II. Clergé. — 1. Cossart

Tiers état. — 1. Le Gressier de Bellannoy. - 2. Grandsire.

(') D'après le lieutenant général Uu bailliage de Montreuil , Anh'es n'ai bailliages secondaires. Ce magistrat écrit au Garde des sceaux , le 1 3 février justice du Roi. . . Un bailliage qui n'a pas les actes royaux ne peut faire ce lois du royaume, il n'a aucune espèce d'empire sur les ecclésiastiques et B m, 99. )

rail pas dû él

1769 , que c'

t acte de juric

les nobles de

•e compris au >st «une surpi iction , puisque son local.» (

nombre des ise l'aile à la

, suivant les Arch. nat.,

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DÉPUTÉS

PAR BAILLIAGES OU SENECHAUSSEES ET FATS D1VBRS

NOMBRE

DES DÉPUTES

fixé

par les

règlements.

NOMBRE

DES DÉPOTÉS

qui ont siégé.

NOMBRE DES DÉPUTES

qui