‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 47 sur 226 · BAILLIAGE DE BOURGES · texte numérisé non relu

BAILLIAGE DE BOURGES

(Bailliages secondaires :

(a) Chàteauroux. — (b) Concressault12'. — (c) Dun-lo-Roi. — (d) Issoudun.

(e) Méhun-sur-Yèvre. — (/) Vierzon. — {g) Henrichemont.)

I. Clergé. — 1. De Puységur. - 11. Poupard. - m. Yvernault. - iv. Villebanois.

O Cliàleau-Renard lui compris, dans l'étal joint au règlement du ai jan\ daires. Le lieutenant général de Monlargis écrit à ce sujet au Garde des s Châleau-Henard n'est qu'une simple justice seigneuriale... Il a existe au d'août 1779, enregistré au Parle nent. le 17 mars 1780, l'a supprimé; 1 seigneurial , dont les appels sont portés a Monlargis.» Le Garde des sceaux que, dans le tableau joint au règlement, on a compris comme bailliage s( H m , 90). Cf. Isamberl , Recueil général des ancietuies lois françaises , l. X}

"1 «Le bailliage de Concressault est absolument déoourvu d'officiers; le p réside pas même sur les lieux ; néanmoins je le ferai chercher et lui ferai de Bourges au Garde des sceaux , i4 février 1789.)

ier 1 789 , au n< ;eaux , le 9 fé\ trefois un bai 1 justice est n répondit : <tC'< condaire Chat VI, p. 161.

rocurcur du Ko remettre les pi

mibre des bai rier 1789 : «L liage royal , 1 indue par un st par erreur nu-Renard.»

i qui est le seu cces.i (Lieule

liages secona justice de nais un édit simple bailli ifieelivemenl Arch. nat. ,

1 en lit e ne nant général

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DÉPUTÉS

nombre

DBS DÉPBTES

NOMBRE

NOMBRE DES DÉPOTÉS

PAR BAILLHGES OU SENECHAUSSEES et Pats Divins.

fixé

par les

règlements.

DES DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

qui

n ont pas siégé.

Noblesse. — i. De Lachastre. - h. De Bouthillier. - m.

Heurtault de Lamerville. - iv. De Bengy de Puyvallée.

Tiers état. — i. Boëry. - n. Thoret. - m. Le Grand. -

iv. Poya de Llierbay. - v. Salle de Chou. - vi. llauehelon.

— vu. Aucler des Coites. — vue. Grangier.

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