres, conformément aux décrets de l'Assemblée nationale des i5 et a6 octobre et 5 novembre 1789; il y avait lieu de pourvoir au remplacement de MM. d'Helmstatt, de Gorner et Mayer, démissionnaires. L'élection des trois députés eut lieu sans désignation de remplacement individuel. — « Député suppléant du tiers aux Etats généraux. n [Dict. des pari.) Nous avons déjà fait remarquer, à l'occasion des autres députés élus en même temps, qu'ils ne furent ni suppléants, ni députés du tiers, ni élus aux Etats généraux.
(1) w Le comte de Morge de Roux , capitaine aux armées du roi, élu aux États généraux par la noblesse du Dauphiné. » (Dicl. des pari.) Nous observerons, une fois pour toutes, que cette formule est
inexacte en l'espèce; les députés du Dauphiné furent élus par l'ensemble des mejmbres des trois ordres, aux titres du clergé, de la noblesse, du tiers état. — Le comte de Morges était, fils de Claude-Etienne, chevalier d'honneur au parlement de Grenoble, en faveur de qui la terre de Morges fut érigée en comté en 17.83. 11 prit part à l'assemblée provinciale de 1787 et présida l'assemblée de Vizile. Il n'avait aucun grade dans l'armée. (Note communiquée par M. Brun-Durand.) Les Archives de la Guerre conservent le dossier d'un de ses frères ainsi qualifié à son acte de baptême : «Paroisse S1 Jean S' Louis de Grenoble... 3 mars 1737... baptême de Philippe-Auguslin, fils légitime à messire Elienne Claude de Roux Deagent comte de Morges chevalier d'honneur au parlement de cette province et de dame Victoire de la Briffe mariés.» Ce dernier était, en 1778, lieutenant-colonel d'infanterie; une pièce relative à une pension de 885 livres qui lui fut accordée à cette époque est signée : le chr' de Morges.{ Arch. adm. de la Guerre. )
966. Mortemart (1)(Victurnien-Jean-Baptiste-Marie de Rochechouart, duc de) , pair de France , prince de Tonnay-Charente , maréchal de camp , seigneur de Portillon au baillage de Sens , demeurant à Paris , rue Saint- Guillaume, 35. — Adresses: Versailles, hôtel d'Harcourt, place d'Armes, 8; Paris, 1790, rue Saint-Guillaume. — Signature : le duc de Mortemart. — Ressort : N. Sens (R. a. s.). Démissionnaire le 20 avril, il fut remplacé par de Maubec le 2 1 avril 1790.
967. Mortemart (Victurnien-Bonaventure- Victor de Rochechouart, marquis de), colonel du régiment de Navarre-infanterie. — Adresses : Versailles, rue des Bons-Enfants, 3; Paris, 1790, rue Saint-Guillaume, 35 (2). — Signature : le m's de Mortemart; alias : Rochechouart m" de Mortemart. — Ressort : N. Rouen (R. a. s.).
968. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau. — Adresses : Versailles, rue du Hasard, li; Paris, 1790, rue de Montpensier, 6 0 ; 1 7 9 oB, rue des Moineaux ,35, hôtel de la Réunion ; 1791, rue des Frondeurs, 60. — Signature : Mortier. — Ressort : T. Cambrai (R. s. s.).
969. Mougeotte de Vignes (Pierre), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Chaumont. — Adresses : Versailles, rue de Provence, 5 ; Paris, 1790, hô.tel de Rome, rue de l'Université, 10; 1791, rue de Chartres, en face de celle de Rohan, grand hôtel du comte de Haga. — Signature : Mougeotte de Vignes. — Ressort : T. Chaumonten-Bassigny (R. s. s.).
970. Modgins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de Ro-
W La Table du procès-verbal de l'Assemblée constituante , confondant le marquis avec le duc de Mortemart, indique à tort le député de Rouen comme ayant été remplacé par de Maubec. Le duc de Mortemart, élu par la noblesse de Dorât et par celle de Sens, opta pour ce dernier bailliage; il fut remplacé, pour Dorât, par le comte de Laypaud. Né le 8 février 1752 , le duc de Mortemart avait été nommé lieutenant d'artillerie en deuxième le 6 mai 1 768 ; capitaine commandant la compagnie colonelle du régiment de Navarre, le 16 avril
1771, colonel du régiment de Lorraineinfanterie le 20 mars 177/j. 11 était maréchal de camp du 9 mars 1788. (Arch.
adm. de la Guerre.)
M La liste de 1790 porte cette note : «Retiré et pas encore remplacé)»; sur celle de 1791, le nom seul figure. Le marquis de Mortemart avait été précédemment colonel en second de Rrie-infanterie (1778) et de Lorraine-infanterie (1779). On lit celle note au contrôle de ce régiment : «Très excellent officier, d'une grande espérance." (lbid.)
quefort, premier curé de Grasse, député électeur de la sénéchaussée de Grasse. — Adresses : Versailles, rue de Mazières, 8; Paris, 1790 et 1791, chez M. Dujardin, épicier, rue des Prouvaires. — Signature : Mougins Roquefort. — Ressort : G. Draguignan (c/t.-/. cVarr.).
971. Mougins de Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roquefort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police et chef de viguerie, député électeur de la sénéchaussée de Grasse, demeurant à Grasse. — Adresses: Versailles, rue Mazière, 8; Paris, 1790 et 1791, rue des Prouvaires, chez M. Dujardin, épicier. — Signature : Mougins de Roquefort. — Ressort : T. Draguignan (ch.-l. iïarr.Y
972. Mounier (Jean-Joseph), avocat en parlement à Grenoble, secrétaire des Etats du Dauphiné. — Adresse : Versailles, aux Ecuries de Monsieur, avenue de Paris, 5. — Signature : Mounier. — Ressort: T. Dauphiné (Etats). Démissionnaire le 2 1 novembre 1789, il fut remplacé par Grand de Champrouet le 3o décembre 1789 (1).
973. Mourot (Jean-François-Régis), avocat, professeur à l'université de Pau, député de la ville de Nay. — Adresses : Versailles, rue Dauphiné, 5; Paris, 1790, hôtel du Portugal, rue du Mail; 1790°, rue Saint-Honoré, hôtel de Normandie; 1791, rue Saint-Honoré, a35. — Signature : Mourot. — Ressort : T. Béarn (Etats).
Moussinat. — Voir Monssinat.
97/L Moutier (2) (Marc-Antoine), chanoine de l'église d'Orléans. — Adresses: Versailles, rue Royale, 90; Paris, 1790, cloître Notre-
('' La Table du procès-verbal de la Constituante rapporte la démission de Mounier à la date du 21 novembre; il a donné luimême la date exacte de son départ de Versailles : trJe partis donc, le 1 o octobre , de Versailles et je pris la route du Dauphiné; je ne désirais pas d'être reconnu, mais je ne cherchais point à me cacher», etc. (Exposé de la conduite de M. Mounier dans l'Assemblée nationale et de son retour en Dauphiné, p. 3g.) Elu président de l'Assemblée nationale le 28 septembre, il avait écrit, le 8 octobre, à l'Assemblée que ttsa santé
ne lui permettait pas de remplir les derniers jours de sa présidences.
(2) trUn ex-jésuile [Moutier] absolument destitué des vues publiques et des intérêts nationaux dont il ignore les premiers éléments; il a pris successivement possession des trois bénéfices dans la cathédrale d'Orléans et est allé prononcer ses vœux en pays étranger, à Rome, d'où il a été envoyé à Vienne, en Autriche.)) (Ducreux, chanoine, à Necker, 1" mai 178g.) — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791; la liste jointe ne donne aucun détail.
Dame, chez M. l'abbé Dupinet; 1791, cloître Notre-Dame, 26. — Signature : Moutier. — Ressort : C. Orléans (R. a. s.).
975. Mouïier (Guillaume-Nicolas-Pantaléon), lieutenant général civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au bailliage de Sezanne. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 1 1 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, 3 1 5. — Signature : Moutier. — Ressort : T. Sezanne (R. a. s.).
976. Moyon (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux. — Adresse: Versailles, rue Sainte-Elisabeth, 29. — Signature : j. Moyon r. de S'-andré-des-eaux. — Ressort : C. Diocèse de Nantes (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Binot le 3o octobre 1789.
977. Moyot (Ildut), électeur de Lannildut, négociant et armateur.
— Adresses : Versailles, rue de la Paroisse-Notre-Dame, 28; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Nicaise, 39. — Signature : Moyot. — Ressort : T. Brest (R. s. s.).
Mcgriet (De). — Voir Basquiat de Mugriet.
978. Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix), lieutenant général au bailliage de Gray. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse-Notre-Dame, 10; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Boulogne, rue Saint-Honoré, li(]h. — Signature : Muguet de Nanthou. — Ressort : T. Vesoul (R. a. s.).
979. Murât (Claude-François de), brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat de Montfort-le-Rotrou , demeurant à son château de Monlfort près le Mans.
— [Ne figure sur la liste de 1791 qu'au titre de suppléant.] — Signature : Murât. — Ressort : Suppléant, N. Le Mans (R. a. s.). Il remplace, le 2 3 avril 1791, Lasnier de Vaussenay démissionnaire.
Murbach (Abbé de). — Voir Andlau (D').
980. M urinais ( Guy-Joseph-François-Louis -Thimoléon d'Aubergeon, chevalier de), demeurant à Murinais(1). — Adresse : Paris, 1790
O Le Dictionnaire des parlementaires in- sion. Murinais n'exerçait aucune fonction
clique que Murinais était r lieutenant cri- avant 1789. Au bailliage de Saint-Maxcel-
minel à Sainl-Marcellin» (t. IV, p. £63). lin, il n'y avait pas d'ailleurs de lieutenant
11 y a vraisemblablement quelque confu- criminel , mais seulement un lieutenant gé-
et 1791, rue Sainte-Avoye, 4 7. — Signature : le chev. de Murinais; alias : Thimolcon de Murinais. — Ressort : Suppléant, N. Dauphiné (Etats). Il remplace, le 28 novembre 1789, de Morges démissionnaire.
981. Nadal de Saintrac (Jean), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (1). — Adresses : Paris, 1790", rue Richelieu, i5/t, hôtel Necker; 1791, rue du Mail, £2 , hôtel des Indes. — Signature : Nadal Saintrac. — Ressort : La Guadeloupe (R. s. s.). Admis le 2 7 juillet j 790.
982. Nairac (Pierre-Paul), négociant à Rordeaux. — Adresses : Versailles, rue Royale, chez M. Vathier, 1; Paris, 1790 et 1791, hôtel Labrifîe, quai des Théatins. — Signature : Nairac. — Ressort : T. Bordeaux -ville (R. s. s.).
Nancy (Evêque de). — Voir La Fare.
Nanthou (De). — Voir Muguet.
983. Nau de Belislle (Pierre), avocat en parlement, maire de Castelmoron. — Adresses : Versailles, hôtel d'Artois, rue des Récollets, 6; Paris, 1790, hôtel de Genève, rue Saint-Thomas-du- Louvre; 1791, rue Saint-Nicaise, 39. — Signature : Nau de Belislle; alias : Nau Belislle. — Ressort : T. Castelmoron (R. s. s.).
984. Naurissart (2) (Louis), seigneur de Brignac, conseiller du roi, directeur de la Monnaie de Limoges. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 19; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-André-des- Arcs, 73. — Signature : Naurissart. — Ressort : T. Limoges (R. s. s.). Démissionnaire le 5 mars 1791, il fut remplacé par Boyer de Gris le 2I1 mars 1791.
985. Nedonchel ( Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy. —
néral de police qui, à l'époque qui nous en décembre 1789, au cours d'une as-
occupe, se nommait Lanselme. (Note obli- semblée convoqué* au Petit-Bourg. Les
geamment communiquée par M. Brun- députés de cette colonie précédemment ad-
Durand.) mis avaient été nommés par le comité des
W ttÉlu (avril 1789) député de la Gua- colons séant à Paris. (Voir chap. m.) deloupen (Dict. des pari.). Les élections M «Naurissart de Forestn (Dictionnaire
de la Guadeloupe eurent lieu seulement des parlementaires).
PDIUERIE KAT10NJH.L.
Adresse : Paris, 1 790* et 1791, au palais de Bourbon. — Signature : Nedonchel dep. du Quesnoy. — Ressort : Suppléant, N. Le Quesnoy (R. a. s.). Il remplace, le 22 janvier 1790, le duc de Croy démissionnaire.
986. Neuville (Gabriel-Henri-René de), sénéchal du siège royal de Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon. — Adresses : Versailles , rue de la Paroisse , 1 9 ; Paris , 1790 et 1791, hôtel Louis XVI, rue de Richelieu, 117. — Signature : de Neuville. — Ressort : T. Saint-Brieuc (ch.-l. d'arr.).
987. Nicodéme(1) (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Gambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes, y demeurant. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 9; Paris, 1790, rue de Gaillon, 2; 1791, rue de Provence, vis-à-vis le corps de garde. — Signature : P : J : Nicodême.
— Ressort : T. Ville de Valenciennes (R. s. s.).
988. NicoLAï'(2i (Louis-Marie de), évéque, baron et comte de Cahors.
— Adresses: Versailles, avenue de Paris, 46; Paris, 1790e, place Royale, 28. [Les autres listes ne donnent que le nom de ce député sans indication d'adresse. Celle de Versailles contient cette mention : Absent par maladie.] — Signature : f L. M. Ev de Caors. — Ressort: C. Cahors (R. a. s.).
(1) Voir 1. 1 , p. a 1 6 , la noie relative aux élections de Valenciennes. — Dans une lettre adressée à Necker, en avril 1789, Nicodême donne les détails les plus circonstanciés sur fric formidable procès des fermiers des octrois et des officiers municipaux pour un petit objet de 129 livres 11 sols 3 deniers contre deux blanchisseurs innocents de celle ville je l'ai gagné
complètement, ajoutc-t-il; j'ai conduit ce procès avec un courage, une fermeté, une
vigilance dont il y a peu d'exemples
j'ai dépensé a 00 louis de ma bourse et sacrifié 1A ans à un travail aussi immense que pénible. n (B 1 1 1, if>2 , p. A<A8.)
(2) Les pouvoirs de JNicol t ont été vérifiés le 27 juillet 1789. (Cf. Table du procèsverbal, t. II, p. A 18.) Une note jointe à l'appel nominal du la juillet 1791 indique
et qu'il n'a jamais paru à l'Assemblée». Une lettre de lui adressée à de Villedeuil, le 29 avril 1789, expose qu'il ne peut, pour raison de santé, se rendre aux Etats généraux. (Arch. nat. , Ba, 28.) Le Diction/mire des parlementaires indique que Nicolaï tt opina avec la droite et prit d'ailleurs peu de part aux délibérations n (op. cit., t. IV, p. A 93 ). De la mention de la vérification de ses pouvoirs au procès-verbal de l'Assemblée nationale, on ne peut déduire d'une manière certaine qu'il vint à Versailles. Lorsque les procès-verbaux contenaient des élections collectives (et c'était le cas pour Cahors), les rapporteurs du comité de vérification mentionnaient la possibilité d'admission de la totalité des députés, sans s'inquiéter 6'ils étaient présents ou non. D'autres exemples pourraient être cités.
Nîmes (Evêque de). — Voir Cortois de Balore.
989. Nioche (Pierre-Claude) (1>, avocat en parlement et au bailliage de Loches, lieutenant particulier de la maîtrise des eaux et forêts de Loches. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 20; Paris, 1790, rue des Grands-Augustins , hôtel du Panier-Fleuri; 1791, rue de l'Echelle-Saint-Honoré, 16. — Signature : Nioche. — Ressort : T. Tours (R. a. s.).
990. Noailles (Louis-Marie, vicomte de), lieutenant général en Guyenne, colonel commandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée de Nemours, demeurant à Paris, rue de l'Université, io6(i). — Adresses: Versailles, rue de Noailles, 12; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Noailles-Mouchy, rue de l'Université. — Signature : Noailles. — Ressort: N. Nemours (R. s. s.).
Noailles (De), Amiens. — Voir Poix (Prince de).
991. Nolf (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille. — Adresses : Versailles , rue Neuve-Notre-Dame , 1 k ; Paris , 1 7 9 0 et 1 7 9 1 , rue des Moineaux, 35, hôtel de la Réunion. — Signature : Nolf. — Ressort : Suppléant, C. Lille (R. s. s.). Il fut admis, le 2/1 août 1790, en remplacement de l'évêque de Tournay invalidé.
Nollet. — Voir Laipacd (De).
99w2. Nompere de Champagny (Jean-Baptiste de) , chevalier, major des vaisseaux du roi et chevalier de Saint-Louis (3). — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 2; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-des-Mathurins, 8. — Signature : Nompere de Champagny; alias : Champagny. — Ressort : N. Montbrison (R. a. s.).
W «Plus exalté encore que Gaultier et Moreaun (Rapport de l'intendant de Tours).
(2) Les provisions de la charge de grand bailli du duché de Nemours en faveur du vicomte de Noailles, portant la date du 28 janvier 1789, furent enregistrées au parlement de Paris le h février 1789.
(Arch. nat., X,B, 908.3.) Le vicomte de Noailles fut nommé maréchal de camp , employé dans la deuxième division militaire le 28 novembre 1791; démissionnaire le
27 mai 1792. ttll s'est fait remarquer par sa bravoure pendant la guerre d'Amérique et l'expédition de Saint-Domingue. Blessé dans le combat du Coursier contre la goélette anglaise le Hazard, il est décédé à l'île de Cuba le 7 janvier i8o4.n (Arch. de la Guerre.)
(3> Nompere de Champagny, major de vaisseau de la promotion du 16 décembre 1786, était, en 1789, attaché à la seconde escadre au déparlement de Brest.
993. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau. — Adresses : Versailles, hôtel du Juste, rue du Vieux-Versailles, 18; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, près celle des Frondeurs, aux Armes d'Orléans. — Signature: Noussitou. — Ressort: T. Béarn (États).
994. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois. — Adresse : Paris, 1791, rue Louis-le-Grand, 16. — Signature : lecker de Novion , dep. de la noblesse du bailliage de Vermandois. — Ressort : Suppléant, N. Laon (R. a. s.). Il remplace, le 3 août 1790, de Miremont démissionnaire.
995. Noyelles (Louis-Séraphin du Chambge, haron de), seigneur des Allœux et de Noyelles-les-Seclin. — Adresse : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 18, hôtel du Juste. — Signature : Le baron de Noyelles. — Ressort : N. Lille (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par le haron d'Elhhecq le 29 décembre 1789.
996. Ogé (Jean), curé de Saint-Pierremont. — Adresses : Versailles, rue Royale, 65; Paris, 1790, rue des Fossés-Saint-Germainl'Auxerrois, hôtel d'Astemherg; 1791, rue de la Sourdière, 29. — Signature : Ogé. — Ressort : C. Laon (R. a. s.).
Olhonce (D'), Navarre. — Voir chap. 11, n° 387.
Oloron (Evêque d'). — Voir Villoutreix de Faye.
Orange (Evêque d'). — Voir Tillet (Du).
Orcières (Des). — Voir Gaultier des Orcières.
997. Orléans (1) (Louis-Philippe-Joseph, duc d'), premier prince
d Elu à Paris (ville), à Villers-Cotlcrels et à Crépy, le duc d'Orléans opla pour ce dernier bailliage. La noblesse du Beaujolais déclara dans son procès-verbal qu'elle ? eût nommé le duc d'Orléans député par acclamation si M. d'Espiney-Delage, son fondé de procuration, n'eût dit qu'ayant été nommé à Villers-Coltercls, il avait refusé». Dix membres de la chambre de la noblesse de Crépy protestèrent contre l'élection du duc d'Orléans par un mémoire adressé à
Necker le ai avril 1789. Ils soutenaient qu'il n'avait élé élu que sur la prière du marquis de Mazancourt, son mandataire, et sous la condition par lui offerte et promise de refuser. Ils demandaient en conséquence que M. Lepelleticr de Glatigny, qu'ils avaient élu non comme suppléant, mais à la place du duc d'Orléans , attendu le refus convenu , fût seul considéré comme député. Le-procès-verbal de serment des députés élus à Crépy ne fait aucune mention de l'éleclion
du sang, lieutenant général des armées navales, etc. — Adresses : Versailles, au Château, galerie haute de la Chapelle; Paris, 1790 et 1791, au Palais-Royal. — Signature : Orléans; alias : Le Pcc d'Orléans; L. P. J. d'Orléans député à l'assemblée nationale, — Ressort : N. Crépy-en-Valois (R. s. s.).
998. Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François de Paule Lefèvre d'), président à mortier au parlement de Paris, demeurant au Palais.
— Adresses : Versailles, au Château, cour des Ministres, 19; Paris, 1790, rue de l'Egoût-Saint-Paul, près la place Royale; 1791, rue Neuve- des-Petits-Champs, à la Bibliothèque du Roi. — Signature : D'ormesson. — Ressort : N. Paris hors les murs (R. a. s.)(1).
999. Oudaille (Pierre), laboureur, demeurant à Berneuil (2). — Adresses : Versailles, à l'hôtel du Gouvernement, rue des Réservoirs, 89; Paris, 1790, rue Gît-le-Cœur, hôtel de Montauban; 1791, même rue, hôtel d'Orléans. — Signature : Oudaille. — Ressort: T. Beauvais (R. s. s.).
1000. Oudot (François), curé de Savigny-en-Revermont. — Adresses : Versailles, rue de Vergennes, 20 ; Paris, 1790, chez M. Descharières, hôtel de Tours, rue du Paon; 1791, rue de Verneuil, 95.
— Signature : Oudot. — Ressort : C. Chalon-sur-Saône (R. s. s.).
1001. Paccard (Antoine-Marie), avocat à Chalon-sur-Saône. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, /10; Paris, 1790, chez le parfumeur, à côté de l'hôtel de Nîmes, rue de Grenelle-Saint-Honoré ; 1790", rue de l'Université, 10; 1791, rue de Beaune, 71, hôtel de
du duc d'Orléans; il indique seulement Lepelletier de Glatigny comme député, et le marquis de Mazancourt comme suppléant (Arch. nat. , B° 2 5). [Voir ces derniers noms au chapitre suivant, n" 3og et 35a.]
(') Par provisions datées du 2 3 décembre 1789, d'Ormesson de Noiseau fat pourvu de tria charge de maître de notre librairie, intendant et garde de notre cabinet dos livres, manuscrits, médailles et raretés antiques et modernes, et garde de notre bibliothèque, dont était pourvu noire amé et féal conseiller o.dinaire en notre
conseil d'État, Jean-Charles-Pierre Lenoir» ; un brevet du même jour assurait au sieur d'Ormesson une somme de 1 00,000 livres. (Arch. nat., O', 128.)
(2' Oudaille figure, comme maire de Berneuil (Oise), sur la liste des membres du collège électoral du déparlement de l'Oise pour l'an xi (Arcb. nat., F", m, Oise, 2). Aux procès- verbaux du bailliage de Beauvais, il n'est fait aucune mention de son nom sur la liste des députés de paroisses qui ont comparu à l'assemblée des trois ordres. (Arch. nat., B", 20.)
la Reine. — Signature : Paccard. — Ressort : T. Chalon-sur-Saône (R. s. s.).
1002. Pain (Michel-Louis-François), conseiller au bailliage de Thorigny. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 34; Paris, 1790 et 1791, hôtel et rue Ventadour. — Signature : Pain. — Ressort : T. Caen (R. a. s.).
1003. Palasne de Champeacx (Julien-François), sénéchal royal de Saint-Rrieuc, député électeur delà sénéchaussée de Saint-Brieuc. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 32; Paris, 1790 et 1791, hôtel du petit Charroy, rue de la Sourdière, 8. — Signature : De Champeaux-Palasne ; alias : Palasne de Champeaux; Palasne Champeaux. — Ressort : T. Saint-Brieuc (c/t.-/. d'arr.).
1004. Palmaert (1) (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick. — Adresse : Paris, 1790* et 1791, rue des Filles-Saint-Thomas, 7, hôtel des Trois-Evêchés. — Signature: Palmaert, desservant de Mardyk, député de Bailleul. — Ressort : Suppléant, C. Bailleul (R. s. s.). Il remplace, le 1 4 janvier 1790, Vanden Bavière démissionnaire.
1005. Pampelone (L'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geisde), archidiacre de l'église de Viviers. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 36; Paris, 1790, rue des Pelits-Augustins, au coin de la rue des Marais; 1791, aux Ecuries d'Orléans, rue Saint-Thomas-du- Louvre, 53. — Signature: pampelone. — Ressort: Suppléant, C. Villeneuve-de-Berg (R. s. s.). Il fut admis, sur le refus de Lafont de Savines, évêque de Viviers, le 2 juillet 1789.
1006. Panât (François-Louis d'Adhe'mar, vicomte de), maréchal de camp , commandeur de Saint-Louis , demeurant à Rodez. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 10; Paris, 1790 et 1791, rue des Petits-Augustins, hôtel de Moscovie. — Signature: Le vicomte de Panât député de la sénéchaussée de Bodez et du bailliage de Millau. — Ressort : N. Rodez (R. a. s.)<2>.
(l> Les procès -verbaux du clergé de tionne l'admission de ce député. (Voir
Bailleul ne l'ont aucune mention de l'élec- VancK-n Bavière, n° 1273.) tion de Palmaert comme suppléant; on ne M Absent lors de l'appel nominal jJu
trouve celte qualité relatée qu'au procès- 19 juillet 1791. La Liste jointe ne donne
verbal de l'Assemblée nationale, qui men- aucun détail.
1007. Panât (Dominique-François de Brunet de Castels-Pers, marquis de). — Adresses : Versailles, rue Saint-Honoré, 36 ; Paris, 1790 et 1791, chez M. de la Rochefoucauld, rue des Saints-Pères.
— Signature : Le MIS De Panai. — Ressort : N. Toulouse (R. s. s.) (1>.
1008. Panât (Armand-Jean-Simon-Elisabeth de Brunet de Castels- Pers de('2)), docteur en théologie, de la maison et société deSorbonne, grand vicaire, archidiacre et officiai de Pontoise et du Vexin français.
— [Le nom de ce député figure sans indication d'adresse sur la liste publiée en mai 1789.] — Signature : De Panât vie. gén. député du clergé. — Ressort : G. Chaumont-en-Vexin (R. a. s.). Démissionnaire le 5 août 1789, il ne fut pas remplacé.
1009. Panetier [de Miglos] (3) (Louis-Marie, comte de), seigneur direct de Villeneuve. — Adresses : Versailles, rue du Bel-Air, 18; Paris, 1790, rue et hôtel de Vantadour; 1790°, chez M. Desessarts, rue de la Ghaise, 23; 1791, rue de la Chaise, chez M. de Boudeville.
— Signature : le Comte de Panetier. — Ressort : N. Couserans (R. s. s.).
Pannette (De). — Voir Vincent de Pannette.
1010. Papin (Léger), curé de Marly-la-Ville. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 20 ; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-des-
C> Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail. Le Dictionnaire des parlementaires indique que le marquis de Panât <r servit dans les armées du roi et parvint au grade de maréchal de camp». (T. IV, p. 5io.) Recherches faites aux Archives de la guerre il n'y avait, en 1789, aucun maréchal de camp de son nom; on i confondu peutêtre avec le vicomte de Panât (n° 1006), député de Rodez. Nous n'avons pu trouver aucun renseignement authentique concernant les titres, qualités et résidence de ce député. D'après le Dictionnaire de la noblesse de La Chenaye-Desbois, Joseph de Brunet, vicomte de Panât (170/1-1776), aurait eu, de son mariage avec une nièce du cardinal de La Rochefoucauld, quatre enfants; tes deux aînés étaient le marquis de Panât (11° 1 007 ) et l'abbé de Panât dé-
puté du clergé de Chaumont-en-Vexin (n° 1008).
(2) Les prénoms, titres et qualités que nous indiquons ici ont été textuellement relevés au procès-verbal de l'assemblée de Chaumont-en-Vexin. D'après YArmorial du Languedoc, publié par M. de la Roque (Ribl. nat., Lm a/67, iu-&°) 1 les prénoms de l'abbé de Panât seraient Frédéric-Joseph ; il eût été le troisième fils, et non le second, de Joseph de Brunet, vicomte de Panât, enfin il aurait été «député du clergé aux Etats-généraux par la ville de Chaumonten-Vexin)). (Op. cit., t. II, p. 161.) Ces détails sont erronés. (Voir la note précédente.)
t3' « Comte de Panetier de Montgrenicr.n (Dict. des pari.) — Absent lors de l'appel nominal du 1 a juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
Petits-Champs, 26. — Signature : Papin. — Ressort : Suppléant, G. Paris hors les murs (R. s. s.)'1'. Il remplace Le Guen décédé le 2 h juin 1789.
1011. Pardieu (Guy-Félix, comte de), seigneur de Vadancourt, Bra y-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouel et autres lieux, demeurant à Paris, rue de Buffaut. — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du Roi, l'escalier à gauche, 6 ; Paris, 1790 et 1791, rue de Buffaut, faubourg Montmartre. — Signature : Le C'e de pardieu. — Ressort : N. Saint-Quentin (R. s. s.).
1012. Parent [de Chassy] (Louis), avocat aux conseils du roi, demeurant à Paris, rue de Jouy, 9. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 71; Paris, 1790, rue de Jouy, 10; 1791, rue Saint- Honoré, kk 2. — Signature : Parent. — Ressort : T. Nevers (R. s. s.V2'.
Paris (Archevêque de). — Voir Juigné (De).
1013. Parisot (Jean-Nicolas-Jacques), avocat en parlement, demeurant à Ricey-Haute-Rive. — Adresses : Versailles, rue Royale, 95 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, vis-à-vis la barrière des Sergents. — Signature : Parisot. — Ressort : T. Bar-sur-Seine (R. s. s.).
1014. Pahoy(3) (Guy Le Gentil, marquis de), chevalier, seigneur d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de Provins et de Montereau, demeurant à Paris, rue de Bourbon, 10 k. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 20; Paris, 1790 et 1791, rue Gaillon, 8. — Signature: le M" de Paroy, dep. de Provins, — Ressort : N. Provins (R. a. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Billy le 17 mai 1791- *
M «Il fut élu, le 2 mai 1789, député du clergé aux Etats généraux.)! (Dict. des pari.) Papin fut élu, le a mai, suppléant et non député. La date de son admission à l'Assemblée nationale ne peut être fixée d'une manière certaine, le procès-verbal ayant omis d'en faire mention.
W Parent de Cbassy comparut à Nevers comme député de la paroisse de Teigny.
Le Dictionnaire des parlementaires lui at-
tribue les prénoms de Louis-Nicolas : les procès-verbaux de Nevers n'indiquent que le prénom de Louis.
'3' Au troisième tour de scrutin, les voix de la noblesse se partagèrent entre le marquis de Clermont d'Amboise et le marquis de Paroy; ce dernier fut déclaré élu par bénéfice d'âge. Les provinces Nord et Ouest de Saint-Domingue l'avaient également élu député en mars et avril 1789.
Pasquier de Bois Rouvraye. — Voir Bois Rouvraye (De).
1015. Pauliiiac de la Sauvetat (Pierre-François), avocat, demeurant près Villamblard. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, lia ; Paris, 1790 et 1791, rue du Paon, hôtel de Tours. — Signature: Paulhiac de la Sauvetat. — Ressort : T. Périgueux (R. a. s.).
1016. Paultre des Epinettes (Louis), bourgeois, demeurant à Saint-Sauveur. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 1 ; Paris, 1790, rue Saint-Martin, 229; 1790* et 1790°, rue Saint-Martin, 29; 1791, rue Saint-Martin, 129. — Signature: Paultre des Epinettes. — Ressort : T. Auxerre (R. s. s.).
Pavée de Villevielle, évêque de Bayonne (Navarre). — Voir chap. 11, n° 398.
1017. Païen (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle.
— Adresses : Versailles, rue de l'Etang, 16; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Guiliaume, 6, hôtel de Berlin, faubourg Saint-Germain. — Signature : Paijen. — Ressort : T. Arras (R. a. s.).
1018. Païen Boisnecf (Jean), ancien commandant des milices à Saint-Domingue, propriétaire dans la même île et à Pernay près Tours. — Adresses: Versailles, rue des Bourdonnois, 10; Paris, 1790 et 1791, me Saint-Jacques, 10. — Signature: Payen Boisneuf.
— Ressort : T. Tours (R. a. s.)(1'.
1019. Pegot (Bertrand), membre de l'assemblée de Comminges, négociant à Saint-Gaudens-en-Nébouzan. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 3; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Châtillon, rue du Petit-Bourbon, 9. — Signature : Pegot. — Ressort : T. Comminges (R. s. s.).
1020. Pelauque Beraut (2) (Jean-Marie), avocat en parlement, pro-
('> tt Américain jouissant d'une grande fortune, vivant à ia campagne. n (Rapport de l'intendant de Tours.)
(2) Le procureur-syndic de la communauté de Condom écrit à Necker (mars 1789) : ffCe n'est que par l'effet de la brigue la plus révoltante et la plus connue que le sieur Pelauque a été nommé. Veuillez
donner des ordres pour qu'il soit nommé un autre député.» Le lieutenant général du bailliage appuie, le ai mars, auprès du Garde des sceaux, la requête du procureursyndic (Arcb. nat. , B ni, 5i). — Figure sous le nom de Delauque parmi les absents lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
cureur du roi en l'élection de Condomois et Bazadois, demeurant à Condom. — Adresses : Versailles, rue Royale, 21 ; Paris, 1790 et 1791 , hôtel de Genève, rue Saint-Thomas-du-Louvre , 11. — Signature : Pelauqae Beraut. — Ressort : T. Condom (R. s. s.).
1021. Pèlerin de la Buxiêre (Louis-Jean), ancien médecin du roi, demeurant à Bois-Commun. — Adresses : Versailles, rue Neuve-des- Chevau-Légers, au coin de l'avenue de Sceaux; Paris, 1790 et 1791, rue du Bouloy, 4 7, hôtel de Hollande. — Signature : Pèlerin de la Buxiêre. — Ressort : T. Orléans (R. a. s.).
1 022. Pélisson de Gennes (Guillaume-Joseph), seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers. — Adresse: Paris, 1791, rue Gaillon, i5, hôtel de la Marine. — Signature : Pélisson de gennes. — Ressort : Suppléant, T. Le Mans. (R. a. s.) Il remplace, le 2 3 octobre 1790, Guérin démissionnaire.
1023. Pellegrin (Louis-François-Claude), curédeSommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, aux Capucins, rue Saint-Honoré, 4 2 6. — Signature : Pellegrin. — Ressort : Suppléant, C. Bar-le-Duc (ch.-l. d'arr.). Il remplace, le 2 3 novembre 1789, Collinet démissionnaire.
1024. Pellerin (Joseph-Michel) (1), avocat à.Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, i4; Paris, 1789 et 17901, hôtel d'Angleterre, rue Hautefeuille, 3 1 . — Signature : Pellerin. — Ressort : T. Nantes [ch.-l. d'arr.). Démissionnaire le 5 septembre 1790, il fut remplacé par Maupassant.
1025. Pellissier (André), docteur en médecine, député de la ville de Saint-Remy, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue Mazière, 8 (ultérieurement 6); Paris, 1790, rue Sainte-Anne, 25, butte Saint- Roch, hôtel de la République de Gênes; 1790", rue Saint-Honoré, 1 54 ; 1 79 1 , rue Saint-Honoré, 2 54. — Signature : Pellissier, mèd. — Ressort : T. Arles-sénéchaussée (R. s. s. ). Décédé à Saint-Remy le 1 8 mai 1791, il ne fut pas remplacé.
(1' M. Kerviler, dans sa Biographie des députés hretons, indique pour Pellerin les prénoms de « Josepli-Afa?-te».
1026. Peloux (1) (Pierre), marchand de soie à Marseille. — Adresse : Paris, 1791 , rue Favart, 2. — Signature : P. Peloux. — Ressort : Suppléant, T. Marseille (R. s. s.). Il remplace, le 7 septembre 1790, Roussier démissionnaire (i).
1027. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron (3). — Adresses: Versailles, hôtel du Juste, rue du Vieux-Versailles, 18; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, près celle des Frondeurs, aux Armes d'Orléans; 1791, rue Saint-Honoré, 2 3 5. - — Signature: Pemartin.
— Ressort : T. Béarn (Etats).
1028. Perdry le cadet (Jean -Claude -Alexis -Joseph), avocat en parlement à Valenciennes. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 9 ; Paris, 1790 et 1791, place des Victoires, i5. — Signature: J. C. Perdry le cadet. — Ressort : T. Ville de Valenciennes (R. s. s.)(4).
1029. Pères de Lagesse (5) (Emmanuel), avocat en parlement, demeurant à Boulogne [-sur-Gesse]. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 10; Paris, 1790 et 1791, rue Traversière-Sainl-Honoré, 12, hôtel des Treize-Cantons, chez M. Le Moyne. — Signature : perés de lagesse. — Ressort: T. Rivière-Verdun (R. s. s.).
1030. Peretti della Rocca (Charles-Antoine), grand vicaire du diocèse d'Aleria. — Adresses : Versailles, rue de Maurepas, 3o ; Paris, 1790, grand hôtel de Vauban , rue Richelieu , 2 h ; 1791, rue de Lancry, hôtel des Princes. — Signature : l'abbé Peretti Della Rocca, dep. de Corse.
— Ressort : C. Corse (Bastia, ch.-l. d'arr.).
C Ainsi qualifié au procès-verbal du tiers état : «Peloux, des cinq arts de la soie». (Arch. nat. , B", 5o.)
(2> Peloux siégeait à l'Assemblée nationale, en remplacement de Roussier, depuis septembre 1789: la mention de cette mutation ne fut officiellement enregistrée au procès-verbal que le 7 septembre 1790. — Voir, ci-après, la note jointe au nom de Roussier (n° 1167).
<3> «Outre les cinq sièges de sénéchaussée, le Béarn est partagé entre treize procureurs du roi, nommés vulgairement procureurs des paysans. Ces procureurs ont chacun un territoire limité, dans lequel ils ont droit d'informer d'office, quoiqu'ils
le fassent aussi à la réquisition des parlies ; leurs informations étant faites, ils les remettent au Parlement.») (Expilly, op. cit., t. I, p. 5oo.)
W Voir, dans la ire partie de cet ouvrage (t. I, p. 316), la note relative aux élections de Valenciennes.
(5) La Biographie Michaud indique à tort que Perés de Lagesse fut «député suppléant aux Etats généraux, où il ne parut point». Il signa le serment du Jeu de Paume (voir le fac-similé que nous avons publié dans Le serment du Jeu de Paume, pi. vin, n° 5i2) et l'Etat de distribution de la médaille du ù août (ci-après, pi. V, 6° bureau).
1031. Pérez (Joachim) (1), avocat en parlement à Mirande. — Adresses : Versailles, rue de Paris, 10; Paris, 1790 et 1791, petit hôtel Vauban, rue de Richelieu. — Signature : Pérez (2). — Ressort : T.Auch(K s. s.).
1032. Perez d'Artassen (3) (François), conseiller au parlement de Bordeaux. — Adresse : Versailles, rue du Chenil, là. — Signature : Perez d'Artassen député du tiers état. — Ressort : T. Mont-de-Marsan (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Dufau le 16 janvier
1033. Perier (Charles-César), curé de Saint-Pierre d'Étampes.
— Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 16 ; Paris, 1790 et 1791, au Port de Cherbourg, rue Saint-Honoré, vis-à-vis celle de Richelieu. — Signature : Perier, député du bailliage d'Etampes. — Ressort : C. Etampes (R. s. s.).
1034. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire (4) à Paris, demeurant à Paris, place Dauphine, 33. — Adresses: Versailles, rue de la Pompe, 16; Paris, 1790 et 1791, rue Boucherat, i3. — Signature : Perier. — Ressort : T. Cluiteauneuf-en-Thimerais (R. s. s.).
Perigny (De). — Voir Perrigny.
1035. Périsse du Luc (Jean-André), imprimeur-libraire à Lyon.
— Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 27; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint-Marc, hôtel d'Orléans. — Signature : Périsse Du Luc.
— Ressort : T. Lyon-ville (R. s. s.).
1036. Pernel (Antoine-François), notaire à Moffans. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 38 ; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-des-
(1) ttPerez du Gief» (Dict. des pari.). il^ih au lieutenant général de Mont-de-
(2) La signature de Pérez présente une Marsan « qu'il se démet de sa place de bizarre particularité ; le z final est formé député pour des raisons d'âge et de santé de deux parties distinctes, la partie infé- qui l'empêchent de continuer son séjour à rieure de cette lettre se trouvant formée Versailles?). (Arcli. nat.,B\ 54.)
par un paraphe ou trait recourbé. Toutes W Perier fut notaire à Paris du 3o jan-
îes signatures observées de Pérez sont vier 1781 jusqu'au a8 mars 1789. (Cf. Nu-
identiques. tariats du département de la Seine, par
'3> Perez d'Artassen écrit, le h décembre M. Thomas.)
■ Signature
Ressort :
Petits-Champs, à la Loterie Royale.
T. Vesoul(]\. a. s.)0.
1037. Perhée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Grandville. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 34; Paris, 1790 et 1791, rue Poissonnière, 172. — Signature : Pervée Duhamel.
— Ressort : T. Coutances (R. a. s.).
1038. Permît de Tregadoret (Rodolphe-Claude), avocat, député de la ville de Ploërmel. — Adresses : Versailles, rue Saint-Pierre, h ; Paris, 1790 et 1791, chez M"10 d'Orange, rue Saint-Honoré, 5 08.
— Signature : Perret de Tregadoret. — Ressort : T. Ploërmel (R. s. s.).
Perpignan (Evêquc de). — Voir Esponché's (D').
1039. Perrigny (Charles-Léon de Taillevis, marquis de), chevalier de Saint-Louis, colonel d'infanterie, demeurant à Paris, rue Sainte- Anne, 106 (2). — Adresses : Versailles, rue Saint-Antoine, 20 ; Paris, 1790 et 1791, rue Sainte-Anne, 106, butte Saint-Roch. — Signature : le marquis de Perrigny. — Ressort : Saint-Domingue (R. s. s.).
1040. Perrin de Rosier (Jean -François), avocat à Viviez, près Villefranche. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 96; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Joseph, 1 1 . — Signature : Perrin de Rosier; alias : Perrin. — Ressort : T. Villefr anche- de-Rouergue (R. s. s.). Décédé le 3o mars 1790, il ne fut pas remplacé.
Perrotin de Barmond. — Voir Barmond (De).
Perusse (De). — Voir Escars (D').
10 Al. Pervinquiere [de la Baudinière] (Mathieu-Josep^Séverin), avocat en parlement, sénéchal de Saint-Maixent-de-Beugné, demeurant à Fontenay-le-Comte. — Adresses : Versailles, au Grand Montreuil,
('' Un arrêt du conseil du 20 septembre 1789 <tautorise le transfert à Lure de l'office de notaire royal à Moffans, dont est pourvu le sieur Antoine-François Pernel, député aux Etats généraux». (Arch. nat. , E, 1671'.)
(2) Le marquis de Perrigny avait été élu député à Saint-Domingue par les deux provinces de l'Ouest et du Sud. Il était né
au château de Jupeaux, en Touraine , et avait commandé à Léogane, mais il se trouvait en France au commencement de 1789. Il possédait à Saint-Dominique une cafélerie et une colonnerie aux Cayes, ravine du Sud, pour lesquels ses héritiers reçurent, en 1828, diverses indemnités. (Cf. Etat détaillé des indemnités de Saint-Domingue, année 1828, Bibl. nat., Lf i58/4i,in-4°.)
rue aux Bœufs, 44; Paris, 1790 et 1791, rue de Grenelle-Saint- Honoré, 5 G , hôtel de Nîmes. — Signature : Pervinquiere. — Ressort : T. Poitiers (R. a. s.).
1042. Petion de Villeneuve (Jérôme), avocat, subdélégué de l'intendant d'Orléans, à Chartres. — Adresses : Versailles, rue Saint- Honoré, 18; Paris, 1790 et 1791, faubourg Saint-Honoré, 6. — Signature : Petion de Villeneuve. — Ressort : T. Chartres (R. s. s.).
1043. Petiot (Jean-Joseph) (1), procureur du roi au bailliage de Chalon-sur-Saône. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse-Notre- Dame, 4i ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Condé, rue Traversière- Saint-Honoré, 19. • — Signature : Petiot. — Ressort : T. Chalon-sur- Saône (R. s. s.).
1044. Petit (Alexandre - François ) (2), fermier à Magnicourt-sur- Canche. — Adresses: Versailles, rue de l'Etang, 16; Paris, 1790, rue Saint-Guillaume, 6, hôtel de Berlin, faubourg Saint-Germain ; 1791, rue des Moineaux, butte Saint-Roch, chez M. Petit, perruquier. — Signature : Petit. — Ressort : T. Arras (R. a. s.).
1045. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint- Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 12; Paris, 1790 et 1 791, rue Feydeau, 21, hôtel des Etats de Réarn(3). — Signature : Petitmengin. — Ressort : T. Mirecourt (ch.-l. d'arr.).
1046. Peyruchaud (Gabriel), avocat en parlement, demeurant à Saint-Seurin-sur-1'Isle. — Adresses : Versailles, hôtel d'Artois, rue des Récollets, 6; Paris, 1790 et 1791., pâté du Théâtre-Italien, 1. — Signature : Peyruchaud. — Ressort: T. Castehnoron (R. s. s.)(4i.
W MM. Robert et Cougny (op. cit.) attribuent à Petiot les prénoms de Jean- Baptisle-iosQ])\i. On ne trouve aux procèsverbaux de Chalon que ceux de Jean- Josepb. ( Arcb. nat., B\ 3i.)
M MM. Robert et Cougny (op. cit.) indiquent pour ce député les prénoms de : Alexandre-François-.idwg'Mshn ; on ne trouve aux procès - verbaux de la gouvernance d'Arras que ceux de : Alexandre-François. (Arcb. nat., B", i5.)
I'1' C'est par erreur, croyons-nous, que les listes imprimées indiquent Hôtel de Béavn.
M Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun motif; mais, dans une letttre datée deMonpont (Dordogne),le 1" juillet 1791, il expose les regrets qu'il éprouve d'être mis au nombre des députés absents, et ajoute : tr Je gémis d'être de ce nombre depuis le mois de septembre dernier.)) (Srch. nat., C, 75, dos. 736.)
1047. Pezocs (Jean -Pierre), avocat en parlement à Albi. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, i4; Paris, 1790, rue Coquillière, 8; 1791, rue de la Poterie, 10, près la place de Grève. — Signature : Pezoas. — Ressort: T. Castres (R. s. s.).
1048. Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, cultivateur à Altkirk. — Adresses: Versailles, rue de Montboron, 19; Paris, 1790, rue Neuve-des-Petits-Champs, 160, vis-à-vis le Domaine ; 1791, rue des Bons-Enfants , 44. — Signature : Pjlieger. — Ressort : T. Districts réunis de Belfort et Huningue (R. s. s.).
1049. Phelines (Louis-Jacques de), chevalier novice des ordres royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine au corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard(1). — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 20, aux Ecuries de la Reine; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Luynes, rue Saint-Dominique. — Signature : Phelines. — Ressort : N. Blois(R. a. s.).
1050. Picart de la Pointe (Charles), lieutenant de la vénerie du roi, demeurant en sa terre de la Pointe, près la Charité. — Adresses : Versailles, rue Royale, 96; Paris, 1790, rue et île Saint-Louis, chez M. Lamelle , imprimeur des fermes ; 1791, rue et île Saint-Louis ,61.
— Signature : Picart de la Pointe. — Ressort : T. Saint- Pierre-le- Moutier (R. a. s.).
1051. Picquet (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Bourg. — Adresses : Versailles, avenue de Saint- Cloud, 3; Paris, 1790 et 1791, hôtel de la Marine, rue deGaillon, i5.
— Signature : Picquet. — Ressort: T. Bourg-en-Bresse (R. s. s.).
1052. Pierre de Bernis (François de), archevêque de Damas, coadjuteur de l'archevêque d'Albi. — Adresses : Versailles, rue des Réservoirs, 39; Paris, 1790 et 1791, rueTaranne, 34. — Signature: -j- f. arch. de Damas coad. d'Alby; alias : f françois de Pierre de Bernis àrch. de Damas. — Ressort : C. Carcassonne (R. s. s.)(2).
1053. Piffon (Pierre), curé de Valeyrac en Médoc. — Adresses:
W « Paroisse d'Arron, près Chàteaudun.» l'évêque de Castres parla sénéchaussée de
(Lisle de 1791, Le a6/3o.) Castres, pour le remplacer «en cas de dé-
W L'archevêque de Damas avait été rangement notable de sa santé n. (Arch.
élu, le 20 mars 1789, député adjoint de nat., B", 3o.)
Versailles, place Dauphine, à; Paris, 1790 et 1791, chez M. le vicomte de Ségur, rue du Bac, 200. — Signature : l'abbé Pifon. — Ressort : C. Bordeaux (R. s. s.).
1054. Pus (1) (Charles-Antoine de), chevalier, seigneur de Puybarban et Bassane, grand sénéchal d'épée du Bazadois. — Adresses : Versailles, pavillon Journé, cul-de-sac de l'hôtel de Limoges, 5; Paris, 1790 et 1791, pâté de la Comédie-Italienne. — Signature: De Plis. — Ressort : N. Bazas (R. s. s.). Démissionnaire le 28 septembre 1789, il ne fut pas remplacé.
1055. Pilastre [de laBrardière] (Urbain-René), bourgeois demeurant à Angers. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse -Notre- Dame, 66; Paris, 1790 et 1791, rue des Orties, butte Saint-Roch , hôtel de Picardie. — Signature : Pilastre. — Ressort : Suppléant, T. Angers (R. a. s.). Il remplace, le 1 3 novembre 1789, Rabin démissionnaire.
1056. Pilât (Louis-Joseph), bourgeois, rentier, député de la ville de Douai. — Adresse: Paris, 1790 et 1791, hôtel de Berlin, rue Saint-Guillaume, 6. — Signature : L. Pilât. — Ressort : Suppléant, T. Douai (R. s. s.). Il remplace, le 2 3 novembre 1789, Simon de Maibelle démissionnaire.
1057. Pincepre' de Buire (Marie-Louis-Nicolas), seigneur de Buire, au bailliage de Péronne. — Adresses : Versailles , rue de la Paroisse ,45; Paris, 1790, rue de l'Arcade, faubourg Saint-Honoré, chez M. de Beauvais ; 1790°, rue de la Madeleine, 7; 1791, rue Royale, 17, place Louis XV. — Signature : Pincepre de Buire. — Ressort : T. Péronne (R. a. s.).
1058. Pin elle (Marin), curé de Hilsenheim. — Adresses : Versailles, cul-de-sac des Gendarmes, 8; Paris, 1790, hôtel de Rome, rue de l'Université; 1791, rue Taranne, 35, hôtel de Viennet. — Signature : Ptnelle député du bailliage de Colmar et Schlestadt. — Ressort : C. Districts réunis de Colmar et Schlestadt (R. s. s.)(*2'.
w Voir, ci-après, Saint-Sauveur (note). semblée nationale. — Absent lors de l'appel
L'assemblée de la noblesse convoquée à nominal du la juillet 1791 ; la liste jointe
Bazas, en octobre 1789, refusa de nommer ne donne aucun détail, un autre député pour le remplacer à l'As- '2) Absent lors de l'appel nominal du
1059. Pinneliere (Charles-Jean-Baptiste), prêtre, docteur en théologie, curé de Saint-Martin-de-Ré. — Adresses : Versailles, rue de Clagny, 10; Paris, 1790, cour Neuve-du-Palais, chez M. Gerfaut, banquier ; 1 791, rue Saint-Honoré, /192 , hôtel d'Auvergne. — Signature : Pinneliere. — Ressort : C. La Rochelle (R. a. s.).
1060. Pinterel de Louveriny (Adam-Pierre), conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Château-Thierry. — Adresses : Versailles, rue des Réservoirs, 17.; Paris, 1790" et 1790", rue Dauphine ,9; 1790 et 1791, rue du Dauphin, 19. — Signature : Pinlerel de Louvernij. — Ressort: T. Château-Thierry (R. s. s.).
1061. Pinteville (Jean-Baptiste de), baron de Cernon, fils aîné, seigneur de Vésigneul-sur-Goole. — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du Roi, l'escalier à gauche, 6; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint-Eustache, 22. — Signature: De Pinteville, baron de Cernon. — Ressort : N. Châlons-siir-Marne (R. s. s.).
1062. Pison du Galland fils (Alexis-François), avocat, juge épis— copal de la ville de Grenoble. — Adresses : Versailles, rue du Vieux- Versailles, 16; Paris, 1790 et 1791, hôtel de la Providence, rue Saint-Pierre-Montmartre. — Signature : Pison du galland. — Ressort: T. Dauphiné (Etats).
Planche de Ruillé" (De la). — Voir Ruillé (De).
Planelly (De). — Voir Maubec (De).
Plantier (Du). — Voir Allard du Plantier.
1063. Plaquet(1) (Charles-Vincent du), licencié es lois, chapelain conventuel de l'ordre de Malte et de l'église royale de Saint-Quentin, et censeur roval, demeurant à Saint-Quentin. — Adresses : Versailles,
ia juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail. — La plupart des députés d'Alsace donnaient dans leur signature la qualification de bailliage aux districts réunis pour le seul fait de la convocation; ce n'était point un bailliage au sens précis que le mot avait dans l'administra lion judiciaire d'autrefois.
'') Un des trois membres du clergé élus
par le tiers élat. Une protestation contre son élection, basée particulièrement sur sa qualité d'ecclésiastique, fut adressée à l'Assemblée nationale et soutenue par Fouquier d'Hérouël. L'élection de du Plaquet fut déclarée valable. Au dire du comte de Pardieu(lettreà Barentin, i5mars 1789), ce dernier, étant chevalier servant de Malle, avait «pu faire corps avec le tiers étatn
lUPimiEIUE NA
avenue de Saint-Cloud, 66; Paris, 1790, rue Saint-Honoré , vis-à-vis celle de la Lingerie, à la Clef d'Argent ; 1791, chez M. de Lavalette, près la place Vendôme, rue Saint-Honoré, 329. — Signature : l'abbé du Plaquet. — Ressort : T. Saint-Quentin (R. s. s.).
1064. Plas de Tane (Antoine-René de), chevalier, comte de Plas, ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis. — Adresses : Versailles , rue de l'Orangerie , 7 ; Paris ,1790011791, rue Férou ,27.
— Signature : le comte de Plas de Tane. — Ressort : N. Cahors (R. a. s.).
1065. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre (1), chevalier, marquis de), maréchal de camp, grand hailli d'épée, capitaine et gouverneur de la ville de Sezanne, seigneur de Marigny, Corroy, la Colombière, Rouvroy et autres lieux , demeurant à Paris , Vieille-Rue-du-Temple ,12.
— Adresses : Versailles, rue de la Surintendance, 21; Paris, 1790 et 1791, Vieille-Rue-du-Temple, 12. — Signature : le marquis de Pleurre; alias: Pleurre. — Ressort: N. Sezanne (R. a. s.).
1066. Pocheron (Sébastien), curé de Champvent. — Adresses: Versailles, rue de Satory, 17; Paris, 1790, rue des Moulins, butte Saint-Roch;' 1791, rue d'Argenteuil, 20. — Signature : Pocheron. — Ressort : C. Charolles (R. s. s.).
1067. Pociiet (2) (François-Joseph du), ancien assesseur et procureur du pays de Provence, avocat en la Cour, demeurant à Aix. — Adresses : Versailles, rue Royale, 1 0 ; Paris, 1790 et 1791, rue Ventadour, 3, hôtel de Valois. — Signature : Pochet. — Ressort : T. Aix (R. s. s.).
<n « Pierre-Charles n (Dict. des pari.). Les procès-verbaux conservés aux Archives nationales indiquent : Claude-Charhs (B", 79). Le dossier du marquis de Pleurre, au ministère de la guerre(n°33io), est élaldi par erreur au nom de Pierre-Charles ; mais toules les pièces du dossier, parmi lesquelles divers brevets de pension , indiquent les prénoms de Claude-C\iar\es, et l'acle de baptême,en date du 7 septembre 1737, contient ce qui suit : s Claude-Charles, fils né du légitime mariage de Claude-Henri de Pleurre, chevalier, seigneur marquis de Pleurre , Ma-
rigny, Corroy, la Colombière, Sainl-Quenlin, le Verger et autres lieux, bailli et capitaine gouverneur de la ville de Sezanneen-Brie, et de illustre dame Louise-Charlotte Doudeville », etc. Le marquis de Pleurre avait été nommé brigadier le 1" janvier 178/t et maréchal de camp le 9 mars 1788. (Archives de la Guerre.)
(2) « M. de Pauchet, avocat en la Cour.» (Procès-verbal de la sénéchaussée d'Aix.
Arch. nat., B", 9.) — Pochet fut élu quatrième député sur le refus : i°de Servan ; 20 de Pascalis. (Voir ces noms, chap. 11.)
1068. Poignot (Jean-Louis), négociant à Paris. — Adresses : Versailles, rue de Clagny, 5; Paris, 1790 et 1.791, rue Saint-Denis, Apport-Paris (1). — Signature : Poignot. — Ressort : T. Pans-ville (R. s. s.). Décédé le 21 janvier 1791, il fut remplacé par Delavigne le ier février 1791 (2).
1 069. Poilloue de Saint-Mars (Jacques-Auguste de), marquis de Saint-Mars, Valmenil et Pommeret, seigneur-patron de Pequeuse-le- Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres lieux, chevalier de Saint- Louis, ancien officier major et lieutenant des gardes-françaises, demeurant au château du Petit-Saint-Mars. — Adresses : Versailles, rue du Vieux- Versailles, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Luxembourg. — Signature : De S! Mars. — Ressort: N. Etampes (R. s. s.).
1070. Poissac (Etienne-François-Charles de Jaucen, baron de), conseiller au parlement de Bordeaux, demeurant au château de Poissac près Tulle. — Adresse : Versailles, rue de la Paroisse-Notre- Dame, 10. [Sur les listes publiées ultérieurement, le nom de ce député figure sans indication d'adresse.] — Signature : Le Baron de Poissac; alias : le baron de Jaucen de Poissac. — Ressort : N. Tulle (R. a. s.) (3).
Poitiers (Évêque de). — Voir Beaupoil de Saint-Adlaire.
1071. Poix ( Louis-Philippe-Marc (4'-Antoine de Noailles, prince de), gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly et dépendances, chevalier-né de l'ordre de Malte, chevalier de la Toison d'or, maréchal de camp, commandant une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division d'Alsace, demeurant à Paris, rue de l'Université, 106. — Adresses : Versailles, au Château, galerie haute de la
(1) «Apport, lieu public, espèce de marché où on apporte des marchandises pour vendre. A Paris, il y a deux apports : l'apport Baudoyerprès Saint-Gervais clYapport de Paris au Grand Châtelet. Le peuple , par corruption, les appelle Porte Baudets et Porte (le Paris.» (Dict. de Trévoux.)
'2' Une lettre datée du 21 janvier 1791 annonce que « l'inhumation de Poignot aura lieu le 23 de ce mois à Saint-GermainlAuxerrois. Son domicile est rue Saint- Denis, au coin de la rue Saint-Germain-
l'Auxerrois.ii (Papiers de la Constituante, C, 5/i.) Le Journal de Paris du 2 4 janvier 1791, en annonçant la mort de Poignot, le qualifie ermarehand-mercier».
M Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
M «Louis-Philippe-Mfln'e-Antoine» (Dictionnaire des parlementaires). Les divers documents conservés aux Archives nationales (Ba, 12) indiquent tous Marc et non Marie.
Chapelle, /12 ; Paris, 1790 et 17904, hôtel de Noailles, rue de l'Université. — Signature : Noailles, prince de Poix. — Ressort : N. Amiens (R. a. s.). Démissionnaire le 7 mai 1790, il ne fut pas remplacé.
1072. Poncet Delpech (Jean-Pierre), avocat et consul de Montauhan. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 3g; Paris, 1790, rue Tra\'ersière-Saint-Honoré, 57, hôtel Gaston; 1790°, même rue, hôtel d'Autriche ; 1791, même rue ,20, hôtel de Pondichéry. — Signature : Poncet Delpech. — Ressort : T. Cahors (R. a. s.).
1073. PoNcw (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant de maire de Rouchain, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 28; Paris, 1790 et 1791, rue des Vieux- Augustins, hôtel de Nantes. — Signature : Poncin. — Ressort : T. Le Quesnoy (R. a. s.).
1074. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant au village de Soulages. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, q ; Paris, 1790 et 1791, rue du Colombier, hôtel du Prince-de-Galles. — Signature: Pons de Soulages. — Ressort : T. Rodez (R. a. s.) (1).
Pont de Nemours (Du). — Voir Du Pont. .
1075. Populus père (Marie (2)-Etienne), avocat en parlement à Rourg. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 16; Paris, 1790, hôtel de Rrunswick, rue Mazarine, 3o; 1791, bâtiment des Feuillants, rue Saint-Honoré, h'dS. — Signature : Populus. — Ressort : T. Bourg-en-Bresse (R. s. s.).
1076. PotjiéeJ-Cheron] (Louis-François), échevin à Montoire. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 2 5'; Paris, 1790 et 1791, rue de Chartres, aux Ecuries de M. le duc d'Orléans. — Signature : Pothée. — Ressort : T. Vendôme (R. a. s.).
1077. Pougeard Dulimrert (Pierre)'3', avocat en parlement, procu-
M Absent lors de l'appel nominal du Etienne. On lit à deux reprises, au procès-
îa juillet 1791. La liste jointe porte celle verbal manuscrit de l'assemblée des trois
note : et Malade ; sa maladie attestée par ses ordres de Bourg, les prénoms de Mm-ie-
collùgues.» Etienne. (Arcb. nat., B", a3.)
'2) Le Dictionnaire des parlementaires <3' Le Dictionnaire des parlementaires
attribue à Populus les prénoms de Marc- attribue à Pougeard du Limbert le prénom
reur d'office à Gonfolens. — Adresses : Versailles, rue Royale, 6; Paris, 1790, rue d'Anjou, 19, faubourg Saint-Honoré ; 1791, rue Sainte-Anne, 20, hôtel de Gênes. — Signature: Pougeard Dulimbert. — Ressort : T. Angoulême (R. a. s.).
1 078. Poûilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp , député électeur du bailliage de Clermont à Varennes, demeurant au château de Pouilly près Stenay en Germonlois (1). — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 29; Paris, 1790 et 1790*, rue Jacob, faubourg Saint-Germain, hôtel de Bourbon. — Signature : le baron de Pouilly. — Ressort : N. Verdun (ch.-l. d'arr.). Démissionnaire le 3o mai 1790, il fut remplacé par Loison le 19 août 1790.
1079. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, ancien lieutenant de la grande louveterie de France, demeurant à Saint-Martin-l'Aiguillon. — Adresses : Versailles, cul-de-sac des Gendarmes, 11; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, 273. — Signature : Poulain de Beauchène. — Ressort : T. Cacn (R. a. s.).
1080. Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin), seigneur de Boutancourt, maître de forges, demeurant à Boutancourt, près Mézières. — Adresses: Versailles, rue de Conti, 2; Paris, 1790 et 1791, rue Chariot, 37. — Signature : Poulain de Boutancourt. — Ressort: T. Vitry-lc-François (R. a. s.).
de François. Le procès-verbal de serment des députés du 3 avril 1789 indique le seul prénom de Pierre. ( Arch. nat. , Ba, i3.) (') Le baron de Pouilly avait élé nommé maréchal de camp le 1" janvier 178/i ; le Ie' avril 1788, il fut nommé au commandement d'une brigade de troupes à cheval de la division de l'Intérieur, et le 8 juin 1789 au commandement d'une brigade de cavalerie en Hainaut; il a cessé de servir le i3 juillet 1790. 11 était entré au service le a.3 décembre 17/16 comme cornette au régiment Royal-cavalerie; il fut nommé successivement capitaine au régiment de Beauffremont-dragons en 1707, capitaine dans Royal-cavalerie en 1708, lieutenant-
colonel du régiment Royal-Cravaltes en 176/1, mestre de camp du 3e régiment de chevau-légers en 1779, brigadier en 1780. On trouve à son dossier les notes suivantes : tf Colonel d'une grande distinction, fort instruit, commande bien; a fait les campagnes de 17/17 et 17/18 en Flandre, a eu un cheval tué sous lui à Lawfeld; il a fait les campagnes de 1707, 1760 à 1763 en Allemagne.)! D'après son acte de baptême, il était trfils de Messire Louis Joseph de Pouilly, chevalier seigneur de Villosnc et Auderanne et de dame Lucie-Louise d'Hezecque ses père et mère mariés ensemble, demeurant au château de Pouilly. n (Arch. de la Guerre, dos. 30/17.)
1081. Poulain de Corbion'1' (Jean-François-Pierre), député électeur de la sénéchaussée de Saint-Biïeuc. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 19; Paris, 1790 et 1791, hôtel Warvvick, rue du Chantre-Saint-Honoré. — Signature : Poulain de Corbion. — Ressort : T. Saint-Brieuc (ch.-l. tîarv.).
1082. Poulle (L'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, hôtel des Deux-Ponts, rue du Hasard (2). — Signature: l'abbé de poulie. — Ressort : Suppléant, G. Orange (R. s. s.). Il remplace, le 8 décembre 1789, du Tillet démissionnaire.
1083. Poultier (Jean-Baptiste-Jacques), .conseiller du roi, lieutenant général au bailliage de Montreuil. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 1; Paris, 1790, rue Traversière-Saint-Honoré, hôtel des Indes, îh. — Signature : Poultier. — Ressort: T. Montreuil-sur- Mer (R. s. s.).
1084. Poupard (Vincent), curé de Sancerre. — Adresse : Versailles, rue du Jeu-de-Paume , 2. [Sur les listes publiées ultérieurement, le nom de ce député figure sans indication d'adresse; sur celle de 1791, il a été omis.] — Signature : Poupard curé de Sancerre. — Ressort: G. Bourges (R. a. s.).
1085. Pouret [de Roquerie] (Louis), procureur du roi au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin séant à Périers, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, /i5 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint- Hyacinthe, place Saint-Michel, h. — Signature : Pouret. — Ressort: T. Coutances (R. a. s.).
1086. Pous (Paul-Augustin), curé de Mazamet au diocèse de Lavaur. — Adresses: Versailles, rue de Paris, 16; Paris, 1790 et
W On lit au procès-verbal d'une assemblée tenue à Saint-Brieuc le 1 7 novembre
1788 : tt où présidait noble Jean-
François-Pierre Poulain de Corbion, maire électif. . . » (B", a 5.)
'2) La liste de 1790 porte, par erreur, rr hôtel des Deux-Portes», au lieu de: «hôtel des Deux-Pontsn , qu'on relève à la liste de 1791. L'hpiel des Deux-Portes se trouvait
rue des Deux-Portes. (Cf. Tableau des hôtel» garnis et particuliers de Paris; Paris, 1817, in-12. [Bibl. nat., Lk 7/6127 ].) — La prévôté du chapitre de la cathédrale d'Orange (Notre-Damo-dc-Nazareth) était à la nomination du pape. Le diocèse d'Orange n'était pas du clergé de France; il avait pour la gestion de ses charges une administration particulière.
1791, rue Saint-Honoré, /192. — Signature : Pous dep. de Toulouse.
— Ressort : C. Toulouse (R. s. s.).
1087. Poctiuin (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.
— Adresse : Paris, 1791, rue Neuve-des-Petits-Champs, hôtel de la Chine. — Signature : Poutrain. — Ressort : Suppléant, T. Lille (R. s. s.). 11 remplace, le 2 3 mars 1790, Wartel démissionnaire.
1088. Poya de Lherbay (Pierre), lieutenant particulier au bailliage d'Issoudun. — Adresses : Versailles, au Grand Commun, escalier de la Vierge, k 9; Paris, 1790, hôtel de Conti, rue d'Angiviller, 8; 1791, rue Roucher, 28. — Signature : Poya de Lherbay. — Ressort : T. Bourges (R. a. s.).
Pradoux (De). — Voir Melon de Pradoox.
1089. Pradt (Dominique-Georges- Frédéric Dufocr de), vicaire général du diocèse de Rouen, vice-gérant du grand vicariat de Pontoise et archidiacre du Grand-Caux. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 25; Paris, 1790 et 1791, hôtel du cardinal de la Rochefoucauld, rue des Saints-Pères, ko. — Signature : l'abbé de Pradt. — Ressort : C. Caudebec (R. a. s.).
Praslin (De). — Voir Choisedl.
Pré de Rallay (Du). — Voir Dupré.
Prefelne (De). — Voir Goupil de Prefelne.
1090. Prévost (Marc-Florent), avocat du roi au bailliage de Péronne. — Adresses : Versailles, place d'Armes, à l'hôtel d'Aumont; Paris, 1790, rue de Rerry, 27; 1790°, place Vendôme, 8; 1791, rue Saint-Pierre-Montmartre, 12. — Signature: Prévost. — Ressort: T. Péronne (R. a. s.).
1091. Prez de Crassier (Jean-Etienne-Philibert de)(1), chevalier de
'■' Le dossier de de Prez de Crassier, tobre 1789, il doit être considéré comme
aux Archives de la guerre, contient sur sa ayant repris de l'activité au service par ses
situation en 1789 les renseignements sui- services en Hollande; maréchal de camp
vants : «1780, passé en Hollande avec le ier mars 1791.55 (Arch. adm. de la
M. de Maillebois, où il a obtenu le grade Guerre, dossier i3o6, lieutenants géné-
d'adjudant général; le 19 juillet 1788, raux.) La suite de la carrière très mouve-
M, le comte de Brienne lui a permis de con- mentée de de Prez de Crassier ne nous
tinuer ses services en Hollande. — 1 1\ oc- appartient plus.
Saint-Louis, lieutenant-colonel, grand bailli d'épée du Charollais. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 8; Paris, 1790, rue Sainte-Anne , hôtel des Etats-Généraux ; 1790°, rue Vivienne , 7 ; 1791, rue Vivienne, 6. — Signature : De Prez de Crassier; alias : Devrez Crassier . — Ressort : N. Pays de Gex (R. s. s.).
1092. Prieur (Pierre-Louis), avocat en parlement à Châlons. — Adresses : Versailles, avenue de Sceaux, i5; Paris, 1790 et 1791, rue Notre-Dame-des- Victoires, 20. — Signature : Prieur. — Ressort : T. Châlons-sur-Marne (R. s. s.).
1093. Privât (Caprais), prieur-curé de Craponne. — Adresses : Versailles, rue des Récollets, 6; Paris, 1790°, rue du Paon, hôtel Notre-Dame; 1790 et 1791, rue de Chartres, hôtel de Rordeaux. — Signature : Privât, député du Puy en Velay. — Ressort : C. Puy-cn-Velay (R. s. s.).
1094. Provançal de Fonchateau (Conrad, marquis de), demeurant à Tarascon. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 71; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Nicaise, 12. — Signature : de Provançal de Fonchateau. — Ressort : N. Arles-sénéchaussée (R. s. s.).
1095. Pruche (Jean), maire perpétuel de Dormans. — Adresses : Versailles, rue de Maurepas, 2/1; Paris, 1790, rue de Fourcy, 5; 1791, rue des Frondeurs. — Signature : Pruche. — Ressort : T. Sézanne (R. a. s.).
Prudhomme de Kerangon. — Voir Kerangon.
1096. Prugnon fils (Pierre-Joseph) (1), avocat en parlement, député électeur du bailliage de Nancy. — Adresses : Versailles, rue Royale ,95; Paris , 1790 et 1791, rue Feydeau ,21, hôtel des Etats de Réarn. — Signature : Prugnon fils. — Ressort : T. Nancy (ch.-î. d'arr.).
1097. Puisaye (2' (Joseph-Geneviève de Poisaye, comte de), exempt en la compagnie des cent-gardes suisses, seigneur de Courtoulin,
(') «Louis- Pierre -Joseph" (Dict. des Perche, à Bellème, qui l'élut dépulé. Sou
pari.). On ne trouve aux procès-verbaux de frère, Antoine-Charles-André-René de
Nancy que les prénoms de Pierre-Joseph Pnisaye, vicomte de Puisaye, grand bailly
(Arch. nat., B", 56). d'épée de la province du Perche, présida
'2) Le comte de Puisaye n'assistait pas à en celle dernière qualité les assemblées du
l'assemblée de la noblesse du bailliage du Perche.
demeurant à Paris, rue des Juifs, au Marais. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 53; Paris, 1790*, rue Hautefeuille, 96; 1791, rue du Théâtre-Français, 10. — Signature : le C" de Puisaye. — Ressort : N. Bellême-au-Perche (R. a. s.).
Puymalie-Delort. — Voir Delort.
1098. Puységur (Jean-Auguste de Chastenet de), archevêque de Bourges. — Adresses : Versailles, hôtel de Duras, rue de la Chancellerie; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon, faubourg Saint-Germain, 1 o3. — Signature : f j. A. p. p. arch. de Bourges^. — Ressort : C. Bourges (R. a. s.).
Puyvallée (De). — Voir Bengy de Puyvallée.
1099. Quatrefages de Laroqdete (Henri), ancien négociant, député de la ville du Vigan. — Adresses : Versailles, avenue de Saint- Cloud, 66; Paris, 1790 et 1791, rue Croix-des-Petits-Champs, hôtel Dauphin. — Signature : Quatrefages de Laroquete. — Ressort : T. Nîmes (R.s.s.).
.1100. Quémy (Charles- François-Louis de Maquerel de), ancien capitaine au régiment de Brie-infanterie (2), chevalier de Saint-Louis, seigneur de Quesmy et autres lieux. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 10; Paris, 1790, rue du Paon, faubourg Saint- Germain; 1791, même rue, hôtel de Tours. — Signature : de Maquerel de Quémy; alias : Quémy. — Ressort : N. Laon (R. a. s.).
1101. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint- Jean de Rennes. — Adresses : Paris, 1790, aux Capucins, rue Saint-Honoré; 1791, rue de la Madeleine-la-Ville-1'Evêque, 26. — Signature : Quéru de Lacoste r. de S1 Jean. — Ressort : C. Diocèse de Rennes ( R. s. s. ).
W L'archevêque de Bourges prenait le h mai 1771; passé à une compagnie, du
litre àe patriarche et de primat des Aqui- ih janvier 1772 ; a été enlevé par l'effet
taines. La connaissance de ces qualités est d'une bombe à la défense de Louisbourg ;
nécessaire pour l'explication de sa signa- passé dans Brie-infanterie en 1776; clie-
ture. valier de Saint-Louis, du 3i janvier 1783 ;
(2) Voici les détails qu'on relève au con- a abandonné le îh juin 1783. Notes : bon
trôle du régiment de Brie sur cet officier: officier, sage et appliqué, très exact, bonne
«lieutenant du 9 février 1757; capitaine volonté, un peu mol.'' (Archives de la
commandant en la compagnie colonelle, du Guerre. )
Elu, avec Lancelot Dubourg, le i5 septembre 178g, pour remplacer Guillou et Hunault démissionnaires'1'; admis en septembre.
1102. Rabaut de Saint-Etienne (Jean-Paul), bourgeois, député de la ville de Nîmes. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 66 ; Paris, 1790, rue Jacob, hôtel d'Angleterre; 1791, rue Saint-Honoré, 377. — Signature : Rabaut de Saint-Etienne ; alias : /. P. Rabaut.
— Ressort : T. Nîmes (R. s. s.)(2).
1103. Rabin (Laurent-François), curé de Notre-Dame de Cholet.
— Adresse : Versailles, rue Dauphine, 20. — [La signature n'a pu être trouvée.] — Ressort : G. Angers (R. a. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Pilastre de la Rrardière le 1 3 novembre 1789.
1104. Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal), demeurant à Castel-Sarrazin. — Adresses : Versailles, rue Royale, 95 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Rourbon, rue de la Madeleine-la-Villel'Evêque, 26. — Signature : Raby de Saint-Médard. — Ressort : T.
Toulouse (R. s. s.) (3).
Raclet-Mercey (De). — Voir Mercey.
1105. Rafelis Rroves (Jean-François, vicomte de), colonel d'infanterie, ancien lieutenant pour le roi d'Aiguës -Mortes, chevalier de Saint-Louis (4). — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, h 9; Paris, 1790, hôtel d'Artois, rue du Coq-Saint-Honoré; 1791, rue Traversière-Saint-Honoré, î/t, hôtel des Indes. — Signature : le Ve de Rafelis Rroves; alias : le Vu de Rroves. — Ressort : N. Draguignan (ch.-l. d'arr.).
Rainaud de Montlosier. — Voir Reynaud de Montlosier.
(1) L'éleclion fut faite sans désignation précise de remplacement individuel. (Voir p. i65, Guillou, note 3.)
(2) On relève le nom de Rabaut Saint- Etienne sur une liste de dix députés supplémentaires élus le 1" juillet 1790 par la colonie de l'Ile de France. ( Voir Le Chapelier, note.)
w Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe porte cette
note : « Malade; sa maladie attestée par un certificat de médecin et par la municipalité de Castel-Sarrazin.»
'4) Rafelis Rroves fut élu en violation du règlement royal; il n'élait député électeur d'aucune des sénéchaussées qui devaient réduire à Draguignan le nombre de leurs députés. [Voir, ci-dessus, la note jointe au nom de Lombard-Ta radeau (p. a a a), dont la situation était identique.]
1106. Ramel Nogaret (1) (Dominique- Vincent), avocat du roj en la sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son procureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de ladite ville, son capitaineviguier juge royal de Montoulieu. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, k ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Béarn, cour Saint- Guillaume, rue de Richelieu, h. — Signature : Ramel Nogaret. — Ressort : T. Carcassonne (R. s. s.).
1107. Rancocrt de ViLLiEns (Edme-Lin-Clet de), demeurant au château de Dominus, près Saint-Gondon. — Adresses : Versailles, passage de l'Ancien Commun d'Artois, rue du Vieux-Versailles, 16; Paris, 1790, rue de Richelieu, 3o; 1791, rue Sainte-Anne, hôtel d'Orléans. — Signature : de Villiers; alias : de Rancourt de Villiers.
— Ressort : N. Gien (R. s. s.)'2'.
1108. Rangeard (Jacques), archiprêtre d'Angers, l'un des Trente de l'Académie des sciences et belles-lettres d'Angers, curé d'Andard.
— Adresses : Versailles, rue de Maurepas, 1 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Thomas-du-Louvre, 5o. — Signature : Rangeard. — Ressort : C. Angers (R. a. s.).
1 109. Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de Chapt de), abbé commendataire de Saint-Mesmin (3). — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, hôtel de Saumur, 56; Paris, 1790 et 1791, rue de Vaugirard, 63. — Signature : l'abbé De Chapt de Rastignac, député de l'Orléanois. — Ressort : C. Orléans (R. a. s.).
'■' Ramel Nogaret avait été nommé par le roi «procureur pour Nous en la compagnie de maréchaussée de Languedoc, à la résidence de Carcassonne » par lettres du 3o mars 1785. (Arch. nat., Zl°, 1 35 , p. 5o.)
'2> On lit au cahier de la noblesse du bailliage de Gien, in fine :
«Nota. II s'était élevé quelques difficultés dans l'assemblée de Gien sur l'admission de M. de Villiers, mais il prouva que son père lui avait acquis ce droit par sa charge de secrétaire du roi du petit collège, dans l'exercice de laquelle il était mort ; et qu'avant des droits au concours pour la no-
mination des députés aux États généraux, il avait volontairement fait le sacrifice de la place de subdélégué de l'intendance d'Orléans, qu'il occupait depuis longtemps d'une manière distinguée; son frère receveur du grenier à sel, son neveu, receveur des tailles, et son beau-frère ont eu la satisfaction de voir confirmer leurs vœux, » (Arch. pari. , t. 111, p. 4o6.)
(3) L'abbaye de Saint-Mesmin , au diocèse d'Orléans, était d'un revenu de m,ooo livres; l'abbé de Rastignac en était titulaire depuis 1773. 11 est qualifié, à ce litre, vicaire général d'Arles, dans la France ecclésiastique pour ij8q, p. 336.
1110. Rathier (Charles), recteur de Broons. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, /19; 1790 et 1791, rue Saint-Louis- Sain t-Honoré, 8. — Signature : Rathier f de Broons. — Ressort : G. Diocèse de Saint-Malo (R. s. s.).
1111. Rathsamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, chevalier de l'ordre du Mérite militaire, demeurant à Ehnweyer. — Adresses : Ver-, sailles, avenue de Saint-Cloud, 19 ; Paris, 1790, hôtel de Hollande, rue du Bouloy, A7 ; 1791, maison de M. Thuet, maître charron, rue de Duras-Saint-Honoré. — Signature : le baron de Rathsamhausen, député du bailliage de Haguenau et Wissembourg. — Ressort : N. Districts réunis de Haguenau et Wissembourg (R. s. s.). Démissionnaire le i3 septembre 1790, il ne fut pas remplacé (1).
1112. Ratier [de Montgoyon] (Pierre-Léger), avocat en parlement, demeurant à Montguyon. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 29 ; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, vis-à-vis de l'Assomption, maison de M. Sotreau, marchand chapelier; 1790", cul-de-sac Saint-Dominique de la rue d'Enfer ; 1791, rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier. — Signature : Ratier. — Ressort : T. Saintes (R. a. s.).
Raucourt de Vilmers (De). — Voir Rancourt (De).
1113. Raux (Basile-Joseph), maître de forges au Heurtault, pa-
(1) On lit aux Archives parlementaires à la date du i3 septembre 1790 (t. XVIII, p. 729) : «Un de messieurs les secrétaires lit plusieurs lettres, dont voici les extraits : Lettre de M. de Rathsamhausen : Ce député expose qu'ayant reçu ses pouvoirs de la noblesse d'Alsace, que la noblesse ayant été abolie par le décret du 19 juin, il regarde ses fonctions comme supprimées : en conséquence, il donne sa démission. n Le procès-verbal ne fait pas mention de celte lettre qui n'a pas été conservée avec les papiers de la Constituante. (Arch. nat. , série C.) — La liste jointe à l'appel nominal du 12 juillet 1791 le porte absent sans motifs. — Voici les détails que l'on relève au dossier de Ralbsambausen, aux Archives de la guerre : «Né le 1" janvier 1 ^30 (le
Dictionnaire des parlementaires indique le 3i décembre 1736); enseigne au régiment d'Alsace -infanterie le 11 janvier 17/19 ; . . .major le 29 janvier 1768; passé avec son grade au régiment royal des Deux- Ponts-infanterie le 18 juin 1768 ; rang de colonel le 10 septembre 17G9; colonel titulaire le h juillet 1777; s'est retiré le 22 janvier 1779; émigré en 1791 ; nommé maréchal de camp honoraire le 1 1 novembre 1816; chevalier de l'ordre du Mérite militaire en 1771.» (Maréchaux de camp, dossier saSZi.) Une lettre de lui, datée de Strasbourg, le 26 avril 1822, rue Foulon, n° 3, est signée : «Le baron de Rathsamhausen , oflicier supérieur en retraite et chevalier de l'ordre royal cl militaire de Saint- Louis, n
roisse de Signy-l'Abbaye. — - Adresses : Versailles, rue de Paris, 10; Paris, i 790", rue Neuve-Saint-Marc, 10; 1790 et 1791, rue Favart, au bureau des locations, 4. — Signature : Raux. — Ressort : T. Reims (R. s. s.).
1114. Raze (Claude-François Roux de), lieutenant général du bailliage d'Amont à Vesoul. — Adresses : Versailles, rue Royale, 43; Paris, 1790, hôtel d'Anjou, rue Dauphine, 87, faubourg Saint-Germain; 1791, rue de la Michodière, 4. — Signature : De Raze. — Ressort : T. Vesoul (R. a. s.).
1115. Redon (Claude), échevin, avocat en parlement, habitant à Riom. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, i5; Paris, 1790 et 1791, rue de la Ville-l'Evêque, au coin de la rue d'Anjou. — Signature : Redon. — Ressort : T. Riom (R. a. s.).
Reffye (De). — Voir Verchère de Reffye.
1116. Regnard (Gaspard) , procureur du roi en la châtellenie royale de Montluron, y demeurant. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, rue du Four-Saint-Germain, G3. — Signature : Regnard. — Ressort : Suppléant, T. Moulins (R. s. s.). Il remplace, le 28 novembre 1789, le comte de Douzon démissionnaire (1).
1117. Regnaud [de Saint-Jean-d'Angely] (Michel-Louis-Etienne), avocat en parlement suivant le barreau de la sénéchaussée de Saint- Jean-d'Angely, l'un des députés de la paroisse de Landes. — Adresses : Versailles, rue Royale, 39; Paris, 1790, au vieux Louvre, côté de la chapelle, appartement de M'ue la vicomtesse de Rochechouart ; 1791, rue Caumartin, 3o. — Signature : Regnaud; alias : Regnaud De Saint-Jean-d'Angely. — Ressort : T. Saint-Jean-d' Angely (R. s. s.).
1118. Regnauld d'ÉPERCY (Pierre-Ignace), procureur du roi au bailliage de Dôle. — Adresses : Versailles, rue Royale, chez M. Ducro; Paris, 1790, rue des Filles-Saint-Thomas, 10; 1790", rue de Marivaud, 4; 1791, rue Saint-Joseph, 22. — Signature : Regnauld
''' C'est à la date du 3o octobre 1789 de la noblesse par un membre du tiers
que l'Assemblée, sur la motion de Destutt état; mais Regnard ne fut admis que le
de Tracy, relative à Regnard, admit le 28 novembre. (Voir, p. 122 , la note 1 con-
principe du remplacement d'un membre cernant le comte de Douzon. )
d'Epercy ; alias : D'Epercy député des communes du bailliage de Dole. — Ressort : T. Dole (R. a. s.).
1119. Regneault [de Lunéville] (Charles), avocat du roi au bailliage de Lunéville, député électeur du bailliage de Lunéville. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 20; Paris, 1790 et 170,1, rue de Gaillon, 2, hôtel d'Antin. — Signature : Regneault de Lunéville. — Ressort : T. Nancy [ch.-l. d'arr.).
1120. Régnier (Claude-Ambroise), avocat en parlement, député électeur du bailliage de Nancy. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 29; Paris, 1790 et 1791, rue Feydeau, 21, hôtel des Etats de Béarn. — Régnier. — Ressort : T. Nancy (c/i.-/. d'arr.}.
Reims (Archevêque de). — Voir Talleyrand.
1121. Renaut (Roch), avocat en parlement à Agen. — Adresses : Versailles, rue de Conti, 6; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, 25/i, chez M. Pêtre, vis-à-vis les Jacobins; 1791, petit hôtel Jonzac, rue Saint-Honoré, 45/t. — Signature : Renaut; alias : Renaut d'Agen. — Ressort : T. Agen (R. s. s.).
1122. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 28; Paris, 1790, cbez M. Béguinot, vicaire de Saint-Côme; 1791, rue Saint-Thomas-du- Louvre, ht. — Signature : Renaut dep. du bailliage du Qucsnoy. — Ressort : C. Le Quesnoy (R. a. s.)(1).
1123. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vie. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 20; Paris, 1790, rue de Richelieu, au Bain-Royal. — Signature : le comte de Rennel. — Ressort : N. Toul (ch.-l. d'arr.). Démissionnaire, il fut remplacé par d'Alençon le ik mars 1790.
1124. Repoux (Jean-Marie), avocat en parlement à Autun. — Adresses : Versailles, rue Saint-Médéric, 26; Paris, 1790 et 1791, chez M. de Junquières, avocat en parlement, rue des Marais, faubourg
(1) Le 8 mai 1791, Renaut demande un d'êlre nommé constitutionnellenienl». (Pacongé ttpour aller prendre possession de la piers de la Constituante, Arch. liât., G, 70 cure de Saiut-Géry, à Cambrai, où il vient dos. G83.)
Saint-Germain, 17. — Signature : Repoux. — Ressort : T. Autun (R. a. s.).
1125. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Alsace, à Colmar. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 19; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, 38a; 1791, rue des Bons-Enfants, kh. — Signature : Reubell. — Ressort : T. Districts réunis de Colmar et Scklestadt (R. s. s.).
Revel (Prince de). — Voir Broglie (De).
Revellière de Lepeaux. — Voir Delarevelliere.
1126. Revol (Pierre), avocat au parlement de Grenoble. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, A; Paris, 1790, rue Saint- Nicaise, 10; 1791, rue du Chantre, hôtel Washington. — Signature : Revol. — Ressort : T. Dauphiné (Etats).
1127. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 5, puis rue de l'Orangerie, Ai; Paris, 1790, hôtel du Bain-Royal, 169, rue de Richelieu; 1791, cour du Manège, chez M. Godefroid. — Signature : Rey. — Ressort : T. Réziers (R.s.s.).
1128. Reynacd de Montlosier*1' (François-Dominique de), chevalier, demeurant au château de Recoleine. — Adresse : Paris [les listes de 1790 n'indiquent aucune adresse], 1791, rue Richelieu, 2A, petit hôtel Vauban. — Signature : le cher de Reynaud de Montlosier; alias : Montlosier ; alias : Reynaud de Montlosier. — Ressort : Suppléant , N.
C1' Le Dictionnaire des parlementaires (t. V, p. 10&) consacre une notice à un député du nom de Regnaud (sans prénoms) élu par le tiers état du bailliage de Riom. Nous n'avons pu identifier le nom de ce prétendu député. Peut-être est-ce le nom de Reynaud de Montlosicr qui a causé la méprise des auteurs de cet ouvrage. L'explication est d'autant plus plausible que YAlmanach royal de 1791 indique Regnauld de Montlosier (p. 1 17) et que la Table du Moniteur contient (p. 3/i8 de la réimpression) cette note : « Regnaud -Monliosier, voir Montlosier».
(Voir ci-après, chap. m, la note jointe au bailliage de Riom.) — La noblesse de Riom avait élu, en mars 1789, deux députés suppléants : le baron de Canillac et le comte d'Espinchal ; mais rassemblée, convoquée le 2/1 juillet 1789, refusa de reconnaître au premier suppléant (de Canillac) le droit de remplacer de Langbac, démissionnaire; elle élut de Chabrol député et nomma deux suppléants : Reynaud de Montlosier et Molen de Saint-Poney. Ce dernier ne fut pas appelé à siéger. (Voir, chap. il, ces divers noms. )
Riom (R. a. s.). Élu dans l'assemblée du 2/1 juillet 1 789 , il remplace, le 29 septembre 1789, le comte de la Rouzière démissionnaire.
1129. Reynaud [de Villeverd] (Jean-François, comte de), maréchal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement de Saint- Domingue, demeurant à Paris, rue Meslée [Meslay], 3o. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 6/1; Paris, 1790 et 1791, rue Meslée, 3o. — Signature : De Reynaud. — Ressort : Suppléant, Saint-Domingue (R. s. s.). Admis en septembre 1789 comme député titulaire, en remplacement de Larclievesque-Thibaud démissionnaire (1'.
1130. Riberolles [de Martinanches] (Gilbert), écuyer et négociant à Thiers('2). — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 67; Paris, 1790, rue Dauphine, 37, grand hôtel d'Espagne ; 1791, rue Saint-Florentin, 2. — Signature : Riberolles. — Ressort : T. Riom (R. a. s.).
1131. Ricard (Louis-Etienne) (3), lieutenant principal en la sénéchaussée de Nîmes. — Adresses: Versailles, rue de Satory, a3; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Danemark, rue Jacob, 33. — Signature : Ricard. — Ressort : T. Nîmes (R. s. s.).
1132. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée de Castres. — Adresses : Versailles, cul-de-sac des Ecuries-de-la-Reine, maison Cahon; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Ghâtillon, rue du Petit- Bourbon , 9, faubourg Saint-Germain. — Signature : Ricard. — Ressort : T. Castres (R. s. s.).
1133. Ricard [de Sealt] (Gabriel-Joseph-Xavier), avocat à Saint- Maximin , député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. — Adresses :
(1' tf A du talent et de l'intelligence. Tèle très vive et peu conciliante. A cependant servi utilement à Saint-Domingue. » (Dossier 3027, Arch. de la guerre.) De Reynaud fut pensionné comme maréchal de camp ie 1" octobre 1791 (ibid.). [Voir, ci-dessus, la note jointe au nom de Larchevesque-Thibaud.] De Reynaud était propriétaire à Saint- Domingue d'une sucrerie sise à Limonade, pour laquelle ses héritiers reçurent en 1827 une indemnité de 108,067 (rancs. (Etat détaillé des indemnités , etc.)
(2) Riberolles jouissait de la noblesse acquise et transmissible ; il comparut à ce litre à l'assemblée de la noblesse de Riom; il figure sous le nom de «Gilbert Riberolles» au procès-verbal de cette assemblée. (Arcb. nat. , R*, 72.)
M trll n'assista pas au serment du Jeu de Paume» (Dict. des pari., t. V, p. i36). La signature de Ricard peut se voir à côté de celle de Rabaut de Saint-Etienne, au texte du procès-verbal du 20 juin 1789. (Arch. nat., C*, 1, 2, feuillet 66e.)
Versailles, rue de Satory, 84; Paris, 1790, rue des Petits-Augustins , 9, hôtel d'Orléans; 1790°, rue de Richelieu, 4o; 1791, rue Guénégaud, chez M. Franque, architecte du roi. — Signature : Ricard; alias : Ricard de Toulon. — Ressort : T. Toulon [ch.-l. d'air.) (1).
113/l. Richard (Antoine-Joseph), maire de la ville de Crest. — Adresse : Paris, 1790* et 1791, rue des Champs-Elysées, 3. — Signature : Richard. — Ressort : Suppléant, T. Dauphiné (Etats). Il remplace, le 17 décembre 1789, de Chaleon démissionnaire.
1135. Richard [de la Vergne] (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris ('2), recteur de la Trinité de Clisson. — Adresses : Versailles, rue des Bons-Enfants, 1 7, à l'hôtel de Fortisson; Paris, 1790, i7904et 1790°, rueCaurnartin, 5 ; [ne figure pas sur la liste de 1791, Le q6/3o]. — Signature : Richard recteur de la Trinité de Clisson. — Ressort : G. Marches communes de Poitou et Bretagne (R. s. s.).
1136. Richard [de Maisonnecve] (Jean-Louis), bourgeois demeurant à Bourg-Argental. — Adresses : Versailles, rue deVergennes, 20; Paris, 1790, rue Caumartin, 5; 1791, rue d'Artois, k. — Signature : Richard. — Ressort : T. Montbrison (R. a. s.).
1137. Riche (Jean-François), négociant à Angers. — Adresses: Versailles, boulevard de la Reine, 9 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-
W Ricard vit son élection contestée à la Chambre des communes; ses pouvoirs ne fuient vérifiés que ie a 5 juin 1789. Le quatrième des élus du tiers élat à Toulon lui un nommé Turc (voir ce nom au chapitre in ) qui avait été non élu au scrutin, mais traccordé à la demande du peuple attroupé». Turc donna sa démission le 7 avril 178g. Ricard, qui était le premier des suppléants du tiers état , devint par suite député titulaire.
(2> Cette qualification est textuellement relevée au procès-verbal des Marches communes; il parait bien que avocat au parlement serait plus correct; nous ne pouvons toutefois entrer dans les subtiles querelles
qui s'agitaient autrefois à ce sujet. «11 y a longtemps, lit-on dans le Dictionnaire de Trévoux, que Vaugelas a décidé qu'il faut dire avocat au parlement et non pas avocat en parlement, et sa décision a été confirmée dans les Observations de l'Académie française, sur les remarques de ce célèbre grammairien. Cependant ces messieurs, dans la seconde édition de leur Dictionnaire , n'ont mis qu'orocat en parlement, et ils semblent dans la troisième édition, publiée en 17'jo, avoir laissé le choix en mettant : «avocat en parlement, au parlement»; mais ils avertissent, dans les corrections du premier tome, qu'il faut effacer : en parlement.» (Op. cit., t. I, p. 11G7.)
UIFRIIUIIU NATIONALE.
Ressort : T. Angers
Thomas-du-Louvre, 5o. — Signature : Riche. (R. a. s.)'1'.
1138. Richier [de la Rochelongchamp] (Jacques- Raymond de), chevalier de Saint-Louis , ancien capitaine de vaisseau , chef de l'inspection des classes de l'arrondissement de Marennes. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 45; Paris, 1790, rue Caumartin, 3o; 1791, rue Caumartin, 34, hôtel des Ambassadeurs. — Signature: Richier, dep. de la noblesse de Saintonge. — Ressort : N. Saintes (R. a. s.). Démissionnaire le 3o juin 1 79 1, il ne fut pas remplacé t2).
1139. Richond (François-Benoît-Régis), avocat en parlement, demeurant à Puy-en-Velay. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, k ; Paris, 1790 et 1791, hôtel et rue de l'Université, i3o. — Signature : Richond. — Ressort : T. Le Puy-en-Velay (R. s. s.).
RlFFARD DE SaINT-MaRTIN.
Voir Saint-Martin.
1 140. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon. — Adresses : Versailles, rue deMontboron, i3 ; Paris, 1790 et 1791, hôteldeSuffren, rue de Richelieu, ko. — Signature : Rigouard. — Ressort : C. Toulon (cA.-/. d'arr.y®.
HAÏ. Riquier (Jacques-François), propriétaire à Rrimeux. — Adresses: Versailles, cul-de-sac des Récollets, a5; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Denis, Apport-Paris (4), au Lion d'Argent. — Signature : Riquier. — Ressort : T. Montreuil-sur-Mer (R. s. s.).
1 1 42. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en- Rigorre. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 5 ; Paris, 1790 et
W <r Quarante-cinq ans. parfait
honnête liomme, bon négociant; a la confiance générale. n (Note de Milscent à Barenlin, 33 mars 1789.)
(2) A l'appel nominal du 1 s juillet 1791, il est porté absent avec celte menlion : «A donné sa démission». — La lettre de démission de Richier, datée de Marennes le 3o juin et relatée au procès-verbal le 8 juillet 1791, est conservée aux Archives natio-
nales^, 75 , dos. 736 ); le signataire ajoute: tcM. de Turpin, mon suppléant, est dans ce moment à Paris et pourra, s'il est nécessaire, me remplacer.» On ne trouve aucune trace de l'admission de ce dernier à la Constituante.
M Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
(/,) Voir p. 275, note 1.
1791, hôtel de Danemark, rue Jacob, 33. — Signature : Rivière dcp. de Bigorre. — Ressort : C. Bigorre (R. s. s.).
11 A3. Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de Gévaudan, séance de Marvejols. — Adresses : Versailles, rue Royale-, 96; Paris, 1790, rue et hôtel de Saint-Thomas-du-Louvre ; 1791, rue de l'Université, 10, hôtel de Rome. — Signature : Rivière.
— Ressort : T. Monde (R. s. s.) (1».
11AA. Robecq (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de), comte d'Etaires et du Saint-Empire romain, grand d'Espagne de irc classe, lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les provinces de Flandres, Hainaut et Cambrésis, demeurant à Paris, rue du Regard, 5. — Adresses : Versailles, rue des Rons-Enfants, 9; Paris, 1790 et 1791, rue du Regard, faubourg Saint-Germain. — Signature : Montmorency , prince de Robecq. — Ressort : N. Bailleul (R. s. s.)(2).
1145. Robert (Guillaume-Amable), avocat en parlement au siège de Saint-Pierre-le-Moutier, y demeurant. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 71; Paris, 1790 et 1791, rue du Fouarre, hôtel de la Nation de Picardie. — Signature : Robert. — Ressort : T. Nevers (R. s. s.).
1 1 A6. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de'3'), avocat à Arras.
— Adresses : Versailles, rue de l'Etang, 16; Paris, 1790 et 1790*, rue Saintonge, au Marais; 1791, rue Saintonge, au Marais, 8. — Signature : de Robespierre^. — Ressort : T. Arras (R. a. s.).
11A7. Robin de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et négociant, député de la paroisse de Quillio. — Adresses : Versailles,
W Absent lors de l'appel nominal du la juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
W Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
W MM. Robert et Cougny (op. cit., t. V, p. 161) indiquent pour ce député les prénoms de Maximilien-FraHçoî's-Mariehidovc-Joseph ; on ne trouve aux procèsverbaux de la gouvernance d'Arras (Arch.
nat., B\ i5) que ceux que nous rapportons, et qui sont conformes à ceux donnés par M. J. Guiffrey dans Les Conventionnels (op. cit., p. 45 et 117). L'acte de baptême de Robespierre, publié in extenso par M. Hamel, ne porte d'ailleurs que les trois prénoms indiqués ici. (Cf. Histoire de liobcsjnerre, par M. Harnel, 3 vol. in-8°; Paris, i865, 1. 1, p. 11, note 1.)
w Ce n'est que plus tard qu'il signa : Robespierre.
rue de la Paroisse, 53; Paris, 1790, rue des Boucheries-Saint- Honoré, 18; 1790*, rue Saint-Thomas-du-Louvre, 22. — Signature : Robin de Morhcry. — Ressort : T. Ploërmel (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Le Deist de Botidoux le 21 mai 1790.
11/18. Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades. — Adresses : Versailles, rue Royale, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint- Eustache, ho, hôtel de Carignan. — Signature : Roca. — Ressort : T. Perpignan (R. a. s.)(1).
Roche (De la). — Voir Charrier de la Roche.
1149. Rochebrune (Amable de Brugier, baron de), chevalier, seigneur de Rochebrune, Pauliagot, Tibrou et autres lieux. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 3; Paris, 1790* et 1791, hôtel Saint-Michel, rue des Francs-Bourgeois-Saint-Germain. — Signature : le baron de Rochebrune. — Ressort : N. Saint-Flour (R. a. s.).
Rochechouart (De), Sens et Rouen. — Voir Mortemart (De).
1150. Rochechouart (Aimery-Louis-Roger, comte de), maréchal de camp, gouverneur général de l'Orléanais, demeurant à Paris, rue de Grenelle, 99. — Adresses : Versailles, à l'hôtel d'Aumont, place d'Armes, 5; Paris, 1790, 1790* et 1791, rue de Grenelle-Saint- Germain, 99. — Signature: le Ctc de Rochechouart. — Ressort : N. Paris-ville (R. s. s.). Décédé le 8 juillet 1791, il ne fut pas remplacé.
1151. Rochegude (Henri de Paschal de), capitaine des vaisseaux du roi, demeurant à Albi. — Adresse : Paris, 1791, rue du Colombier, hôtel de Saxe. — Signature : Rochegude. — Ressort : Suppléant, N. Carcassonne (R. s. s.) (2). Il remplace, le 10 février 1790, Dupac de Badens démissionnaire.
1 152. Rocque (Jean-Joseph), négociant à Saint-Pons-de-Thomières. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 3 ; Paris, 1790, rue de
M Roca n'avait été élu tout d'abord que noblesse de Carcassonne). De Rocbegude,
député suppléant ; il devint député titulaire capitaine de vaisseau de la promotion du
par suite de la démission de deux députés : 1" mai 1786, était du département de
Siau et Moynier. Brest et attaché à la 5° escadre, 3e divi-
M De Rocbegude.... «député subsi- sion. (CI. État de la marine, année com-
diairen (Procès-verbal de l'assemblée de la mune 1790, p. 116.)
Cléry, 98; 1791, rue Coq-Héron, 66, hôtel de la Dauphine. — Signature : Rocque. — Ressort : T. Bézicrs (R. s. s.)(1).
1153. Rodât d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'Olemps, bourgeois à Olemps, paroisse de Saint-Amans-de-Rodez. — Adresses : Versailles, rue Mazière, 10; Paris, 1790, rue Saint-Joseph, 11; 17Q1, l'ue Feydeau, 21, hôtel des Etats de Réarn. — Signature : Rodât d'Olemps. — Ressort : T. Rodez (R. a. s.) M.
Rodez (Evêque de). — Voir Seignelay-Colbert.
1154. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville. — Adresses : Paris, 1790, près l'hôtel d'Uzès, rue Montmartre; 1790" et 1791, boulevard Saint-Antoine, 8. — Signature : Rœderer. — Ressort : T. Ville de Metz. Elu dans l'assemblée du 26 octobre 1789, en remplacement de Maujean, dont l'élection avait été annulée (3).
W M. Soliman Lientaud , dans sa Liste des portraits des députés, indique les prénoms de Jean-Jacques. — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
(2> Rodât d'Olemps manifesta, au commencement de 1790, l'intention de quitter l'Assemblée. 11 écrivit au Garde des sceaux : wUn très grand nombre de députés ayant eu des suppléants depuis l'origine ou en ayant obtenu depuis, il me paraîtrait très malheureux qu'il y eût une exception ; elle me paraîtrait bien cruelle dans la position où je me trouve. r> Le Garde des sceaux lui répondit que la n formation des départements mettait obstacle à ses vuesn (27 lévrier 1790). (Arcb. nat., B m, i3o.)
W Le règlement royal du i5 mars 1 789 accordait à la ville de Metz le droit d'élire un député au titre du tiers état; mais il est à remarquer que l'assemblée du 23 octobre 1789, comme celle du 16 avril 1789 qui avait élu Maujean, n'était pas composée uniquement des membres du tiers état. — Roederer avait comparu à l'assemblée de la noblesse de Sedan , au titre de propriétaire et seigneur du fief de Montbermé, prévôté
de Chàteau-Regnault (Arch. nat., B", 78). — C'est à tort que les auteurs du Dictionnaire des parlementaires (t. V, p. 179) indiquent que Roederer «fut élu le 96 octobre 1789 en remplacement de M. Poutet dont l'élection avait été annulée*. L'affaire du baron de Poulet, qui prétendait être admis à l'Assemblée nationale comme député de la noblesse du seul bailliage de Metz (c'est-à-dire en dehors des élections faites avec les bailliages qui devaient, avec celui de Metz, réduire le nombre de leurs députés), est absolument distincte des élections de la ville de Metz et de celle de Maujean en particulier. Cette dernière seule fut annulée par l'Assemblée nationale ; l'élection du baron de Poutet ne fut pas annulée, mais ses prétentions ne furent pas admises. (Voir chap.m les notes relatives au bailliage de Metz, et ci-dessus, t. I, p. 927-2.30.) Il y a lieu d'observer que l'assemblée du 9 3 octobre 1789, qui élut Roederer, fut convoquée non pas conformément au récent décret du i5 octobre, mais par ordonnance du président et du comité municipal de la ville de Metz, en date du 16 octobre, tten conformité du règlement royal du 6 avril dernier». (Arch. nat., B ni, 88, p. 2^7.)
1155. Roger (Jean-Pierre), juge royal de Simorre, membre de l'assemblée de Gomminges, demeurant à l'Isle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du pays de Comminges. — Adresses : Versailles, rue Royale, 72; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Monsieur, rue du Petit-Bourbon, 1 5. — Signature : Roger. — Ressort : T. Comminges (R. s. s.).
1 156. Rohan-Guéménée (Louis-René-Edouard , prince de) , évêque de Strasbourg. — Adresses : [Pas d'adresse sur la liste de Versailles] Paris , 1790 et 1791, rue Culture-Sainte-Catherine ,11. — Signature : le card. de Rohan. — Ressort : C. Districts réunis de Haguenau et Wissembourg (R. s. s.) w.
1157. Rolin (Nicolas), curé de Verton. — Adresses: Versailles, rue Royale, 38 ; Paris, 1790, rue de la Sourdière, au coin de la rue Saint-Honoré ; 1790e, rue des Vieux-Augustins, 22 ; 1791, magasin des Marbres du Roi, à Chaillot, chez le marbrier du roi. — Signature : Rolin curé de Verton. — Ressort : C. Montreuil-sur-Mer (R. s. s.).
1158. Rolland (Jean-Michel), curé du Caire, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. — Adresses : Versailles , rue de Paris, 1 0 ; Paris, 1790 et 1791, rue de Rohan, 23, chez Mme Montmasson. — Signature : Rolland. — Ressort : C. Forcalquier (ch.-l. d'arr.).
Rondeville (De). — Voir Mathieu de Rondeville.
Roquefort (De). — Voir Mocgins de Roquefort.
1159. Roquefort (Joseph de Lasalle, marquis de) (2). — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du Roi, escalier à gauche, 1 1 ; Paris, 1790", rue du Rac, 200 ; 1 790 et 1791, rue Sainte-Apolline, 6. — Signature : De Lasalle, marquis de Roquefort. — Ressort : N. Mont-de- Marsan (R. s. s.).
19 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail. Les incidents qui précédèrent l'entrée du cardinal de Rohan à l'Assemblée nationale présentent une telle complexilé que nous ne pouvons entreprendre de les analyser ici. Nous nous permettons de renvoyer à l'étude que nous avons publiée sur ce sujet dans la Révolution française du
1 k décembre 1 8g3 , La vérification des pouvoirs à la Constituante , p. 5ok et suiv.
^ «François -Joseph Lasalle, marquis de Roquefort de Sarraziet. n (Dict. des pari.) Nous n'avons pu trouver, ni aux Archives nationales, ni aux Archives de la guerre, aucun renseignement authentique concernant les titres, qualités et résidence du marquis de Roquefort.
1160. Rose (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn-le-Haut. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 39; Paris, 1790 et 1791, hôtel d'Avrincourt, rue Saint-Dominique. — Signature : Rosé. — Ressort : C. Districts réunis de Belfort et Huninguc (R. s. s.) (1).
Rosé, curé d'Emalleville-en-Caux. — Voir Rozé.
1161. Rostaing (Just-Antoine-Henry-Marie-Germain , marquis de), chevalier, seigneur deVauchette, Craintillien, Saint-Cyprien et autres lieux, chevalier de Saint-Louis et de l'ordre de Cincinnatus, maréchal de camp, grand bailli et sénéchal d'épée du pays, comté et ressort de Forez. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 5; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon-Villeneuve, £9. — Signature: Le mis de Rostaing. — Ressort : T. Montbrison (R. a. s.)(2).
Rouen (Archevêque de). — Voir La Rochefoucauld.
1165. Roblhac (Guillaume-Grégoire de), écuyer, seigneur de la Borie et Faugeras, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Limoges. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 19; Paris, 1790 et 1791, cloître de Saint-Louis-du- Louvre, appartement de M. l'abbé Sourgeac. — Signature : Roulhac. — Ressort : T. Limoges (R. a. s.).
1 163. Rouph de Vamcourt (Pierre-Marin), officiai et curé de Gex, chanoine de l'église cathédrale d'Annecy , doyen d'Aubonne , officiai du diocèse de Genève à la partie de France. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 8; Paris, 1790 et 1791, hôtel deVillette, quai des Théatins, ik. — Signature : Rouph de Varicourt. — Ressort : C. Pays de Gex (R. s. s.).
1164. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer. — Adresses : Versailles, rue Saint-Antoine, 19 ; Paris, 1790, rue Noire-Dame des Victoires, 16, hôtel de Tours; 1791, rue des Filles-Saint-Thomas, 7, hôtel des Trois-Evêchés. —
(1' Absent lors de l'appel nominal du lionnaive des parlementaires indiquent (t. V,
12 juillet 1791; la liste ne donne aucun p. 198) que le marquis de Rostaing fut
détail. élu «député de la noblesse aux États géué-
(2) C'est à tort que les auteurs du Die- rauxn.
Signature : /. B. J. Roussel, curé de Blaringhem. — Ressort : C. Bailleul (R. s. s.).
1165. Rousselet(1) (Michel-Louis), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Provins. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, k ; Paris , 1790 et 1791, rue du Bac ,10, hôtel National. — Signature : Rousselet. — Ressort : T. Provins (R. a. s.).
1 166. Rousselot (Claude-Germain), curédeThiénans. — Adresses: Versailles, rue des Bons-Enfans, 21 ; Paris, 1790 et 1791, rue de l'Université, hôtel de Rouen. — Signature : Rousselot. — Ressort : G. Vesoul (R. a. s.).
1167. Roussier (Michel), négociant à Marseille. — Adresse: Versailles, rue d'Anjou, 43. — Signature : Roussier. — Ressort : T. Marseille (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Peloux le 7 septembre 1790 (2).
1168. Roussillou(3) (Pierre), négociant à Toulouse. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 73 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Béarn, cour Saint-Guillaume, rue de Richelieu. — Signature : Roussillou. — Ressort : T. Toulouse (R. s. s.).
Rodvenac (De). — Voir Luillier de Rouvenac.
Roux de Raze. — - Voir Raze (De).
'■' te II réunit à beaucoup de lumières une grande probité et beaucoup de sagesse.;; (Grand bailli de Provins à Neckcr, ai mars 1789.)
M Roussier était démissionnaire depuis le 5 septembre 1789; la dale que nous indiquons ici est celle de la reconnaissance officielle de son remplacement , mais Peloux siégeait en réalité en son lieu et place depuis un an. On lit, en effet, au procèsverbal du 7 septembre 1 790 : trUn membre a observé que M. Roussier, député de Marseille, avait donné sa démission par une lettre en date du 5 septembre 1789; que l'Assemblée avait accepté cette démission et admis pour remplacer M. Roussier M. Peloux, son suppléant, dont les pouvoirs avaient été préalablement vérifiés par le
comité de vérification et qui, à raison de celte admission, siège dans l'Assemblée depuis cette époque ; que cependant il n'était fait aucune mention de ces démission et admission dans le procès-verbal du 5 septembre, et il a conclu par demander que l'Assemblée voulût bien réparer cette omission en permettant qu'il fut fait mention de ces faits dans le procès-verbal de ce jour» (N° hoh du procès-verbal, p. i).
La signature de Roussillou semble
ne laisser aucun doute sur l'orlbographe exacte de son nom ; quelques auteurs écrivent cependant Roussillon. On lit sur une feuille émanant des comités de l'Assemblée : «Ce nom avait été écrit Roussillon; il est rectifié partout ainsi : Roussillou.» (Arcb. nat. , C, 27, dos. 200.)
Rouzièhe (De la). — Voir Larouzière (De).
1169. Roy (Antoine-Joseph), avocat en parlement à Angoulême.
— Adresses : Versailles, rue du Grand-Montreuil, 77 ; Paris, 1790 et 1791, rue de Beaune, 71, hôtel de la Reine de France. — Signature : Roy. — Ressort : T. Angoulême (R. a. s.).
1170. Royer (Honoré-Joseph), conseiller d'Etat d'église (1), abbé de la Noë, demeurant à Paris, rue de Bourbon-Saint-Germain, 1.
— Adresses: Versailles, rue Saint-François, 2 ; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon , près celle des Saints-Pères. — Signature : l'abbé Rayer conseiller d'état. — Ressort : C. Ville d'Arles (R. s. s.).
1171. Royer (Jean-Baptiste), curé de Chavannes(2). — Adresse: Paris, 1790* et 1791, rue de l'Arbre-Sec, /17. — Signature : Royer; alias (1791) : \ J. B. Royer évêque. — Ressort : Suppléant, C. Lonsle-Saulnier. Il remplace, le ier mars 1790, Bruet démissionnaire.
1172. Royer (3) (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savriennois(4) et Flavy-le-Martel. — Adresse : Paris, 1791, hôtel d'Aligre, rue d'Orléans-Saint-Honoré. — Ressort: Suppléant, N. Laon (R.a. s.). Il remplace, le 2U décembre 1790, Desfossez démissionnaire15'.
1173. Royère (Jean-Marc de), évêque de Castres. — Adresses : Versailles, au Château, chez Mrae la princesse de Chimay, aile du
(■' Les lettres du roi établissant l'abbé Royer «conseiller ecclésiastique en notre Conseil d'Etat privé direction et finances, en place de l'abbé deRadonvilliers, décédé» portent la date du 19 avril 1789 (Arch. nat., O1, 128). — L'abbaye de la Noë, au diocèse d'Évreux, élait d'un revenu de 4,ooo livres ; l'abbé Royer, qualifié maître des requêtes, vicaire général d'Auxerre, en était titulaire depuis 1781. (France ecclésiastique pour ' 7#g , p. 339.)
'2) Les auteurs du Dictionnaire des parlementaires indiquent à tort que Royer 'était curé de (tChavaune près de Lure''. Celte paroisse — actuellement canton d'Héricourt (Haute-Saône) — était, en 1789, du ressort du bailliage d'Amont et non de celui d'Aval. Royer était curé de
Cliavannes-sur-Suran — actuellement canton de Trefford( Ain) — qui était, en 178g, du ressort du bailliage d'Orgelet, secondaire du bailliage d'Aval à Lons-le-Saulnier. [Cf. le procès-verbal de l'assemblée des trois ordres, (Arcb. nat., B", 17)]. — Royer fui sacré évêque de Belley le 3 avril 1791.
M trDiiroyer de Bournonville (Gilbert- François-Cbarles-Louis) n (Dict. des pari.).
W « Laviïennois près Ham» (Liste, Le 2Ô/3o). Le cbàteau de Savriennois (carie de l'élat-major) dépend actuellement de la commune de Flavy-le-Martel.
'5) Absent lors de l'appel nominal du 19 juillet 1791. La liste joinle porte celte note : «Malade à la Fère; a envoyé un certificat de médecin ; son serment par écrit.»
Midi, 96. — Signature : f j. m. évoque de Castres. — Ressort : C. Castres (R. s. s.). Démissionnaire le 26 février 1790, il fut remplacé par Cavailhès le 3 avril 1790.
Mlk. Roys (Claude-Etienne-Annet, comte des), ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux, seigneur de Chandelles, les Bordes, en Auvergne; de Saint-Cyr, Saint-Laurent et Puiteaux, en Poitou; grand sénéchal du Haut-Limousin ()). — Adresses : Versailles, rue de Conti, 5 ; Paris, 1790, rue de la Sourdière, chez M. Morin ; 1791, Palais Royal , cour des Fontaines. — Signature : le Cte des Roys dep. du H1 Limousin. — Ressort : Suppléant, N. Limoges (R. a. s.). Il remplace, le 5 août 1789, le comte d'Escars démissionnaire.
1175. Rozé" (Louis-François), curé. d'Emalleville'2' -en -Caux et doyen du Havre. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, k; Paris, 1790, chez M. Butteux, limonadier à la Croix-Rouge, faubourg Saint-Germain; 1791, rue Saint-Dominique, hôtel d'Avrincourt. — Signature : Rozé curé d'Emalleville dep. de Caux. — Ressort : C. Caux (R. a. s.).
Rozière (De la). — Voir Larouzière (De).
1176. Ruallem (Pierre-Jean de), abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Faron (3), conseiller au parlement de Rouen, demeurant à Paris, rue de la Chaussée-d'Antin, 75. — Adresse : Paris, 1790" et 1791, rue de la Chaussée-d'Antin. — Signature : de Ruallem. — Ressort : Suppléant, C.Meaux (R. s. s.). Il remplace, le 3 0 octobre 1789, Barbou démissionnaire.
(1) Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
'2' La Table du procès-verbal de l'Assemblée nationale a attribué deux notices distinctes au curé d'Emalleville : l'une sous le nom de Rozé, et l'autre sous celui de Rosé. — Le Dictionnaire des parlementaires (t. V, p. 323) indique à tort que Rozé était curé de trMalleville (Eure)». Le seul Malleville de ce département, Mallevillesur-le-Bec, était du ressort de Ponl-Audemer, bailliage secondaire de Rouen. Rozé est qualifié au procès-verbal (Arch. nat. ,
B°, 3o) treuré d'Emalleville près Bolbecen-Caux» et «doyen du Havren. Il s'agit de Saint-Sauveur-d'Émalleville, canton de Goderville, qui n'est désigné, dans les anciens dictionnaires géographiques, que sous le nom d'Emalleville. La signature de Rozé fixe d'ailleurs sa résidence.
W L'abbaye de Saint-Faron, au diocèse de Meaux, était d'un revenu de 18,000 livres ; l'abbé de Ruallem , « chef du conseil et intendant des finances de Mesdames Adélaïde et Victoire», en était titulaire depuis 1788. (France ecclésiastique pour 17S0, p. 325.)
1177. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac. — Adresses: Versailles, rue des Chantiers, i3; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon, 38. — Signature : Ruello f de Loudéac. — Ressort : C. Diocèse de Saint-Brieuc (R. s. s.).
1178. Ruffo (Claude -Marie), des comtes de Laric, évêque et seigneur de Saint-Flour, comte de Brioude. — Adresses -.Versailles, rue des Toumelles, 20 ; Paris, 1790, rue Saint-Paul, vis-à-vis la rue Neuve-Saint-Paul ; 1791, rue du Jour, 2 8 , hôtel de Russie. — Signature : f C. M. ev. de S1 Flour. — Ressort : C. Saint-Flour (R. a. s.).
1179. Ruffo de Bonneval (Sixte-Louis-Constant), chanoine de l'église de Paris, demeurant à Paris, cloître Notre-Dame (1). — Adresses: Versailles, avenue de Paris, 20; Paris, 1790 et 1791, cloître Notre-Dame. — Signature : l'abbé de Bonneval, chan. de l'église de Paris et dép. de Paris. — Ressort : C. Paris-viUe (R. s. s.).
1180. Rmllé (Jean-Guillaume de la Planche, comte de), demeurant place des Halles, à Angers. — Adresses : Versailles, rue Saint- Antoine, 20; Paris, 1790 et 1791, hôtel des Asturies, rue du Sépulcre, 2. — Signature : le comte de Rutilé. — Ressort : N. Angers (R. a. s.)<2>.
1181. Rully (Patrice-Gabriel-Bernard de Montessus, comte de), mestre de camp commandant le régiment du Maine-infanterie, chevalier de l'ordre Saint-Jean de Jérusalem (3). — Adresse : Paris, 1791, rue du Bac, 10. — Signature : le C de Rully. — Ressort : Suppléant, N. Chalon-sur-Saône (R. s. s.). Il remplace, le 10 novembre 1789, Bernard de Sassenay démissionnaire.
1182. Sabran (Louis-Hector-Honoré-Maxime de), évêque-duc de
M L'abbé de Bonneval était, de plus, La liste jointe ne donne aucun détail,
titulaire, depuis 1776, de l'abbaye de Cor- W Le Dictionnaire des parlementaires
bigny, dont le revenu était de 7,000 livres. l'indique comme étant ctofficier au régiment
(France ecclésiastique pour 178g, p. 3aa.) Royai-infanterien.Nous n'avons trouvé aux
Le 27 septembre 1790, il publia une Archives de la guerre aucune indication
dernière prolestation , où il établit ses mo- relative à ce député au point de vue mili-
lifs pour ne plus siéger dans une assemblée taire.
«qui usurpait tous les pouvoirs civils et re- (3> Absent lors de l'appel nominal du
ligieux?) (Biographie Michaud). — Absent la juillet 1791. La liste jointe ne donne
lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. aucun détail.
Laon. — Adresses : Versailles, au Château, au-dessus de l'appartement de la reine, 68 ; Paris, 1790 et 1791, aux Tuileries, I12. — Signature : f L. H. evêque duc de Laon. — Ressort : C. Laon (R. a. s.) (1).
1183. Saige (Joseph), avocat en parlement, demeurant à Bazas. — Adresses: Versailles, rue Saint-Antoine, 39; Paris, 1790 et 1791, au pâté du Théâtre-Italien, 1. — Signature : Saige. — Ressort : T. Bazas (R. s. s.).
118/L Saint-Albin (Aimé- François de Corbeau de), doyen du chapitre métropolitain de Vienne, ahbé commendataire de l'abbaye d'Aulnay (2', vicaire général du diocèse de Vienne. — Adresses : Versailles, rue du Chenil, 12 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Fleury, rue Sainte-Anne, près la rue Neuve-des-Petits-Champs. — Signature : ïabbè de Saint-Albin. — Ressort : C. Dauphiné (Etats).
1185. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard (3), comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal- Champagne-cavalerie, demeurant à Paris, rue de Bourbon, 7/1. — Adresses : Versailles, hôtel de Gesvres, avenue de Saint-Cloud, 5o; Paris, 1790 et 1791, rue de Rourbon-Saint-Germain, hôtel de Montmorency. — Signature : Sainte Aldegonde. — Ressort : N. Avesnes (R. a. s.). Démissionnaire le 1 6 août 1 79 1 , il ne fut pas remplacé.
O Absent lors de l'appel nominal du 19 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail.
(2> L'abbaye d'Aulnay, au diocèse de Baveux, dont Sainl-Albin était titulaire depuis 1781, était d'un revenu de 7,000 livres. [France ecclésiastique.)
W Divers auteurs, entre antres MM. Robert et Cougny et M. Lieutaud, indiquent, au lieu de Sainte-Aldegonde d'Aimeries, Balthazard Gcnech, comte de Sainte-Aldegonde. On voit d'autre part, dans La Chenaye- Desbois, que « Pierre-François- Balthasar, comte de Sainte-Aldegonde et de Genêts, épousa à Lille, en 1708, N. Bady, fille unique du sieur de Pont et d'Aimeries». Le nom de Genech ne doit pas , en tout cas , être considéré comme nom patronymique; l'acte de baptême, daté du 6 décembre 1766, porle: k Pierre-François-Balthazard, fils lé-
gitime de messire François-Balfhazard-Josepb-Ghislain, comte de Sainte-Aldegonde, de Genech, Clety, Bosimbois, et de dame Marie- Albertine- Amélie Bady de Pont.') Sainte-Aldegonde avait été nommé souslieutenant en 1771 ; en 1786 , il avait obtenu le rang de colonel; en 1788, il fut nommé colonel do Royal-Champagne; il fut ttaide de camp de Sa Majesté en 1791, à l'année de Bourbon, et maréchal de camp en 1796 ; il quilta le service en 1800 » (Archives de la Guerre, dossier 83o.) En 18 15, Sainle-Aidegonde fui nommé lieutenant général des armées. — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la lisle jointe ne donne aucun détail. — On conserve aux Archives nationales la lettre de démission de Sainte-Aldegonde, datée, à Lille, du 16 août 1791. (Arrh. nat., C, 76, dos. 757.)
1186. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure. — Adresses : Versailles, rue Saint-Pierre, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Denis, au couvent des Filles-Dieu. — Signature : L'abbé de S1 Esteven, député du labourt. — Ressort : C. Ustaritz (R. s. s.)(1).
Saint-Flour (Evêque de). — Voir Rdffo (De).
Saint-Mars (De). — Voir Poilloûe (De).
Saint-Martial (De). — Voir Aurillac (D').
1187. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de) (2), avocat en parlement, député de la communauté de Gilhoc. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, hôtel de Rome, rue de l'Université, 10. — Signature : 5' Martin. — Ressort : Suppléant, T. Annonmj (R. s. s.). Il remplace, le h décembre 1789, Dode démissionnaire.
1188. Saint-Maurice (Charles-Marie de Rarbeyrac, marquis de), chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux. — Adresses: Versailles, rue de l'Orangerie, 57; Paris, 1790, rue Montmartre, 289 ; 1791, rue du Faubourg-Poissonnière, 19. — Signature : le marquis de Saint-Maurice ; alias : Charles Barbcijrac S1 Maurice. — Ressort : N. Montpellier (R. s. s.)(3).
W Absent lors de l'appel nominal du 13 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail. — Une lettre de Saint-Esteven, relative à une demande de congé, datée du 10 juillet 1790, commence ainsi : tr M. le Président, j'ai eu l'honneur de vous faire prévenir par M. de Macaye, mon neveu», etc. De Macaye (ci-dessus, n° 854 ) était député de la noblesse d' Ustaritz. La qualification que se donne Saint-Esteven de député du labourt n'est pas rigoureusement exacte. Les Basques du bailliage d' Ustaritz prétendaient former une province absolument distincte du Labourd dont Bayonne était la capitale; leurs droits furent reconnus par le règlement royal du 28 mars 1789 (voir t. I,p. 210). Enclavés dans le Labourd, ils étaient en rivalité constante avec Bayonne; ils n'avaient pas « le ressort direct au parlement», mais «ressort immédiat au sénéchal de Bayonne, qui n'a les cas royaux
que dans l'enceinte des murs de cette petite villen. (Mémoire, Arch. nat. , B m,
(2) On trouve indiqués les prénoms de François- Jérémie dans la Liste des portraits dessinés, gravés ou lithographies des députés à l'Assemblée nationale de 1 783 , par Soliman Lieutaud. Paris, i854, in-8". (Bibl. nat., Le 2 5/4.)
12 juillet 1791 ; la liste jointe ne donne aucun détail. — 11 nous a été communiqué , aux Archives de la guerre , un dossier concernant Charles de Barbeyrac, seigneur de Saint-Maurice, né le 23 août 1725 à Montpellier, «fils légitime et naturel de messire Antoine Barbeyrac, président trésorier de France en la généralité de Montpellier, et de dame Gabrielle de Benoit, mariés», baptisé à l'église Nolre- Dame-des-Tables le 2 5 août; d'une décla-
Saint-Médard (De). — Voir Raby de Saint-Me'dard. Saint-Me'ry (De). — Voir Moreau.
1189. Saint-Mexant (Jean-Louis de Malleret (1) , marquis de) , maréchal de camp, demeurant à Paris. — Adresse : Versailles, hôtel des Fermes, rue Saint-François, 2. — Signature : le marquis de Saint Mexant. — Ressort : N. Guéret (R. s. s.). Démissionnaire le 1 3 octobre 1789, il ne fut pas remplacé.
Saint-Mezard (De). — Voir Guiraudez.
1190. Saint-Sauveur (2) (Jean-Raptiste Amédée de Grégoire de),
rai ion signée : Charles de Barbeyrac de S' Maurice, chevalier et chevalier de S' Louis, il résulte que « ledit sieur, retiré capitaine au régiment de Vivarais avec la promesse d'une des premières lieutenauces colonelles vacantes», jouissait, en septembre 1779, d'une pension de 600 livres et demeurait alors à Saintes, rue et paroisse Saint-Michel. L'acte de baptême ne contient que le seul prénom de Charles ; le député est, d'autre part, indiqué aux procès-verbaux de 1789 sous les prénoms de Charles-Marie; il s'agit peut-être du même personnage, mais la preuve certaine fait défaut.
W D'après le P. Anselme (Maison de France), le nom patronymique est bien Malleret et non Matterel, comme l'indique à tort le Dictionnaire des parlementaires. (Voir aussi Arch. de la Guerre, dossier n° a8Ai.) — Il est porté comme absent lors de l'appel nominal du îa juillet 1791, avec celte mention : et A donné sa démission». — La signature que nous donnons est relevée sur une lettre en date du h octobre 1789, par laquelle ce député sollicite du garde des sceaux la réunion de ses électeurs , afin qu'il lui soit donné un remplaçant, ttson âge et ses infirmités ne lui permettant pas de continuer ses fonctions.» (Arch. nat. , AA, 69, 1397.)
(2> L'évêque de Bazas demanda, le a août 1789, à être remplacé et à raison de sou grand âge el de ses infirmités» (Lettre au garde des sceaux). Cette demande fut réité-
rée par lettre adressée au président de l'Assemblée nationale, mentionnée au procèsverbal du i4 septembre 1 789. Le clergé de Bazas, assemblé le a 8 septembre 1789, élut en son lieu et place Esprit-Pierre Duprat, curé d'Hure, qui ne parut pas à l'Assemblée nationale et qui est seulement mentionné comme absent le la juillet 1791, sans indication de noms ni de qualités. M. de Piis écrivit, le 28 septembre 1789, pour annoncer qu'il donnait sa démission. Le remplacement de ces deux députés donna lieu plus tard aux incidents suivants : Le 7 juin 1790, on lit ttune note concernant la vérification des pouvoirs de MM. César et Constantin de Faucher. M. le Président ayant demandé s'il n'y avait aucune réclamation, les sieurs César et de Faucher (sic) s'étant présentés, ils ont prêté le serment civique» (Procès-verbal de la Constituante). Le même jour, un membre demande que le décret de réception de MM. César et de Faucher soit réformé. L'Assemblée renvoie l'affaire au Comité de vérification. Le 1 1 juin, à la suite du rapport de ce comité, l'Assemblée nationale décrète « qu'il y a erreur de fait dans le décret qui a admis les sieurs César et Constantin de Faucher en qualité de suppléants du Bazadois, et qu'en conséquence le dit décret sera considéré comme non avenu» (Procès-verbal). Nous avons raconté avec détails cet incident dans un article sur la Vérification des pouvoirs à
évêque de Bazas. — Adresse : Versailles, rue Dauphine, 20. [Sur les listes ultérieurement publiées, le nom de ce député figure sans aucune indication d'adresse.] — Signature: f /. B. Am. ev. de Bazas. — Ressort : C. Bazas (R. s. s.). Démissionnaire le 1 h septembre 1789, il ne fut pas remplacé.
1191. Saint-Simon (1) (Claude-Anne, marquis de), seigneur de La Faye, grand d'Espagne de 1" classe, marécbal de camp, membre de l'association militaire et américaine de Cincinnatus, gouverneur des ville et citadelle de Saint-Jean-Pied-de-Port, commandeur de Saint- Louis, demeurant à Paris, rue des Capucins. — Adresses : Versailles, rue des Bons-Enfants, 20 ; Paris, 1790, rue des Capucins, chaussée d'Antin; 1791, aux Capucins, chaussée d'Antin('2). — Signature : Saint-Simon. — Ressort : N. Angoulême (R. a. s.).
Saintes (Evêque de). — Voir La Rochefoucauld.
Saintrac (Dis). — VoirNADAL.
1192. Sales de Costebelle (François), avocat, «l'un des députés du lieu de Pegairolles n (3). — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 68 ; Paris, 1790, rue et hôtel Saint-Thomas-du-Louvre; 1791, rue de l'Université, 10. — Signature : Sales de Costebelle. — Ressort : T. Béziers (R. s. s.).
1193. Saliceti (Antoine-Christophe), avocat, député de la paroisse de La Porta. — Adresses: Versailles, rue Royale, 43 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Strasbourg, rue Neuve-Saint-Eustache. — Signature : Saliceti. — Ressort : T. Corse [Bastia, ch.-l. d'arr.J.
l'Assemblée constituante , publié par la Révolution française du i4 janvier 189/1 (p. hi et suiv.).
W ttPour la noblesse, M. de Jarnac et le marquis de Saint-Simon ont bien cabale , surtout ce dernier qui a engagé les dames à cabalcr pour lui.» (Baron d'Olivet à Necker, 96 mars 1791.) — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791 ; la liste ne donne aucun détail. — tt Claude- Anne de Monlbleru, duc de Saint-Simon, n (Dict. des pari.)
(2> Cette désignation de la Liste de 1791 semble erronée. La Liste de 1790
(Le 26/8) porte: «en son hôtel, rue des Capucins, chaussée d'Antin». La rueNeuvedes-Capucins, actuellement rue Joubert, donnait en face le couvent des Capucins, qui occupait l'espace actuellement compris entre l'église Saint-Louis-d'Antin et la rue Saint-Lazare. Il se peut faire, d'autre part, que Saint-Simon soit allé, en 1791, demeurer chez les Capucins.
t3' Pegairolles de l'Escalette, arrondissement de Lodève (Hérault). — Pegairollesde-Buèges, qui se trouve dans le même département, était du ressort de la sénéchaussée de Montpellier.
Salinelles (De). — Voir Meynier de Saliivelles.
1194. Salle (Jean-Baptiste), docteur-médecin à Vézelise, député électeur du bailliage de Vézelise. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 20; Paris, 1790, rue Coquillière, hôtel de Calais; 1791, rue Gaillon, 7, hôtel des Etats-Unis. — Signature : Salle. — Ressort : T. Nancy (ek.-l. d'arr.y
Salle, Metz. — Voir La Salle.
1195. Salle' de Chou (Etienne-François-Xavier), avocat du roi au bailliage de Bourges. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, 39; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Saxe, rue du Colombier. — Signature : Salle de Chou. — Ressort : T. Bourges (R. a. s.).
1196. Salm-Salm (1) (Guillaume-Florentin de), prince du Saint- Empire), évêque de Tournay. — Adresses : Versailles, mai 1789, avenue de Paris, 63. — Signature : Guil. Flor. Ev. de Tournai/. — Ressort : C. Lille (R. s. s.). Son élection fut annulée le 20 juillet 1 789 ; il fut remplacé par Nolf le 2/1 août 1789.
1197. Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne), avocat en parlement et aux sièges présidial et Châtelet d'Orléans, docteur régent de l'université d'Orléans. — Adresses : Versailles, rue Saint-Pierre, 5 ; Paris, 1790 et 1791, chez M. Chappe, procureur au Châtelet, au fond du cloître Notre-Dame. — Signature : Salomon De la Saugerie. — Ressort : T. Orléans (R. a. s.).
1198. Samary (Philippe), curé de Saint-Nazaire de Carcassonne. Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 16; Paris, 1790 et 1791, hôtel deChâtillon, rue du Petit-Bourbon, 9, près Saint-Sulpice. — Signature : Samary. — Ressort : C. Carcassonne (R. s. s.).
W ttL'Assernblée nationale décide que MM. les évéques de Tournay et d'Ypres ■ n'avaient pu être élus, attendu qu'ils sont étrangers?) ( Procès-verbal du ao juillet 1780). Celle décision était en contradiction avec une lettre du Garde des sceaux qui déclarait, en écri\ant le 2 avril 1789 au président du clergé de Lille, ttqne l'évèque de Tournay avait la double qualité d'électeur et d'éligible». (Cf. La Révolution française du ik janvier 189&, p. 3a et suiv.)
— Quelques auteurs ne considèrent pas l'évèque de Tournay comme ayant siégé.
Il prit cependant part aux débats de l'Assemblée ; le procès-verbal du j h juillet indique que, trie rapport fini , M. l'évèque de Tournay a pris la parole pour défendre sa nomination»; et une note, conservée dans les papiers de la Constituante, indique que, le 1 a mai , l'évèque de Tournay fut député par le clergé pour assister au service de Louis XV. (Arcli. nat. , C, a6.)
1 1 99. Sancy père (Jean-Baptiste), avocat à Chalon-sur-Saône. — Adresse : Versailles, rue d'Anjou, /io. — Signature : Sancy. — Ressort : T. Chalon-sur-Saône (R. s. s.). Démissionnaire le 3i octobre 1789, il fut remplacé par Sancy fils.
1200. Sancy fils (Charles), lieutenant particulier au bailliage de Chalon-sur-Saône. — Adresse: Paris, 1790 et 1791, hôtel de Coudé, rue Traversière-Saint-Honoré, 19. — Signature : Sancy. — Ressort : Suppléant, T. Chalon-sur-Saône (R. s. s.). Il remplace, le 3i octobre 1789, son père démissionnaire.
Sandrans (De). — Voir Cardon de Sandrans.
1201. Sarrazin (Gilbert, comte de), ancien capitaine de dragons (1), chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief de Bromplessé, paroisse de Nourray. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, aux Ecuries de la Reine; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Noailles, rue Saint-Honoré, h 5 1 . — Signatui c : Sarrazin dep. du b. de Vendôme. — Ressort : N. Vendôme (R. a. s.).
Sassenay (De). — Voir Bernard de Sassenay.
1202. Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint-Silvestre, marquis de), capitaine au corps royal du génie, seigneur de Mahun, Seray, Hevirau et autres places. — Adresses : Versailles, rue de Vergennes, 37 ; Paris, 1790 et 1791 , hôtel du Cirque-Royal, rue de Richelieu. — Signature : Satillieu. — Ressort : N. Annonay (R. s. s.).
1203. Saurine (Jean-Baptisle-Pierre), aprêtre natif de la paroisse d'Eysus». — Adresses : Versailles, hôtel du Juste, rue du Vieux- Versailles, 18; Paris, 1790, rue Saint-Etienne-des-Grès, 5; 1791,
(') c Sarrrazin . . . servit dans le régiment de dragons de Noailles ; . . . il était colonel quand il demanda sa relraile après s'être marié dans le Vendômois» (Dict. des pari., t. V, p. 368). Les renseignements des Archives de la guerre ne confirment pas celle indication. Voici la note qui accompagne le nom de Gilbert de Sarrazin, au contrôle du régiment Noailles-dragons:
«Capitaine le 17 juin 1770; 19 octobre 1 773 , quitte sa compagnie et reste attaché au régiment. Est lieutenant des maréchaux de France et a quitté sa place de capitaine attaché au régiment de Noailles (sans date); 18 décembre 1780, pension de 1,200 livres ; sa femme a un douaire de 1,200 livres». (Archives administratives de la Guerre.)
rue d'Enfer, 119. — Signature : l'abbé Saurine dep. de Béam. — Ressort : C. Béam (Assemblée des archiprêtrés).
Savary. — Voir Lancosme (De).
1204. Scheppers (Louis-Joseph Leclercq), négociant, juge à la Chambre consulaire de Lille. — Adresses : Versailles, rue Neuve- Notre-Dame, i4; Paris, 1790, rue Neuve-des-Petits-Champs, hôtel de la Chine, vis-à-vis du Trésor royal; 1790" et 1790°, rue de Valois, 81; 1791, grand hôtel de Versailles, rue de Valois, 82. — Signature : L. Scheppers. — Ressort : T. Lille (R. s. s.).
1205. Schmits (Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château- Salins, député électeur du bailliage de Château-Salins. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 6; Paris, 1790, 1790*01 1790", rue des Frondeurs, hôtel de Montpellier; 1791, rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier. — Signature : Schmits. — Ressort : T. Sarreguemines (ch.-l. d'air.).
1206. Schwendt (Etienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse intermédiaire de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace (1). — Adresses : Versailles, hôtel du Chenil, avenue de Paris, pavillon de l'Horloge; Paris, 1790, place des Victoires, 16, à l'entresol; 1791, rue Caumartin, 3i. — Signature : Schwendt. — Ressort: T. Ville de Strasbourg (R. s. s.).
1207. Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de), chevalier, maréchal de camp, ci-devant premier capitaine-sous-lieutenant des gendarmes de la garde ordinaire de Sa Majesté, seigneur d'Eyquem et de Montagne. — Adresses : Versailles, rue du Vieux- Versailles, maison Guillot, 11; Paris, 1790 et 1791, rue du Bac, 200. — Signature: le victe de Ségur. — Ressort : N. Bordeaux (R. s. s.)(2).
1208. Seignelay-Colbert de Castle-Hill, évêque de Rodez (3) —
(1) Schwendt déclare, en l'an h, qu'il Vallées. (Voir la note jointe au nom de
n'était pas noble. (Cf. Le Serment du Jeu Ségur, cliap. n, n° ^176.) de Paume, p. LXXIII.) l3> Il paraît bien que l'évêque de
M Dans la notice qu'ils ont consacrée Rodez ne reçut pas de prénom lors de son au vicomte de Ségur (t. V, p. 295), les baptême ou (sa signature en témoigneauteurs du Dictionnaire des parlementaires rait) que Seigneluy fut considéré comme ont confondu le vicomte de Ségur-Cabanac tel. (Voir la note de la page 48i du avec le comte de Ségur, député des Quatre- tome I.)
Adresses : Versailles, rue Saint-François, 6; Paris, 1790, rue des Petits-Augustins, 38, hôtel de Moscovie ; 1791? rue des Champs- Elysées. — Signature : f S. Ev. de Rodez. — Ressort : C. Rodez (R.a. s.).
Senez (Evèque de). — Voir Beauvais (De).
1209. Sentetz (Blaisc-Thérèze), seigneur de Duran, conseillerprocureur du roi en la sénéchaussée et siège présidial d'Auch. — Adresses: Versailles, rue de l'Orangerie, A8; Paris, 1790, hôtel de Londres, rue de Richelieu; 1791, hôtel des Etats-Généraux, rue de Richelieu. — Signature : Sentetz. — Ressort : T. Auch (R. s. s.).
1210. Serent(1) (Armand-Sigisniond-Félicité-Marie, comte de), seigneur de Mhère et Vauclaix, colonel commandant du régiment d'Angouléme-infanteric , demeurant à Paris, rue du Faubourg-Saint- Honoré, 67. — Adresses : Versailles, au Château, galerie de la Chapelle, ko ; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon, 167, faubourg Saint-Germain. — Signature : A. de Serent. — Ressort : N. Nevers (R. s. s.).
1211. Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac), écuyer, conseiller du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans. — Adresses : Versailles, rue du Vieux- Versailles, 10; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Rouen, rue Saint-Benoît, 16. — Signature : Seurrat de Laboulaye. — Ressort : N. Orléans (R. a. s.).
(1> De Serent écrivit, le ier juillet 1791, à l'Assemblée nationale : ce Nos principes nous fout en ce moment la loi de ne point prendre part aux délibérations de l'Assemblée nationale et de nous abstenir de ses séances, n Cette lettre était signée aussi du marquis de Bonnay. (Arcli. nat. , C, 8a, dossier 81 4.) — On lit dans la notice consacrée au comte de Serent par le Dictionnaire des parlementaires : trNé à Paris le 1er septembre ij6a ; . . .il était maréchal de camp lorsqu'il fut élu, le 23 mars 1789, député de la noblesse ... n Ces renseignements ne concordent pas avec les suivants, que l'on relève au contrôle du régiment Royal-cavalerie : «Né à Paris le 1" septembre 1761, garde du corps du
roi, compagnie de Luxembourg, du 1" février 1778 ; rang de capitaine dans ce régiment, du ai juin 1780; a payé 10,000 livres un brevet de retenue de 7,600 livres; capitaine de remplacement le a 8 mars 1785 ; meslre de camp en deuxième du régiment d'Angoulêmc-infanterie, du aa novembre 1785.'' Au contrôle de ce dernier régiment, on lit en plus : te Le 23 novembre 1785, attaché en sa qualité de colonel, conformément à l'ordonnance du 17 mars 1788; colonel commandant le 23 avril 1789.15 (Arch. de la Guerre.) Le duc de Serent (Armand-Louis), père du députa, était maréchal de camp en 178g. — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791; la liste jointe ne donne aucun détail.
ao.
1212. Seze (Paul-Victor de), médecin à Bordeaux. — Adresses : Versailles, rue de Mademoiselle, maison Flamand; Paris, 1790. et 1791, chez M. Dubergier, petit hôtel de Noailles, rue Saint-Honoré.
— Signature: De Seze. — Ressort : T. Bordeaux-ville (R. s. s.).
1213. Siéyes (L'abbé Emmanuel-Joseph), chancelier du chapitre de la cathédrale de Chartres, vicaire général du diocèse. — Adresses : Versailles, au garde-meuble de la Couronne, rue des Réservoirs, 1A; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, 273, près Saint-Roch. — Signature : l'abbé Siéyes; alias : Siéyes. — Ressort : T. Paris-ville^ (R. s. s.).
1214. Sieyks la Beaume (Barthélémy), avocat en la Cour, demeurant à Fréjus, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 102 ; Paris, 1790 et 1791, rue et hôtel Ventadour. — Signature : Sieyès la Beaume; alias : Siéyes la Beaume. — Ressort : T. Draguignan (c/«.-/. d'arr.}.
SlLLERY (De). Voir BRULARD DE SlLLERY.
1215. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel. — Adresses : Versailles, avenue de Saint- Cloud, 3; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, chez les Capucins ; 1791, rue Saint-Honoré, 357. — Signature : Simon. — Ressort : C. Bar-le- Duc (ch.-l. d'arr.y
1216. Simon (Pierre -Maximilien), laboureur en la paroisse de Clayes et conseiller du roi, élu en l'élection de Neufchâtel. — Adresses : Versailles, place Dauphine, hôtel de la Belle-Image, 7; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Hollande, rue du Boulov, £7. — Signature : Simon.
— Ressort : T. Caudebec (R. a. s.).
Simon, Dol. — Voir Symon.
'■' Siéyes ne faisait pas partie de l'assemblée qui l'a élu. En venant, le 19 mai, remercier et accepter la dépulation, il dit «qu'il avait été d'autant plus sensible à l'honneur qui lui était déféré, qu'il avait moins droit de s'y attendre» (Procès-verbal de l'assemblée des électeurs). 11 résulte d'une protestation, signée le 19 mai 1789, contre l'élection de l'abbé Siéyes, qu'en
vertu d' «une déclaration quia lié tous les membres de l'assemblée (des électeurs) et qui, par omission, n'a pas été inscrite sur le procès-verbal, les ecclésiastiques et les personnes nobles ont été déclarés non éligibles». L'Assemblée nationale décide, le i4 juin, que cette protestation tta paru sans fondements. (Procès-verbal de l'Assemblée nationale. )
1217. Simon de Maibelle (Pierre-Joseph), docteur et professeur primaire en droit, premier député de la ville de Douai. — Adresses : Versailles, rue Saint-Honoré, 18 ; Paris, 1 790, chez M. Majault, rue Christine. — Signature : Simon de Maibelle. — Ressort : T. Douai (R. s. s.). Démissionnaire le 13 novembre 1789, il fut remplacé par Pilât le a3 novembre 1789.
Simonnet (De). — Voir Coulmiers (De).
1218. Sinety [de Puylo.n] (André-Louis-Esprit, comte de), ancien page du roi, ancien major du régiment Royal-Navarre-cavalerie, chevalier de Saint-Louis. — Adresses : Versailles, au Château, corridor de la Comédie; Paris, 1790, rue du Mail, hôtel de Portugal; 1791? rue Saint-Dominique, 1 55 , vis-à-vis les Jacobins. — Signature: Sinety ; alias : Louis de Sinety. — Ressort : N. Marseille (R. s. s.) (1).
1219. Solliers (Etienne), avocat en la Cour, demeurant à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. — Adresses : Versailles, rue Saint-Lazare, i5; Paris, 1790, hôtel des Victoires, rue des Fossés-Montmartre; 1 791, rue Saint-Honoré, 254. — Signature : Solliers. — Ressort : T. Forcalquier (c/*.-/. d'arr.}^.
Sotteville (De). — Voir Reaudrap de Sotteville.
1220. Soustelle (Joseph-François-Mathieu), avocat, député de la ville d'Alais. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 2 3 ; Paris, 1790 et 1791, rue du Rac, 8. — Signature : Soustelle. — Ressort : T. Nimes (R. s. s.).
Strasbourg (Evêque de). — Voir Rohan-Guéménée.
Stutt (De). — Voir Tracy (De).
") Voici les détails concernant de Sinety, que l'on relève au contrôle du régiment Hoyal-Navarre-cavalerie : « Page du roi en la Grande-Écurie le 8 mai 1755 ; lieutenant réformé à la suite du régiment Dauphincavalerie le 29 août 1758 ; cornette le 1 U mars 1 7Ô9 ; rang de capitaine le i 9 mai 1761 ; sous-aide major le 1er mars 1763 ; passé à une compagnie le 9 juillet 17 69 ; major de ce régiment-ci le a mars 1772 ,
chevalier de Saint-Louis du 2 juin 1777. [Notes] 1772 : Plein d'intelligence, de zèle, de modestie et de talents, très instruit. 1776 : Homme de condition, très peu riche.') (Arch. de la Guerre.)
12 juillet 1791. La liste jointe porte celte note : <r Malade; sa maladie attestée par un certificat de médecin et par la municipalilé d'Apt.»
1221. Suiude (Jacques Delion de), chanoine régulier de l'ordre de Saint-Augustin, congrégation de France, et prieur-curé de Plaisance, diocèse de Poitiers. — Adresses : Versailles, rue de Vergennes, 20 ; Paris, 1 790, hôtel de Cumberland, rue des Deux-Ecus ; 1790°, rue Neuve-Saint-Augustin, i5; 1791, rue Saint-Nicaise , 37, grand hôtel de Malte. — Signature : Surade. — Ressort : C. Poitiers (R. a. s.).
1222. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac. — Adresses: Versailles, rue des Vieux-Coches, 1 h ; Paris, 1790, aux Théatins ; 1791, rue de Bourbon, faubourg Saint-Germain, 38. — Signature : Symon recteur de la Boussacq. — Ressort : C. Diocèse de Dol (R. s. s.).
1223. Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin), conseiller procureur du roi en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom. — Adresses : Versailles, pourtour du marché Saint-Louis, h ; Paris, 1790, rue de Richelieu, 1^9, hôtel des Deux-Siciles ; 1791, rue Saint-Nicaise, 37, hôtel de Malte. — Signature : Tailhardat de la Maisonneuve. — Ressort : T. 7?/om(R. a. s.)(1).
Taillevis (De). — Voir Periugny (De).
1224. Talaru de Chalmazel (Ange-François de), abbé commendataire de Blanchelande(2), évêque de Coutances. — Adresses : Versailles, place Dauphine, 2; Paris, 1790" et 1791, rue Saint-Fiacre. — Signature : f a.f. ev. de Coutances. — Ressort : C. Coutances (R. a. s.) (3).
M « Tailhardat de Perdecbat de la Maisonneuve. » (Dict. des pari.)
W L'abbaye de Blanchelande, au diocèse de Coutances, était d'un revenu de 5,ooo livres. [France ecclésiastique.)
(3) On lit dans la notice consacrée à ce député dans le Dictionnaire des parlementaires (t. V, p. 356) : vil demanda et obtint son passeport en novembre 1790, quitta la France et mourut en émigration. i> Il convient d'observer, d'une manière générale, à ce sujet, qu'une demande de passeport n'indiquait pas, à celte époque, un départ prochain pour l'étranger, mais seulement en France. Les passeports spéciaux, signés du bureau de l'Assemblée, étaient donnés
aux députés qui avaient obtenu un congé régulier ; ces pièces se trouvent en grand nombre aux Arcbives nationales (série G,
26 à 1 33). On remarque précisément que Talaru de Chalmazel obtint un congé le
27 mars 1790 ; mais il y a lieu de croire qu'il ne passa en Angleterre qu'en 1792. Si l'on s'en rapporte à l'appel nominal du 12 juillet 1791, il était présent à l'Assemblée à cette date. (Voir, à l'appui de ce que nous disons ici des passeports, le. décret de l'Assemblée nationale du 1 5 octobre 1789, t. I de cet ouvrage, p. 58.) L'Almanach de Paris pour 17S0 (Bibl. nat. , Le 31/372, in-12) indique que l'évèque de Coutances demeurait alors rue Saint-Fiacre.
1225. Talleyrand-Périgord (Alexandre-Angélique de), archevêqueduc de Reims, premier pair de France, primat de la Gaule belgique, légat-né du Saint-Siège. — Adresses : Versailles, au Château, galerie haute de la Chapelle; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon-Saint- Germain, 92. — Signature : f Alex. Ang. Arch. duc de Reims. — Ressort : C. Reims (R. s. s.)']).
1226. Talleyrand-Péricord (Charles-Maurice de), évêque d'Autun, président-né et perpétuel des Etats de Bourgogne, demeurant à Paris, à Bellechasse. — Adresses : Versailles, rue de Vergennes, 3 1 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel Saron<2), rue de l'Université, i3/i. — Signature : l'ev. d'Autun; alias : Talletjrand. — Ressort: C. Autun (R. a. s.).
1227. Talon (Antoine-Omer) chevalier, marquis de Boullay- Thierry, vicomte héréditaire de Nogent-le-Roy, conseiller au parlement de Paris (20 Chambre des enquêtes), demeurant rue de Thorigny. — Adresse : Paris, 1790* et 1791, vue Saint-Florentin, G. — Signature : Talon. — Ressort : Suppléant, N. Chartres (R. s. s.). Il remplace, le 16 décembre 1789^ Montboissier démissionnaire (3).
(,) Le 3.3 décembre 1789, l'archevêque de Reims demandait au Garde des sceaux une convocation des électeurs pour lui donner un remplaçant : »...un dérangement dans ma santé qui a fort affecté ma poitrine m'oblige à quitter l'Assemblée» , ajoute-t-il. Le Garde des sceaux lui répondit : et H a été nommé quatre suppléants pour la députation de Reims ; aucun d'eux n'est, à la vérité, ecclésiastique; mais vous savez, Monsieur, que, depuis les décrets dos i5 et 36 octobre et 5 novembre derniers, il ne peut y avoir de difficultés pour que l'un de ces quatre
suppléants vous remplace Vous serez
d'autant plus satisfait de cette circonstance qu'elle ne vous fait, éprouver aucun retard pour le soin de votre santé, » L'archevêque n'insista pas. — ■ VAlmanach de Paris indique (t. I, p. 389) que, en 1789, l'archevêque de Reims demeurait à Paris, rue de Grenelle, a55.
(2> Les diverses listes de députés imprimées en 1790 et 1791 indiquent toutes :
tcHôtel Sarron, rue de l'Université». Il s'agit de toute évidence (voir Almanaeh de Paris pour 1789, t. I, p. 376) de l'hôtel du président de Saron, rue de l'Université, i34. Jean-Raptiste-Gaspard Rochard de Saron était premier président du Parlement depuis le 6 février 1789. Dans une Liquidation des droits, reprises et créances de il/"" la comtesse de Talleyraiid, datée du i3 septembre 1789, l'évêque d'Autun, un de ses fils, est indiqué comme ctdemeurant ordinairement en son palais épiscopal à Autun, de présent à Paris, rue de l'Université, faubourg Saint-Germain, paroisse Saint-Sulpice». (Arch. nat. , T, 91.) [Voir ci-après, chap. n, Roson de Talleyrand- Perigoid,n° 58, et Archambaut, n° 11.] — Lorsque les indications des listes imprimées sont manifestement erronées ou incomplètes, nous les rectifions ou les complétons sans en faire mention en note; il nous eût fallu autrement multiplier nos notes à l'excès.
(?) Par provisions datées du 3o sep-
1228. Target (Guy-Jean-Baptiste), ancien avocat au parlement, l'un des quarante de l'Académie française, demeurant à Paris, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, 57. — Adresses: Versailles, avenue de Paris, i5; Paris, 1790 et 1791, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, 57. — Signature : Target. — Ressort : T. Paris hors les murs (R.a.s.).
Teissier. — Voir Marguerites (De).
1 229. Tellier (Constant-Adrien), avocat du roi au siège de Melun.
— Adresses : Versailles, ancien hôtel de la Guerre, rue de la Chancellerie, i3 ; Paris, 1790 et 1791, rue de Caumartin, 3o. — Signature : Tellier. — Ressort : T. Melun (R. a. s.).
1230. Terme (Jean-Joseph), bourgeois-cultivateur à Marmande.
— Adresses : Versailles, rue de Marly, 3; Paris, 1790, rue Croixdes-Petits-Champs, hôtel Bourbon, près la barrière des Sergents; 1791, rue Croix-des-Petits-Champs, 12, hôtel du Mans. — Signature : Terme. — Ressort : T. Agen (R. s. s.).
1231. Ternay (René-Henry-Louis-Gérôme, comte d'Arsac de), chevalier, seigneur des Roches, Raboté-lès-Houdan, Maubué et autres lieux, chevalier de Saint-Louis. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, /17; Paris, 1790 et 1791, rue Barbette, 3. — Signature : Darsac de Ternay ; alias : Darsac, m's de Ternay, dep. de Loudun.
— Ressort : N. Loudun (R. s. s.).
Terrade. — Voir La Terrade.
1232. Terrats(1) (Joseph-François-Simon), conseiller du roi, juge
tembre 1789, Talon fut « pourvu de l'élat et office de conseiller du roi, lieutenant civil du prévôt de Paris, que tenait et exerçait M" Denis- François Angran d'Alleray qui s'en est volontairement démis en faveur du sieur Talon») ; il fut reçu et prêta serment au Parlement le 16 octobre 1789. (Arcb. nat., X'D, 8990.)
(I> Terrats apprit, le 9 mai 1789, dans une audience qu'il obtint du Garde des sceaux, que le roi lui avait accordé des lettres de noblesse. «Bien qu'elles lui aient coûté plus de quatre mille livres n, il ne
put les faire enregistrer par le conseil souverain du Roussillon. Des démêlés s'ensuivirent. (Voir pour les détails: Arcb. nat., B m, 120, p. 1 et suiv., et B°, 67.) — Le Dictionnaire des parlementaires (t. V, p. 38;! ) n'indique que les prénoms de Josepb-François ; les trois prénoms que nous mentionnons se trouvent à la première ligne d'une requête signée de Terrats et entièrement de sa main, adressée au roi, relativement à ses démêlés avec le conseil souverain du Roussillon. (Arch. nat., B", 67,doss. 8.)
en chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val-d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant de M. le gouverneur et capitaine général de la province de Roussillon. — Adresses : Versailles, rue Royale, 5; Paris, 1790, rue Neuve-Saint-Euslache, 4o, hôtel de Carignan ; 1791, rue de Grenelle-Saint-Honoré, 59, hôtel Notre-Dame. — Signature : Terrais. — Ressort : T. Perpignan (R. a. s.).
1233. Tessé (René Mans, comte de), sire de Froullay, grand d'Espagne de la iro classe, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées et des provinces du Maine, Perche et comté de Laval, premier écuyer de la reine, demeurant à Paris, rue de Varennes, hk (1). — Adresses : Versailles, au Château, au-dessus de la salle des Cent-Suisses, 72 ; Paris, 1790 et 1790*, rue de Varennes, faubourg Saint- Germain, hh. — Signature : Le C" De Tessé. — Ressort: N. Le Mans (R. a. s.). Démissionnaire le 5 mai 1790, il fut remplacé par du Mans le 17 mai 179c'2'.
1234. Texier (Nicolas-Jean-René), chapelain de la reine, chanoine de la cathédrale de Chartres. — Adresses : Versailles, au Grand Commun, 97, escalier de la Reine, au 3e; Paris, 1790. au Renard- Rouge, rue Saint-Denis, vis-à-vis la rue Greneta; 1791, chez Madame Percheré, cour des Jacobins, rue Saint-Honoré. — Signature : Texier. — Ressort : T. Chàteauneuf-en-TIumerais (R. s. s.).
1235. Thebaudieres (Pierre-André-François Viau de), chevalier, conseiller du roi et son ancien procureur général au conseil supérieur du Cap, électeur du quartier de Port-Margot, à Saint-Domingue. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 36; Paris, 1790, rue de la Sourdière, 22. — Signature : de Thebaudieres député de S1 Domingue.
(1) «M. le comte de Tessé, seigneur échangiste des domaines de Beaumont, qui fait actuellement tenir ces fiefs, a tous les litres de la mouvance en son château de Vernien ( Lettre du lieutenant général du Mans au Garde des sceaux, a5 février 1789). On relève au procès-verbal de l'assemblée des trois ordres du baillage du Mans les qualifications suivantes : «Bené
Mans, sire de Froulay de Tessé, grand d'Espagne de la première classe, seigneur du comté-grand'esse de Vernie le Froulay, de Lavardin, des villes de Boauinont, Fresnay, et procureur de M. l'abbé de Tressant. (Arch. nat., Ba, /19.)
(2) La lettre de démission du comte de Tessé est conservée aux Archives nationales. (C, 4o, doss. 355.)
Mit
Ressort : Saint-Domingue (R. s. s.). Démissionnaire le 20 avril 1790, il fut remplacé par de Villeblanche(1).
1236. Thévenot de Maroise (Jean-Raptiste), ancien avocat en parlement, ancien lieutenant général de police de Langres. — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, hôtel de Limoges, chez M. Langibout; Paris, 170,0, rue de Reaune, 72, hôtel du Parlement d'Irlande; 1791, rue de Vaugirard, 112, cour des Voitures des environs de Paris. — Signature : Thévenot de Maroise. — Ressort : T. (2) Langres (R. s. s.).
Thibaud de Menonville. — Voir Menonville (De).
1237. Thibaudeau l'aîné (René -Antoine -Hyacinthe), procureursyndic provincial du Poitou, avocat à Poitiers. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 3i ; Paris, 1790, rue de Rourbon, près le Palais-Bourbon ; 1791, rue des Petits-Augustins , 3. — Signature : Thibaudeau. — Ressort : T. Poitiers (R. a. s.)(3).
1238. Thibault (Anne-Alexandre-Marie), bachelier en théologie de la faculté de Paris, prêtre-curé de la paroisse Saint-Clair de Souppes. — Adresses : Versailles, place Dauphine, 1 1 ; Paris, 1 790, rue de la Michodière, chez M. Delisle, à côté du chapelier; 1791, rue de la Michodière, 7. — Signature : Thibault, curé de Souppes. — Ressort : C. Nemours (R. s. s.).
(1) Dans un discours prononcé par de Thehaudieres, le 7 juillet 1790, à l'assemblée de la colonie de Saint-Domingue, on lit ce qui suit : «Je rentre dans ma patrie, simple citoyen. . . J'ai regardé ma mission comme finie de l'instant où le décret du 8 mars a été sanctionné par le roi et promulgué; dès lors j'ai pensé que vous ne désapprouveriez pas que je donnasse ma démission et que je revinsse sur mes possessions veiller à la fortune de mes enfants." (Arch. des colonies, coll. Moreau de Saint-Mery, vol. XXXV, in-8°.) Pour le décret du 8 mars 1790, voir t. I, p. 389.
(2) te Élu ...député de la noblesse aux Etats généraux. . . t> (Dicl. des pari., t. V, p. 396.) Thévenot de Maroise fut élu par
la chambre du tiers état de Langres, et non par celle de la noblesse. Il ne parait pas d'ailleurs que Thévenot de Maroise ait joui de la noblesse acquise et transmissible. Son nom ne figure pas sur un état, certifié par le greffier du bailliage , de tous les nobles qui ont été assignés et qui ont comparu à l'assemblée de la noblesse de Troyes.
(Arch. nat., Ba, 45.)
'3) Thibaudeau ne put, pour cause de maladie , se rendre à Versailles pour l'ouverture des Elats généraux. Un certificat de M. de Lamazière, daté du i5 avril 1789, constate qu'il <*a eu plusieurs accès de fièvre qui l'ont non seulement mis dans la nécessité de recourir aux remèdes, mais qui l'obligent encore à les continuera.
1239. Tiiiiîoutot (Anne-Léon, marquis de), maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie, à l'Arsenal de Paris ;i). — Adresses : Versailles, à l'hôtel d'Eu, Petite-Place, 10; Paris, 1790 et 1791, à l'Arsenal. — Signature : Le m's de Thiboulot, député de Caux. — Ressort : N. Caudebec (R. a. s.).
1240. Thiebadt (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz. — Adresse : Versailles, rue d'Anjou, 26. — Signature : Thiebaut curé de Sle Croix député aux Etats. — Ressort : C. Metz (c/i.-/. d'an:). Démissionnaire le 4 novembre 1789, il fut remplacé par Jenot.
1241. Tiiirial (Jean-François), curé de Saint-Crépin de Château- Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris. — Adresses: Versailles, rue du Chenil, 12 ; Paris, 1 790, rue du Dauphin, 1751791, rue Hautefeuille, maison abbatiale des Prémontrés. — Signature: Thirial. — Ressort: C. Château-Thierry (R. s. s.).
1242. Thomas (Martin), docteur en théologie, curédeMeymac. — Adresses: Versailles, rue de Montboron, i3; Paris, 1790 et 1791, rue Jacob, 33, hôtel de Danemark; 1790", chez les Frères des écoles de Saint-Roch. — Signature : Thomas, curé de Meymac, dép. du baslimosin. — Ressort : C. Tulle (R. a. s.).
('> «Jean- Baptiste- Léon , marquis de - Thiboutot, chevalier de Saint-Louis» (Dict. des pari.). Le marquis de Thiboutot figure comme «commandeur du service de terrert, promotion de 1784, de l'ordre de Saint- Louis, dans YAlmanach royal de 1789 (p. 220). Le procès-verbal de l'assemblée de Caudebec indique très nettement les seuls prénoms de Anne-Léon. (Arch. nat., B\ 3o.) Nous devons remarquer toutefois qu'on relève les prénoms de Jean-Baptiste- Léon au procès-verbal de la chambre de la noblesse des Etals généraux. ( Bibl. nat. , Le 27/5, in-/i°. ) Le dossier du même personnage au ministère de la guerre est établi au nom de Jean-Léon, marquis de Thiboulot, né à Paris le 1 1 avril 1734,
officier pointeur dans l'artillerie le 1" novembre 1 7/18 , chevalier de Saint-Louis le 3o novembre 1761, brigadier le 16 avril 1767, inspecteur général de l'artillerie le 1" janvier 1777, maréchal de camp le ier mars 1780, commandeur de Saint- Louis le 2.5 août 178/1, lieutenant général commandant une division militaire le 20 mai 1791, destitué le 3o novembre 1791. Note : «aurait émigré». La pièce du dossier portant des prénoms, et précisément ces prénoms de Jean-Léon, est intitulée : tt Provisions de premier lieutenant général d'artillerie», et porte la date du 2 avril 1760. H y a tout lieu de croire que celle pièce ne concerne pas le marquis de Thiboulot, né le 11 avril 173/1.
1243. Thomas (Jean), curé de Mormant-en-Brie. — Adresses : Versailles, rue de Conti, 6; Paris, 1790, 1790" el 1790', rue des Bernardins, 27, hôtel de Bracq ; 1791, rue des Bernardins, 17. — Signature : Thomas, curé de Mormant. — Ressort : C. Melun (R. a. s.).
12/t/i. Thoret'1' (Jacques), docteur en médecine, professeur à la faculté de médecine de l'université de Bourges. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, 39; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Saxe, rue du Colombier. — Signature: Thorct. — Ressort: T. Bourges (R. a. s.).
1245. Thouret (Jacques-Guillaume), avocat au parlement, demeurant à Rouen. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 33 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Bouillon, quai des Théatins. — Signature : Thouret. — Ressort : T. Rouen (R. a. s.).
1246. Tillet (Guillaume-Louis du), évêque d'Orange. — Adresse : Versailles, aux Récollets. — Signature : f Guil. L. Ev. d'Orange. — Ressort : C. Orange (R. s. s.). Démissionnaire le 29 octobre, il fut remplacé par de Poule le 8 décembre 1789.
1247. Tixedor (Hyacinthe-Xavier)''2', juge de la viguerie de Gonflent*3' et Capsir, demeurant à Prades. — Adresses : Versailles, rue Royale, 5; Paris, 1790, rue Neuve-Saint-Eustache, 4o, hôtel de Carignan ; 1791, rue Grenelle-Saint-Honoré, 59, hôtel Notre-Dame. — Signature : Tixedor. — Ressort : T. Perpignan (R. a. s.).
Touche (De la). — Voir La Touche (De).
1248. Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal
M Nous avons adopté Tlwret et non Tliorel pour les motifs suivants : sur ïElat de la convocation, feuille, officielle destinée au Ministère, on lit Thoret (Arch. nat. , Ba, 2 h ) ; sur VEtat de distribution de la médaille du h août, on lit de même Thoret, et la signature apposée semble porter comme lettre finale un t (voir ci-après, chap. v, pi. III). Enfin nous avons relevé la signature très nette Thoret au bas d'une protestation conservée à la Bibliothèque nationale (Ms. fr. 7003 ). Divers auteurs indiquent Thorel.
W> « François-Xavier-Hyacinthe-Antoine- Valérie» (Dict. des pari.). On ne trouve aux procès-verbaux du Roussillon que les prénoms de Hvacinthe-Xavier. (Arch. nat., B\ 67.)
M «Gonflent, petit pays du Roussillon, avec le titre de comté et de viguerie. Vil— lefranche en est le chef-lieu. On y voit encore Prades , fort jolie petite ville. On compte 72 communautés dans la viguerie de Confient et le Capsir qui l'ait partie de ce district.» Dictionnaire universel de la France, par Robert de Hesseln (t. Il, p. l\\ 3).
de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la division de Languedoc et de Roussillon, demeurant ordinairement à Paris, rue de Luxembourg, 36(1). — Adresses: Versailles, rue des Bourdonnois, à a; Paris, 1790, rue Neuve-de-Luxembourg, 36. — Signature : Le M" de Toulongeon. — Ressort : N. Vesoul (R. a. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Raclet de Mercey le 3 mars 1790.
1249. Toulongeon (François-Emmanuel, vicomte de), seigneur de Beaulieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar. — Adresses : Versailles, rue des Rourdonnois, 2 3 ; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-de-Luxembourg.
— Signature : V. Toulongeon. — Ressort : N. Lons-le-SauImer (R. a. s.).
Toulouse (Archevêque de). — Voir Fontanges (De).
1250. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de camp, commandeur de l'ordre de Saint-Lazare (2). — Adresses : Versailles, rue de la Chancellerie, i5; Paris, 1790, quai des Théatins; 1791, quai des Théatins, 6. — Signature : le C'e de Toulouse Lautrec.
— Ressort : N. Castres (R. s. s.).
Tournay (Evêque de). — Voir Salm-Salm.
1251. Tournyol Duclos (Philippe-Sylvain), ancien président de
C> Voici le résumé des états de service du marquis de Toulongeon pour la période qui nous occupe : maréchal de camp le 5 décembre 1781, chargé du commandemenl que nous indiquons ci-dessus le 1" avril 1788; îa août 1790, chargé de la vérification des comptes des régiments; 3o juin 1791 lieutenant général employé; 7 mai 1792, a donné sa démission. Note de son dossier : « Officier qui a de l'esprit et des talents, tient beaucoup à ses idées. C'est un homme honnête et très estimable. A fail les campagnes de 1767 et 1758 comme aide de camp du maréchal de Lorges, et celles de 1 769 , 1760, 1761 dans le régiment de Caraman. A eu le bras coupé jusqu'à l'os, d'un coup de sabre.» (Arch. de la Guerre, lieutenants généraux, dossier 1 a 6 a.)
(2> Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791; la liste jointe ne donne aucun détail. — D'après le dossier des Archives de la guerre , Toulouse Lautrec serait né le 1 5 septembre 1 ^38, et non le 27 septembre 1727, comme l'indique le Dictionnaire des parlementaires. H entra au service comme cornette clans les carabiniers le il août 17^2, fut nommé brigadier le 3 janvier 1770, employé à l'armée de Broglie le ier août 1778, et maréchal de camp le icr mars 1780. Le dossier porte cette note : tr Officier de la plus grande valeur, homme fort et nerveux, blessé cinq fois à la guerre [à Fontenoy, à Lawfeld , à Crevell et à Mindenj; a été excellent colonel, plein de zèle, appliqué; ses affaires sont dans le plus grand délabrement.)) (Officiers généraux , dossier 2837.)
l'élection de Guéret et receveur des fermes du roi, demeurant à Guéret. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 64; Paris, 1790 et 1791, au Palais-Royal, 100, chez M. Tissot. — Signature : Tournyol Duclos. — Ressort : T. Guéret (R. s. s.).
Tours (Archevêque de). — Voir Conzié (De).
1252. Toustain Vira y (Joseph-Maurice, comte de), maréchal de camp, grand bailli d'épée du bailliage de Darney, seigneur de Ruthegnémont, député électeur du bailliage de Darney. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, h ; Paris, 1790 et 1791, rue Caumartin, 6.
— Signature : le Cc de Toustain Viray. — Ressort : N. Mirecourt (ch.-l. tTavr.y
1253. Touzet (Pierre), curé de Sainte-Terre. — Adresses : Versailles, rue Saint-Antoine, 39 ; Paris, 1790 et 1791, au pâté delà Comédie-Italienne, 1. — Signature : Touzet, député de Libourne. — Ressort : C. Libourne (R. s. s.).
1254. Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt, comte de), seigneur de Paray-le-Frésil, colonel du régiment de Penthièvre-infanterie, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Paris, rue de Bourbon, h\. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 8; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Laon, rue de Bourbon, faubourg Saint-Honoré, ki. — Signature : le 0e de Tracy. — Ressort : N. Moulins (R. s. s.).
Trégadoret (De). — Voir Perret.
1255. Trehot de Clermont (1) (Louis-François), député de la paroisse de Pont croix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper.
— Adresses : Versailles, rue Saint-Médéric, i3; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-du-Luxembourg, 25. — Signature : Trehot deClermont ; alias : de Clermont. — Ressort : Suppléant, T. Quimper (c/t.-/. d'arr.). Il remplace, le 6 novembre 1789, Le Guillou de Kerincuff démissionnaire.
1256. Treilhard (Jean-Baptiste), avocat au parlement, demeurant à Paris, rue des Maçons, 35. — Adresses: Versailles, rue des Réser-
(l) M. Kcrviler, dans ses Députés de Bretagne, indique les prénoms de cr Arnaud-Louis*.
voirs, 16; Paris, 1790 et 1791, rue des Maçons. — Signature : Treilhard. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.)(l).
1557. Tridon (Pierre), curé de Rongères. — Adresses : Versailles, rue Royale, 66 ; Paris, 1790 et 1791, rue des Saints-Pères, ks. — Signature : Tridon curé de Rongères. — Ressort : C. Moulins (R. s. s.).
1 258. Trie Pillavoine (Michel-Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel de cavalerie, demeurant à Argucil. — Adresses : Versailles, rue Saint-Pierre, i3; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Bourbon, rue Croix-des-Petits-Champs. — Signature : le Comte de Trie.
— Ressort : N. Rouen (R. a. s.)(2).
1259. Troncuet (François-Denis), bâtonnier des avocats, demeurant à Paris, rue Pavée, au Marais, 6. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 48 ; Paris, 1790 et 1791, rue Pavée, au Marais.
— Signature : Tronchet. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.)(3).
1260. Trouillet (Balthazar), négociant à Charlieu. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 1 1 ; Paris, 1790, rue des Nonnainsd'Hyères, hôtel de la Trinité ; 1790°, rue de Chartres, i3; 1791, rue du Faubourg-Saint-Honoré, 20. — Signature : Trouillet. — Ressort : T. Lyon-campagne (R. s. s.).
1261. Tuault [de la Bouvrie] (Joseph-Golven), conseiller du roi, sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploé'rmel. — Adresses : Versailles , avenue de Saint-Cloud ,3a; Paris , 1790, rue Beaurepaire ,22;
(;) «M. Treilhard, avocat, conseiller au conseil de Monsieur, inspecteur général du domaine de la Couronne, rue des Maçons, près celle des Mathurins.» (Liste des membres de la maison philanthropique, Alm. national de 1790.)
(2) Absent lors de l'appel nominal du 19 juillet 1791. La liste jointe porte cette note : « Retenu pour maladie de sa femme et de sa fille.» ■ — Le comte de Trie Pillavoine avait obtenu une pension de retraite de 1,200 livres le 1 "'juillet 1763, en qualité de lieutenant-colonel du régiment Dauphin-cavalerie. L'acte de baptême joint au dossier de celte pension est ainsi conçu : «Le jeudi i5 avril 1723 a été baptisé par
messire Georges -Ambroise de Trie Pillavoine, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame d'Andely, un fils légitime né du i3c de ce mois, de messire Michel de Trie Pillavoine, écuyer, et de demoiselle Catherine Lemonnier, ses père et mère, de cette paroisse, nommé Michel -Nicolas », etc. Une déclaration jointe à
ce dossier est signée : Michel-Nicolas comte de Trie Pillavoine, et datée : à Argeùil, ce 17 octobre 1779. (Arch. de la Guerre.) W Tronchet ne faisait pas partie de l'assemblée qui l'a élu député; il vint le îh mai «apporter son acceptation et témoigner sa reconnaissance». (Procès- verbal des électeurs de Paris.)
1791, rue Sainte-Anne, 3a. — Signature : Tuault. — Ressort : T.
Ploërmel (R. s. s.).
1262. Turkheim (Jean de) ll), seigneur de Kalembourg es Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg. — Adresse : Versailles, rue de Montboron, 20. — Signature : de Turkheim. — Ressort : T. Ville de Strasbourg (R. s. s.). Démissionnaire le zh novembre 1789, il ne fut pas remplacé.
1263. Turpin (Charles), lieutenant criminel au bailliage de Rlois. — Adresses : Versailles, rue des Mauvais-Garçons, 28 ; Paris, 1790 et 1791, chez M. Turpin, procureur au Châtelet, cloître Saint-Merri, ko. — Signature : Turpin. — Ressort : T. Blois (R. a. s.).
Uhart (D'). — Voir Duhart.
1264. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Rar-lc-Duc, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 6; Paris, 1790, rue Traversière, hôtel des Trois-Milords; 1791, rue Gaillon , 7, hôtel des Etats-Unis. — Signature : Ulry. — Ressort : T. Bar-le-Duc (c/t.-/. d'arr.).
Upac de Badens. — Voir Badens.
1265. Usson (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de camp commandant dans le comté de Foi.x, commissaire ordinaire du roi vers les Etats de cette province , seigneur du Donnezan. — Adresses : Versailles, à l'hôtel des Gardes delà Porte, rue des Hôtels, k\ Paris, 1790 et 1791, place du Palais-Bourbon, faubourg Saint-Germain. — Signature : Le M" D'nsson. — Ressort : N. Comté de Foix (R. s. s.).
Usson de Bonnac. — Voir Bonnac (De).
1266. Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'), chevalier, seigneur de Monbéraut-Saint-Michel, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. — Adresses : Versailles, rue du Chenil,
(1) C'est par erreur que la Table du d'une «lettre de M. de Turkheim, l'un
procès-verbal de la Constituante indique de des députés de la ville de Strasbourg,
Turkheim comme ayant fait partie de la dans laquelle il annonce que, par rapport
dépulalion envoyée au roi le i3 septembre au mauvais étal de sa sanlé, il a donné sa
1791. Le procès-verbal de la même As- démission à la commune, le 2/1 novembre
semblée du i"décembrc 1 789 fait mention dernier».
i3; Paris, 1790, hôtel de Monsieur, rue du Petit-Bourbon, 1 5 ^ 1790", rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier; 1791» rue du Petit- Bourbon, 9, hôtel Chatillon. — Signature : le Ve d'Ustou; alias : le Ve d'Ustou S' Michel. — Ressort : N. Commingcs (R. s. s.).
Uzès (Evêque d'). — Voir Bethisy de Mézières.
1267. Vadier(1) (Marc-Alcxis-Guillaume), conseiller au présidial de Pamiers. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, yo; Paris, 1790, rue Coquillière, hôtel de Calais; 1791, rue du Colombier, faubourg Saint-Germain, hôtel de Saxe. — Signature : Vadier. — Ressort : T. Comté de Foix (R. s. s.).
1268. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux en la chancellerie établie près le conseil d'Artois, demeurant à Arras. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 28; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Sain t-Mar lin, A3. — Signature: Vaillant. — Ressort : T. Arras (R. a. s.)(2).
1269. Valentin Bernard (Mathias), citoyen et député de la ville de Bourg. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 1 9 ; Paris, 1790, hôtel de Bayonne, rue Traversière-Saint-Honoré ; 1791, rue Saint-Nicaise, 39. — Signature : Valentin Bernard ; alias : Valentin. — Ressort : T. Bordeaux-campagne (R. s. s.).
1270. Valerian-Duclau (Antoine), maire, député du Pont-Saint- Esprit. — Adresses: Versailles, avenue de Saint-Cloud, 5; Paris, 1790 et 1791, à la prévôté de Saint-Louis, rue Saint-Thomasdu-Louvre. — Signature : Valerian Duclau. — Ressort : T. Nîmes (R. s. s.).
1271. Valete (Joseph-Siméon), négociant à Tours. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, D9; Paris, 1790 et 1791, rue de
(1) «A beaucoup d'esprit aux affaires, laume-Alexis. Les noires ont été relevés au
mais 1res ardent et faux» (Lettre du vi- procès-verbal de Pamiers (B\ 60).
comte de Bomiac à Neckcr, mars 1789). M Vaillant jouissait de la noblesse ac-
Le Dictionnaire des parlementaires lui at- quise et trausmissiblc ; il comparut à ce
tribue les prénoms de Marc-Guillaume- titre à la ebambre de la noblesse d'Arras et
Albert. Ceux indiqués par M. Guifl'rey, fut même secrétaire de l'ordre (Arch. nat.,
dans Les Conventionnels, sont Marc-Guil- B m, il, p. 6o5).
l'Université, 7, hôtel de Suède. — Signature : Valete. — Ressort : T. Tours (R. a. s.) «.
Valette Parizot (La). — Voir Lavalette Parizot.
1272. Vallet (Claude-Benjamin), curé de Saint-Louis de Gien. — Adresses : Versailles, pavillon LcTellier, rue de Satory, 53 ; Paris, 1790' 1 7 9° ' ct 1790", rue de Grenelle, faubourg Saint-Germain, 3o3; 1791, rue de Grenelle, faubourg Saint-Germain, 3 06. — Signature: Vallel. — Ressort : C. Gien (R. s. s.).
1273. Vanden Bavière (2) (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem. — [L'adresse de ce député ne figure sur aucune des listes publiées.] — Signature : G. J. Vanden Bavière curé de Terdeghem. — Ressort : C. Bailleul (R. s. s.). Admis le 29 septembre 1789 en remplacement de d'Arberg, évêque d'Ypres, dont l'élection fut annulée. Démissionnaire le 7 janvier 1790, il fut remplacé par Palmaert le 1 k janvier 1790.
127/i. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères. — Adresses : Versailles, rue de Paris, 35; Paris, 1790 et 1791, rue Quincampoix, 71. — Signature: Vaneau, R d'Orgères, dép. de Rennes. — Ressort : C. Diocèse de Rennes (R. s. s.).
Varel. — Voir Warel (De).
Varenne (De). — Voir Burignot de Varenne.
Varicourt (De). — Voir Roufh de Varicourt.
1275. Varin [de la Brunelière] (Pierre-Vincent), avocat en parlement à Rennes. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, \U ; Paris, 1790, chez M. Brute de Nerville, rue Montorgueil, près le passage du Saumon ; 1791, chez Mme Gilbert, marchande, rue Montor-
(1) «Non catholique, très honnête homme, lettre de l'évêque d'Ypres, à lui adressée,
passe pour être très raisonnable" (Rapport qui y est jointe. — Vanden Bavière avait
de l'intendant de Tours). été élu, dans l'assemblée du clergé du
('2' Voir, sur les motifs de la démission t5 septembre 1789, en remplacement de
de Vanden Bavière, sa lettre de démission, l'évêque d'Ypres, que l'Assemblée natio-
datée du 7 janvier 1790, conservée aux nale considéra comme étranger et refusa
Archives nationales (C, 3G-3oG), et une d'admettre.
gueil, près le passage du Saumon. — Signature : Varin. — Ressort : Suppléant, T. Rennes (R. s. s.). Il remplace, le 19 octobre 1789, Huard décédé le 17 octobre 1 789 (I).
1276. Vassé (i) (Alexis- Bruno -Etienne, marquis de), vidame du Mans, colonel (3) du régiment Dauphin-cavalerie, chevalier de Saint- Louis, demeurant à Vassé et à Paris, rue de Belle-Chasse. — Adresses : Versailles, rue Saint-Germain, 1, proche la grille du Dragon; Paris, 1790 et 1791, rue de Belle-Chasse. — Signature : le Vidame de Vassé. — Ressort : N. Le Mans (R. a. s.).
1277. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie demeurant à Brecey(4). — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, hôtel Fleury, 10 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de la Reine, rue des Bons- Enfants. — Signature : le comte Louis de Vassy. — Ressort : N. Caen (R. a. s.).
1278. Vaudreuil (Louis-Philippe de Rigaud, marquis de), seigneur d'Issel, lieutenant général des armées navales (5), grand-croix de Saint- Louis, inspecteur général des classes maritimes du royaume. —
C Le Dictionnaire des parlementaires indique à tort qu'il fut «admis à siéger Je •20 juin suivant (1 789 ) , en remplacement de M. Huard, décédé» (op. cit., t. V, p. à8li). La notice consacrée à Huard par ce même dictionnaire donne à la mort de ce dernier la date du 18 octobre 1789.
M «Absent depuis vingt mois» (note jointe à l'appel nominal du 1 2 juillet 1791).
(3> Plus exactement : mestre de camplieutenant-commandant, le propriétaire du régiment étant ici considéré comme mestre de camp commandant. La qualification que nous donnons ci-dessus a été relevée au procès-verbal du Mans. Le marquis de Vassé avait été nommé colonel en second de Bretagne-infanterie le 3 juin 1779, «avec l'espérance d'une place de mestre de camp commandant après cinq ans de colonel au lieu de six». Il fut nommé mestre de camplieutenant-commandant de Dauphin-cavalerie le ier janvier 1786. Les notes de 1781 sont ainsi conçues : «Très bon sujet, fort sensé , commandant bien son bataillon , fait
pour commander un régiment.» (Arch.
adm. de la Guerre.)
(4) Le comte de Vassy était, en 1 789 , en situation de réforme. Voici le résumé de ses états de services : « Né au château du Bourg (Orne) le 3i juillet 1769 . . .gendarmes anglais, lieutenant en 2 e avec rang de colonel, 9 mai 1777 ; gendarmes écossais, i"lieutenant, i"janvier 1784 ; réformé, 3i décembre 1788; émigré, 1" janvier 1791 ; armée des princes, gentilshommes de Lorraine, capitaine en 1792; a cessé de servir le 3 1 décembre 1792» (Arch. de la Guerre, généraux de brigade, 9° série, dossier 1967). Il y a lieu d'observer que le comte de Vassy ne ligure pas comme absent de l'Assemblée constituante sur la liste jointe à l'appel nominal du 1 2 juillet 1791, et qu'en conséquence la date de l'émigration (1" janvier 1791) donnée ici semble erronée.
(5) Le marquis de Vaudreuil était lieutenant général des armées navales, de la promotion du ik août 1782.
Adresses : Versailles, cour des Princes, chez M. le comte de Vaudreuil, 22 ; Paris, 1790 et 1791, cul-de-sac de l'Orangerie, aux Tuileries. — Signature : le marquis de Vaudreuil. — Ressort : N. Castelnaudary (R.s.s.).
1279. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcignysur-Loire. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 12; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint-Médéric, grand hôtel d'Abbeville. — Signature : Verchère de Reffye. — Ressort : T. Autun (R. a. s.).
1280. Verdet (Louis), curé de Vintranges, député électeur du bailliage de Dieuze. — Adresses : Versailles , boulevard de la Reine ,11; Paris, 1790, rue Saint-Germain-l'Auxerrois, hôtel de Grammont; 1791, aux bains d'Albert, quai d'Orsay, au coin de la rue Relie- Chasse. — Signature : Verdet. — Ressort : G. Sarreguemines (c/t.-/. d'arr.}.
1281. Verdollin (1) (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot. — Adresses : Versailles, à la Petite Écurie, chez M. l'abbé Gris; Paris, 1790, rue Royale, hôtel de Metz; 1791, rue Neuve- Saint-Marc, 8. — Signature : Verdollin. — Ressort: T. Draguignan (ch.-l. d'arr.y
Verdonne (De). — Voir Adam de Verdonne.
1282. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec (2). — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, 10 ; Paris, 1790, aux Capucins Saint-Honoré ; 1791, aux Rernardins. — Signature : /. Verguet député de Bretagne. — Ressort : C. Diocèse de Saint-Pol de Léon (R. s. s.).
1283. Vernier (Théodore), avocat en parlement à Lons-le-Sau-
W La Table du procès-verbal de la Constituante met par erreur Verdollin (t. IV, p. 12a) au nombre des députés morts au cours de la session. 11 ne mourut à Paris que le 1G avril 1793. Le même ouvrage 110 fait pas mention du décès de ce député dans la notice le concernant (t.V, p. 63o). — Il y a lieu d'observer que l'élection de Verdollin eut lieu en violation du règlement royal relatif à la convocation; il n'était pas du nombre des députés électeurs qui de-
vaient réduire leur nombre à Draguignan.
( Voir, ci-dessus , les observations que nous avons jointes au nom de Lombard de Taradeau qui fut élu dans de semblables conditions, et t. I, p. a3g, l'art. 6 du règlement du a mars 1789.)
(2) L'abbaye du Relec (actuellement commune de Plounéour-Menez , Finistère), d'un revenu de 1 1,000 livres, était aux Économats depuis 1786 [France ecclésiastique de 1789, p. 345).
nier. — Adresses : Versailles, rue Sainl-Médéric, 26 ; Paris, 1790, rue Traversière-Saint-Honoré, 67, hôtel de Gaston; 1791, rue Caumartin, 3i. — Signature : Vemier. — Ressort : T. Lons-le-Sauntcr (R.a.s.).
1284. Vermn (Pierre- Joseph), conseiller du roi, assesseur civil et lieutenant particulier criminel en la sénéchaussée de Bourbonnais et siège présidial de Moulins, y demeurant. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Gloud, 1 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de la Gre nade, rue de Bussy, 39. — Signature : Vernin. — Ressort : T. Moulins (R. s. s.).
1285. Verîvy (l) (Thomas), citoyen de Glermont-Lodève, avocat au parlement de Toulouse, membre de l'académie des Jeux floraux. — Adresses : Versailles, rue Saint-Honoré, 37; Paris, 1790, rue de Richelieu, 2&, petit hôtel de Vauban; 1791, rue de Richelieu, 1 53. — Signature : Verny. — Ressort : T. Montpellier (R. s. s.).
1 286. Veuthamon d'Ambloy (François-Marie de), chevalier, chef d'escadron au régiment Royal-Piémont. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 59 ; Paris, 1790 et 1791, rue du Bac, 200. — Signature : le Cli" de Verlhamon. — Ressort : N. Bordeaux (R. s. s.).
1287. Veytard'2' (François-Xavier), prêtre du diocèse de Glermont en Auvergne, docteur de la faculté de théologie de Paris, curé de Saint-Gervais à Paris , y demeurant rue du Long-Pont. — Adresse : Versailles, rue de l'Orangerie, 58. — Signature : Veytard, curé de
(,) «Il est doux, honnête. Il a un bien considérable dans la sénéchaussée de Bézicrs. Il y a été élu aussi ; il a choisi notre
sénéchaussée s (Procureur du roi à
Barentin, h avril 1789.)
M Veytard prolesla, dans une déclaration datée à Coblenlz du 5 novembre 1791, conlre son remplacement par Gayla de la Garde. «Les séances, dit-il, ayant été transforées de Versailles à Paris, je n'ai pu, en rentrant dans ma paroisse, me refuser aux fonctions de mon ministère. . . je me suis abstenu à cette époque d'assister aux séances. . . d'ailleurs les opérations de
l'Assemblée ayant été illégales et nulles, du moment où elle s'est donnée l'existence la plus monstrueuse, la plus chimérique, elle n'a pu par conséquent accepter la démission des membres légitimement élus pour les Etals généraux») [Déclarations et protestations, Paris, 1 8 1 i , in-h", Bibl. nat. , Le 3o/i5). Le procès -verbal du 3 novembre 1789 indique seulement que l'Assemblée nationale a admis «à la place de M. Veytard, curé de Saint- Gervais, et député de Paris, M. Cayla de la Garde, supérieur de Saint-Lazare, suppléant, dont les pouvoirs ont été vérifiés».
S1 Gervais de Paris. — Ressort : G. Paris-ville (R.s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Cayla de la Garde le 3 novembre 1789.
1288. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 65; Paris, 1790, rue Saint-Nicaise, hôtel de Metz; 1791, rue de Richelieu, hôtel de Malte. — Signature : Vialis. — Ressort : N. Toulon (ch.-l. d'arr.).
1289. Viard (Louis-René), avocat en parlement, exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont- à -Mousson. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, au couvent de la Congrégation; Paris, 1790, hôtel des Princes, rue de l'Echelle-Saint-Honoré ; 1791, rue d'Argenteuil , g3. — Signature : Viard ll de maire. — Ressort : T. Bar-le-Duc (c/t.-/.
d'arr.).
1290. Viefville des Essars (1) (Jean-Louis de), avocat et subdélégué de l'Intendant de Soissons en l'élection de Guise. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 11; Paris, 1790, rue de la Sourdière, 6; 1791, quai des Théatins, hôtel de la Briffe. — Signature: de Viefville des Essars. — Ressort : T. Laon (R. a. s.).
1291. Vieillard fils (Pierre -Jacques), avocat à Saint-Lô. — Adresses : Versailles, aux Petites-Ecuries, chez M. Randoullet; Paris, 1790, près le Contrôle général, rue et hôtel Ventadour; 1791, rue Vivienne, 1 9 , hôtel de l'Empire. — Signature: Vieillard; alias : Vieillard de S' ho. — Ressort : T. Coûtantes (R. a. s.).
1292. Viellart (René-Louis-Marie) , lieutenant de la justice ducale , professeur en droit à Reims. — Adresses : Versailles, rue Neuve- Notre-Dame, 18; Paris, 1790, rue des Saints-Pères, 10; 1791, rue des Saints-Pères, îai. — Signature : Viellart. — Ressort : T. Reims (R. s. s.).
''' «Officier de la gruerie ducale de blée, il s'est présenté à la seconde phrase
S. A. S. le prince de Condé il ne sera un mot qu'il n'a pu prononcer, et est resté
pas aux Etals généraux l'orateur du Ver- court» (Lettre du lieutenant général à Ba-
mandois. 11 a de la difficulté à s'exprimer, renlin, 21 mars 1789. Arch. nat., B m,
au point qu'ayant voulu remercier l'Assem- i5i ).
Vienne (Archevêque de). — Voir Le Franc de Pompignan. Vieuzac (De). — Voir Barère de Vieuzac.
1293. Vignon (Pierre), ancien juge-consul à Paris. — Adresses: Versailles, rue de l'Orangerie, 60; Paris, 1790 et 1790", rue de Grenelle-Saint-Germain, 10; 1791, rue de Grenelle -Saint- Germain, 22. — Signature : Vignon. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.).
1294. Viguier (Jean-Baptiste), avocat en parlement, demeurant à Toulouse, membre de la municipalité. — Adresses : Versailles, rue du Grand-Montreuil, 3o ; Paris, 1790, hôtel de Bar, rue Traversière, 3â; 1790", rue Saint- Joseph- Montmartre, 11; 1791, rue Feydeau, ai. — Signature: Viguier. — Ressort: T. Toulouse^ (R.s.s.).
1295. Villaret (Jean-Chrysostome-André-Ignace de), vicaire général de Rodez, prieur de La Besse-Noits, chanoine théologal de Rodez, membre du bureau de la commission intermédiaire de l'administration provinciale de la Haute-Guyenne, habitant de Villefranchede-Rouergue. — Adresses : Versailles, rue Mazière, k; Paris, 1790 et 1791, rue de Grenelle, faubourg Saint-Germain, 36. — Signature : Villaret vie g*1. — Ressort: G. Villefranche-de-Rouergue (R. s. s.).
1296. Villeranois (François), curé de Saint-Jean-le-Vieil de Bourges. — Adresses : Versailles, rue du Jeu-de-Paume, 2; Paris, 1790 et 1790°, hôtel de Coucy, rue Saint-Benoît; 1791, rue Saint- Benoît, 29. — Signature : Villcbanois. — Ressort : G. Bourges (R. a. s.).
1297. Villeblancue (René-Armand Levasseur de), major de vaisseau(2) au département de Brest. — Adresse : Paris, 1790* et 1791,
'■' Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail. Le 26 juillet 1791, Viguier annonça son retour à l'Assemblée nationale. ( Table du procès-verbal. )
'2' Ce député est quelquefois, sans preuve certaine, désigné sous le nom de comte de Villcblanchc. UEtat de la Marine pour 1790, qui donne communément les titres des officiers, l'indique sous le nom de Levasseur de Villeblanche , major de vaisseau du 1"' mai 178G, allacbé à la 5e escadre (p. no). —
De Villeblancbe avait été le quatrième des députés élus en janvier 1789 par la partie nord de Saint-Domingue ; par suite de la réduction du nombre des députés imposée en juillet 1789 par l'Assemblée nationale, il devint deuxième suppléant pour cette même partie du nord. (Voir, ci -dessus, t. I, p. 3o5, Saint-Domingue.) A l'époque de son élection, de Villeblancbe commandait la Bute du roi la Truite, en station à Sainl -Domingne (Arrb. nat., B ni, i35, p. /171).
rue de Grenelle-Saint-Germain, 3o2. — Signature : De Villeblanclie.
— Ressort : Suppléant, Saint-Domingue (R. s. s.). Il remplace, le t5 mai 1790, de Thebaudieres démissionnaire.
1298. Villemort (Marie-Mesmin du Bouex, marquis de), seigneur de Boissec, demeurant en la paroisse d'Exoudun, sénéchaussée de Saint-Maixent (1). — Adresses : Versailles, rue de Satory, 98 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Ligny, rue du Bac, 19. — Signature : le marquis de Villemort; alias : Du Bouex de Villemort. — Ressort : N. Poitiers (K a. s.).
Villeneuve (De). — Voir Petion.
1299. Villeneuve Bargemon (Barthélémy -Joseph de), chantre, chanoine et comte de l'abbaye royale de Saint-Victor à Marseille. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 26 ; Paris, 1790, rue et hôtel Saint-Séverin ; 1791, rue des Petits-Augustins, 3/i, hôtel d'Orléans.
— Signature : de Villeneuve Bargemon. — Ressort : C. Marseille (R. s. s.).
1300. Villequier (Louis -Alexandre -Céleste d'Aumont, duc de), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur de la province et pays Boulonois, demeurant à Paris, rue Neuve-des-Capucines, 1 8. — Adresses: Versailles, cour Royale, /i5, au Château. — Signature : D'Aumont Duc de Villequier Aumont. — Ressort: N. Boulogne (R. s. s.). Démissionnaire le i5 décembre, il fut remplacé par du Blaisel du Rieu le 22 décembre 1789.
Villiers (De). — Voir Rancodrt de Villiers (De).
1301. Villoutreix de Faye ( Jean-Baptiste-Auguste de), évêque d'Oloron. — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du Roi, escalier de M. delà Judith; Paris, 1790, rue Saint-Dominique-d'Enfer, chez M. Gaudin ; 1791, rue du Faubourg-Saint-Honoré, 3o. — Signature : f Jean Baptiste Auguste de Villoutreix de faye ev. d'Oloron. — Ressort : C. Pays de Soûle (R. s. s.).
I'1 «Bouex(Marie-Mesmin du), chevalier, 17G9, servit au régiment Royal-Elranger-
seigneur marquis de Villemort, Fontmo- cavalerie n , elc. (Dictionnaire historique
rand, Foussac, Vouhet en Poitou et Vouliet et généalogique du Poitou, par M. Bau-
en Marche, né le i5 décembre 17/1.S, fut chet-Filleau, 1891, in-8", Bibl. nat.,
page de Louis XV en la petite écurie en Lm2/io3A.)
130:2. Vimal Flouvat (Jean-Josepli), négociant à Ambert, ancien maire de la ville. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, /17 ; Paris, 1790, rue Dauphine, 37, grand hôtel d'Espagne; 1791, rue de l'Echelle, hôtel d'Arras. — Signature : Vimal Flouvat. — Ressort : T. Riom (R. a. s.).
Vincens (De). — Voir Causans (De).
1303. Vincent de Panette (Jean-François de), chevalier, seigneur de Panette, Villeneuve, Champlenis, la Breille, Château-Garnier, la Sidoine et autres lieux, syndic de la noblesse, demeurant à Trévoux. — Adresses : Versailles , rue Saint-Germain , 5 , près la grille du Dragon ; Paris, 1790, rue Basse, porte Saint-Denis, 3 ; 1791, hôtel de Berlin, rue Saint-Guillaume, 6. — Signature : De Vincent de Panette; alias: de Vincent de Patinette ; alias : de Patinette. — Ressort: N. Trévoux (R. s. s.).
130/i. Viochot'1' (Nicolas), curé de Maligny près Auxerre, diocèse de Langres. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 29 ; Paris, 1790 et 1791, rue des Grands-Augustins, 3o, chez M" Lombard, procureur au Parlement. — Signature : Viochot curé de Maligny. — Ressort : C. Troyes (R. a. s.).
Vion (De). — Voir Gaillon (De).
1305. Virieu (François-Henri, comte de), colonel du régiment Limousin-infanterie, chevalier de Saint-Louis1'2', demeurant à Paris, rue de Varenne, 72. — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du
(1) Le 26 janvier 1790, Viochot écrit à l'Assemblée qu'il est «atteint d'un rhumatisme dont il ne pourra être guéri qu'au printemps'', et demande s'il est obligé de donner sa démission. Aucune suite ne lut donnée à ce projet, puisque le procèsverbal signale le discours qu'il prononça lors de la prestation de son serment civique, le h février 1791. — Absent lors de l'appel nominal du ia juillet 1791. La liste joinle porte celte note : «Malade dans sa paroisse ; sa maladie est attestée par ses collègues.»
t2> Le comte de Virieu est qualifié par erreur tcmeslre de camp du régiment de
Monsieur» dans YAlmanach national de l'jQo {h' partie, p. i3). Voici le résumé de ses services d'après le contrôle du régiment Limousin-infanterie : «Reçu mousquetaire par ordre exprès du roi en la 1™ compagnie le 26 décembre 1768, . . .pourvu d'une compagnie le 9 mars 177.3, capitaine en second à la formation du 18 mars 1776, colonel en second du régiment d'infanterie de Monsieur le 9 mai 1778, mestre de camp-commandant de ce régiment-ci le 12 mars 1786, chevalier de Saint-Louis du 23 août 1787. Note du comte du Lau, 1785 : A de l'esprit et beaucoup d'intelligence» (Arch. de la Guerre).
Roi, logement de M. Chapelle; Paris, 1790 et 1791, rue de Varenne ,7a. — Signature : le comte de Virieu. — Ressort : N. Dauphiné (États).
1306. Vismë(1) (Jacques-François-Laurent de), avocat et procureursyndic de l'assemblée intermédiaire de l'élection de Laon, demeurant à Laon. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, iy ; Paris, 1790 et 1791 , rue Caumartin, 3o. — Signature : De Visme. — Ressort : T. Laon (R. a. s.).
Vivier (2), Navarre. — Voir chap. II, n° 53 1.
1307. Vogué (Cérice-François-Melchior de Vogué, comte de), chevalier, marquis d'Auhenas, Montlords et plusieurs autres places, maréchal de camp, gouverneur de Montmédy. — Adresses : Versailles, rue Saint-M édéric , 7; Paris, 1790 et 1791, hôtel de l'Empereur, rue de Tournon, 5. — Signature : Vogué; alias : le Cu de Vogué. — Ressort : N. Villeneuve-de-Berg (R. s. s.).
1308. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 27 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel d'Angleterre, rue du Colombier. — Signature : Voidel. — Ressort : T. Sarreguemines (c/j.-/. d'arr.).
Voisins (De). — Voir Devoisins.
1309. Volfius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue Saint-Médéric, 1 1 ; Paris, 1790 et 1791, grand hôtel des Princes, rue de l'Echelle, 16. — Signature : Volfius. — Ressort : T. Dijon (R. a. s.).
1310. Volney (3) (Constantin-François Chassebeuf de), bourgeois,
(1) «Le meilleur avocat de noire siège . . . son mérile seul, malgré la brigue, l'a porté là.» (Lieutenant général du bailliage de Laon à Barentin, mars 1789.)
<2) Contrairement à l'opinion émise par certains biographes, ce député ne siégea pas à la Constituante.
M La Galissonnière , grand bailli d'épée, écrit à Barentin le ai mars : «Je ne dois pas laisser ignorer que le sieur de Volney, dont le Parlement vient de faire brûler par l'exécuteur de la justice quelques brochures
aussi séditieuses qu'incendiaires, a été nommé le deuxième député du tiers état ; la cabale l'a nommé, à cause même de l'arrêt du Parlement, comme pour narguer l'autorité. . . Si l'intention du roi n'est pas qu'il y soit compris [dans la députation ] , il m'en faudra un ordre très positif.» — Nous trouvons dans une autre correspondance les détails suivants : « . . .On a nommé pour deuxième [député] un particulier (je dis ceci à Voire Grandeur sous le secret de la confiance paternelle) qui pourra peut-être
demeurant à Angers. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse- Notre-Dame, 66; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Nicaise, 35. — Signature : C. Volney ; alias : ChassebeuJ-Volney. — Ressort : T. Angers (R. a. s.).
1311. Voulland (Jean-Henri), avocat, député de la ville d'Uzès. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, îh; Paris, 1790, rue de Richelieu, a3, hôtel d'Orléans; 17900, rue Guénégaud, 98; 1791, rue Guénégaud ,19, hôtel des Bains de la Seine. — Signature : Voulland. — Ressort : T. Nîmes (R. s. s.).
1312. Vrigny (1) (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage d'Alençon. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, h ; Paris, 1790, 1790* et 1790°, hôtel de Vrigny, place Royale. [Le nom de ce député figure seul, sans indication d'adresse, sur la liste de 1791.] — Signature : Le M' de Vrigny. — Ressort : N. Alençon (R. a. s.). Démissionnaire le 1er mai 1790, il ne fut pas remplacé.
1313. Vyau de Baudreuille (Pierre -Gabriel), conseiller du roi, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Saint-Pierre-le- Moutier. — Adresses : Versailles, rue Royale, 96; Paris, 1790, 1790* et 1790°, rue des Bons-Enfants, 99; 1791, rue des Bons- Enfants, 39. — Signature : Vyau de Baudreuille. — Ressort : T. Saint- Pierre-le-Moutier (R. a. s.).
Walchrétien (De). — Voir Eymar (D').
faire bien du bruit aux Etats ; c'est un sieur de Volney, dont le Parlement vient, depuis quinze jours . de faire brûler les ouvrages ; cet homme a un (aient extraordinaire pour se faire des partisans ; il restait sur sa chaise, immobile, et tous nos habitants des campagnes allaient lui demander mystérieusement qui ils devaient nommer ; il est, en général, adoré ou détesté; les honnêtes gens gémissent d'un choix semblable, qu'on qualifie de scandale; je sou lire cruellement de voir mon nom à côté de ce particulier ; ma démission était arrêtée, je l'avais écrite et l'envoyais à l'As-
semblée, lorsque notre sénéchal, entrant chez moi , m'arrache ma lettre et me traite d'inconsidéré. Je ne suis point encore décidé; si je suis destiné à travailler avec cet homme, je suis résolu à m'abslenir; il est impossible de le faire céder sur rien, et ses idées sont aussi exaltées que son caractère.n (Milscent, lieutenant général , à Barentin, 32 mars 1789.)
'') «S'est retiré le i"mai 1 79071 (noie jointe à l'appel nominal du îa juillet 1791). [Voir, pour les détails de cette démission, Le Carpentier de Chailloné (cidessus, p. 307, note 3).]
1 3 1 A . Warel (Jean-Baptiste-Etienne de), curé de Sainte-Geneviève de Marolles. — Adresses : Versailles, rue Sainte-Elisabeth, 12; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, 229; 1791, rue Saint- Honoré , 1 5 cj. — Signature : De Warel. — Ressort : G. Villers-Colterets (R.s. s.)0>.
1315. Wartel (2) (Jean-Baptiste), avocat à Lille. — Adresses: Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, 1 h ; Paris, 1790, hôtel de l'Union, rue des Moineaux, butte Saint-Roch. — Signature : Warlcl. — Ressort : T. Lille (R. s. s.). Démissionnaire le 12 novembre 1789, il fut remplacé par Poutrain le 23 mars 1790.
131 G. WniPFFEN (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux. — Adresses : Versailles, au Château, cour des Princes, appartement de Mme de Ghampcenetz; 1790 et 1791, hôtel de Grillon, place Louis XV. — Signature : Wimpjfen ; alias : Bon felix de Wimpjfen. — Ressort : N. Caen (R. a. s.).
1317. Wolter de Neurbourg (Benoît -Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Gattenom, député électeur du bailliage de Thionville. — Adresses : Versailles, au Grand Montreuil, rue aux Bœufs, 2; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, vis-à-vis les Gapucins; 1791, rue Saint-Honoré, 34a. — Signature : Wolter de Neurbourg. — Ressort : N. Metz (ch.-l. d'arr.}.
Ypres (Evêque d'). — Voir Arberg (D').
(|! On voit au procès-verbal du 39 oc- "*"ctM. Wartel a demandé un passeport illitobre 1789 que la Constituante avait admis mile, au moyen de ce que son suppléant la démission du curé de Marolles, « à la élail présent. Il a été décrété que le passecharge de se faire remplacer par un sup- port ne serait accordé qu'après la vérilicapléant». Aucune suite ne fut donnée à tion des pouvoirs du suppléant.» La démi-;cette démission, bien qu'il y eût, pour le sion de Wartel ne fut définitive qu'en mars bailliage de Villers-Colterets, un suppléant 179°- Le relard apporté à la vérification du clergé, dom Laniy. des pouvoirs de Poutrain paraît avoir eu
(2' Les Archives parlementaires (t. X, pour cause une protestation dalée de Lille,
p. 3) rendent ainsi compte du départ de le 9 novembre 1789 , demandant que Pou-
VVartel : « 1 2 novembre 1 789. M. Wartel, train , qui avait été élu spécialement en vue
député de Lille, a demandé un passeport de suppléer, le cas échéant, Cbombart, ne
illimité ou offre sa démission; l'Assamblée fût pas admis au lieu et place de Warlel
accepte sa démission." Le procès-verbal à l'Assemblée nationale. (Arch. nal., C,
de la Constituante indique seulement que 3i.)
131S. Yvernault (Sylvain), chanoine de l'église collégiale de Saint- Ursin de Bourges. — Adresses : Versailles, rue du Jeu-de-Paume, a; Paris, 1790, hôtel de Metz, rue des Deux-Boules; 1791, rue Jacob, y 3, hôtel de la Grande-Bretagne. — Signature : Yvernault. — Ressort : G. Bourges (R. a. s.).
